*** GYORGY SZELL, CARL-HEINRICH BÖSLING, JOHANNES HARTKEMEYER (sous la dir. de): Labour, Globalisation & The New Economy. Peter Lang (1 Moosstrasse, CH-2542 Pieterlen. Fax: (41-32) 3761727 - Internet: http://www.peterlang.de ). Collection "Work - Technology - Organization - Society",
n° 30. 2005, 560 p.. ISBN 3-631-50865-4.
L'étude des relations du travail constitue un sujet particulièrement riche de par la multiplicité des liens vers d'autres facettes de la société. La mondialisation ou globalisation, qui n'est pas un phénomène récent (il a débuté, au bas mot, voici plus de cent ans, avec le taylorisme et l'essor du commerce international) mais qui a connu une accélération et une intensification importante ces dernières années, a un impact profond - parfois évident, parfois très discret - sur ces relations de travail, les modes de production et de gouvernance, les représentations collectives et les autres composantes de la société en général. C'est à l'étude de ces interactions qu'est consacré cet ouvrage, fruit du travail d'une quarantaine de chercheurs, principalement universitaires européens mais également américains, brésiliens ou indiens. On aurait pu croire que cette profusion d'auteurs n'éparpille le propos de ce livre. Tout au contraire, il garde toute sa cohérence globale, les contributions abordant des sujets variés mais toujours en lien étroit avec le thème central. C'est que ces contributions découlent des travaux du troisième Congrès du réseau international "Regional and local development of work and labour", les auteurs ayant donc, pour la plupart, l'habitude de travailler ensemble.
Ce livre compile les vingt-neuf contributions les plus pertinentes parmi la cinquantaine présentée lors du Congrès. Le ton général n'est pas toujours conciliant avec les politiques européennes, même si Hans-Gert Pöttering, président du groupe PPE au Parlement européen, avait présenté les perspectives européennes lors de son discours d'introduction. Ainsi, György Széll dit, à propos de la crise économique qui frappe l'Europe et le reste du monde, qu'elle est avant tout "une crise qui concerne le facteur travail". Et d'expliquer: "La stratégie de l'emploi de l'Union européenne pour lutter contre la crise actuelle - bâtie sur quatre piliers: l'employabilité, l'esprit d'entreprise, l'adaptabilité et l'égalité des chances - est apparemment insuffisante. Elle est coincée entre le pacte de stabilité de l'euro et la globalisation au travers des valeurs de l'actionnaire. L'employabilité renvoie la raison du chômage au sans-emploi ; l'esprit d'entreprise signifie souvent juste auto emploi ou faux auto emploi ; adaptabilité est juste le nouveau terme à la mode pour flexibilité". Ce professeur de sociologie utilise entre autres, dans son explication des changements des relations du travail, le concept du glissement des "valeurs du participant" à celles de l'actionnaire. Certaines affirmations vont à l'encontre d'idées généralement admises. Ainsi, Kevin Doogan conclut sa contribution en observant que "dans une période de temps récente, la hausse de l'emploi à long terme, relatif et ou nominal, est une tendance observée dans presque tous les pays de l'UE (…), les baisses n'étant évidentes que dans certains secteurs bien spécifiques". Aux yeux des auteurs, rien ne prouve que l'insécurité du travail ait augmenté ces vingt dernières années. Ce maintien de la sécurité du travail est dû, selon eux, aux efforts du monde politique et des organisations de travailleurs, alors que le discours sur la précarisation du travail est essentiellement destiné à distiller un sentiment d'insécurité parmi les travailleurs et les rendre plus flexibles. Car "le paradoxe est qu'une société destructrice crée également une résistance contre sa destruction". Le phénomène de globalisation a bien sûr déjà été étudié, "mais toutefois mal, du point de vue de capitalistes intéressés à investir leur capital (…). Beaucoup moins d'attention, pour ne pas dire une absence complète d'attention ou même la création d'une mystique, a été portée aux processus de travail et aux conditions de travail dans ce nouveau scénario économique".
