*** MALCOM TOWNSEND: The Euro and Economic and Monetary Union. An historical, institutional and economic description. John Harper Publishing (27 Palace Gates Road, N22 7BW London. Tél.: (43-1) 59991-0 - fax: 59991-555 - Internet: http://www.johnharperpublishing.co.uk ). 2007, 30 p.. ISBN 978-0-955-11445-8.
Si l'euro fait dorénavant partie de la réalité quotidienne de beaucoup de citoyens européens, ceux-ci n'ont souvent qu'une vague idée du cheminement qui fut nécessaire à sa réalisation ainsi que de la complexité et de l'importance de la politique économique et monétaire de l'Union. C'est que, comme l'écrit Malcom Townsend, "la douceur même de son introduction a détourné l'attention de l'ampleur de la réalisation". La plupart des citoyens se contentent donc de vivre avec l'euro sans s'en préoccuper réellement. En revanche, ceux qui s'intéressent à la politique économique et monétaire de l'Union et plus précisément à l'Union économique et monétaire trouveront une source d'information de première main dans le présent ouvrage. Son auteur a travaillé de nombreuses années à la Banque centrale britannique avant d'être parmi les premiers fonctionnaires européens issus de ce pays lors de son entrée dans l'Europe communautaire. Fort de cette expérience, c'est tout naturellement sur les questions économiques et financières qu'il a poursuivi son travail. Il est notamment à l'origine de travaux pionniers sur l'estimation des taux de change effectifs et il a également travaillé sur le cadre et les politiques monétaires du Royaume-Uni, de l'Irlande et de la Grèce, avant d'entrer, au cours de la seconde moitié des années 80, dans le Comité monétaire de la Communauté. S'il remercie la Commission - au sein de laquelle il a longtemps œuvré - pour l'accessibilité de ses sources et documents, l'auteur ne partage toutefois pas toutes ses vues et conclusions. Il en va de même au sujet de la Banque centrale européenne.
L'euro, "l'élément couronnant de la stratégie économique et monétaire de l'Union" pour Malcom Townsend, est l'une des réalisations de l'Union les plus visibles et c'est sans doute la plus grande avancée en matière d'intégration enregistrée ces dernières années. Cependant, dès la préface, l'auteur - que l'on sent bien souhaiter, à titre personnel, une plus grande intégration politique - tient à mettre les points sur les "i"; comme lorsqu'il écrit que "l'Union monétaire européenne, en ce compris la monnaie unique, est un ensemble d'arrangements économiques, façonné pour répondre à de sérieux problèmes économiques ou, du moins, perçus comme tels. L'Union monétaire européenne et la monnaie unique doivent être jugées sur leur capacité à répondre à ces préoccupations et il serait évasif de les justifier par le fait qu'ils ouvrent la voie à l'union politique. Il ne s'agit donc pas de mélanger les poires et les pommes en spéculant sur le futur politique de l'Union sous couvert de sa politique monétaire, mais bien de comprendre la genèse de l'Union économique et monétaire et les facteurs qui l'ont influencé, ses fondations juridiques, son cadre institutionnel et son fonctionnement actuel, ainsi que les défis futurs auxquels elle est confrontée. Cette énumération est bien légère par rapport à la quantité d'informations que fournit cet ouvrage, informations dont la nature et la densité ne font pas de ce livre une lecture des plus distrayantes, ce qui, en l'occurrence, n'était pas le but recherché.
La première partie de l'ouvrage présente brièvement l'Union, les traités qui l'ont modelée, ses institutions, ainsi que la raison d'être et la stratégie d'une Communauté dont "le mandat tient de la meilleure tradition économique des Lumières du XVIIIème siècle" tandis que "la préoccupation porte sur le développement humain et la sécurité économique pour l'ensemble du peuple". L'auteur traite ensuite des antécédents de l'UEM (système monétaire européen, serpent monétaire européen…) avant d'étudier plus en détail celle-ci dans ses aspects économiques, monétaires ou encore ses liens avec d'autres politiques (emploi, relations extérieures…) et de dégager les perspectives futures. Les grandes lignes directrices tout comme les points plus marginaux - des implications du passage à l'euro pour les contrats à la symbolique des différentes faces nationales des pièces - sont traités avec minutie. Ce livre, fondé sur une solide base factuelle décantée et expliquée par un Malcom Townsend riche de son expérience, constituera un must pour tous ceux qui s'intéressent à l'Europe monétaire.
