*** DANIEL GADBIN, FRANCIS KERNALEGUEN (sous la dir. de): Le statut juridique de l'enfant dans l'espace européen. Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202 - Courriel: info@bruylant.be - Internet: http://www.bruylant.be ). 2004, 514 p., 60 €. ISBN 2-8027-1886-x
Les enfants ont toujours joui d'une protection spéciale dans la plupart des sociétés. Mais celles-ci évoluant au fil du temps, la place et la perception de l'enfant en leur sein se sont modifiées. On est loin, par exemple, de la conception de l'enfant durant l'antiquité, qui voyait celui-ci être la propriété de son père. Les structures des sociétés européennes ont changé à un rythme accéléré ces dernières décennies. Et avec elles, la notion même de famille. Son rôle et sa composition ont subi de profondes modifications par rapport à ce qu'elles étaient à l'époque de nos grands-parents. Le statut de l'enfant a donc fortement évolué. Les taux de natalité ont chuté, "rendant l'enfant à la fois rare et précieux". Près de quatre personnes mariées sur dix divorcent dans nos contrées. Plus d'enfants qu'auparavant naissent en dehors des liens du mariage ou sont élevés par un parent unique. Dans ces familles monoparentales ou recomposées, l'enfant constitue bien souvent le seul "noyau stable" de la famille. Famille qui constitue, quant à elle, la matrice première du développement de l'enfant. C'est là que sa personnalité mûrit et qu'il acquiert les outils et intériorise les règles qui feront de lui un citoyen à part entière.
Ces évolutions de la place et de la perception de l'enfant dans la famille et dans la société nous concernent tous et appellent à une attention toute particulière du politique et du législateur, dans leur fonction primordiale de développement harmonieux de la Cité et de bien-être de ses citoyens. Mais qui est l'enfant européen? Et d'abord, qu'est ce que l'espace européen? Dans cet ouvrage, l'enfant européen est d'abord l'enfant de l'Union européenne, entre autres en raison de la volonté de régulation commune de cet ensemble politique et de sa capacité à faire appliquer des normes communautaires par les Etats membres. Ceci mène à la première interrogation: quel peut être la place de l'enfant dans la législation communautaire, alors que celle-ci est essentiellement commerciale ou sociale? En fait, s'il y rentre progressivement, c'est "par ricochet de personnes ou de système", en vue notamment d'une uniformisation des droits de la famille des Etats membres, en faveur de la libre-circulation et de l'établissement d'un "espace de liberté, sécurité et justice". "D'où l'intérêt", observent les coordinateurs de cet ouvrage, "d'une approche comparative des traits de convergence ou de divergence des droits civils de la famille européens".
Ce livre, issu d'un colloque, peut se lire comme une étude comparative des différents droits de la famille en Europe (il prend bien sûr aussi en compte les normes d'organismes internationaux comme l'Onu), ce qu'il est principalement dans la forme. Mais il est aussi révélateur des modifications de la politique, au sens de définition de projets de société et de vision de la société par elle-même. En filigrane, on aperçoit également les mécanismes de la construction européenne au travers des processus d'harmonisation des législations nationales encore parfois très différentes, en particulier selon une ligne de partition nord/sud des conceptions de l'enfant et de la famille. Des pays comme la Suède mettent traditionnellement plus l'accent sur l'enfant en tant qu'individu, alors que la France, par exemple, le voyait plutôt comme un constituant de la famille, dont l'intérêt primait.
L'ouvrage se subdivise en six parties principales: les droits de l'enfant dans la mouvance des ordres juridiques fondamentaux en Europe ; le droit de l'enfant à l'appartenance familiale ; le droit de l'enfant à la protection du lien familial ; le droit de l'enfant à la sécurité ; le droit de l'enfant à l'autonomie et, enfin, une partie intitulée "entre protection et répression de l'enfant dans l'espace européen". Il en ressort notamment que l'évolution du droit de l'enfant et des familles en Europe, en écho d'ailleurs aux normes des organismes internationaux de protection des droits de l'Homme, tend vers une meilleure prise en compte et défense des intérêts de l'enfant en tant qu'individu. Evolution louable, d'autant que certains pensent que le statut de l'enfant est encore toujours bien moins enviable que celui des personnes âgées, par exemple.