Le corps du livre est subdivisé en quatre chapitres: la nouvelle économie et le travail (le terme "nouvelle économie" couvre les nouveaux produits et non l'idée d'une réorganisation totalement nouvelle de l'économie, qui a été démentie par l'implosion "de la bulle Internet") ; les nouvelles formes d'activités économiques ; le rôle des institutions dans le processus de développement local et régional (le niveau local et régional revêt une importance particulière dans l'ouvrage car c'est à ce niveau que les premiers changements devraient être effectués) ; la régulation sociale transnationale et, enfin, l'importance de la qualification des travailleurs dans le développement régional. En d'autres temps et circonstances, on aurait pu dire que ce livre a un accent de gauche. Mais il s'inscrit dans une tendance actuelle visant à faire contrepoids à "l'offensive néolibérale" entamée aux alentours de la deuxième crise du pétrole. Le concept de globalisation, dans son acceptation actuelle, recouvre, d'autre part, la volonté d'hégémonie des Etats-Unis au cours de ces vingt dernières années. Partant du constat que bien que la globalisation (dans son sens actuel) ait suscité de l'optimisme dans les années 80 et 90 mais que les statistiques montrent qu'elle ne tient pas ses promesses d'amélioration de la qualité de vie du plus grand nombre, l'ouvrage plaide pour l'instauration d'une globalisation et d'un marché qui ne soient pas guidés exclusivement par la doctrine néolibérale et pour une sphère politique qui ne soit pas soumise aux pratiques commerciales néolibérales. Réalisé avec rigueur, il devrait constituer une référence pour tous ceux qui s'intéressent à la mondialisation/globalisation et plus particulièrement à l'évolution du monde du travail dans le cadre de celle-ci. Frederik Ronse
*** GARETH DALE: Between State Capitalism and Globalisation. The collapse of the East German Economy. Peter Lang AG (32 Hochfeldstrasse, Postfach 746, CH-3000 Bern 9. Courriel: info@peterlang.com - Internet: http://www.peterlang.net ). 2004, 370 p.. ISBN 3-03910-181-1.
La chute du mur de Berlin et la réunification des deux Allemagnes ont constitué des moments forts de l'histoire européenne du XXème siècle. Mais qu'était exactement la République démocratique d'Allemagne ? Qu'est ce qui la différenciait de la République fédérale d'Allemagne ? Quelles étaient les particularités de son économie ? Comment est-elle née, s'est-elle développée et a-t-elle périclité ? Qu'est-ce qui a changé lors de la chute du mur ? Ce sont autant de questions sur lesquelles se penche Gareth Dale, qui a vécu et enseigné tant en Allemagne de l'Ouest que de l'Est pendant les années 80. Une période au cours de laquelle il s'est rendu compte que les différences entre les deux Allemagnes étaient sans doute moins grandes que ce qu'on pourrait croire de prime abord. Le livre commence par montrer en quoi l'économie de l'Allemagne de l'Est pouvait être qualifiée de capitalisme d'Etat. Les pays du bloc de l'est, l'Union soviétique comprise, connaissaient d'ailleurs la concurrence, que ce soit au niveau de l'Etat, engagé dans une concurrence sur le plan de l'industrie et de l'armement avec l'étranger et oeuvrant à une capitalisation nationale, ainsi qu'au niveau des secteurs, des moyens de production, en concurrence pour les ressources lors de l'élaboration des plans quinquennaux. Il aborde ensuite l'économie et la politique soviétiques sous Staline (par exemple lors de l'établissement des aires d'influence en Europe), avant d'étudier plus en détail l'évolution économique de la RDA et sa situation à la veille de la réunification. Jonglant avec la théorie, l'expérience et les faits récoltés dans les archives de la RDA, au travers aussi de témoignages d'anciens fonctionnaires, l'auteur propose une étude intéressante sur un sujet aujourd'hui moins traité que d'autres mais qui porte sur des réalités ayant profondément marqué les temps contemporains. (FRo)
*** STEPHANE MAIL-FOUILLEUL: Les dépens dans le contentieux communautaire. Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129842 - fax: 5119477 - Courriel: info@bruylant.be - Internet: http://www.bruylant.be ). Collection "Pratique du droit communautaire". 2005, 550 p., 92 €. ISBN 2-8027-1966-1.
