*** THIJS F. M. ETTY, HAN SOMSEN (sous la dir. de): The Yearbook of European Environmental Law. Volume 5. Oxford University Press (Saxon Way West Corby, Northants, NN 18 9ES, UK. Tél.: (44-1536) 741017 - fax: 741894 - Internet: http://www.oup.com ). Septembre 2005, 576 p., 125 £. ISBN 0-19-927878-4.
La protection de l'environnement est l'un des domaines où l'Union européenne est législativement la plus active, apportant une valeur ajoutée certaine au niveau national. Cependant, la masse même de cette législation, son interconnexion avec de nombreux autres domaines comme l'industrie, la concurrence ou la protection des consommateurs, ainsi que son caractère dynamique et ses constantes modifications, font qu'il n'est pas toujours aisé d'en suivre l'évolution. C'est à cela que cet ouvrage entend remédier. Comme son nom l'indique, il est réédité chaque année afin de suivre de près la législation environnementale européenne. Cependant, il ne s'agit pas d'une simple compilation de textes juridiques environnementaux, éventuellement assortis d'un commentaire. Pour citer son éditeur en chef, Thijs F.M. Etty, chercheur au Centre for Environmental Law de l'Université d'Amsterdam, l'ouvrage "reflète certains des événements récents les plus importants dans l'Union européenne en général, et de sa politique environnementale en particulier au cours de l'année écoulée". Evidemment, choisir les événements et les politiques environnementales les plus importants est un acte relativement subjectif. Toutefois, ceci ne limite pas cet ouvrage car si les éléments considérés comme les plus importants sont analysés en profondeur dans la partie "Articles", les autres ne sont pas oubliés pour autant et se retrouvent dans la section "Current Surveys". Ainsi, si le projet de directive "Reach" ne fait pas l'objet d'un chapitre propre, il se retrouve dans la partie "Legislation in Progress" sous la rubrique "Chemicals" de la section "Current Surveys". De plus, cette section ne constitue pas un simple assemblage des différents textes juridiques ou arrêts, mais bien un ensemble lié et commenté.
Le cinquième volume de The Yearbook of European Environmental Law ayant été publié en 2005, l'événement majeur qui sert de point de départ à la section "Articles" est bien évidemment l'élargissement de l'Union de 2004. Il a réuni des pays d'Europe occidentale déjà membres depuis parfois longtemps et des pays d'Europe centrale et orientale conditionnés par des décennies de pratiques et d'habitudes qui peuvent avoir été très différentes, entre autres en matière de législation environnementale. Ainsi, l'article de Stephen Stec sur les droits environnementaux dans les nouveaux pays membres montre comment et pourquoi la Convention de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies sur l'accès à l'information, la participation publique dans la prise de décision et l'accès à la justice pour les matières environnementales (Convention d'Aarhus) a rencontré un vif succès dans les pays de l'ex-bloc communiste, pour lesquels l'explosion de la centrale de Tchernobyl "peut-être considérée comme le second coup de canon qui fut entendu tout autour du monde et qui ferma clairement le chapitre d'une ère débutant avec le premier coup de canon du navire Aurora (…) qui marqua le début de la révolution russe". La catastrophe de Tchernobyl a, en effet, été le révélateur de la faillite du système et a incité les citoyens de ces pays à exiger d'être informés correctement sur la situation environnementale. Les trois chapitres suivants restent liés à la Convention d'Aarhus puisqu'ils traitent respectivement de la question de l'accès du public aux documents environnementaux de l'Union, de l'accès à la justice au niveau national pour des questions environnementales et de l'application restrictive de la Convention des droits de l'homme du Conseil de l'Europe par les même tribunaux britanniques traitant de plaintes environnementales (ces deux derniers auteurs fustigent d'ailleurs la position conservatrice du Royaume-Uni et plaident pour l'établissement d'une cour spéciale pour ces affaires). Les autres contributions de cette section portent sur l'ambitieux mécanisme européen d'échange de bons d'émission de gaz à effet de serre, sur la directive RoHS interdisant l'emploi de certaines substances dans les appareils électroniques et rejoignant Reach par certains aspects, enfin les directives dites "Birds" et "Habitats" et les obligations qu'elles impliquent pour les pays membres.
A tout cela s'ajoute une section dédiée à des recensions de livres sur le thème ainsi que des documents (rapports et communications de la Commission, etc.). Un index, des tables des nombreuses affaires jugées et des références législatives aident le lecteur à s'orienter dans cet ouvrage qui a fait l'objet d'un travail louable de ses auteurs sur un thème cher à de plus en plus d'Européens.