Frederik Ronse
*** BERTHOLD RITTBERGER, FRANK SCHIMMELFENNIG: The Constitutionalization of the European Union. Explaining the Parliamentarization and Institutionalization of Human Rights. Institut für Höhere Studien (56 Stumpergasse, A-1060 Vienne. Tél.: (43-1) 59991-0 - fax: 59991-555 - Internet: http://www.ihs.ac.at ). Collection "Reihe Politikwissenschaft / Political Science", n° 104. Février 2005, 34 p., 6 €.
Depuis sa création, le Parlement européen a évolué d'une assemblée dotée de compétences de supervision vers un organe législatif directement élu et doté du pouvoir de codécision sur la plupart des législations. Pour leur part, les droits de l'Homme, qui n'étaient pas inclus à l'origine dans les traités fondateurs des Communautés, ont de plus en plus servi de références dans la jurisprudence de la Cour de justice, avant d'être finalement codifiés dans la Charte des Droits fondamentaux et le projet de Traité constitutionnel. La constitutionnalisation de l'Union européenne est cette inclusion croissante des normes fondamentales et des principes des démocraties libérales dans l'architecture institutionnelle de l'Union. Le but de la présente étude est d'identifier les dynamiques et les mécanismes de la parlementarisation et de l'institutionnalisation des droits de l'Homme dans l'Union. Pour l'expliquer, les auteurs prennent pour point de départ la littérature théorique de l'intégration et insèrent ensuite le postulat de "l'action stratégique dans un environnement communautaire", c'est-à-dire l'usage par des acteurs communautaires de l'identité, des valeurs et des normes de la démocratie libérale qui constituent l'ethos de l'Union afin de mettre une pression sociale et morale sur ceux qui s'opposent à la constitutionnalisation.
(FRo)
*** GUY BRUNET, MICHEL ORIS, ALAIN BIDEAU (sous la dir. de): Les minorités - Minorities. Une démographie culturelle et politique, XVIIIe-XXe siècles - A Cultural and Political Demography, 18th-20th Centuries. Peter Lang (32 Hochfeldstrasse, Postfach 746, CH-53000 Berne 9. Courriel: info@peterlang.com - Internet: http://www.peterlang.com ). Collection "Population, Family and Society - Population, Famille et Société", n° 2. 2004, 428 p.. ISBN 3-03910-220-6.
Fruit d'un colloque qui a réuni des sommités du monde académique spécialisées dans la démographie des minorités, cet ouvrage présente différents groupes minoritaires dans leur contexte politique et culturel, tout en développant avec soin les modes de définition et leurs influences. La première partie s'attache à l'interrelation entre, d'une part, l'identification, la construction de groupes comme minoritaires et, d'autre part, à l'étude de la spécificité ou du particularisme des comportements démographiques de sous-populations pré-définies allant de communautés juives aux Autochtones du Québec en passant par les Gitans, les Serbes et les Albanais. Six autres contributions composent la deuxième partie qui s'interroge sur les rapports et les interactions entre les majorités et les minorités, éclairant des "chemins sinueux entre assimilation et intégration". L'ouvrage se termine sur trois papiers qui posent des questions de réification identitaire, que ce soit à travers la naissance d'une population neuve issue d'une brassage intense (Trieste), l'existence d'une minorité en subsistance, marginalisée, qui se demande s'il y a encore une place pour elle sur la terre de ses ancêtres (Indiens d'Amérique centrale) et la prise en compte des immigrés qui amène une majorité à tenter le défi - "peut-être impossible", précisent les coordinateurs de l'ouvrage - de faire émerger un projet nationaliste "à ethnicité zéro" (Québécois francophones). Un ouvrage très complet sur un sujet complexe !
