Lundi 7 octobre
Luxembourg. Conseil « Justice et Affaires intérieures » (questions relatives à la justice).
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Arrêts et plaidoiries:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=7/10/2013&dateFin=7/10/2013 .
Strasbourg (jusqu'au jeudi 10 inclus). Parlement européen. Session plénière. À l'ordre du jour figurent notamment les points suivants: tabac, espionnage de la NSA/Swift, gaz de schiste, temps de vol des pilotes, mobilité des médecins, contrôle de la viande, Eurosur, Syrie, Prix Sakharov.L'ordre du jour détaillé de la plénière et des réunions des commissions parlementaires peut être consulté à l'adresse suivante: http://www.europarl.europa.eu/news/fr/news-room/agenda
Mardi 8 octobre
Luxembourg. Conseil « Justice et Affaires intérieures » (questions relatives aux affaires intérieures).
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Arrêts et plaidoiries:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=8/10/2013&dateFin=8/10/2013 .
Strasbourg. Commission européenne. Réunion hebdomadaire du collège des commissaires. Ordre du jour: débat d'orientation sur une révision des lignes directrices en matière d'aides d'État dans les secteurs de l'énergie et de l'environnement.
Strasbourg. Commission européenne. Présentation, en collaboration avec l'OCDE, des résultats de l'enquête sur les compétences des adultes (PEICA).
Mercredi 9 octobre
Bruxelles. Coreper I.
Bruxelles. Coreper II.
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Plaidoiries et conclusions:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=9/10/2013&dateFin=9/10/2013 .
Jeudi 10 octobre
Luxembourg. Conseil « Transports, Télécommunications et Énergie » (questions relatives aux transports).
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Arrêts, plaidoiries et conclusions:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=10/10/2013&dateFin=10/10/2013 .
Vendredi 11 octobre
Bruxelles. Coreper I.