Frederik Ronse
*** WALTER LEAL FILHO (sous la dir. de): Handbook of Sustainability Research. Peter Lang
(1 Moosstrasse, CH-2542 Pieterlen. Fax.: (41-32) 3761727 - Courriel: info@peterlang.com - Internet: http://www.peterlang.de ). Collection "Environmental Education, Communication and Sustainability - Umweltbildung, Umweltkommunikation und Nachhaltigkeit". 2005, n° 20, 753 p.. ISBN 3-631-52606-7.
Le concept de "durabilité" ou de "soutenabilité", à prendre dans le sens que le terme a dans l'expression "développement durable", est devenu en lui-même un champ de recherche scientifique à la jonction de différentes disciplines telles que l'écologie, l'économie ou la sociologie, par exemple. Cependant, comme tout nouveau champ de recherche, ses frontières demeurent encore floues, tout comme la méthodologie à appliquer. Cet ouvrage entend précisément aider ceux qui ont à travailler avec ce concept à mieux cerner sa nature et les usages qui se dessinent actuellement dans son étude. Il regroupe à cet effet de nombreuses études et recherches. Certaines d'entre elles pourraient être qualifiées de travaux de terrain, dans le sens où elles portent sur une réalité ou une action concrète et tangible, comme par exemple les recherches sur l'utilisation durable des sols, une utilisation des emballages plus rationnelle et respectueuse de la nature ou la mise sur pied d'un système de transport "durable". D'autres contributions portent plus sur l'étude du concept en lui-même, notamment celles qui traitent de l'importance des activités ludiques menées dans la nature dans la socialisation environnementale, du cadre théorique pour mesurer la capacité à la soutenabilité des modes de gouvernance ou encore des obstacles à l'intégration de la soutenabilité dans le processus de prise de décision. L'ensemble de ces contributions nombreuses et variées apportent, outre l'intérêt intrinsèque de chacune d'entre elles, de bons indices sur la forme que prend cette nouvelle discipline scientifique.
(FRo)
*** DANIEL GARRIGUE: Système Reach: contrôle des substances chimiques et compétitivité. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Boutique de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris. Tél.: (33-1) 40636121 - Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ). Collection "Documents d'information", n° 2549. Octobre 2005, 82 p., 3,50 €. ISBN 2-11-119422-0.
Tout le monde connaît désormais Reach, l'acronyme de "Registration, Evaluation, Autorisation of Chemicals". Cette directive, qui vient d'être adoptée, a fait couler beaucoup d'encre et a suscité maintes joutes entre défenseurs de l'environnement et de la santé humaine, d'une part, et représentants des entreprises, de l'autre. C'est que les enjeux sont grands: le test, l'enregistrement et l'autorisation des 30.000 substances chimiques produites à plus d'une tonne par an permettra d'éviter de nombreux dangers mais implique également un coût. Quel équilibre convenait-il de trouver ? Quels sont tous les tenants et aboutissants de cette problématique ? Ce rapport d'information d'un député français est suffisamment complet pour permettre au lecteur de se faire une idée de la substance de la proposition, de la position des principaux acteurs dans les débats et de la manière dont ceux-ci ont influencé le dossier, ce qui permet aussi de jauger le résultat final.
(FRo)
*** URSULA TRIEBSWETTER: The Impact of Environmental Regulation on Competitiveness in the German Manufacturing Industry. A Comparison with Other Countries of the European Union. Peter Lang (voir coordonnées supra). Collection "European University Studies - Europäische Hochschulschriften - Publications Universitaires Européennes", n° 3090. 2004, 433 p.. ISBN 3-631-52962-7.
Ce livre est le prolongement d'une thèse - soutenue par une jeune économiste allemande à la Queen's University de Belfast - qui vise à savoir si les lois environnementales mises en place en Allemagne (elles sont plus restrictives que la moyenne de celles en vigueur dans les autres pays de l'Union européenne) ont un effet négatif sur la compétitivité de ses industries. A cette fin, l'auteur compare différents secteurs économiques allemands, du secteur alimentaire à l'industrie du ciment, à leurs homologues irlandais, britanniques et espagnols, soit trois pays ayant des lois sur la protection de l'environnement plus souples. De manière assez inattendue, il ressort de cette étude que les firmes allemandes ne sont pas handicapées par cette législation plus stricte mais bien, tout au contraire, fortifiées grâce, entre autres, à une plus grande innovation.
(NDu)
*** HARTMUT HIRSCH-KREINSEN, DAVID JACOBSON, STAFFAN LAESTADIUS (sous la dir. de): Low-tech Innovation in the Knowledge Economy. Peter Lang (voir coordonnées supra). 2005, 332 p.. ISBN 0-8204-7700-1.