Les dépens, ou autrement dit "la partie des frais engendrés par le procès (…) que le gagnant peut se faire payer par le perdant à moins que le tribunal n'en décide autrement", constituent un point important dans le règlement des contentieux portés devant la Cour européenne de justice. Les incertitudes quant à la distribution par le juge de la charge des dépens entre les parties constituent un problème pour les praticiens, généralement incapables de répondre avec précision et fiabilité aux questions de leurs clients en la matière. Les règles régissant la distribution des dépens entre les parties laissent, en effet, une large liberté aux juges et la répartition des dépens peut être très différente selon les affaires, même si elles sont parfois ressemblantes sur le fond et la forme. Le règlement des dépens étant peu traité dans la doctrine ou la jurisprudence, il est difficile pour le praticien ou le théoricien s'intéressant au sujet de trouver les données nécessaires et de tenter d'en dégager les lignes directrices, peu d'ouvrages traitant de la question. C'est cette lacune que s'est proposé de combler Stéphane Mail-Fouilleul dans ce livre qui apporte des éclaircissements sur le cadre théorique et explique les décisions des juges, mais qui se veut surtout un outil pratique permettant, dans la mesure du possible, une certaine prévisibilité dans la distribution des dépens. Pour ce faire, le livre a été organisé par parties thématiques (par exemple, en deuxième partie, la répartition "normale" des dépens ; en quatrième partie, la répartition des dépens dans le contentieux de la fonction publique...). Il est aussi structuré à la manière d'un code civil, avec une numérotation des chapitres pour un référencement plus pratique et rapide. De plus, il inclut de nombreux tableaux, ce qui permet notamment une lecture plus aisée de la jurisprudence. (FRo)
*** DOMINIQUE VOILLEMOT: Gérer la clémence. Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129842 - fax: 5119477 - Courriel: info@bruylant.be - Internet: http://www.bruylant.be ). Collection "Fondation pour l'Etude du Droit et des Usages du Commerce International". 2005, 123 p., 32 €. ISBN 2-8027-2057-0.
Avocat spécialisé en droit de la concurrence communautaire et français, Dominique Voillemot analyse de manière détaillée, dans cet ouvrage, l'instrument dont la Commission s'est doté pour lutter de manière efficace contre les ententes secrètes entre entreprises qui visent à fausser la concurrence. Par sa Communication du 18 juillet 1996 sur la politique dite de "clémence" (euphémisme, explique l'auteur, pour un "système de délation assortie de récompenses"), la Commission a mis en place - en suivant l'exemple des Etats-Unis - un système qui offre aux membres d'un cartel l'immunité totale ou une réduction d'amende en échange de la divulgation, avant ou pendant la phase d'enquête, d'éléments de preuve qu'elle ne détenait pas. Par une nouvelle Communication du 19 février 2002, l'efficacité de ce système a été renforcée. L'auteur présente les questions que ce système soulève en termes de validité juridique et pose la question de l'intérêt réel pour les entreprises ou pour leurs dirigeants d'y recourir. Le système de "clémence" propre à la France est étudié dans le même esprit. (MT)
*** FRANZ BERNHARD HERDING: Soziale Sicherungssysteme und der Missbrauch einer marktbeherrschenden Stellung i.S.d. Art. 82, 86 EG. Eine Untersuchung am Beispiel der (tarifvertraglichen) Betriebsrenteneinrichtungen in Deutschland. Peter Lang (1 Moosstrasse, Postfach 350, CH-2542 Pieterlen, Suisse. Tél.: (41-32) 3761717 - fax: 3761727 - Courriel: publicity@peterlang.com - Internet: http: //http://www.peterlang.de ). Collection "Europäische Hochschulschriften - Publications européennes universitaires - European University Studies", n° 4189. 2005, 275 p.. ISBN 3-631-53966-5.
