Bruxelles, 15/03/2011 (Agence Europe) - L'Union européenne doit accélérer la numérisation de ses œuvres culturelles et trouver une solution pour les œuvres orphelines, qui constitue la pierre d'achoppement du processus, à l'heure où les États-Unis mettent en place un arsenal juridique complexe pour résoudre les problèmes liés aux droits d'auteurs, a expliqué la commissaire Neelie Kroes, responsable de la stratégie numérique, lors d'une conférence du consortium ARROW (Accessible Registries of Rights Information and Orphan Works) qui s'est tenue le 10 mars dernier.
« L'Agenda numérique pour l'Europe, notre stratégie politique pour les TIC d'ici 2020, ne serait tout simplement pas achevé si nous ignorons la dimension de 'contenu' dans notre vision pour l'avenir », a souligné la commissaire. Actuellement, les œuvres orphelines (œuvres dont on ne connaît pas les détenteurs de droits) varient entre 20% pour les films et 90% pour les photographies, ce qui est énorme et constitue un réel problème pour progresser dans la numérisation des œuvres, souligne Neelie Kroes.
La Commission européenne est actuellement en train de trouver des solutions innovantes et pratiques pour résoudre le problème. Elle travaille sur une proposition de directive permettant la numérisation des œuvres orphelines, notamment au sein de la bibliothèque numérique européenne Europeana, tout en respectant les intérêts légitimes des détenteurs de droits d'auteur. Le Comité des sages mis en place l'an dernier pour étudier des solutions a dégagé des pistes d'actions qui envisagent le recours à des instruments tels que le projet ARROW, a annoncé la commissaire. Selon elle, ARROW peut devenir le portail européen officiel pour rechercher les détenteurs de droits. « ARROW pourrait devenir le guichet unique pour déterminer, aisément et rapidement, avec une totale certitude juridique, si une œuvre est orpheline ou pas, si l'édition est épuisée ou non », a indiqué Mme Kroes. Le système est encore à un stade expérimental, mais son potentiel est énorme et montre la voie à suivre quant à la manière dont les détenteurs de droits peuvent collaborer à la mise en place d'un avenir numérique pour l'Europe, a conclu la commissaire.
Lancé en novembre 2008, le projet ARROW est cofinancé par la Commission européenne au titre du programme eContentPlus (2,5 millions d'euros). Essentiellement développé pour les recherches sur les livres et publications, il vise à identifier les titulaires de droits et à clarifier la situation d'une œuvre quant à ses droits d'auteur, et notamment à établir si elle est épuisée ou orpheline. Actuellement, le projet va entrer dans une seconde phase de développement (« ARROW + »). Également co-financé par la Commission, il s'ouvrira à davantage de partenaires et concernera également les œuvres visuelles. (I.L.)