Cet ouvrage r éunit des réflexions académiques et les résultats de recherches relatives à l'industrie traditionnelle dans le contexte de l'environnement socio-économique en évolution par rapport aux nouvelles structures dont la connaissance constitue la clef. Les auteurs analysent de manière détaillée les avantages et inconvénients respectifs de l'industrie traditionnelle et de la haute technologie. Ils analysent ensuite la tendance actuelle à favoriser la haute technologie tant en apport proprement dit pour la société qu'au niveau des aides et investissements pour la recherche et le développement. Le premier chapitre met ainsi en exergue le peu de pertinence des politiques spécifiques en faveur de l'innovation qui ne seraient pas basées sur la recherche et le développement. L'ouvrage souligne également les inégalités de traitement en termes de financement de la R&D entre des sociétés évoluant dans le même secteur industriel et dans le même pays, selon leur appartenance à l'industrie traditionnelle, semi-traditionnelle ou de haute technologie. En contrepartie, les auteurs soulignent que des politiques de soutien à l'innovation dans l'industrie traditionnelle, aux niveaux local, régional, national et européen, apportent une aide réellement positive et même d'une grande importance. Par ailleurs, il est relevé que l'aspect fondamental du recrutement pose de sérieux problèmes à l'industrie traditionnelle en termes de manque de formation systématique et d'image. En conclusion, les auteurs soulèvent une combinaison entre les lacunes et le manque de connaissance de la politique en place. Afin d'améliorer la situation, ils suggèrent, par conséquent, un renforcement de la publicité et de la distribution de l'information dans les sociétés, spécialement dans les nouveaux pays membres. (JPe)
*** MATTIA MELLONI: The principle of national treatment in the GATT. A survey of the jurisprudence, practice and policy. Etablissements Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129842 - fax: 5119477 - Internet: http: //http://www.bruylant.be ). 2005, 253 p., 60 €. ISBN 2-8027-2103-8.
Œuvre d'un avocat spécialisé en droit commercial international et en droit européen qui enseigne à l'Université Bocconi de Milan, cet ouvrage analyse de manière fouillée la manière dont le principe du traitement national a été utilisé par le GATT et l'est aujourd'hui par les organes compétents de l'Organisation mondiale du commerce. Mattia Melloni met ainsi en lumière, au fil d'une analyse juridique bien charpentée et étayée, le décalage qui, dans de nombreux cas, prévaut entre l'interprétation de ce principe et la réalité économique. En s'appuyant sur les expériences des autorités compétentes américaines et européennes, il défend l'idée que marier le droit et les principes économiques aiderait l'OMC à promouvoir davantage la transparence parmi ses membres en offrant à ceux-ci des assurances juridiques. (LD)
*** BOBJOSEPH MATHEW: The WTO Agreements on Telecommunications. Peter Lang (voir coordonnées supra). Collection "Studies in Global Economic Law - Studien zum globalen Wirtschaftsrecht - Etudes en droit économique mondial", n° 6. 2003, 262 p.. ISBN 3-03910-033-5.
Sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce, septante-deux pays ont, dans le contexte de la concurrence internationale croissante dans le domaine des télécommunications, pris des engagements multilatéraux en vue de réglementer le phénomène. Juriste spécialisé dans les questions informatiques, l'auteur de cet ouvrage y offre une analyse très complète de ce cadre réglementaire tout en prenant au passage la mesure de la montée en puissance, notamment sur le plan technologique, du secteur des télécommunications. L'impact de cette réglementation sur les services concernés et les problèmes de concurrence qu'elle soulève sont également étudiés. (LD)
*** HADJ SAADI: L'économie des matières premières. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole Polytechnique, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 40467920 - fax: 43258203 - Courriel: diffusion.harmattan@wanadoo.fr - Internet: http: //http://www.editions-harmattan.fr ). Collection "L'esprit économique". 2005, 362 p., 30 €. ISBN 2-7475-8174-8.
Les marchés internationaux de matières premières connaissent de fréquentes flambées de prix qui inquiètent les gouvernements et les consommateurs, tant elles entraînent des conséquences considérables pour l'activité économique générale. Au contraire de beaucoup d'observateurs qui se focalisent sur les phénomènes boursiers à court terme, l'auteur de cet ouvrage, enseignant-chercheur en économie à l'Université Pierre Mendès France de Grenoble, montre que l'histoire des marchés internationaux de matières premières est nettement marquée, sur plusieurs dizaines d'années, par un enchaînement simultané de phases de hausses et de baisses des prix qui correspondent à une alternance de pénurie et de surproduction. Tout le livre est consacré à l'étude de ces phénomènes et de la régulation des marchés dans un contexte de mondialisation des mécanismes et règles de la concurrence. (LD)
*** Rapport annuel 2005. La politique de développement de la Communauté européenne et la mise en œuvre de l'aide extérieure en 2004. EuropeAide Office de coopération (41 rue de la Loi, B-1049. Fax: (32-2) 2996407 - Courriel: europeaid-info@cec.eu.int). Mai 2005, 159 p.. ISBN 92-894-9878-1.
