*** YVES LENOIR: Climat de panique. Editions Favre (29 rue du Bourg, CH-1002 Lausanne. E-mail: edfavre@span.ch - Bureau de Paris: edfavre@noos.fr). 2001, 223 p., 18,90 euros. ISBN 2-8289-0673-6
Depuis l'ouverture à Marrakech de la ministérielle sur le Protocole de Kyoto, les scientifiques sont légion à prendre la plume pour expliquer l'influence prépondérante de l'homme sur les changements climatiques ; mais aussi, le fait est plus rare, l'inanité des débats actuels sur le réchauffement climatique. C'est l'objet du dernier livre d'Yves Lenoir. Dans "Climat de panique", cet ingénieur des mines, ancien militant de Greenpeace mais actif dans d'autres associations, poursuit sa croisade contre les tenants du "prêt-à-penser climatique".
Depuis une cinquantaine d'années, l'évolution du climat présente indéniablement des éléments préoccupants, en particulier dans l'hémisphère nord, reconnaît Yves Lenoir. Mais qui sont les coupables ? Les gaz à effet de serre, en particulier ceux émis massivement par l'homme depuis les Trente Glorieuses ? Ces gaz, le CO2 en particulier, présentés à la vindicte populaire par le panel scientifique (l'IPCC - International Panel on Climate Change) nommé par les Nations Unies pour assister les travaux de la Convention sur les changements climatiques ? Non, répond en substance l'auteur qui s'insurge contre une telle simplification: "L'état du système climatique à un moment quelconque est unique" et, pour une configuration donnée de l'orbite terrestre, le système ne repasse jamais simultanément par les mêmes combinaisons de température, de composition chimique de l'atmosphère… Les modèles climatiques couramment utilisés ne rendraient pas compte de la complexité des phénomènes. Ce que la majorité des climatologues éliminent d'un revers de main fait l'objet d'un chapitre entier, à savoir l'influence des facteurs magnéto-galactiques et radioactifs sur l'évolution du climat. Avec des résultats surprenants: l'effet de serre refroidirait l'atmosphère tout en réduisant les contrastes de température au sol.
Les deux premiers chapitres du livre, analytiques, passent au peigne fin les rouages et les changements climatiques actuels. Avec chaque fois, en filigrane, une critique acerbe de la communauté scientifique internationale. C'est en effet une attaque en règle que l'auteur mène contre les travaux réalisés par l'IPCC et contre les mesures proposées dans la foulée pour réduire les émissions de gaz à effet de serre des pays industrialisés. Que ces mesures soient d'ordre réglementaire, comme le propose l'Europe, ou technologique à l'américaine, elles ne remettent pas fondamentalement en cause l'attitude actuelle de l'homme face à la nature. Yves Lenoir va même plus loin, et c'est l'objet de la troisième partie du livre: "En l'absence de remise en cause sur le fond du projet de l'Humanité, il est évident que la vision pragmatique et innovatrice des Américains l'emportera". Et les grands gagnants de cette bataille climatique seront les producteurs d'électricité et l'industrie de l'hydrogène car "tôt ou tard, la combustion directe du gaz et du pétrole à la maison ou dans les transports sera proscrite". La concentration des moyens de production aura franchi une étape majeure, estime Yves Lenoir, "avec la participation active des écologistes, ne leur en déplaise"…
Marie-Martine Buckens
*** HERVE LE TREUT, JEAN-MARC JANCOVICI: L'effet de serre. Allons-nous changer le climat ? Editions Flammarion Dominos (Paris). 2001, 128 p. ISBN 2-080-30020-2
Allons-nous changer le climat ? Oui, répondent les climatologues et autres scientifiques recrutés par la Convention des Nations Unies sur les changements climatiques. Une réponse confirmée à nouveau dans ce livre publié par Hervé Le Treut et Jean-Marc Jancovici, respectivement climatologue et ingénieur conseil français. Depuis le début de l'ère industrielle, la température au sol a augmenté de 0,6 à 0,9 degré, indiquent-ils. Cet indice, de même que l'amincissement de la banquise et la montée du niveau des mers, corroborent l'existence d'un réchauffement. Mais comment interpréter ce réchauffement ? "Depuis les années 60, il est de plus en plus difficile de considérer le réchauffement comme une variation naturelle du climat", expliquent les auteurs pour qui l'augmentation des gaz à effet de serre fournit l'explication la plus cohérente de l'évolution actuelle des températures. Parmi eux, le premier montré du doigt est le dioxyde de carbone: "L'augmentation continue de la teneur atmosphérique en CO2 depuis la fin du XIXe siècle (…) constitue une perturbation extrêmement violente dont les analyses isotopiques permettent d'affirmer qu'elle est bien le résultat des activités humaines". Que penser des autres explications avancées pour expliquer le réchauffement, comme la fluctuation de l'activité solaire ? "Elles sont pour le moment spéculatives et insuffisantes", répondent les auteurs pour qui le climat a commencé à changer et qui concluent: "Désormais, ce ne sont pas tant des preuves (y en aura-t-il jamais ?) qu'un faisceau de présomptions très sérieuses qui convergent pour montrer que l'activité humaine en est en très grande partie responsable". (MMB)
*** HAN SOMSEN (sous la dir.): The Yearbook of European Environmental Law. Volume I. Oxford University Press (Great Clarendon Street, Oxford OX2 6DP. Tél.: (44-01865) 556767 - Internet: http://www.oup.com ). 2000, 732 p., 80 £. ISBN 0-19-876463-4.
