*** CLAUDE DIDRY, ARNAUD MIAS: Le Moment Delors. Les syndicats au cœur de l'Europe sociale. Presses Interuniversitaires Européennes - Peter Lang (1 av. Maurice, B-1050 Bruxelles. Courriel: info@peterlang.com - Internet: http://www.peterlang.net ). Collection "Travail & Société", n° 48. 2005, 349 p.. ISBN 90-5201-274-1.
L'Europe sociale est-elle la mal-aimée des classes politique et médiatique nationales ? Il ne se passe pas de semaine, en tout cas, sans que l'une ou l'autre voix s'élève pour réclamer qu'il soit remédié à une construction européenne coupable d'avoir fait la part belle au "marché" en sacrifiant le "social" sur l'autel de l'économique. S'inscrivant à contre-courant radical de la pensée - de gauche… - dominante, Claude Didry et Arnaud Mias affichent d'emblée la couleur: "Il y a là une forme d'amnésie récurrente qui conduit à occulter la dimension sociale de la construction européenne, avec l'intention louable de relancer les initiatives en la matière". Pour les auteurs, tous deux sociologues proches du CNRS et de l'Ecole normale supérieure de Cachan, la réalité est toute différente et, alors que "tout se passe comme si le temps coulait sans laisser de trace, les initiatives politiques s'empilant les unes sur les autres dans l'oubli de ce qu'elles ont apporté et de ce qu'elles ont changé dans la vie des acteurs économiques et sociaux", leur ouvrage vise à mettre au jour l'acquis communautaire qui prévaut bel et bien dans le domaine social en racontant, d'une part, l'histoire des règles qui le constituent et, d'autre part, celle du cadre dans lequel celles-ci ont été élaborées et adoptées.
Après avoir examiné les différents facteurs explicatifs de l'amnésie répétée qui frappe les réalisations de l'Europe sociale, Didry et Mias s'emploient, dans un premier temps, à démontrer que "la dimension sociale est une constante depuis le Traité de Rome". Ils s'appuient, pour ce faire, sur des archives de la Confédération européenne des syndicats et du syndicat français CFDT, mais aussi sur une vingtaine d'entretiens avec des acteurs considérés comme centraux dans l'histoire du dialogue social européen et sur les enregistrements sonores de certaines réunions entre partenaires sociaux européens. De la sorte, ils montrent que le dialogue social engendré par la dynamique européenne part en premier lieu des organisations nationales qui, en entretenant des relations avec leurs gouvernements, tentent d'influer directement sur les évolutions de la Communauté, le Marché commun apparaissant ainsi "comme programme politique". L'approche chronologique ainsi choisie leur permet ensuite de mettre en évidence la singularité du "moment Delors" dans l'émergence d'un système européen de relations industrielles liant de manière inextricable pouvoirs publics et partenaires sociaux. Pour les auteurs, la rupture méthodologique introduite par Jacques Delors - ils parlent du "New Deal" de l'ancien président de la Commission - à l'égard des rencontres précédentes entre partenaires sociaux a consisté à partir de l'existence d'un "marché intérieur" pour envisager le développement des institutions communautaires. Dans ce contexte, le processus de Val Duchesse apparaît, expliquent-ils, comme un débat organisé entre les partenaires sociaux qui a conféré à la Commission une position institutionnelle inédite d'animateur du dialogue social. Pour Didry et Mias, le "moment Delors" désigne l'adéquation entre l'action d'un homme et le cadre institutionnel dans lequel il s'inscrit pour mieux le consolider et l'aménager, tout comme il y avait eu un "moment Guizot" dans la stabilisation d'une forme politique au niveau national en France: "Le premier dans la conjoncture d'une construction nationale fondée sur le libéralisme, le second dans celle d'une construction européenne et continentale fondée également sur le libéralisme. Et tous les deux, avec ce souci contradictoire d'inscrire ce libéralisme dans des institutions constitutives d'un ordre étatique capable de guider le développement d'une entité sociale qu'ils contribuent, par ce geste, à faire exister. Ruse de l'histoire, Guizot construit la France comme Delors construit l'Europe, en découvrant sous le marché la dialectique subtile de l'Etat et de la société civile qui font exister des sociétés nouvelles".