L'Union européenne est l'un des principaux contributeurs à l'aide au développement. En effet, elle "fournit 55% de l'aide publique au développement dans le monde et apporte deux tiers des aides non remboursables, soit un montant de 34,3 milliards d'euros en 2004". Un cinquième de cette somme, soit 6,9 milliards d'euros, a été géré par la Commission. L'objet de ce rapport 2004 - une année particulière pour l'aide au développement du fait de l'élargissement de l'Union - est de présenter à un large public les grandes lignes et les principales activités de la politique communautaire de coopération au développement, laquelle s'inscrit notamment dans le cadre des objectifs du Millénaire pour le développement. Le rapport propose dans un premier temps des informations à caractère général avant d'affiner la présentation par régions du monde et de parler ensuite des thèmes transversaux de l'aide (droits de l'Homme, égalité hommes-femmes, etc.), l'Union mettant la démocratie et la sécurité humaine au cœur de sa politique de développement.
*** Politica Exterior. Estudios de Politica Exterior SA (6 Padilla. E-28006 Madrid. Tél.: (34-91) 4312628 - fax: 5777252 - Courriel: revista@politicaexterior.com). Novembre-décembre 2005, n° 108, 172 p., 11 €. Abonnement: 93 €.
Politica Exterior consacre le gros titre de ce numéro au Processus de Barcelone, amorcé il y a dix ans. C'est d'autant plus compréhensible que l'Espagne occupe une position charnière dans les relations entre l'Union et les pays de la rive sud de la Méditerranée. La revue s'intéresse à la "nouvelle centralité de la Méditerranée" au travers, par exemple, d'une étude de la place de l'Espagne dans le Processus ou d'une autre sur l'épineuse question de l'immigration. Parmi les autres sujets abordés, citons une contribution posant la question de savoir si la coopération nucléaire entre les Etats-Unis et l'Inde ne constitue pas un accroc à la non-prolifération. Un autre article s'interroge sur le niveau d'intégration envisageable pour les pays d'Asie orientale.
***Economia Exterior. Estudios de Politica Exterior SA (49 Nuñez de Balboa, E-28001 Madrid. Tél.: (34-91) 4312711 - fax: 4354027 - Courriel: suscripciones@politicaexterior.com - Internet: http//http://www.politicaexterior.com ). Automne 2005, n° 34, 162 p., 13 €. Abonnement: 93 €.
Tout comme sa revue sœur, Politica Exterior, Economia Exterior dédie ce numéro à la question des relations entre l'Union et les autres pays du pourtour méditerranéen et au rôle de l'Espagne dans cette dynamique. Toutes les contributions de cette édition sont liées à ce thème, avec bien entendu un angle d'approche économique. Si le Processus de Barcelone est l'une des pièces maîtresses de la politique de voisinage de l'Union, il ne va pas sans mal, suscite encore souvent le doute dans les pays arabes et devrait peut-être faire l'objet d'une révision. En effet, même si elle a été un facteur de stabilisation, la stratégie de Barcelone n'a pas eu tous les effets commerciaux escomptés dans les pays de la rive sud de la Méditerranée où la libéralisation du commerce avance lentement, les investissements demeurent insuffisants et les indicateurs économiques restent généralement moroses.
*** Afkar / Ideas. Estudios de Politica Exterior SA (49 Nuñez de Balboa, E-28001 Madrid. Tél.: (34-91) 4312711 - fax: 4354027 - Courriel: suscripciones@politicaexterior.com). Été 2005, n° 7, 120 p.. Abonnement: 26 €.
Si la stratégie de Barcelone se retrouve également dans cette parution de la "revue trimestrielle pour le dialogue entre le Maghreb, l'Espagne et l'Europe", elle ne constitue toutefois pas l'unique thème de cette édition. Ainsi, un article de Nawal al Saadawi, écrivain et candidat aux dernières élections égyptiennes, parle de la situation politique de son pays, des religions et de la femme. Le statut des femmes de la région, leur rôle et leur représentation dans la société constituent le thème du dossier de ce numéro.
*** Newsletter. King Baudouin Foundation (21 rue Bréderode, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5111840 - fax: 5115221 - Courriel: info@kbs-frb.be). Eté 2005, n° 7, 120 p.. Abonnement: 26 €.
Ce numéro de la lettre d'information de cette association caritative porte tout particulièrement sur les migrations et les sociétés interculturelles au travers d'une série de courts articles. Ceux-ci portent, par exemple, sur la formation des imams en Europe, le trafic d'êtres humains, l'information du public sur les phénomènes de migration ou encore la lutte contre le sida en Afrique.