*** Annales d'études européennes de l'Université catholique de Louvain: La Belgique et l'Europe. Editions Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles).Volume 5. 2001, 398 p.. ISBN 2-8027-1523-2.
Quels sont les liens qu'entretiennent la construction européenne et la Belgique ? Comment expliquer les différences entre une Europe pensée et une Europe en action ? Ou encore, comment appréhender ce comportement parfois schizophrénique d'une Belgique pro-européenne mais parfois à la traîne ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage collectif tente de répondre en se focalisant sur quatre thèmes, dont le premier: "L'idée européenne en Belgique". Geneviève Duchenne nous fait ainsi redécouvrir le leader socialiste Jules Destrée à travers ses écrits peu connus en faveur de l'idée paneuropéenne de Richard Coudenhove-Kalergi, vision volontariste et préfiguratrice du marché commun. Par ailleurs, Gaëlle Rony analyse la manière dont la Belgique dessine les contours de sa propre identité lorsqu'elle agit sur le terrain de la construction européenne. La jeune chercheuse constate ainsi que "plus l'attente d'Europe est grande, plus l'image que la Belgique met en scène d'elle-même est idéalisée". Le pays "trouverait dans la construction européenne le moyen de se sauvegarder de l'éclatement en même temps que celui de s'affirmer comme un acteur important sur la scène européenne". Le deuxième thème abordé est celui des "politiques européennes de la Belgique". L'Europe n'étant pas apparue ex nihilo, les auteurs démontrent combien les "Européens -et donc la Belgique- ont fait de leur continent une sorte de vaste laboratoire traitant notamment les faits économiques et sociaux". On y découvre le rôle qu'a pu jouer Pierre Harmel, ministre des Affaires étrangères en 1966, dans l'intensification des contacts entre les membres d'une Europe encore divisée en deux blocs. Véronique Filieux montre combien le XIXe siècle "a vu se multiplier des organismes, le plus souvent internationaux dans l'appellation mais européens dans les faits, qui ont encouragé et organisé la coopération dans une foulée de domaines". Le troisième thème abordé est celui des "politiques européennes en Belgique". Cet angle montre combien l'impact de l'Europe sur la Belgique s'envisage en termes d'espaces de référence. En menant une analyse comparative des planifications spatiales wallonne et européenne, les contributeurs rappellent la coexistence de différents "niveaux de référence appelés à se compléter, s'articuler et s'interpénétrer". Après un quatrième thème consacré aux "aspects institutionnels", cette troisième partie débouche naturellement sur la conclusion de l'ouvrage intitulé "Varia" dans lequel Christian Arnsperger dénonce ce qu'il nomme les "faux universalismes" ou, dit autrement, de la construction européenne envisagée seulement comme une union économique. Christian Arnsperger qui pousse la réflexion en délimitant les "rôles et limites du capitalisme de marché" tout en dressant pour toile de fond "l'universalisme européen face aux valeurs de la postmodernité". Alors que l'Europe fut le "berceau de l'universalisme rationnel qui a scellé les Lumières, elle a aussi été historiquement l'un des promoteurs les plus acharnés d'un modèle économique, le capitalisme de marché, qui tend aujourd'hui à le dépasser et à lui ôter sa cohésion politique et identitaire". Ainsi le capitalisme sauvage parade sous de faux atours universalistes, prenant appui sur des durcissements et des concentrations de pouvoirs contre lesquels l'Europe devra pourtant lutter si elle veut rendre à sa visée universaliste de la raison la place qu'elle s'est forgée au fil des siècles. La logique marchande cohabiterait de la sorte avec des valeurs qu'elle a jusqu'ici asphyxiées. Ce bouquin accompagne la préparation d'un colloque sur "La Belgique et l'Europe du XXe au XXIe siècle et qui aura lieu du 24 au 26 avril 2002.
Alain Dremière
*** Cahiers du droit européen. Editions Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 512 98 45 - fax: 511 72 02), n° 3/4. 2001, 604 p.
On ne présente plus les Cahiers du droit européen. Stéphane Rodriguès consacre l'éditorial à l'avenir de l'Union. Il se penche tout d'abord sur les ambitions de l'Union dont il retrace les contours: objectifs du projet politique, lisibilité et visibilité. Il évoque ensuite le contexte de rationalisation dans lequel elle se situe actuellement. La partie dévolue à la doctrine aborde quatre points: la libre circulation des produits chimiques dans le cadre de l'arrêt « Trichloréthylène », la conservation de la biodiversité dans la politique agricole commune, l'affaire Emesa Sugar et l'éclairage réalisé par la Cour constitutionnelle allemande sur les bananes et les droits fondamentaux. La chronique consacrée à la jurisprudence est suivie d'une contribution de Frédéric Louis et Anne Vallery sur la concurrence. Un vibrant hommage rendu, en début d'ouvrage, au fondateur et rédacteur en chef, Monsieur Léon Goffin, décédé le 30 septembre dernier.