Dans une deuxième partie du livre, la dynamique propre des entretiens de Val Duchesse est abordée, les deux auteurs constatant d'abord que les réunions au sommet font apparaître la polysémie du marché, le cheminement d'avis communs typiques leur permettant ensuite d'éclairer le travail des acteurs européens. Didry et Mias mettent aussi en évidence le rôle essentiel joué par certaines personnalités du monde syndical ou patronal, relativisant ainsi la représentation courante du dialogue social sous la figure d'une confrontation entre deux entités collectives. La troisième partie propose enfin une analyse de l'effet structurant du dialogue social tant sur les règles qui constituent le droit du travail communautaire que sur les acteurs eux-mêmes. Un travail à contre-courant des idées reçues jusqu'à la dernière ligne !
Michel Theys
*** LARS MAGNUSSON, BO STRATH (sous la dir. de): A European Social Citizenship ? Precondition for future policies from an historical perspective. Presses Interuniversitaires Européennes - Peter Lang (1 av. Maurice, B-1050 Bruxelles. Courriel: info@peterlang.com - Internet: http://www.peterlang.net ). Collection "Work & Society", n° 47. 2004, 350 p.. ISBN 90-5201-269-5.
La citoyenneté n'est pas faite que de droits civiques. Elle est intimement liée aux droits sociaux des individus et à la protection sociale. Mais les "modèles sociaux" nationaux ne sont pas le fruit d'une décision volontaire arbitraire, ils sont le résultat des évolutions et des luttes qui se sont succédé dans les différents Etats européens. Voilà pour ceux qui voudraient inventer, ex nihilo, un modèle social européen. En même temps, cette étude menée par des chercheurs européens rappelle que les modèles sociaux se sont tous construits en réponse au capitalisme montant et en protection contre ses abus et ses excès. Construire une Europe économique, un libre marché accompagné d'une monnaie unique et d'un Pacte de stabilité, sans prévoir la possibilité d'y apporter des régulations sociales est probablement une erreur. Renvoyer les responsabilités sociales aux Etats, c'est favoriser la concurrence et, donc, le dumping social. On peut donc redouter (ou espérer, dans le chef de certains…) une montée des mécontentements chez les Européens qui voient l'Europe menacer leurs droits sociaux sans leur apporter de nouvelles protections. Ecrite avant les "non" français et néerlandais, cette étude en est prémonitoire. Le rejet des Européens n'en est peut-être qu'à ses débuts… (RVe)
*** Le Financement des syndicats. Groupe Liaisons (187-189 quai de Valmy, F-75494 Paris Cedex 10. Tél.: (33-825) 825371 - fax: (33-1) 44722027 - Internet: http://www.liaisons-sociales.com ). Collection "Les Synthèses". 2005, 80 p., 40 €.
Les "Synthèses" sont des suppléments - gratuits dans le cadre d'un abonnement - aux revues périodiques Liaisons sociales Europe, souvent mentionnées en quatrième page de la Bibliothèque européenne. Cette édition présente un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (de France) étudiant et comparant le financement des syndicats allemands, belges, britanniques, italiens et suédois. L'objet initial de cette étude était de fournir à Gérard Larcher, ministre délégué aux Relations du travail, des éléments de comparaison utiles aux discussions entre le gouvernement et les syndicats sur leur mode de financement. C'est que, même si le rôle le fonctionnement et le mode de financement des syndicats de ces cinq pays varient, ils ont en commun de nombreux traits qu'ils ne partagent pas avec un système français qui fait un peu figure d'exception en Europe. Le rapport s'ouvre sur une introduction assez brève qui, d'une certaine manière, fait aussi office de… conclusion en présentant les grands traits du financement des syndicats. Il passe ensuite en revue le mode de financement des syndicats de chacun des cinq pays précités. Même si c'est le financement qui constitue l'objet de l'étude (importance des cotisations des membres, solidité et indépendance financière, rôle de l'Etat…), celle-ci permet également d'avoir un aperçu de différentes cultures syndicales européennes. (FRo)
*** GERARD ANDRECK (sous la dir. de): La démocratie, principe de gouvernement des mutuelles du GEMA. Groupement des Entreprises Mutuelles d'Assurances (9 rue de Saint-Pétersbourg, F-75008 Paris. Tél.: (33-1) 53041600 - fax: 45225917 - Internet: http://www.gema.fr ). 2004, 64 p..
