*** JACQUES VANDAMME, STEPHANE RODRIGUES (sous la dir. de): L'accès aux services d'intérêt économique général. Editions ASPE Europe (36 rue de Laborde, F-75008 Paris. Tél.: (33-1) 43876014 - fax: 43876891 - Courriel: edition@aspe-europe.com - Internet: http: //http://www.aspe-europe.com ). Collection "Isupe". 2003, 165 p., 30 euros. ISBN 2-910777-13-8.
En toute dernière extrémité, la Convention sur l'avenir de l'Europe étudiera notamment, dans les prochains jours, à l'initiative du Présidium, un projet d'article relatif aux services d'intérêt économique général. Cet ouvrage arrive donc au moment le plus opportun qui soit, lui qui est tout entier consacré à cette problématique suscitant des attitudes très contrastées entre les Etats membres. Alors que la notion d'intérêt économique général a, de manière progressive mais évidente, commencé à trouver sa place au niveau européen, les services publics n'en restent pas moins ressentis par certains sinon comme un abus des règles de libre-échange, en tout cas comme une exception consentie à la subsidiarité. Pour d'autres, par contre, le temps est venu de passer de la dérégulation des services publics en Europe à la régulation européenne des services publics, l'Europe communautaire devant désormais définir la place des services publics de façon positive parmi les objectifs de l'Union. Les auteurs de cet ouvrage sont à ranger dans cette deuxième école de pensée et comptent même, dans le chef de l'association Initiative pour des services d'utilité publique en Europe (Isupe) que préside Christian Stoffaës, auteur de la préface, parmi les propagateurs les plus actifs de ce point de vue. Pour l'occasion, ils se sont une nouvelle fois associés au Groupe d'études politiques européennes, membre belge de la Trans European Policy Studies Association (Tepsa), réseau d'instituts d'études et de recherche établis dans tous les pays de l'Union qui, depuis 1974, promeut la réflexion transnationale sur les problèmes qui conditionnent l'avenir de l'unification européenne. Cette publication consacre leur collaboration qui, dans un premier temps, a pris la forme d'un colloque organisé avec l'Académie de Droit européen de Trèves.
Dans son avant-propos, Stéphane Rodrigues, maître de conférences à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), souligne que le thème de l'accès aux services d'intérêt économique général est au cœur de l'agenda politique européen, lui qui conditionne des principes aussi lourds de conséquences que le service universel, l'obligation de fourniture, la continuité du service ou la solidarité en faveur des plus démunis au nom du principe de cohésion sociale et territoriale. Le Pr. Loïc Grard (Université Montesquieu, Bordeaux) explique, lui, que l'article 36 de la Charte européenne des droits fondamentaux consacre moins un droit à l'accès qu'un principe fondamental, raison pour laquelle il conviendrait de le préciser par une charte des SIEG, soit par une directive-cadre. Beligh Nabli (Institut universitaire européen de Florence) défend ensuite l'idée que l'accès aux SIEG est un principe constitutif d'une citoyenneté européenne effective dans la mesure où ces services s'inscrivent dans l'idée de citoyenneté sociale.
Les trois chapitres suivants illustrent trois secteurs d'application du droit d'accès. Ainsi, le Pr. Olivier De Schutter (Université catholique de Louvain) y voit un "instrument de promotion des droits sociaux dans le cadre du Marché intérieur" et fait valoir que le principe de subsidiarité ne contredit pas la nécessité d'une définition, au plan communautaire, d'un niveau minimal de service. Pour le Pr. Hélène Pauliat (Université de Limoges), l'accès est, en l'absence de politique d'aménagement du territoire, un instrument de promotion de la cohésion territoriale et sociale, tandis que Wouter Devroe (professeur à la Katholieke Universiteit Leuven) approfondit la question du "service universel" dans le domaine des services financiers. A la lumière des évolutions intervenues entre l'adoption du Traité de Nice et le Conseil européen de Barcelone de mars 2002, Eric Van den Abeele, chef de cabinet adjoint du ministre belge des Affaires économiques, s'emploie à décrire l'avenir des services publics en Europe, les questions en débat restant, selon lui, la définition des SIEG, la compensation des surcoûts et la définition des missions de service public. Christian Stoffaës ponctue l'ouvrage par un plaidoyer en faveur de la création d'un service public européen de l'électricité.