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*** MAURICE MESTAT: Mémoires et libres propos (53 rue du Château, L-6961 Senningen. Tél.: (352) 34 04 49 - fax: 34 04 36) - 2001, 142 p.
Maurice Mestat est aujourd'hui à la retraite. Dans cet ouvrage qui prend les traits d'un carnet de bord, il lève le voile sur les trente-cinq années qu'il a passées à la direction du protocole du Parlement européen. La dimension biographique traverse l'ouvrage sans jamais s'affirmer. Les paragraphes sont courts et hétéroclites. Le lecteur passe du « voyage dans les sites, la gastronomie et les arts » aux « libres propos sur l'avenir de l'Europe » en passant par « l'organisation des réceptions et dîners officiels ». A l'évidence, certains ne le suivront pas lorsqu'il voit en l'actuel Saint-Père le pape de l'ère moderne. On lira cependant avec grand amusement les différentes parties consacrées aux anecdotes. Notamment l'une d'entre-elles dans laquelle une secrétaire entame un strip-tease pour déstabiliser les membres de la Volkspolizei espionnant une réunion de commission parlementaire à Berlin-Ouest. En une phrase, le rideau est tombé, l'artiste se démaquille et vous fait goûter à l'odeur de sa loge.
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*** VLAD CONSTANTINESCO, YVES GAUTIER, DENYS SIMON (sous la dir. de): Le traité de Nice, premières analyses. Presses universitaires strasbourgeoises (Palais universitaire, 9 place de l'Université, F-67000 Strasbourg). Collection de l'Université Robert Schuman. 2001, 266 p., 30 euros. ISBN 2-86820-188-1.
"L'Europe communautaire est entrée depuis plus d'une décennie dans un processus de révision quasi permanent de ses traités constitutifs (…) sans toujours apporter les clarifications et les simplifications que l'opinion publique attendait… », peut-on lire dans la préface du Pr. Constantinesco. Cet ouvrage y remédie, du moins pour le Traité de Nice et pour les personnes déjà relativement familiarisées avec la matière. Dans le premier des six chapitres, les auteurs se penchent sur la Conférence intergouvernementale de 2000 et sur l'élaboration du traité. Après avoir retracé les éléments contextuels, ils en viennent assez rapidement aux acteurs et à leurs contributions. Sur un mode thématique, les différentes matières concernées sont passées au peigne fin. Le chapitre se clôture sur l'évaluation du traité lui-même par les différentes institutions communautaires ainsi que par les Etats membres. Un autre chapitre est consacré à « la recherche d'une nouvelle légitimité institutionnelle » et analyse les conséquences du traité sur la composition des institutions et des organes communautaires. Un ouvrage excellent, qui marie parfaitement analyse et description, et dont les simples signatures suffisent à vous convaincre.
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*** ANDREAS MAURER: Le pouvoir renforcé du Parlement européen après Amsterdam. Presses Interuniversitaires Européennes et Peter Lang (Bruxelles. Internet: info@peterlang.com). Collection "La Cité européenne", n° 23. 2000, 121 p.. ISBN 90-5201-928-2.
En s'appuyant sur une analyse des critères institutionnels de la législature 1999-2004 du Parlement européen, cet ouvrage présente les perspectives d'avenir de la démocratie parlementaire européenne. Le premier chapitre expose les quatre modifications de l'équilibre institutionnel apportées par le Traité d'Amsterdam, à savoir l'extension du champ d'application des procédures de codécision et d'avis conformes, la simplification de la procédure de codécision, la reconnaissance du Parlement dans les affaires intérieures et judiciaires et les changements de la procédure de nomination du président de la Commission et des autres commissaires. Le deuxième chapitre apporte une recontextualisation du Traité à travers le parcours déjà effectué par le Parlement. Le troisième chapitre se penche sur le fonctionnement du principe de co-gouvernance. Les quatre chapitres suivants ouvrent un angle plus évaluatif qu'analytique en se penchant respectivement sur « l'efficacité » du traité, sur son impact - à travers une question: « Le Parlement est-il important ? » - et enfin sur la responsabilité de l'exécutif ou les rapports entre la Commission et le Parlement. L'avant-dernier chapitre porte sur l'agenda constitutionnel. Le huitième et dernier chapitre est intitulé « Quel avenir pour le Parlement ? Questions pour la réforme ». Il offre une vision plus prospective.
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*** JON MARCUS MEESE: Das Petitionsrecht beim Europäischen Parlament und das Beschwerderecht beim Bürgerbeauftragten der Europäischen Union. Peter Lang (voir coordonnées supra). Collection "Schriften zum Europa- und Völkerrecht und zur Rechtsvergleichung", n° 4. 2000, 404 p.. ISBN 3-631-36856-9.