Ce recueil d'articles est le résultat remarquable d'une coopération paneuropéenne et américaine dans l'un des domaines les plus complexes du droit communautaire, le droit de l'environnement dont l'importance provient aussi du fait que les théories, principes et recommandations pratiques qui l'entourent peuvent souvent être étendus au droit communautaire dans son ensemble. C'est cette interrelation qui est mise en évidence dans ce - premier - volume à travers une série d'études pointues ainsi que d'un "catalogue" systématique, pays par pays, de la législation en matière d'environnement dans les Etats membres.
Plusieurs auteurs ont étudié de manière approfondie les tensions entre les politiques communautaires suscitées par l'article 6 du Traité CE qui prévoit que les objectifs et les principes de la politique européenne de l'environnement doivent être intégrés dans toutes les autres politiques communautaires. Ainsi, une étude éclaire de manière inquiétante les obstacles auxquels l'Union est confrontée dans l'application de sa législation relative à la production, l'élimination et le transport de déchets: c'est qu'un déchet peut également être un "bien" et être, par conséquent, soumis aux règles de la libre circulation des marchandises… D'autre part, l'un des concepts les plus novateurs lancés par le Traité d'Amsterdam est celui de "flexibilité" qui, selon certains contributeurs, est déjà en voie de modifier radicalement la physionomie du droit européen de l'environnement. Un certain nombre d'articles sont consacrés aux différents aspects de cette notion aussi large qu'opaque. Dans certains cas, la flexibilité n'est-elle pas, en effet, une manière astucieuse de permettre aux Etats membres d'adapter l'impact du droit secondaire de l'environnement aux priorités et besoins nationaux ? Raison pour laquelle certains auteurs n'hésitent pas à mettre en garde contre cette tendance. C'est par rapport à ces aspects du droit européen de l'environnement qu'il devient crucial - et ce Yearbook s'ouvre pleinement à cette dimension - de suivre le développement des droits nationaux en la matière car ils détermineront de plus en plus tant l'efficacité que la légitimité constitutionnelle des efforts de l'Union visant à préserver et à protéger l'environnement. (CB)
*** CHRISTOPH DEMMKE, MARTIN UNFRIED: European Environmental Policy: The Administrative Challenge for the Member States. Institut Européen d'Administration Publique (22 O. L. Vrouweplein, Postfach 1229, NL-6201 Maastricht. Tél.: (31-43) 3296274 - fax: 3296296 - E-mail: m.simons@eipa-nl.com - Internet: http: //http://www.eipa.nl ). Collection "Capacity Building for Integration". 2001, 311p.. ISBN 90-6779-157-1.
Les administrations nationales - tant des Etats membres que des pays candidats - ont continuellement à s'adapter à de nouvelles exigences. La mise en œuvre du droit communautaire requiert plus que la transposition de règles juridiques ou la gestion de nouvelles ressources financières. C'est une nouvelle culture qui est à créer au sein des administrations nationales. Cet ouvrage étudie cette mise à niveau européenne à la lumière des exigences de la législation européenne en matière d'environnement, en répertoriant les approches les plus efficientes et les lacunes les plus criantes. Les auteurs tracent aussi des pistes à suivre pour une européanisation améliorée dans ce créneau. (LD)
*** RTD info. Magazine for European Research. DG Recherche de la Commission européenne (E-mail: research@cec.eu.int - Internet: europa.eu.int/comm/research). Septembre 2001, n° 31, 40 p..
Ce numéro du magazine de la DG Recherche de la Commission (qui est disponible en différentes langues) contient, entre autres, un dossier très complet consacré aux organismes génétiquement modifiés et aux raisons de leur blocage au niveau de l'Union.
*** Droit international 5. Editions Pedone (13 rue Soufflot, Paris). Collection "Cours et travaux" de l'Institut des hautes études internationales de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris. 2001, 147 p., 20 euros. ISBN 2-233-00389-6.