(FRo)
*** FRITZ BREUSS: A Common Election Day for Euro Zone Member States? Europainstitut der Wirtschaftuniversität Wien (39-45 Althanstraße, A-1090 Wien. Tél.: (43-1) 313364135 - fax: 31336758 - Courriel: europafragen@wu-wien.ac.at - Internet: http: //fgr.wu-wien.ac.at/institut/ef/home01de.html). Collection "Working Papers", n° 75. 2008, 34 p., 7,20 €.
Ce document valide empiriquement, pour douze pays de la zone euro, la plupart des assomptions théoriques de Sapir et Sekkat selon lesquelles synchroniser les élections (nationales) de plusieurs pays pourrait améliorer le bien-être en soutenant la croissance du PNB (par exemple de 0,03% en Belgique) et en réduisant le chômage, au risque cependant de peser sur le budget et de renforcer l'inflation.
(FRo)
*** L'économie française dans la compétition internationale au XXe siècle. Colloque des 3 et 4 octobre 2002. Comité pour l'histoire économique et financière de la France (ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, Paris). Collection "Histoire économique et financière de la France". 2006, 434 p., 35 €. ISBN 2-11-094801-9.
Prolongement d'un colloque, cet ouvrage réunit des contributions d'historiens et d'économistes éminents qui étudient la manière dont la France est progressivement passée, entre 1870 et la fin du XXe siècle, du statut de grande puissance économique, financière et monétaire à celui de puissance moyenne cherchant son nouveau souffle dans l'Europe communautaire. Sur cette période, quelle a été la pertinence des choix monétaires de la France au regard de sa performance à l'échelle internationale ? Dans quelle mesure les choix français ont-ils été économiquement judicieux par rapport à ceux des pays voisins ? Les réponses sont apportées en trois temps et parties du livre: la position de la France au début du XXe siècle ; les crises et le repli français de la guerre de 1914 aux années 1950 ; la réouverture aux échanges depuis les années 60. De la sorte, les différentes politiques monétaires conduites par Paris (stabilité du franc, dépréciations, franc fort, passage à l'euro…) sont mises en perspectives, ainsi que l'évolution des positions commerciales des entreprises françaises. En ce qui concerne la période la plus contemporaine, Maurice Lévy-Leboyer observe, dès l'introduction, que le processus engagé lors de la mise en place du Marché commun a été une "réussite majeure", tandis qu'André Cartapanis analyse de manière détaillée la période 1970-2000 qui a vu la France s'insérer économiquement au plan international et se convertir à l'Union monétaire européenne, ce qui lui permet de mettre en lumière le caractère "inéluctable" de son passage à l'euro.
(MT)
*** JEROME LAMBERT, JACQUES MYARD: Pour le nécessaire renouveau de la politique industrielle française et européenne. Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne (Boutique de l'Assemblée nationale, 7 rue Aristide Briand, F-75007 Paris. Tél.: (33-1) 40630033 - Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ). Collection "Rapport d'information", n° 3747. 2007, 95 p., 3,50 €. ISBN 2-11-122073-7.
Les auteurs de ce Rapport d'information partent du constat de la baisse de l'emploi industriel, y voyant le signe inquiétant "d'une désindustrialisation en Europe" à laquelle ils refusent de se résigner. Les deux députés français portent, dans un premier temps, un regard critique sur la politique de concurrence communautaire, stigmatisant une "application dogmatique" des règles conçues dans ce cadre par la Commission. Après avoir donné un aperçu des politiques industrielles menées en Allemagne, en France et au Royaume-Uni, mais aussi aux Etats-Unis, les auteurs avancent différentes propositions afin de permettre un "renouveau de la politique industrielle" dans le contexte européen: élaboration de conditions-cadres favorables à l'industrie, renforcement de l'effort en faveur de la R&D, participation de l'Etat au capital de certaines entreprises "lorsque les intérêts nationaux sont en jeu", révision du cadre de la politique de concurrence (avec un rééquilibrage des pouvoirs en matière des contrôles des concentrations, un assouplissement du régime des aides d'Etat, la prise en compte de la politique industrielle par la politique de la concurrence), renforcement de l'accès des PME aux marchés publics, maintien du régime dérogatoire en matière d'armements, développement de l'intelligence économique et intégration d'une réflexion sur la politique industrielle dans le cadre de l'OMC.
(PBo)
*** Financial Integration in Europe. Banque centrale européenne (Postfach 16 03 19, D-60066 Frankfurt am Main. Tél.: (49-69) 13440 - fax: 13446000 - Internet: http://www.ecb.int ). 2007, 21 p..
Ce rapport est la première parution d'une nouvelle série annuelle qui a pour objectif de souligner la contribution de l'Eurosystème à l'objectif communautaire de renforcement de l'intégration financière européenne, ainsi que d'en informer le public. Outre la situation actuelle, il présente certains points plus en détail, comme la politique monétaire, l'évolution de législation bancaire transfrontalière ou encore les avancées de la zone unique de paiements en euro de l'industrie bancaire.