Ce Rapport rend compte des réflexions en cours au sein du Groupement des Entreprises Mutuelles d'Assurances sur la gouvernance de ses membres, confrontés aux évolutions de leur cadre réglementaire et prudentiel. Il constitue aussi une fenêtre sur l'organisation interne et les "lignes de pouvoir" dans les sociétés mutuelles d'assurances. Le fonctionnement de celles-ci, généralement méconnu du public qui les perçoit souvent comme étant opaques et faisant l'objet d'abus de pouvoir fréquents, diffère de celui de la plupart des sociétés commerciales car basé sur les sociétaires et non le capital. Ainsi, leur finalité n'est pas de rétribuer un capital, tandis que leur conseil d'administration et d'autres instances supérieures sont choisis par le vote de sociétaires qui disposent chacun d'une seule voix, d'où le titre de l'ouvrage. Afin de pouvoir jauger le fonctionnement de ces mutuelles, le rapport le compare à celui des compagnies d'assurances traditionnelles. Il décrit ensuite les mesures qui pourraient améliorer le fonctionnement des conseils d'administration, comme la possibilité d'y introduire des administrateurs indépendants. L'ouvrage se penche ensuite sur les mesures pouvant contribuer à l'encadrement de la direction et à renforcer le caractère démocratique des mutuelles en impliquant davantage les assemblées générales.
(FRo)
*** TANIA ZGAJEWSKI: La jurisprudence de la Cour de justice européenne sur l'accès aux soins de santé et son impact. Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques (1A place Quetelet, B-1210 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2110180 - Internet: http://www.crisp.be ). Collection "Courrier hebdomadaire", n° 1883. 2005, 48 p., 6,90 €.
A l'origine, la question des services de santé occupait peu de place dans les traités européens. Pourtant, en tant que prestations soumises à rémunérations, ce sont bien des services au sens du Traité de Rome, et de plus en plus de citoyens de l'Union y ont recours dans un autre pays membre. Comme le montre cette plaquette au travers de l'étude de plusieurs arrêts, les prononcés de la Cour européenne de justice en faveur de patients, réclamant le remboursement de leurs frais de prestation médicale dans un autre pays, ont soumis les systèmes de sécurité sociale, généralement considérés comme une attribution des pays membres, à de fortes pressions. L'étude montre comment cette jurisprudence, comblant en quelque sorte un vide juridique et devançant la Commission, a eu des retombées positives pour les patients et un impact puissant sur les rapports entre les libertés économiques du marché intérieur et les fondements de la sécurité sociale. (FRo)
*** ANNA LAWSON, CAROLINE GOODING (sous la dir. de): Disability Rights in Europe. From Theory to Practice. Hart Publishing Ltd. (Salter's Boatyard, Folly Bridge, Abingdon Road, Oxford, OX1 4LB, Royaume-Uni. Tél.: (44-1865) 245533 - fax: 794882 - Courriel: mail@hartpub.co.uk - Internet: http://www.hartpub.co.uk ). Mai 2005, 323 p., 35 £. ISBN 1-84113-486-4.