(MT)
*** BEA CANTILLON, JACQUES VANDAMME (sous la dir. de): The Open Method of Coordination and Minimum Income Protection in Europe. Liber Memorialis Herman Deleeck. Acco (153 Brusselstraat, B-3000 Leuven). 2004, 183 p.. ISBN 90-334-5658-3.
Ce bel ouvrage est un hommage rendu par ses collègues à Herman Deleeck, personnalité académique néerlandophone marquante dans le domaine de la politique sociale, au plan belge comme européen. Rédigées en néerlandais, en anglais ou en français, les contributions tournent toutes autour de la question du revenu minimum garanti et de l'instrument dont l'Europe s'est dotée ces dernières années dans le domaine social, à savoir la "Méthode ouverte de coordination". Des contributions envisagent ainsi tour à tour le revenu minimal en Europe "entre subsidiarité et fédéralisme" ou sous l'angle d'une "course vers le bas", dans l'Union, du point de vue social, évolution démentie par Pierre Pestiau. Anthony B. Atkinson se demande, lui, si la Méthode ouverte de coordination "pourrait conduire à un revenu de base pour l'Europe", tandis que Jos Berghmans l'envisage dans le contexte du modèle social européen. Directeur de l'Observatoire social européen, Philippe Pochet explique, pour sa part, que cette Méthode n'est pas l'instrument idéal pour mettre en œuvre la subsidiarité, deux autres contributions l'envisageant à la lumière des déficits de la mise en œuvre de la Stratégie de Lisbonne (Mario Teló) ou des travaux de la Convention (Jean-Victor Louis). Fruit d'un colloque, l'ouvrage est ponctué par une contribution de Frank Vandenbroucke, ancien ministre belge des Affaires sociales, et par un article d'Herman Deleeck lui-même, lorsqu'il envisageait, au début des années 90, les répercussions sociales du "grand marché européen sans frontières intérieures".
(PBo)
*** FREDERIC ROBERT: Le télétravail à domicile. De Boeck & Larcier (39 rue des Minimes, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-10) 482500 - fax: 482519 - Courriel: acces+cde@deboeck.be - Internet: http: //http://www.larcier.com ). "Collection de droit social". 2005, 239 p., 66 €. ISBN 2-8044-1726-3.
Le télétravail est en plein essor, notamment grâce à la Commission européenne qui en a fait l'une de ses priorités en matière d'emploi. Avocat spécialisé en droit social, Frédéric Robert offre, dans ce livre très complet, une analyse théorique et pratique de cette nouvelle dimension du travail (et, de manière plus large, du "travail à domicile"), clarifiant la situation juridique des travailleurs concernés au regard de la législation sociale belge et européenne. L'ouvrage se divise en quatre parties: le télétravail au sens large et ses enjeux, le contrat de travail à domicile, le droit collectif de travail, une dernière partie traitant enfin de questions particulières telles que la couverture sociale, la santé et la sécurité, sans compter le contrôle des activités des télétravailleurs à domicile. Un chapitre est également consacré à la mobilité internationale des travailleurs à domicile au regard de la législation sociale européenne et fiscale internationale. Le contenu de l'accord cadre européen sur le télétravail signé par les partenaires sociaux européens le 16 juillet 2002 est examiné tout au long de l'ouvrage et y occupe une place importante.
(MT)
*** HELMUT KOZIOL, BARBARA C. STEININGER (sous la dir. de): European Tort Law 2003. Springer (4-6 Sachsenplatz, 1201 Vienne. Tél.: (43-1) 3302415-0 - fax: 3302426 - Internet: http://www.springer.at ). Collection "Tort and Insurance Law Yearbook". 2004, 493 p., 92 €. ISBN 3-211-21033-4.
