Bruxelles, 08/11/2010 (Agence Europe) - Le vote sur la directive fonds alternatifs et la préparation du Sommet UE/États-Unis seront les sujets phares de la session plénière à Bruxelles de mercredi 10 et jeudi 11 novembre.
Mercredi 10 novembre
15: 00 - 24: 00
Discussion commune sur les relations entre l'Union européenne et les États-Unis: déclarations du Conseil et de la Commission sur le prochain sommet UE-États-Unis et le Conseil économique transatlantique et sur l'accord de protection des données UE-États-Unis
Stratégie extérieure de l'UE sur les données des dossiers passagers (données PNR): déclarations du Conseil et de la Commission
Partenariats en matière d'innovation (question orale)
Renforcement de l'OSCE - Rôle de l'Union européenne (déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute-représentante de l'Union pour les Affaires étrangères et la politique de sécurité)
Loi sur le marché unique (déclaration de la Commission)
Proposition de directive sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (rapport Jean-Paul Gauzès)
Discussion commune sur les visas et les accords de réadmission: accord UE/Géorgie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier et accord UE/Géorgie visant à faciliter la délivrance des visas, modification du règlement 539/2001 fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation (rapport Agustín Díaz de Mera García Consuegra)
Brèves présentations des rapports suivants: défis démographiques et solidarité entre générations (rapport Thomas Mann) et mise en œuvre des programmes-cadres de recherche (rapport Maria Da Graça Carvalho)
Jeudi 11 novembre
09: 00 - 11: 50
Présentation du rapport annuel 2009 de la Cour des comptes
Modification du règlement 663/2009 établissant un programme d'aide à la relance économique par l'octroi d'une assistance financière communautaire à des projets dans le domaine de l'énergie (rapport Kathleen Van Brempt)
Crise de l'élevage dans l'UE (question orale)
12: 00 - 13: 00: votes (dont des résolutions sur la crise de l'élevage dans l'UE et sur l'Ukraine). (L.C.)