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Bulletin Quotidien Europe N° 8332

1er novembre 2002
Sommaire Publication complète Par article
: Le 1er novembre étant un jour férié, nos bureaux seront fermés ce vendredi. Le prochain bulletin EUROPE sera daté lundi/mardi 4 et 5 novembre 2002
JOURNEE POLITIQUE
(EU) UE/OTAN/PESD/BALKANS : pour un renforcement de la coopération UE/OTAN - Lord Ashdown dénonce les fraudes douanières en Bosnie
(EU) UE/CONVENTION/COMMISSION :
(EU)PE/TCHETCHENIE :
(EU) PE/CONVENTION/CHARTE : polémique entre Peter Hain et Andrew Duff
(EU) PE/CONVENTION/GOUVERNANCE ECONOMIQUE : Klaus Hänsch reconnaît la nécessité d'un débat sur la dimension sociale, ainsi que les divergences au sein de son groupe de travail
(EU) UE/CONVENTION/EGLISES : la COMECE souhaite une « référence à Dieu »
(EU) UE/CONVENTION/JEUNES :
(EU) PE/MONDIALISATION : des députés demandent à M.Prodi de plaider afin que les accords de Schengen ne soient pas suspendus pendant le Forum de Florence
(EU) PE/AFGHANISTAN : visite de femmes socialistes
(EU) PE/IRAN : le Parlement européen demande à l'UE de présenter en 2003 une "proposition forte" à la Commission des droits de l'homme de l'ONU
(EU) UE/REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE : l'UE condamne la tentative de coup d'Etat
INFORMATIONS GENERALES
(EU) UE/EUROGROUPE : M. Eichel devrait confirmer le 4 novembre que le déficit public allemand dépassera les 3% du PIB cette année
(EU) UE/CONSEIL ECOFIN : la Présidence ne ménagera pas ses efforts pour conclure des accords politiques sur les prospectus et la fiscalité de l'énergie - Négociations avec la Suisse, déficit portugais et débat avec les pays candidats
(EU) UE/ECOFIN : le Conseil fera le point sur les négociations avec la Suisse sur la fiscalité de l'épargne - La Belgique s'inquiète du manque de progrès
(EU) UE/ECOFIN : dans le cadre des discussions laborieuses sur la fiscalité de l'énergie, le Conseil Ecofin cherchera un accord avec la Commission sur l'application des règles sur les aides d'Etat à l'énergie
(EU) UE/ECONOMIE :
(EU) UE/FRAUDE/TABC : la Commission décide de poursuivre R.J. Reynolds pour blanchiment devant un tribunal américain
(EU) UE/TELECOMMUNICATIONS : Jacques Chirac interpelle la Commission et la présidence sur la crise
(EU) UE/CONCURRENCE : l'UE et les Etats-Unis publient un « code des bonnes pratiques » dans les affaires de concentration traitées bilatéralement
(EU) UE/CONCURRENCE :
(EU) UE/BALKANS :
(EU) UE/TRANSPORTS : accord entre le Parlement et le Conseil sur la sûreté de l'aviation civile
(EU) UE/TERRORISME : nouvelles modifications des listes anti-terroristes
(EU) UE/JUSTICE : négociations avec Oslo et Reykjavik sur le mandat d'arrêt
(EU) UE/PECHE : les représentants des pêcheurs et armateurs de l'UE demandent à M. Fischler de ne pas céder au catastrophisme sur l'état des stocks
(EU) UE/POLITIQUE VETERINAIRE : entrée en vigueur des nouvelles mesures de lutte contre la peste porcine classique
(EU) UE/OMC/AGRICULTURE :
(EU) UE/COMMERCE :
(EU) UE/EMPLOI : la Commission propose aux partenaires sociaux un cadre européen de principes et de règles en matière de protection des données à caractère personnel des travailleurs
(EU) UE/AIDES D'ETAT : feu vert à une aide pour la raffinerie allemande Leuna
(EU) UE/AIDES D'ETAT : feu vert à une aide à Communicant Semiconductor Technologies
(EU) UE/TRANSPORT MARITIME : approbation d'une aide à la formation en Allemagne
(EU) UE/CONCURRENCE :
(EU) UE/ELARGISSEMENT/FRANCE/ROYAUME-UNI :
(EU) UE/MAROC/ELARGISSEMENT :
(EU) UE/MARCHES PUBLICS : l'Allemagne, l'Italie et la Suède ont deux mois pour remédier à des infractions en matière d'attribution de marchés
(EU) PE/BRESIL : M.Baron demande d'inviter "Lula" à la plénière de décembre
(EU) PE/SERVICES FINANCIERS : Mme Randzio-Plath critique la hâte du Conseil à étendre l'application de la procédure Lamfalussy
(EU) PE/DROGUE :
(EU) UE/RECHERCHE :
(EU) PE/SESSION DE NOVEMBRE A BRUXELLES : Sommet de Bruxelles, révision de la pac, cohésion, achèvement du marché intérieur, sécurité des navires à passagers, Balkans
(EU) PE/ENERGIE : les députés apportent leur soutien au plan d'action de la Commission visant à accroître le recours aux biocarburants
(EU) UE/DEVELOPPEMENT :
(EU) PE/PSE/SECURITE INTERIEURE :
(EU) UE/SOCIAL : la plate-forme des ONG sociales européennes demande des mécanismes permettant de renforcer la Charte européenne des droits de l'homme à l'avenir
(EU) UE/COUR DE JUSTICE : l'Allemagne échoue dans sa tentative de renverser la jurisprudence de la Cour sur le traitement TVA des bons de réduction - Elle est condamnée à changer sa réglementation
(EU) CONSEIL DE L'EUROPE : congrès sur l'application de la télédétection à la conservation du patrimoine
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