Ce recueil de quatorze essais, écrits par des chercheurs, des experts et des praticiens provenant de différents pays européens, présente un panorama des droits des personnes handicapées au niveau communautaire, européen et national. Se fondant sur une conférence internationale, l'ouvrage s'inscrit dans le cadre de l'Année européenne des personnes handicapées. Les contributions spécialisées, la perspective comparative, les annexes reprenant les législations internationales, européennes et nationales des pays européens et non-européens, ainsi que l'analyse de la mise en œuvre des lois et des politiques adoptées rendent ce livre très utile pour ceux qui s'intéressent à la situation juridique des handicapés dans l'Union européenne. (PB)
*** LUIGI BERTINATO, FRANCESCO RONFINI, FRANCO TONIOLO (sous la dir. de): Le Relazioni socio-sanitarie internazionali e la partecipazione della Regione Veneto al processo decisionale dell'UE. Rapporto di attività 2000-2005. Segretaria Regionale Sanità e Sociale - Servizio per i rapporti Socio Sanitari Internazionali, Regione del Veneto (Palazzo Cavalli Fianchetti S. Marco 2847, I-30124 Venise. Tél.: (39-41) 2791425-6-7 - fax: 2791366 - Courriel: serv.rapp.oms@regione.veneto.it - Internet: http://www.regione.veneto.it ). 2005, 129 p..
Ce rapport d'activités informe sur les actions de la Région italienne du Veneto dans le domaine de la politique socio-sanitaire européenne. Cette présentation détaillée inclut la participation de la région Veneto aux programmes communautaires, ses contacts internationaux et ses actions au niveau européen à travers son bureau de représentation à Bruxelles. Destiné aux spécialistes. (PB)
*** JEAN-PHILIPPE CHENAUX (sous la dir. de): Apprendre à lire et à écrire. Bilan critique et propositions. Centre Patronal (case postale 1215, CH-1001 Lausanne. Tél.: (41-21) 7963300 - fax: 7963382). Collection "Etudes & Enquêtes", n° 35. 2005, 171 p., 15 22 CHF. ISBN 2-940089-17-5.
L'enseignement du français en Suisse romande a subi de très profondes réformes au cours des vingt-six dernières années. "Subi" car, à en croire les auteurs de cette publication, ces réformes socio-constructivistes "centrées sur l'apprenant" au détriment de méthodes d'enseignement structurées ont entraîné une inquiétante dérive du français à l'école. Au point, relève Jean-Philippe Chenaux dans son avant-propos, que l'Université de Neuchâtel se voit contrainte d'introduire d'ici peu des cours de français de base. Soucieux de garantir la qualité de la formation professionnelle, le Centre Patronal avance des propositions pour éviter d'aller plus loin "de Charybde en syllabes". (PBo)
*** Etudier ou enseigner à l'étranger. Commissariat général aux Relations internationales de la Communauté française de Belgique (2 place Sainctelette, B-1080 Bruxelles. Tél.: (32-2) 4218211 - fax: 4218787 - Courriel: cgri@cgri.cfwb.be - Internet: http: //http://www.wbri.be ). 2005, 152 p..
Egalement consultable en ligne (http://www.wbri.be/bourses ), ce guide présente toutes les possibilités offertes aux étudiants et enseignants de Wallonie et Bruxelles (mais beaucoup de ses données peuvent intéresser hors des frontières de la Belgique francophone...) désireux de postuler pour des bourses de courte ou longue durée. Il donne aussi des informations pratiques sur les possibilités de séjour d'études, de formations, de recherches, de spécialisations et d'enseignement dans les pays partenaires de la Communauté française de Belgique. (MT)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Inforegio news. DG Politique régionale, unité 01 (Fax: (32-2) 2966003 - Courriel: regio-info@cec.eu.int). Septembre 2005, n° 138, 2 p..
Ce numéro d'Inforegio news présente les grandes lignes du programme communautaire de Lisbonne. Il vise à compléter les efforts des Etats membres dans le cadre de la Stratégie de Lisbonne renouvelée. La feuille d'information en présente les huit points principaux et, étant consacrée à la politique régionale, l'impact de ce programme sur la politique de cohésion, les Fonds structurels et de cohésion devant se concentrer sur la connaissance et les capacités de recherche et d'innovation. La lettre cite également un rapport récent de la Commission montrant que la recherche européenne, toujours à la traîne par rapport aux Etats-Unis et au Japon, ne progresse presque pas en termes de budget alloué. Elle revient également sur les "Open Days 2005 - Semaine européenne des régions et des villes" qui ont été un succès et propose enfin quatre petites brèves sur des activités liées à la politique régionale.