Cet annuaire annuel offre une vue d'ensemble de la législation et de la jurisprudence récentes sur les dommages et intérêts en vigueur en Europe. La plupart des anciens Etats membres sont couverts, ainsi que certains nouveaux comme la République tchèque, la Hongrie, la Pologne, la Slovaquie et la Slovénie. La situation qui prévaut en Suisse et au Brésil est également étudiée. Les développements du droit européen font l'objet d'une attention particulière. En outre, l'annuaire comprend des remarques comparatives et un essai sur le problème clé de cette législation. Les rapports sont l'œuvre d'experts des juridictions respectives qui décortiquent de manière critique les décisions de justice importantes qui sont intervenues en 2003, ainsi que les évolutions législatives qui ont été enregistrées au cours de cette année. Une très riche bibliographie vient ponctuer chacune des contributions.
(LD)
*** JEAN-LUC DE BOISSIEU: Introduction à l'assurance. Acteurs, marché, contrats, technique. Editions L'Argus de l'Assurance (31-35 rue Froidevaux, F-75014 Paris). Collection "Plus". 2005, 286 p., 35 €. ISBN 2-247-06175-3.
Qui, de nos jours, n'est pas assuré ? Dans les pays de l'Union, personne ou presque. L'assurance fait donc partie de la vie, mais elle l'empoisonne aussi: contrats jugés trop complexes ou obscurs, langage technique peu accessible, offre de produits foisonnante proposée par des assureurs multiples composent un maquis où, le plus souvent, le citoyen se perd. Mettre l'assurance à la portée du plus grand nombre, telle est l'ambition de cet ouvrage. Secrétaire général du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance, son auteur y explique en des termes simples l'ensemble du marché français de l'assurance, les influences européennes, ses acteurs et ses produits dans toute leur diversité, leur histoire et leur devenir. Une bonne introduction, vulgarisée mais fiable, au monde de l'assurance qui nous entoure et accompagne.
(PBo)
*** ALEXIS MOURRE (sous la dir. de): Le nouveau droit communautaire de la concurrence. Les droits de la défense face aux pouvoirs de la Commission européenne. Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202 - Courriel: info@bruylant.be - Internet: http://www.bruylant.be ) et Forum européen de la communication (47 rue Chardon Lagache, F-75016 Paris). Collection "Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international". 2004, 240 p., 45 €. ISBN 2-8027-2001-5 et 2-908274-10-8.
Cet ouvrage réunit les actes d'un colloque organisé en 2003 par le Comité national français de la Chambre de commerce internationale et l'Association française des juristes d'entreprise. La modernisation du droit communautaire de la concurrence a renforcé les pouvoirs d'enquête de la Commission, ce qui a incité les participants à réfléchir sur la protection des droits des entreprises. Quel est le rôle, dans ce contexte nouveau, des juridictions nationales et du Tribunal européen de première instance ? Quelle protection du secret professionnel lorsque la Commission peut interroger les membres du personnel des entreprises ? Telles sont, entre autres, des questions auxquelles des réponses sont apportées dans cet ouvrage pointu très complet, traitant également des concentrations, de la suppression de l'autorisation préalable dans le droit des ententes licites ou encore de la décentralisation des procédures.
(LD)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Environment for Europeans. Environment DG - Communication Unit (200 rue de la Loi, B-1049 Bruxelles. fax: (32-2) 2969560 - Courriel: envinfo@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/comm/environment/ mailingregistration/main/mailing_reg.cfm). Juin 2005, n° 20, 16 p..
L'été est une saison bien agréable à bien des égards, mais c'est aussi la saison des pics d'ozone et de pollution dans les villes. D'ailleurs, de manière générale près de 400.000 Européens meurent prématurément chaque année en raison de la pollution de l'air. Environment for Europeans consacre donc un article à la lutte contre la pollution atmosphérique et montre qu'en dépit d'améliorations engendrées par des législations européennes, beaucoup reste encore à faire. Les transports sont l'un des principaux émetteurs de gaz nuisibles à la santé et générateurs d'effet de serre. Ils font donc l'objet de deux articles portant respectivement sur les voitures et le transport par avion, le trajet de deux personnes par avion sur la distance New York-Londres produisant autant de gaz à effet de serre que l'utilisation d'une voiture particulière pendant un an. Parallèlement, un article est consacré aux forêts européennes, à la lumière de leur rôle écologique mais également économique. D'autres contributions portent sur la mise en œuvre des lois communautaires ou sur les leçons tirées du raz-de-marée qui a frappé le sud-est asiatique en décembre dernier.