Fruit d'une thèse de doctorat présentée à l'Université de Francfort en 2000, cet ouvrage éclaire un aspect bien spécifique de la citoyenneté européenne qui a été introduit dans le traité de Maastricht, à savoir un ensemble de règles de protection juridique extrajudiciaire, garanties, flexibles et facilement accessibles aux citoyens européens. Ces droits de pétition et de plainte font partie du droit communautaire et c'est à ce titre que l'auteur procède à une étude comparative entre le droit de pétition de l'Union et celui qui, souvent cité en exemple, prévaut en Allemagne. En revanche, s'agissant du médiateur européen, il est le « conglomérat » de différents médiateurs existants dans les Etats membres, raison pour laquelle Jon Marcus Meese compare le médiateur français, le « parliamentary commissioner for administration » britannique ainsi que les médiateurs d'Europe du Nord (Danemark, Finlande et Suède). L'étude se termine sur le rapport entre la pétition et le recours au médiateur.
L'auteur émet, en conclusion, une série de critiques et de propositions qui ne sont pas dépourvues d'intérêt. Il reproche au Parlement européen et aux commissions parlementaires de ne pas prendre suffisamment en compte les pétitions de masse, alors que celles-ci sont le seul moyen direct pour le citoyen de participer aux questions de droit communautaire. Par ailleurs, Jon Marcus Meese estime que le droit de pétition devrait s'étendre, au-delà du Parlement européen, aux autres institutions de l'Union (Cour des comptes, Olaf...). Il regrette également les compétences très limitées du médiateur européen qui est, en plus, soumis à une restriction au niveau de la diffusion du résultat des enquêtes. La critique la plus conséquente exprimée par l'auteur s'adresse aux limites de la fonction de médiateur européen qui ne peuvent être que très décevantes pour le citoyen européen: un médiateur qui, explique-t-il, répond par une lettre standard à plus des trois quarts des plaintes qui lui sont adressées pour dire son incompétence ne peut en aucun cas rapprocher le citoyen de l'Europe.
(CB)
*** CHRISTINE NEUHOLD: Das Europäische Parlament im Rechtsetzungsprozess der Europäischen Union. Demokratische Kontrollmöglichkeiten im Hinblick auf die Durchführungsbefugnisse der Europäischen Kommission. Peter Lang (voir coordonnées supra). Collection "Europäische Hochschulschriften", n° 427. 2001, 338 p.. ISBN 3-631-36882-8.
Le problème soulevé dans cet ouvrage n'est pas nouveau: c'est celui du déficit démocratique au sein de l'Union européenne, dû non pas au manque de légitimité de l'un ou l'autre organe ou à l'absence de représentativité mais à la complexité du système décisionnel à plusieurs niveaux. Celui-ci, estime l'auteur, amène les décisions politiques à être prises au sein d'un « conglomérat de pouvoir opaque ». Et Christine Neuhold d'illustrer son propos en dénonçant le système de « comitologie » qui réduit la participation du Parlement européen dans la mise en oeuvre des actes juridiques qu'il codécide. Dans ce contexte, l'auteur se demande comment le Parlement pourrait participer au processus de codécision sans être submergé par des questions de détail tout en conservant un certain degré de contrôle sur la mise en oeuvre des actes juridiques et quel est le rôle que jouent, dans ce contexte, les accords interinstitutionnels. Elle pose aussi la question de la contribution du système de comitologie à l'efficacité de l'exécution des actes juridiques et envisage de quelle manière on pourrait rendre ce système plus démocratique.
Après avoir expliqué la notion de « déficit démocratique » et donné une vue d'ensemble des compétences du Conseil et de la Commission, l'auteur analyse de façon détaillée les compétences législatives du Parlement européen au fil du temps, explique la manière dont s'est développé le système de comitologie et la position du Parlement dans le cadre de cette procédure et éclaire l'écart entre les compétences législatives et exécutives, d'une part, et les implications qu'elle entraîne pour le processus décisionnel de l'Union, de l'autre. L'étude conduit à la conclusion que le Parlement est impliqué de manière limitée dans la mise en oeuvre du droit communautaire et qu'il devrait l'être davantage dans certaines décisions fondamentales, notamment dans le domaine de la protection des consommateurs où le système de comitologie permet de prendre des décisions « à huis clos » alors que la sécurité même des citoyens est concernée. Christine Neuhold reconnaît que la marge entre les mesures techniques et les questions de principe dans lesquelles doit être impliqué le Parlement est très étroite. Toutefois, cela ne réglerait de toute façon pas le problème du déficit démocratique, admet l'auteur, car il est profondément enraciné au niveau des Etats membres mêmes.