Michel Theys
*** LARS MAGNUSSON, JAN OTTOSSON (sous la dir. de): Europe: One Labour Market ? Presses Interuniversitaires Européennes et Peter Lang (Bruxelles. Courriel: info@peterlang.com - Internet.: http://www.peterlang.net ). Collection “Work & Society”, n° 30. 2002, 306 p.. ISBN 90-5201-949-5.
Issu d'une conférence organisée dans le cadre du programme de recherches "Saltsa" (Joint Programme for Working life Research in Europe) et soutenue par la DG concernée de la Commission, cet ouvrage traite de la question de l'avenir du marché du travail en Europe - volume et conditions d'emploi - à la lumière de l'élargissement, en termes d'intégration et d'homogénéisation des paramètres considérés. Considérant l'Union élargie comme un ensemble pourvu d'une masse critique permettant d'utiliser le mot "globalisation", cette étude collective - elle compte pas moins de douze co-auteurs, tous issus du monde académique - passe en revue les effets macro-économiques induits dans un pareil ensemble de pays aux histoires sociales, ressources et moyens tellement différents. Quelle sera l'élasticité du marché du travail (en d'autres termes, comment le couple employeur-employé se comportera-t-il dans cet ensemble où il sera désormais possible, Traité de Rome aidant, de faire appel à de la main-d'œuvre géographiquement fort éloignée du centre de production ?) ? Quelles seront les distorsions à prévoir entre les équilibres atteints jusqu'à présent entre travailleurs (ou leurs syndicats) d'un même pays, mais aussi entre les travailleurs de pays voisins ? Telles sont les questions auxquelles s'emploie à répondre l'ouvrage qui aborde également la problématique d'une dialectique "capital-travail" ou encore la problématique des richesses intellectuelles, cognitives ou humaines, face à la seule force de travail manuel que peut offrir le plus grand nombre des citoyens. Assez alarmiste sur les déséquilibres potentiels, sur les conséquences néfastes d'une concurrence accrue entre travailleurs aux salaires constamment revus à la baisse, sur la croissance à craindre du nombre de sans-emplois pour une série de raisons macro-économiques techniquement fort bien documentées, l'ouvrage indique aussi dans quelle mesure les pouvoirs publics auront une fois de plus à faire agir leur pouvoir ou leur devoir de régulation (Traités de Maastricht puis d'Amsterdam) pour diminuer quelque peu les effets potentiellement dévastateurs de l'élargissement appliqué au monde du travail. "Une fois de plus" car les chocs des années 50, 60, 70, 80 et 90 sont également passés en revue de manière à étudier comment ils ont été absorbés en leur temps, le présent pouvant s'inspirer du passé pour trouver ses propres solutions aux problèmes encore à venir.
(PBu)
*** UMBERTO CARABELLI, BRUNO VENEZIANI (sous la dir. de): Labour flexibility and free market. A comparative legal view from Central Europe. Giuffrè Editore (40 via Busto Arsizio, 20151 Milano. Internet: http://www.giuffre.it ). 2002, 364 p., 28 euros. ISBN 88-14-09694-5.
Cet ouvrage de nature académique - il a vu le jour dans le cadre d'un projet de recherche financé par le ministère italien de l'Education universitaire - est consacré aux très profonds et rapides changements intervenus dans trois importants pays appelés à rejoindre l'Union en juin prochain - la Hongrie, la Pologne et la République tchèque - sous l'angle de la marche vers l'économie de marché et la flexibilité du monde du travail. Après une introduction fouillée dans laquelle Aurora Vimercati procède à une analyse fine de la complexité des processus en cours dans cette partie de l'Europe, les évolutions en cours dans chacun de ces trois pays - degrés de privatisation, entrées de capitaux étrangers - sont analysées de manière minutieuse d'un point de vue juridique.
(LD)
*** WINFRIED SCHMAHL, SABINE HORSTMANN (sous la dir. de): Transformation of Pension Systems in Central and Eastern Europe. Edward Elgar Publishing (Glensanda House, Montpellier Parade, Cheltenham, Glos, GL50 1UA, UK. Tél.: (44-1242) 226934 - fax: 262111 - Courriel: info@e-elgar.co.uk - Internet: http://www.e-elgar.co.uk ). 2002, 316 p.. ISBN 1-85898-769-5.