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (1 av. Edouard-Belin, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél.: (33-8) 25800929 - fax: (33-1) 44722027 - Internet: http//http://www.liaisons-sociales.com ). Septembre-octobre 2005, n° 136, 16 p., 32 €. Abonnement: 867,85 €.
Dans ce numéro, Liaisons sociales Europe s'intéresse dans un premier temps sur le cas du plan social d'Hewlett-Packard. Le gouvernement français s'est en quelque sorte dessaisi du dossier en demandant à la Commission de procéder à "un examen coordonné des projets de plans sociaux", alors qu'elle n'a presque pas de compétences en la matière. Tout au plus peut elle faire intervenir les Fonds structurels. La Commission en profite donc pour demander aux Etats membres de lui conférer plus de pouvoir en la matière. La revue traite également de la position de la Belgique face aux ressortissants étrangers demandeurs d'emplois. D'autres articles encore portent, par exemple, sur le caractère peu contraignant des accords-cadres internationaux sur la responsabilité sociale, sur l'essor de l'investissement socialement responsable par les caisses de retraite suisses et sur la jurisprudence espagnole interdisant l'imposition du télétravail aux salariés.
*** Dokumente. Gesellschaft für übernationale Zusammenarbeit e.V. (86 Dottendorfer Straße, D-53129 Bonn. Tél.: (49-2) 289239805 - fax: 28690385 - Courriel: kontakt@guez-dokumente.org - Internet: http://www.guez-dokumente.org ). Août 2005, n° 4, 120 p., 4,50 €. Abonnement: 18,90 €.
La quatrième édition annuelle de la revue consacrée au dialogue franco-allemand regroupe dans un dossier les contributions d'une dizaine d'auteurs s'exprimant surtout sur l'état et le devenir du couple franco-allemand en tant que "moteur de l'Europe", moteur qui tourne moins rond depuis le "non" au référendum français. Ainsi, Angelica Schwall-Düren plaide pour un élargissement de ce rôle à d'autres pays, tandis que Sylvie Goulard considère que le rôle de meneur du tandem n'est "pas négociable". A cela s'ajoute d'autres articles portant sur la politique, la culture et la société, tels que le projet de bibliothèque virtuelle de Google ou le rallye culturel "Tridem 2005".
*** Paneuropa Deutschland. Paneuropa Union Deutschland e.V. (17 Dachauer Str., D-80335 München. Tél.: (49-89) 554683). 3ième trimestre 2005, n° 3, 35 p., 3 €. Abonnement: 12 €.
La dernière édition des Journées Mondiales de la Jeunesse peut-elle être comparée à un Woodstock catholique? C'est la question posée dans l'article de tête de ce numéro. L'auteur y répond par la négative sur le fond et appelle à rompre avec "l'anti-humanité et la philosophie destructrice" de la génération 1968, les événements de cette année-là étant, selon lui, une révolution culturelle néo-marxiste et une révolution sexuelle sous-tendue par un agenda politique. Vient ensuite un article sur l'économie sociale de marché que signe le président de la branche hongroise de Paneuropa-Union. Le magazine inclut plusieurs autres contributions qui retracent, entre autres, la lutte polonaise contre la dictature communiste.
*** AMCHAM Business journal. AmCham Belgium (50 av. des Arts, Bte 5, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5136770 - fax: 5133590 - Courriel: gmuyshondt@amcham.be - Internet: http://www.amcham.be ). 3ème trimestre 2005, n° 555, 40 p., 6,20 €.
Le journal de la Chambre de commerce américaine à Bruxelles propose notamment un état des lieux du marché immobilier dans la capitale belge, une interview de Jean-Claude Marcourt, ministre des Finances de la Région wallonne, un article sur l'impact positif que pourraient avoir les pays d'Europe de l'Est sur l'euro, ainsi qu'une contribution sur la formation de leaders éthiques.