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Bulletin Quotidien Europe N° 9309
Sommaire Publication complète Par article 38 / 39
CALENDRIER /

UNION EUROPÉENNE

 18/11 -  BRIDGETOWN: - Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE: 12ème session (au 23/11) 
 20/11 -  BRUXELLES: - Conseil Agriculture et Pêche (et 21/11) 
 -  BRUXELLES: - Conférence consacrée à l'élaboration d'une politique communautaire extérieure en matière d'énergie garantissant un haut niveau de sécurité des approvisionnements (et 21/11) 
 -  LE CAIRE: - 3e Conférence ministérielle du partenariat euro-méditerranéen sur l'environnement 
 -  HELSINKI: - Conférence « XXXVI Cosac » (Parlements nationaux) - participation de M. Frattini 
 -  BRUXELLES: - Lancement des négociations pour un accord de commerce et coopération UE-Irak 
 -  BRUXELLES: - PE /commissions: contrôle budgétaire ; pêche (et 21); affaires juridiques ; budgets (au 22); environnement (et 21); pétitions (et 21) ; commission temporaire sur l'utilisation alléguée des pays européens par la CIA pour le transport et la détention illégale de prisonniers.- Audition publique: « Conférence sur les graves crimes internationaux » (et 21/11) 
 21/11 -  BRUXELLES: - Conseil Affaires économiques et financières/budget 
 -  BRUXELLES: - Conseil informel des ministres des Affaires régionales 
 -  BRUXELLES: - Conseil de partenariat permanent énergie UE-Russie 
 -  BRUXELLES: - Mme Grybauskaité à la réunion de Conciliation sur le budget 2007 
 -  HELSINKI: - Conférence de 2006 TSI (technologies pour la société de l'information) (au 23/11) 
 22/11 -  BRUXELLES: - Réunion de la Commission européenne 
 -  BRUXELLES: - PE: rencontre extraordinaire de la Conférence des Présidents avec le nouveau Premier ministre suédois, M. Fredrik Reinfeldt 
 -  BRUXELLES: - PE /commissions: industrie (et 23) ; affaires constitutionnelles (et 23) ; développement régional (et 23) ; libertés civiles (et 23); emploi et affaires sociales (et 23/11) 
 -  TRIPOLI: - Conférence ministérielle UE/Afrique sur la migration et le développement (et 23/11) 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt T-282/04 Italie/ Commission (agriculture) 
 23/11 -  BRUXELLES: - Conseil Transport-Télécom-Energie 
 -  HELSINKI: - Table ronde UE-Russie - participation de M. Verheugen 
 -  BRUXELLES: - PE/commissions: droits de la femme et égalité des genres ; commission d'enquête sur la crise de la compagnie d'assurances « Equitable Life ».- Audition publique sur la « Coordination des systèmes de sécurité sociale » 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-486/04 Commission/ Italie, arrêt C-315/05 Lidl Italia (environnement), arrêt C-300/05 ZVK (agriculture), arrêt C-5/05 Joustra (fiscalité), arrêt C-238/05 Asnef-Equifax (concurrence).- Tribunal de première instance: arrêt T-217/02 Ter Lembeek/ Commission (aide d'Etat) 
 24/11 -  HELSINKI: - Sommet UE-Russie & Dimension Nordique 

AUTRES ÉVÉNEMENTS

 18/11 -  PARIS: - Colloque sur l'Europe de demain organisé par « Notre Europe » (dixième anniversaire) 
 20/11 -  STRASBOURG: - Conseil de l'Europe: conférence sur « Corruption et démocratie » (et 21/11) 
 22/11 -  NEW DELHI: - Sommet sur le transport aérien - participation de M. Barrot (et 23/11) 
 23/11 -  ISTANBUL: - World Economic Forum (et 24/11) 

 

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