La Commission européenne a proposé, mardi 22 septembre, de réviser la directive 2004/37/CE protégeant les travailleurs contre les risques des agents cancérigènes ou mutagènes, en y ajoutant l’acrylonitrile et des composés du nickel, et en revoyant à la baisse des limites d’exposition pour le benzène.
L’acrylonitrile, qui concerne entre 10 000 et 33 000 travailleurs au sein de l’Union européenne, selon la Commission, est utilisé dans de nombreux secteurs allant du textile à celui de la construction. La substance serait à l’origine de nombreux cancers du cerveau, de l’estomac, de la langue, des intestins ou encore des glandes mammaires.
Plus de 87 000 travailleurs sont exposés aux composés du nickel, notamment dans le secteur des raffineries de pétrole, dans le traitement de surface des métaux, dans la fabrication de batteries, ou encore dans la récupération de matériaux. Ces composés seraient à l’origine de fausses couches, de cancers des poumons et provoqueraient une plus forte morbidité pulmonaire.
Quant au benzène, substance manipulée par plus d’un million de travailleurs dans l’Union et à l’origine de nombreux cancers du sang, une limite d'exposition professionnelle à l'échelle européenne est déjà fixée dans la directive. Cependant, explique l’institution, les preuves scientifiques et techniques les plus récentes indiquent que cette valeur limite européenne existante devrait être révisée à la baisse.
Cette proposition est l'un des premiers éléments du prochain plan européen de lutte contre le cancer (EUROPE 12475/21). Il s’agit de la quatrième révision de la directive, longtemps attendue (EUROPE 11830/22). Le Parlement européen et le Conseil sont appelés à avaliser cette proposition ou, le cas échéant, à l'amender. Les révisions précédentes avaient parfois été particulièrement politiques, par exemple avec l’ajout des vapeurs diesel à la lumière du scandale du ‘Dieselgate’ (EUROPE 12115/12).
Les syndicats restent sur leur faim. La Confédération européenne des syndicats (CES) a certes salué l’annonce de la Commission, mais a rappelé qu'une vingtaine de substances cancérigènes manquaient encore pour protéger efficacement tous les travailleurs. L'organisation syndicale veut, en outre, revoir les valeurs limites pour d’autres substances déjà inscrites dans le champ de la directive, notamment pour les vapeurs diesel. Les syndicats se sont fixés pour objectif que la législation européenne contienne 50 carcinogènes d’ici 2024 (EUROPE 11954/27). (Pascal Hansens)