Lundi 16 décembre

Bruxelles. Conseil des Affaires étrangères.

Bruxelles (et le 17/12). Conseil « Agriculture et Pêche ».

Bruxelles. Parlement européen. Semaine de réunions des commissions parlementaires. Principaux points à l'ordre du jour: union bancaire/renflouement des banques financé par les contribuables (mardi) ; aide de l'UE aux plus démunis (mardi) ; directive tabac (lundi) ; NSA/protection des données (mardi et mercredi) ; droits des passagers aériens (mardi) ; 4ème paquet ferroviaire (mardi) ; confiscation des avoirs criminels (mardi). L'ordre du jour détaillé des travaux des commissions parlementaires peut être consulté à l'adresse suivante: http://www.europarl.europa.eu/news/en/news-room/agenda .

Mardi 17 décembre

Bruxelles. Conseil des Affaires générales

Mercredi 18 décembre

Bruxelles. Commission européenne. Réunion hebdomadaire du collège des commissaires. Ordre du jour: 1) aides d'État: adoption d'un nouveau régime relatif aux aides de minimis, d'un nouveau régime d'exception par catégorie et d'un nouveau règlement de minimis relatif aux secteurs agricole et forestier ; 2) adoption d'un paquet législatif sur le clonage animal et les nouveaux aliments ; 3) présentation d'un train de mesures concernant la qualité de l'air (soit une version révisée de la directive sur les plafonds d'émission nationaux en vue de la mise en oeuvre de réductions jusqu'en 2030, la ratification du protocole de Göteborg et une proposition législative visant à réduire les émissions atmosphériques provenant des installations de combustion moyennes.

Bruxelles. Coreper I.

Jeudi 19 décembre

Bruxelles (et le 20/12). Conseil européen.

Francfort. Banque centrale européenne. Réunion du Conseil des gouverneurs.

Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Arrêts et conclusions:

http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=19/12/2013&dateFin=19/12/2013 .

Vendredi 20 décembre

Bruxelles (et le 20/12). Suite des travaux du Conseil européen.