La compatibilité entre les systèmes nationaux de protection sociale et le droit communautaire de la concurrence est le thème principal de cette thèse de doctorat d'un jeune juriste allemand de l'Université de Münster. L'auteur analyse de manière très détaillée les réformes des pensions d'entreprises qui, en Allemagne, couvrent des secteurs entiers. Il développe des critères pour différencier protection sociale et libre concurrence selon les articles 82 et 86 TCE, illustrant ses conclusions avec des tableaux et diagrammes pratiques. Une analyse et visualisation d'un conflit potentiel très particulier entre droits européen et allemand, mais qui aborde un problème de fond d'une importance croissante pour beaucoup d'employés et citoyens dans l'Union.
(PB)
*** JOCHEN A. KEILICH: Die Auswirkungen der Grundrechte/Menschenrechte für das Arbeitsrecht in Deutschland und England. Peter Lang (voir coordonnées supra). Collection "Studien zum Arbeitsrecht und zur Arbeitsrechtsvergleichung", n° 11. 2004, 274 p.. ISBN 3-631-52373-4.
Se basant sur la Convention européenne de droits de l'homme, la Grundgesetz allemande et le Human Rights Act 1998 britannique, un jeune juriste allemand procède à une comparaison systématique de la manière dont les droits fondamentaux nationaux et européens ont influencé la législation et jurisprudence du droit de travail en Allemagne et en Angleterre. Un ouvrage très détaillé - issu d'une thèse soutenue à l'Université de Francfort/Main - qui montre les différences, les similarités et les tendances à la convergence dans ce domaine du droit en Europe. (PB)
*** BRUNO BACHY, MICHEL SION: Analyse financière des comptes consolidés. Normes IAS/IFRS. Dunod (Paris. Internet: http://www.dunod.com ). Collection "Fonctions de l'entreprise". 2005, 264 p.. ISBN 2-10-008221-3.
Qu'est-ce qu'un groupe ? Comment se construisent les comptes consolidés ? Quelles sont les incidences des normes IAS/IFRS - en vigueur depuis cette année dans l'Union pour les groupes cotés en bourse et même pour certains qui ne le sont pas - sur les comptes des groupes et les indicateurs ? C'est à ces questions que deux spécialistes apportent des réponses exhaustives et d'une grande précision. Les auteurs éclairent d'abord la notion de groupe et les comptes consolidés avant de focaliser sur les nouvelles normes qui apportent des modifications substantielles concernant les méthodes d'évaluation, la présentation des états financiers et, même, la terminologie. L'objectif de ces normes étant de fournir une information adaptée aux besoins des investisseurs, Bruno Bachy et Michel Sion expliquent que les états financiers doivent s'efforcer de mieux appréhender la valeur patrimoniale du groupe et de faire apparaître l'ensemble des dettes et des risques. Seuls les professionnels de la gestion et de la finance, les cadres et directeurs financiers, voire les étudiants en ces matières seront en mesure d'apprécier le livre à sa juste valeur. (PBo)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes,
L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Régions et communes d'Europe. Comité des régions - Unité "Presse et communication" (101 rue Belliard, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2822155 - fax: 2822085 - Internet: http: //http://www.cor.eu.int ). Novembre 2005, n° 49, 12 p..
Régions et communes d'Europe propose un numéro dont l'essentiel est consacré à un dossier relatif à la Stratégie de Lisbonne révisée. Il comprend des contributions de Günter Verheugen, vice-président de la Commission et en charge de l'entreprise et l'industrie, de Peter Straub, président du Comité des régions, et de Gerhard Stahl, son secrétaire général. Tous martèlent l'importance des entités locales et régionales pour la Stratégie de Lisbonne et s'opposent à une "renationalisation" de celle-ci. Pour sa part, Vladimir Spidla, commissaire européen chargé de l'emploi, des affaires sociales et de l'égalité des chances, appelle à associer compétitivité et solidarité sociale afin d'obtenir un résultat positif dans la durée. Le dossier présente également les points de vue des groupes politiques - par la voix de leurs présidents - du Comité des régions, ainsi que celui d'autres acteurs. La publication aborde aussi le "plan D" de Mme Wallström.