Cet ouvrage étudie de manière approfondie la transformation du système des pensions dans les pays d'Europe centrale et orientale. Un sujet d'autant plus intéressant que, lié aux sphères économiques, sociales et politiques, il concerne tout autant les membres actuels de l'Union et que l'élargissement deviendra bientôt réalité. Universitaires ou acteurs, les auteurs dressent un portrait de la transformation, toujours en cours, du système des retraites dans sept pays, à savoir l'Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie et la Hongrie. L'ouvrage est divisé en deux grandes parties. Dans la première, les coordinateurs (Winfried Schmähl est professeur d'économie à l'Université de Brême et Sabine Horstmann est chercheuse à Cologne) donnent tout d'abord une image globale du système des pensions en revenant sur la situation économique et démographique de cette région du monde. Dans la deuxième, la problématique est abordée en profondeur pays par pays.
(LNo)
*** GUY GROUX (sous la dir. de): L'action publique négociée. Approches à partir des "35 heures" - France-Europe. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole-Polytechnique, F-75005 Paris). 2001, 334 p.. ISBN 2-7475-1690-3.
Dans la question de la durée du temps de travail, la France a adopté une position en flèche avec les "35 heures". Elle n'est toutefois qu'à la pointe d'une lame de fond qui ne laisse aucun pays européen indifférent. Une évolution qui, dans le même temps, bouscule les mouvements sociaux et le débat politique, sans compter qu'elle est vécue de manière complexe dans les opinions publiques. D'où l'intérêt de ce livre qui cherche à prendre la mesure du phénomène en l'appréhendant de manière large. Au sens géographique, mais aussi en multipliant les regards sur les différents enjeux soulevés, en particulier sous l'angle de ses répercussions sur les modalités de l'action publique. Une thématique qui est appréhendée de manière rigoureuse sur la base de disciplines telles que la sociologie, l'économie, l'histoire, la science politique et le droit.
(MT)
*** SOPHIE BOUTILLIER, MAURICE DECAILLOT, ON-KWOK LAI, FRANCOIS MAMBI, ANNE REIMAT, MARC RICHEVAUX, MARKUS SCHEUER, ELKE MARIA SCHMIDT, DAVID VALLAT, DON WEBBER: L'économie Sociale. Laboratoire d'innovations. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole Polytechnique, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 40467920 - fax: 43258203). Collection " Cahiers de l'économie de l'innovation". 2002, n° 1, 236 p.. ISBN 2-7475-1764-0.
L'économie solidaire, ce "ghetto salutaire pour la paix sociale", serait-elle une solution à la désormais trop fameuse "fracture sociale" ? Pourrait-elle enrayer ce mouvement de bipolarisation bancale ? Fruit de la collaboration de plusieurs universitaires, cet ouvrage n'apporte évidemment pas de réponse ferme et définitive à cette question, mais il permet au lecteur de se familiariser avec ce "tiers secteur", "tampon entre le secteur concurrentiel et le secteur public" et qui propose "la délimitation d'un champ d'activités entre le monde du profit et de la performance et celui de l'emploi et de la vie au quotidien". Les auteurs offrent un exposé de l'histoire de l'économie solidaire ainsi que de multiples exemples de son application, en France, en Grande-Bretagne, en Allemagne ou au Japon. A l'heure des nouvelles technologies de l'information et des grands débats sur les retraites, les contributeurs déploient des angles d'approche originaux et intéressants sur des problématiques contemporaines, tout en permettant la concrétisation d'une notion pour le moins peu connue du grand public.
(AD)
*** JEFF KENNER: EU employment law. From Rome to Amsterdam and beyond. Hart Publishing (Salters Boatyard, Folly Bridge, Abingdon Road, Oxford, OX1 4LB. Tél.: (44-1865) 245533 - fax: 794882 - Courriel: mail@hartpub.co.uk - Internet: http: //http://www.hartpub.co.uk ). 2003, 593 p.. ISBN 1-901362-69-8.