(CB)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg) a publié les documents suivants:
*** Le Magazine. Education and Culture in Europe. DG Education and Culture (Fax: (32-2) 2964259 - E-mail: eac-info@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/dgs/ education_culture/index_ en.htm). n°16, 2002, 23p..
« Une Europe de la tolérance et du dialogue entre les cultures », une Europe ouverte vers le monde, constitue l'un des objectifs de la DG Education et Culture. Pour l'atteindre, la commissaire en charge, Viviane Reding estime que l'Union doit renforcer le dialogue entre les différentes cultures. La suite du sommaire: « des minorités aux dimensions multiples », « voyage européen au pays de l'autre », « l'appartement est déjà loué », « Chinois contre Marocains », « de toute façon, je suis noir », « fondements juridiques et objectifs de la lutte contre le racisme et la xénophobie », « l'éducation et la culture, creusets de tolérance », « imaginer le dictionnaire de la fraternité », « l'asile, parlons-en !», « journal en ligne sur la tolérance ».
*** Environment for Europeans. DG Environment (Fax: (32-2) 2969560 - E-mail: envinfo@cec.eu.int - http: europa.eu.int/comm/environment/index_en.htm.). n°9, 2002. 15p.. Abonnement gratuit.
Un dossier special consacré à l'élargissement ouvre cette édition d'Environment for Europeans. Il est intitulé « From the Atlantic to the Black Sea ». Dans une interview donnée au magazine, Soledad Blanco, chef de l'unité « élargissement » à la DG Environnement, souligne "les changements positifs » des pays candidats. Les négociations complexes dans le domaine de l'environnement sont en bonne voie avec la majorité des pays candidats qui devraient rejoindre l'Union en 2004. Les demandes de la Commission ont été prises très au sérieux par les pays candidats. Sujets traités dans le dossier: « Toute l'histoire de la problématique liée à l'environnement dans le contexte de l'élargissement », « appel à la rescousse du Danube Bleu », « monter la barre plus haut ». Aussi, « la protection des zones côtières », Green Week 2002, propositions et communications récentes.
*** Compte rendu. Délégation pour l'Union européenne. Les Documents législatifs de l'Assemblée nationale. (4 rue Aristide Briand, F-75 007 Paris. Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ). n° 178, Février 2002. 13p..
Le député Alain Barrau nous présente le compte rendu de la réunion de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne du 20 février 2002. Au sommaire: échange de vues avec une délégation de la Commission de l'intégration européenne de l'Assemblée nationale bulgare, conduite par son président, Daniel Valtchev ; rapport d'information de René André sur la Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est ; communication de Marie-Hélène Aubert sur sa mission en Malte, examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution française.
*** Défis Sud. SOS Faim (4 Rue aux Laines, B-1000 Bruxelles. Tél: (32-2)5112238 - E-mail: d.sud@sosfaim.be - Internet: http://www.sosfaim.be ). n°50, 2002. 46p.. Prix: 3€.
Les conflits sociaux qui ont marqué la Bolivie ces trois dernières années consacrent l'exclusion dont se sentent victimes certaines catégories de la population. Depuis 1985, les priorités de la politique économique se mesuraient à travers des indicateurs macro-économiques. Des couches entières de la population sont exclues du marché intérieur. Défis Sud pose une question: "La clé du développement ne se trouverait-elle pas dans l'intégration dans l'économie globale ?". Suite du sommaire: « 11 septembre - les réactions en Amérique latine, Afrique et dans le monde arabe », « rencontre avec Walden Bello à propos de l'OMC », « Afrique et la nostalgie de Sabena », « risque d'embrasement en Afrique australe ».
Revues en bref
*** Interactive. Datanews., n°4, Mars 2002. Vilvoorde Revue des « décideurs de l'ère numérique », cette publication se soucie des problèmes liés à l'économie à l'heure du numérique. Dans le numéro: « Pas question que l'informatique soit placée sur un piédestal », l'explosion toujours attendue de la Business Intelligence, le marketing direct grâce aux outils CRM, e-invoicing, la facturation en ligne. *** La Lettre d'information. Ministère de la culture et de la communication., n°94, Février 2002. Paris Sommaire: « Cinéma: le second volet des mesures en faveur du court métrage », « l'office franco-allemand pour la jeunesse - un acteur majeur au service de la coopération culturelle », « actualité du bicentenaire de Victor Hugo », « télévision numérique terrestre: le dispositif réglementaire désormais réglé ». *** Go! The Euronext magazine. n°6, Février 2002. Paris Au sommaire: « l'internationalisation des transactions avec des titres - au cœur de la directive européenne », « investissements soucieux des problèmes sociaux - la clé de la croissance », « importantes perspectives pour la biotechnologie ».