*** ARE Dossier. Assemblée des régions d'Europe (2 place Sainctelette, B-1080 Bruxelles. Tél.: (32-2) 4218512 - fax: 4218481 - Courriel: s.cools@a-e-r.org - Internet: http://www.a-e-r.org ). Automne 2005, n° 10, 4 p..
Ce dossier de l'Assemblée des régions d'Europe est consacré aux énergies renouvelables. Tout le monde a pu remarquer que le prix de l'énergie augmente, en particulier celui du pétrole, avec des prix proches de 1,50 € le litre pour le sans plomb dans certains pays. Même si l'Union européenne reste le leader mondial dans la production d'énergies vertes, elle est encore loin de l'objectif de 21% d'électricité produite à partir de sources d'énergies renouvelables. Les régions sont également en première ligne sur cette question. La croissance des piles à combustibles devrait d'ailleurs permettre une production d'énergie plus régionale, locale, moins contrôlée par des géants énergétiques quasi monopolistiques. L'ARE appelle donc à une plus grande coopération interrégionale, notamment pour partager l'expérience des régions pionnières dans le domaine comme la Basse Saxe.
*** Dokumente. Gesellschaft für übernationale Zusammenarbeit e.V. (86 Dottendorfer Straße, D-53129 Bonn. Courriel: kontakt@guez-dokumente.org - Internet: http://www.guez-dokumente.org ). Octobre 2005, n° 5, 116 p., 4,50 €. Abonnement: 18,90 €.
Ce numéro inaugure une nouvelle formule pour la revue. Dorénavant, même si Dokumente sera toujours rédigé en allemand et Documents en français, les revues ne traiteront plus de thèmes séparés, portant soit uniquement sur l'Allemagne dans Documents ou sur la France dans Dokumente, mais bien sur des thèmes communs. Cette édition est d'ailleurs consacrée à la démographie, les deux pays étant confrontés à un vieillissement de la population et à un tassement de la démographie. Ainsi, une contribution se penche sur ce que l'Allemagne pourrait tirer comme enseignement de la politique de la famille française. Une autre étudie de manière plus générale l'évolution du taux de natalité et du désir d'enfant en Europe, alors que d'autres encore abordent la question de l'immigration ou s'interrogent sur l'impact réel du vieillissement de la population sur l'économie et la sécurité sociale.
*** Europa-Informationen. EKD-Büro Brüssel (166 rue Joseph II, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2301639 - fax: 2800108 - Courriel: ekd.bruessel@ekd.be - Internet: http://www.ekd-bruessel.de ). Octobre 2005, n° 110,
20 p., abonnement: 27 €.
Cette lettre d'information du Bureau bruxellois de l'Eglise évangélique d'Allemagne propose une veille informative sur les institutions européennes. Cette édition propose des papiers sur l'ouverture des négociations d'adhésion avec la Turquie, sur le plan "D" de la Commission pour rétablir le contact avec le peuple et sur la lutte contre le terrorisme. D'autres articles traitent de l'utilisation de cellules souches d'embryons, l'éducation religieuse des jeunes ou encore les réflexions de la Commission sur les nouvelles orientations de la politique d'immigration et d'asile.
*** Usine-entreprise. Benefalux sa (21 rue Jorez, 1070 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5560356 - fax: 5230355 - Courriel: usine@benefalux.be). Octobre 2005, n° 3040, 66 p., abonnement: 30 euros.
Ce magazine est destiné aux dirigeants de PME et PMI. Ce numéro parle de l'innovation au travers d'articles portant, par exemple, sur une étude internationale comparative situant la Flandre dans le paysage mondial de l'innovation, sur un outil permettant aux entreprises d'évaluer leur capacité d'innovation, sur une présentation de différents centres d'innovation belges… L'exportation vers l'Iran est aussi abordée.