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Bulletin Quotidien Europe N° 9502
Sommaire Publication complète Par article 33 / 34
CALENDRIER /

UNION EUROPÉENNE

 16/09 -  PORTO: - Réunion ministérielle informelle Agriculture et Pêche (au 18/09) 
 17/09 -  BRUXELLES: - PE / groupes politiques: semaine de préparation de la prochaine plénière 
 -  BREMEN: - Forum des citoyens du Parlement européen sur l'avenir de l'Europe: « Participer à la discussion sur l'Europe » 
 -  LUXEMBOURG: - Tribunal 1ère instance: arrêt aff. jtes T-125/03, T-253/03 Akzo Nobel Chemical et Akcros Chemicals/ Commission, arrêt T-201/04 Microsoft/ Commission (concurrence) 
 18/09 -  BRUXELLES: - Conseil Justice et affaires intérieures 
 -  BRUXELLES: - Comité politique et de sécurité 
 19/09 -  BRUXELLES: - Réunion de la Commission européenne 
 -  LISBONNE: - « eGovernment » Conference (au 21/09) 
 -  BRUXELLES: - Coreper I et Coreper II 
 -  BRUXELLES: - Comité des Régions: commission des relations extérieures 
 -  ENSCHEDE: - Forum des citoyens du PE sur l'avenir de l'Europe thème « Questions locales » 
 20/09 -  BRUXELLES: - PE: Conférence des Présidents 
 -  BRUXELLES: - Conférence du Groupe PSE (Groupe socialiste au PE): « L'Union européenne et l'Union africaine: pour une coopération renforcée » 
 -  BARCELONE: - Forum des citoyens du PE sur l'avenir de l'Europe thème: « Les nouvelles voies pour une participation politique en Europe » 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-297/05 Commission/ Pays-Bas (libre circulation des marchandises), arrêt C-84/06 Antroposana (rapprochement des législations), arrêt C-177/06 Commission/ Espagne (aide d'Etat), arrêt C-388/ 05 Commission/ Italie, C-304/05 Commission/ Italie (environnement), arrêt C-16/05 Tum & Dari (relations extérieures), arrêt C-116/06 Kiiski (politique sociale), arrêt C-74/06 Commission/ Grèce (fiscalité), arrêt C-371/06 Benetton Group (propriété intellectuelle).- Tribunal de première instance: arrêt T-375/03, arrêt T-254/05 Fachvereinigung Mineralfaserindustrie/ Commission (aide d'Etat), arrêt T-461/04 Imagination Technologies/ OHMI (propriété intellectuelle) 
 -  FRANCFORT: - BCE: Conseil des gouverneurs de la Banque Centrale Européenne 
 21/09 -  FUNCHAL: - Réunion informelle ministres du Développement (et 22/09) 
 -  BRUXELLES: - Comité des Régions: commission culture, éducation et recherche 
 22/09 -  VLISSINGEN: - Forum des citoyens du Parlement européen sur l'avenir de l'Europe sur: « L'avenir de l'Europe et les Pays-Bas: référendum ; nouveau traité, questions locales » 
 24/09 -  STRASBOURG: - Parlement européen: session plénière (au 27/09) 

AUTRES ÉVÉNEMENTS

 16/09 -  Semaine européenne de la mobilité: « Réinventons la rue ! » (au 22/09 
 -  MONTREAL: - 20ème réunion des parties au protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (au 21/09) 
 17/09 -  LISBONNE: - SSGI Conference (Services Sociaux d'Intérêt Général): discours de M. Spidla 
 -  STRASBOURG: - Conférence du Conseil de l'Europe sur la justice internationale pour les enfants (dans le cadre du programme « Construire une Europe pour et avec les enfants) (et 18/09) 
 18/09 -  BRUXELLES: - Conférence au PE sur la politique européenne envers Cuba « Vers une relation de respect mutuel » 
 -  BARCELONE: Discours de Janez Potocnik au Congrès européen de Biotechnologie 
 19/09 -  BRUXELLES: - Colloque consacré à l'œuvre de Altiero Spinelli et aux perspectives de la construction européenne ouvert par Franco Frattini 
 20/09 -  NEW YORK: - Réunion des ministres des Affaires étrangères du G8 
 -  BELGRADE: - Journées européennes du patrimoine (au 22/09) 
 24/09 -  Journées européennes 2007 de l'emploi (au 29/09) 

 

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