(FRo)
*** Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne. Les éditions des journaux officiels (26 rue Desaix, F-75727 Paris cedex 15. Tél.: (33-1) 40587979 - fax: 45791784 - Courriel: info@journal-officiel.gouv.fr - Internet: http://www.journal-officiel.gouv.fr ). Collection "Avis et Rapports du Conseil Economique et social". 2007, 188 p., 13,20 €. ISBN 2-11-120737-0.
Cette publication présente une nouvelle évaluation, par le Conseil économique et social français, des résultats engrangés par la France afin de contribuer à l'avènement, en Europe, d'une économie de la connaissance qui soit la plus compétitive et la plus dynamique du monde, conformément à la Stratégie de Lisbonne et au regard des quatorze indicateurs structurels de la liste restreinte arrêtée par le Conseil européen (un coup de projecteur tout particulier est accordé à l'innovation et la recherche, d'une part, à la cohésion, de l'autre). En outre, des cartes et graphiques offrent un panorama statistique sur la situation respective des 27 Etats membres.
(PBo)
*** ANNE-MARIE COMPARINI: Préparer dès maintenant les médicaments du futur. Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne (voir coordonnées supra). Collection "Rapport d'information", n° 3602. 2007, 43 p., 3,50 €. ISBN 2-11-121860-4.
Ce Rapport d'information appuie le cadre juridique commun à l'ensemble des médicaments de thérapie innovante tel qu'il a été proposé par la Commission et avalisé, voici quelques jours, par le Parlement européen. Son auteur invite toutefois aussi à éviter de faire rêver en donnant aux patients de fols espoirs sur des perspectives qui ne sont encore que virtuelles. Afin d'être en mesure d'apaiser les inquiétudes, Anne-Marie Comparini proposait aussi de donner à l'Agence européenne du médicament la faculté de consulter en tant que de besoin une instance d'ordre éthique, tout en observant que les enjeux bioéthiques de la recherche appliquée sont d'une ampleur bien moindre que pour la recherche fondamentale.
(PBo)
*** JACQUES NAVEAU, MARC GODFROID, PIERRE FRUHLING: Précis de droit aérien. Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129842 - fax: 5119477 - Internet: http://www.bruylant.be ). Collection "Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles", n° 1. 2006, 498 p., 90 €. ISBN 2-8027-2306-5.
Ce Précis se veut un outil de référence de nature à éclairer les universitaires et le public intéressé au droit du transport aérien international, à savoir un droit qui ne cesse de s'adapter à des mutations radicales. Dans cette deuxième édition, il est tenu compte des évolutions qui ont été enregistrées jusqu'en juin de l'année dernière, aussi bien au plan international - en particulier européen - qu'en France et en Belgique. La première partie est consacrée au droit privé aérien. Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes. Un chapitre important y est consacré au droit européen de l'air, entre autres la politique aérienne commune, le marché intérieur, les règles de concurrence et les relations avec les pays tiers. Les droits nationaux belge et français sont ensuite passés en revue, avant que soient abordées les questions liées aux nouvelles orientations des compagnies aériennes (privatisations, concentrations, alliances) et à la sûreté de l'aviation civile internationale. La seconde partie est, elle, consacrée au droit privé aérien. Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les régimes de la responsabilité du transporteur aérien envers les passagers, bagages et marchandises transportés sont analysés, ainsi que les différents aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface - en ce compris la problématique du bruit - et des questions telles que la responsabilité des vendeurs et constructeurs d'avions, les affrètements et le financement d'aéronefs.
(MT)
*** GUY LENGAGNE, DIDIER QUENTIN: L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ? Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra). Collection "Rapport d'information", n° 3594. 2007, 126 p., 5 €. ISBN 2-11-121848-2.
Dans ce Rapport d'information, deux députés français prennent fait et cause pour le troisième "paquet de sécurité maritime" présenté par la Commission en novembre 2005. Ils jugent que les sept mesures avancées doteront l'Europe d'une véritable politique commune de sécurité maritime qui lui permettra à la fois de se protéger contre les dommages susceptibles d'être causés par des navires non-conformes aux normes européennes et de se rapprocher de la création d'un espace maritime communautaire.
(PBo)
*** CHRISTIAN PHILIP: La politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra). Collection "Rapport d'information", n° 3503. 2006, 55 p., 3,50 €. ISBN 2-11-121825-1.
Dans ce Rapport d'information, le député français Christian Philip juge que la Commission maintient une politique volontariste en vue de rééquilibrer les différents modes de transport.
(PBo)