Cette collection vouée à la publication de cours universitaires importants dans le domaine du droit international s'intéresse, dans cette édition, aux particularités du droit de la responsabilité dans le domaine de l'environnement et, plus précisément encore, aux spécificités qui caractérisent la théorie de la responsabilité internationale dans le domaine du droit de l'environnement. Professeur à l'Université de Vienne et membre de la Commission du droit international, Gerhard Hafner se livre tout d'abord à une présentation générale du droit de l'environnement, ce qui l'amène à observer que les règles qui prévalent en la matière sont encore très imprécises, surtout quant au droit coutumier. Sur cette base, il explique que le dommage est l'élément clef de la responsabilité pour atteinte à l'environnement, mais aussi que ses caractéristiques posent de grands problèmes quant à la mise en œuvre des règles sur les responsabilité des Etats qui ont été élaborées au sein de la Commission du droit international. Les problèmes résultent, selon l'auteur, de facteurs tels que la place des personnes privées en tant qu'auteur et victime de ces dommages, la difficulté d'identifier la cause des dommages, le caractère non anthropocentriste du dommage, ses implications économiques, la dépendance de l'économie nationale par rapport aux activités industrielles dangereuses, le grand risque d'accidents, le coût élevé des dommages et, enfin, la nature transfrontière de ceux-ci. "Le système de la responsabilité des Etats dans sa forme actuelle est incapable de répondre à cette complexité", juge le Pr. Hafner qui s'intéresse ensuite à la pratique conventionnelle concernant l'obligation de réparation, son propos démontrant qu'il convient de parler plutôt d'une obligation d'indemnisation que d'une responsabilité. Sur le plan international, cette obligation est imposée aux personnes privées en tant qu'auteurs d'un dommage, mais les Etats deviennent de plus en plus largement impliqués dans ce système en vue d'assurer une indemnisation adéquate des victimes. Le système fondé sur une responsabilité "absolue" des Etats, telle qu'elle est prévue dans la Convention sur la responsabilité internationale pour les dommages causés par les objets spatiaux, s'est toutefois avéré être une impasse. Dans ce contexte, la canalisation de cette obligation sur l'exploitant correspond non seulement à une conception économique néo-libéraliste actuellement dominante ; elle débouche sur l'application du principe "pollueur-payeur". Quant aux dommages qui ne constituent pas des pertes subies par les individus (ou bien par l'Etat agissant en qualité de personne privée), ils ne sont guère pris en considération, les organisations non gouvernementales ne possédant encore qu'exceptionnellement un droit à demander des mesures de compensation pour les dommages subis. En conclusion, l'auteur relève que le principe d'une obligation d'indemnisation ne porte pas atteinte à la possibilité de mise en jeu de la responsabilité des Etats pour violation d'une règle de droit international, mais que ceci pourrait poser des problèmes de concurrence de responsabilité - question non encore analysée, ni en pratique ni en théorie.
L'autre cours publié dans ce volume est celui que le Pr. Hüseyin Pazarci (Université d'Ankara), ancien conseiller juridique du ministère turc des affaires étrangères, consacre aux détroits internationaux dans le droit international contemporain.
(MT)
*** PAVLOS D. PEZAROS: Effective Implementation of the Common Agricultural Policy. The Case of the Milk Quota Regime and the Greek Experience in Applying It. Institut Européen d'Administration Publique (voir page précédente). Collection "Capacity Building for Integration". 2001, 71 p.. ISBN 90-6779-159-8.
"Pomme de discorde" lors de tout élargissement de l'Union, la Politique agricole commune devrait constituer un dur morceau à croquer au cours des prochains mois. Afin de repérer les chausse-trappes, cet ouvrage expose un cas susceptible d'offrir quelques clés pratiques pour surmonter les problèmes pouvant apparaître, à savoir l'exemple d'un ancien "nouveau Etat membre", la Grèce en l'occurrence. Comme la Pac est l'une des très rares politiques pour lesquelles l'Union européenne dispose d'une compétence exclusive dans le processus décisionnel, une fois qu'un Etat demande son adhésion, sa politique agricole se trouve en voie de disparition pure et simple, même si la mise en oeuvre de la Pac continuera quand même à relever de la compétence nationale. Dans ce contexte, le régime des quotas laitiers revêt une importance centrale au sein des Etats membres. Dans les pays de l'Est candidats, la production de lait constitue également un élément majeur du secteur agricole. Du coup, le régime laitier constituera un défi impressionnant à relever par les "deux camps" et ne manquera pas d'influencer de manière très significative la conclusion des négociations. Professeur associé à l'Institut de Maastricht, l'auteur analyse de manière détaillée le développement et le statut actuel du régime laitier en identifiant les aspects particuliers qui pourraient être révélateurs de la capacité des administrations concernées à relever, comme la Grèce l'a fait, ce défi. (GC)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg) a publié le document suivant:
*** Passaporto per la mobilità. Apprendere diversamente. Formarsi altrove. DG Culture (Internet: europa.eu.int). Collection "L'Europa in movimento". 2001, 29 p.. ISBN 92-894-0103-6.
