Bruxelles, 28/11/2005 (Agence Europe) - La plénière du PE de mercredi et jeudi à Bruxelles aura comme grands thèmes les négociations à l'OMC, la taxe sur la valeur ajoutée, la grippe aviaire et la trêve olympique, en vue des Jeux Olympiques d'hiver à Turin. Voici l'ordre du jour détaillé.
Mercredi 30 novembre: - déclaration du Conseil et de la Commission sur la préparation de la conférence de l'OMC à Hong-Kong (voir autre nouvelle) ; - déclarations du Conseil et de la Commission sur les droits de l'homme au Cambodge, au Laos et au Vietnam ; - débat commun sur la trêve olympique et le développement et le sport ; - débat commun sur la grippe aviaire (rapport Parish) et la dépense vétérinaire (rapport Figueiredo) ; - brevets pharmaceutiques (rapport Van Hecke, codécision première lecture) ;
- procédure d'approbation de la Commission (rapport Duff) ; - question orale sur les sanctions pénales en cas de violation de la législation de l'UE (voir EUROPE N.9075) ; - application des règles de la concurrence aux transports maritimes (rapport Kratsa-Tsagaropoulou ) ; - communications électroniques (rapport Toia) ;
- l'élargissement de la zone euro (rapport Rosati)
Jeudi 1er décembre: - débat commun sur le système commun de TVA et les remboursements TVA (rapports Becsey) et sur la TVA et les services à haute intensité de main-d'œuvre (question orale) ; - votes.