Bruxelles, 10/11/2008 (Agence Europe) - Le Conseil « Jumbo » a adopté, lundi 10 novembre, une action commune permettant le lancement de la première opération aéronavale de l'UE destinée à la lutte contre la piraterie au large des côtes somaliennes (EUROPE n° 9778). Baptisée ATALANTA, cette opération vise à protéger les navires du PAM (Programme alimentaire mondial) qui acheminent l'aide alimentaire aux populations déplacées en Somalie ainsi que les navires vulnérables naviguant au large des côtes de la Somalie. Elle vise aussi à prévenir, à dissuader et à intervenir pour mettre fin aux actes de piraterie et de vols à main armée au large des côtes somaliennes, conformément à la résolution 1816 du Conseil de sécurité des Nations Unies. Dans les conclusions adoptées en matière de politique européenne de sécurité et de défense (PESD), le Conseil souhaite que l'opération commence au début du mois de décembre.
Le commandant de l'opération, le vice-amiral britannique Philip Jones, aura ainsi un mois pour mener à bien la planification opérationnelle (adoption du concept d'opération et du plan d'opération) ainsi que pour rassembler un nombre suffisant de navires qui participeront à cette opération. Pour l'instant, seules la France et l'Espagne ont déjà dépêché dans la région de l'opération leurs moyens militaires (une frégate française et un avion de surveillance maritime espagnol). D'autres États membres, comme l'Espagne pour un deuxième navire ou l'Allemagne, ont fait part de leur intention de contribuer à la génération de forces. Les forces européennes pourront opérer jusqu'à 500 milles marins au large des côtes somaliennes et de celles des pays voisins. Outre la protection des navires affrétés par le PAM, la mission aura pour mandat la surveillance des zones au large des côtes de la Somalie, y compris ses eaux territoriales présentant des risques pour le trafic maritime. Les militaires européens auront également le droit d'appréhender, retenir et transférer les personnes ayant commis ou suspectées d'avoir commis des actes de piraterie. Ainsi, ces personnes appréhendées pourront être transférées aux autorités de l'État participant à l'opération dont le navire qui a réalisé la capture bat le pavillon, ou, dans la mesure où la première option n'est pas possible, à tout autre État qui souhaite exercer sa juridiction sur les personnes (ou leurs biens). Les conditions du transfert devraient néanmoins être strictement encadrées par le droit international applicable, notamment en matière des droits de l'Homme pour garantir que nul ne soit soumis à la torture, à la peine de mort ou à un autre traitement cruel. Les coûts communs de l'opération seront gérés par le mécanisme de financement des opérations militaires de l'UE, Athena. Le montant de ces coûts s'élève à 8,3 millions d'euros. L'état-major de l'opération a été établi à Northwood au Royaume-Uni. L'opération devrait prendre fin douze mois après la déclaration de la capacité opérationnelle initiale (IOC). (A.By.)