*** Südosteuropa Mitteilungen . Geschäftsstelle der Südosteuropa-Gesellschaft (49 Widenmayerstrasse, D-80538 München. Tél.: (49-89) 21254-0 - fax: 2289469 - Courriel: suedosteuropa-gesellschaft@t-online.de - Internet: http://www.suedosteuropa-gesellschaft.com ). 2005, n° 2, 104 p. 10 euros. Abonnement: 50 euros.
Le thème central de ce numéro est la crise d'identité dans les pays du sud-est européen. Les premières choses qui viennent à l'esprit du citoyen lambda lorsqu'on parle d'identité dans les Balkans sont l'identité nationale ou ethnique - Albanais, Croates, etc. - ou religieuse, mais les crises d'identité sont plus complexes. Elles impliquent les notions de statut social, de discours pro ou anti-occidental et les différentes notions "d'européanité" qu'il est intéressant d'aborder à l'heure où l'on esquisse la perspective d'un élargissement de l'Union à ces contrées. La première contribution aborde de manière générale la question de l'identité dans les Balkans. Suivent les aspects pro et anti-occidental, la perception de l'Europe, puis viennent des papiers sur le lien entre la religion et les nations et, finalement, le cas de la construction de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et la situation des Aromans. Les habituelles rubriques Forum, Avis et Recensions clôturent le volume.
***Economia Exterior. Estudios de Politica Exterior SA (49 Núñez de Balboa, E-28001 Madrid. Tél.: (34-91) 4312711 - fax: 4354027 - Courriel: suscriptiones@politicaexterior.com - Internet: http//http://www.politicaexterior.com ). Printemps 2005, n° 32, 196 p. 13 euros. Abonnement: 93 euros.
Cette édition d'Economia exterior est entièrement consacrée à la Turquie, dans la perspective de l'ouverture, en octobre prochain, des négociations d'adhésion de ce pays à l'Union. Une vingtaine de contributions abordent les différents aspects politiques, géostratégiques et économiques de la question. Elles montrent comment la Turquie - et plus encore depuis les bouleversements consécutifs au 11 septembre… - est devenue une pièce cruciale dans la réflexion politique et stratégique de l'Union, confrontée à des problèmes démographiques auxquels la jeunesse de la population turque pourrait répondre, des rapports différents avec ses voisins islamiques et des perspectives de problèmes d'approvisionnement en énergie, alors que plusieurs des principales routes d'acheminement de pétrole et de gaz en provenance de réserves importantes passent par ce pays.
***Afriques. World Africa News (209A av. Louise, B-1050 Bruxelles. Tél.: (32-2) 6474836 - fax: 6479347 - Courriel: worldafricanews@yahoo.fr). Avril 2005, n° 2, 96 p. 3,50 euros. Abonnement: 35 euros.
Cette rubrique offre habituellement des recensions portant sur des titres centrés sur des thèmes européens. Cependant, nous avons choisi de mentionner également cette nouvelle publication car, outre le fait évident que certaines thématiques sont également du premier intérêt pour l'Europe et que l'équipe rédactionnelle a la ferme intention de lancer des ponts entre les deux continents, la qualité et la variété de ses articles permettent d'ouvrir une fenêtre bienvenue sur ce continent bien trop souvent oublié. Parmi les sujets traités, citons en vrac la négociation des accords de partenariat économique entre l'Union et les pays ACP, les 55 milliards de dollars du plan de développement de Bouteflika pour l'Algérie, les mille footballeurs africains évoluant dans les clubs européens, les violences urbaines à Johannesburg, Abidjan et Kinshasa ou encore le désarmement des milices dans la région des Grands Lacs.