Alors que la qualité de l'éducation et de la formation est la richesse de l'Union européenne de demain, la mobilité à laquelle de nombreux d'étudiants, enseignants, formateurs et chercheurs aspireraient est un stimulant fort. Grâce à des programmes comme Socrates et Leonardo da Vinci ainsi qu'aux bourses Marie Curie, leur aspiration peut devenir réalité. Le Conseil européen de Nice a fait de la promotion de la mobilité une des priorités politiques de l'Union. Cette publication explique comment la mobilité peut être vécue au sein de l'Union, en mettant à profit toutes les possibilités. La manière de contourner les obstacles est aussi décrite.
*** Actualités de la Délégation pour l'Union européenne. Sénat (Espace librairie du Sénat, 20 rue de Vaugirard, F-75291 Paris cedex 06. Tél.: (33-1) 42342121 - fax: 42343526 - E-mail: espace-librairie@senat.fr - Internet: http: //http://www.senat.fr/europe ). N° 53, juillet - octobre 2001, 82 p.. ISBN 92-894-1634-3.
Au sommaire, trois mois de débats intervenus à la Délégation pour l'Union européenne du Sénat français. Parmi les sujets abordés: justice et affaires intérieures, financement des partis politiques européens, projet de statut des députés au Parlement européen, candidature de la République tchèque, formation des conducteurs professionnels, quatrième amendement au protocole de Montréal en matière d'environnement, "Livre blanc" sur la gouvernance européenne, statuts des agents auxiliaires des députés et des partis politiques européens, les accords entre Europol et la Pologne, l'Estonie, la Hongrie et la Slovaquie, clarification des dispositions de la Convention d'application de l'accord de Schengen en matière d'extradition…
*** Financial Market Trends. Finance and Investment. OCDE (2 rue André-Pascal, F-75775 cedex 16 Paris - Internet: http://www.sourceOCDE.org ). N° 80, Octobre 2001. ISBN 92-64-19093-7.199 p.
Cette publication de l'Organisation pour la coopération et le développement économiques fournit une courte présentation des tendances et des perspectives des marchés internationaux et nationaux de la zone à travers un faisceau d'articles pointus sur des questions brûlantes de l'actualité, en particulier celles liées aux marchés des capitaux…
*** Global Thinking. The Foreign Policy Centre Newsletter. The Foreign Policy Centre (Elisabeth House, Mezzanine Floor, 39 York Road, Londres SE1 7NQ. Tél.: (44-0207) 4015350 - fax: 4015351 - E-mail: info@fpc.org.uk - Internet: http://www.fpc.org.uk ). Hiver 2001, 24 p., 2,50 £.
Dans ce numéro, des sujets "communs" traités d'une manière peu "commune", attitude qui fait honneur à une revue renommée. Parmi les sujets abordés: "Beyond Bin Laden" et la confusion qui a caractérisé la politique extérieure britannique depuis le 11 septembre, "la puissance des corporations et l'intérêt public", "les relations interraciales et des sentiments partagés", "le terrorisme du 21e siècle" avec une recension de la littérature récente consacrée au terrorisme, "la présence britannique en Inde" ou "comment les Britanniques « voient » leur empire", "George Orwell à l'âge du téléphone mobile" et "un marché européen unique pour la gouvernance européenne"…
*** Quaderni di studi europei. Università degli studi di Roma "La Sapienza" (Dott. A. Giuffre Editore S.p.A., 40 via Busto Arsizio, I-20151 Milano. Tél.: (39-2) 38089290 - fax: 38009582- Internet: http://www.giuffre.it ). 2001/1, 90p., 20 000 lires.
Au sommaire, la recherche de formules-miracles pour l'économie européenne avec une attention focalisée tout particulièrement sur l'Allemagne des années 80.
Revues nationales en bref
*** Courrier économique et financier, KBC, n°8, 2001, Bruxelles. Au sommaire: le profil économique de l'Union européenne à l'aide de tableaux révélateurs même pour les non initiés…*** Défis Sud. Octobre 2001, n° 48, Bruxelles. Cette édition spéciale de l'ONG SOS Faim intitulée "(In)sécurité alimentaire ou souveraineté alimentaire ?" souligne que l'agriculture est la base de la sécurité alimentaire, qui est, elle, un des biens communs de l'humanité. Une vérité que les négociateurs de Doha ne peuvent, selon elle, oublier.