Cet ouvrage retrace l'évolution de la législation communautaire en matière d'affaires sociales et d'emploi, de ses origines dans le Traité de Rome jusqu'au Traité d'Amsterdam. Chacun des stades du développement législatif y est étudié en profondeur afin de mettre l'accent sur la mise en perspective des analyses. Ainsi, l'auteur, enseignant en droit communautaire à l'université de Nottingham, extrait systématiquement les évolutions de la question sociale lors des grandes dates de l'intégration européenne. Par ce biais, il "démontre combien les impératifs sociaux, économiques et d'emplois de l'intégration européenne ont toujours été liés". Sans s'adresser uniquement aux juristes spécialisés en la matière, cette volumineuse étude s'adresse à ceux qui manifestent un intérêt certain pour les affaires sociales et la construction communautaire.
(AD)
*** SIOFRA O'LEARY: Employment Law at the European Court of Justice. Judicial Structures, Policies and Processes. Hart Publishing (voir coordonnées supra). 2002, 316 p.. ISBN 1-84113-233-0.
Cet ouvrage examine la contribution de la Cour de justice au droit du travail dans ses dimensions politique et économique, ainsi que sous l'angle des structures juridiques dans lesquelles les juges européens sont obligés d'opérer. Diplômé de l'Université de Dublin et de l'Institut universitaire européen de Florence, son auteur - qui est secrétaire juridique à la Cour - se focalise notamment sur l'article 234 du Traité qui règle les relations entre la Cour de Luxembourg et les juridictions nationales pour en discerner les retombées spécifiques dans le domaine du droit du travail. Siofra O'Leary s'intéresse également à la montée en puissance de la politique communautaire de l'emploi qui impose à la Cour de justice de tenir compte de contextes sociaux parfois très différents. Dans la deuxième partie de l'ouvrage, l'auteur examine, sur la base de la jurisprudence de la Cour, des cas pratiques dans des domaines tels que la libre circulation des biens et des services, les discriminations indirectes liées au sexe, la situation des femmes enceintes et des mères de familles, les droits acquis…
(LD)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié les documents suivants:
*** Résider dans un autre pays de l'Union européenne. DG Marché intérieur (Tél.: (00-800) 67891011 - Internet: http: //europa.eu.int/citizens). Collection "Europe Direct". 2003, 17 p..
Ce document fait partie d'une série de guides publiés par la Commission dans le but d'informer les citoyens et les entreprises sur les droits dont ils disposent dans le marché unique et de leur permettre de saisir les opportunités qui s'ouvrent à eux. L'objectif de ces guides n'est pas de couvrir de manière exhaustive ces droits et ces devoirs, mais d'en donner une idée pratique. Ce document se focalise sur le droit de résidence. Il répond à des questions telles que les suivantes: "A qui s'applique ce droit ?" ou encore "Quelles sont les formalités nécessaires ?" D'autres sujets tels que le déménagement de biens personnels, l'immatriculation des véhicules ou le permis de conduire sont également abordés.
*** Innovation & transfert technologique. DG Entreprises, Direction Innovation (EUFO 2290, L-2920 Luxembourg. Fax.: (352-4301) 32084 - Internet: http://www.cordis.lu/itt/itt-fr/home.html ). Mai 2003, n° 3/03, 28 p..
Destinée aux entreprises, cette revue expose l'actualité européenne en matière d'innovations et de transferts de technologies. Ce numéro présente les mesures politiques récemment prises dans ce domaine telles que la récente Communication de la Commission sur la politique d'innovation, par exemple. Il contient aussi un dossier sur l'innovation dans les pays candidats, souvent confrontés à des problèmes certes plus aigus mais de nature comparables à ceux vécus par les entreprises de l'Union.
*** Informe del Patronat. Patronat Català Pro Europa (Internet: http://www.infoeuropa.org /catala/publicacions/inf_semestral/grecia/cat/). 1er semestre 2003, n° 8, 93 p..
Ce huitième rapport d'information du patronat catalan sur l'état de l'Union se penche sur le travail de la Présidence grecque. Ce document se divise en différentes rubriques: aspects politiques, financiers et institutionnels, politiques internes, les relations extérieures, la justice et les affaires intérieures, finalement le bilan du semestre et les annexes. Ces différentes rubriques sont traitées en mettant l'accent sur les sujets mis en avant par la Présidence grecque, tels que l'élargissement, le futur de l'Europe, l'immigration et les relations extérieures.
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (1 Avenue Edouard-Belin, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél.: (33-825) 825371 - fax: (33-1) 44722027 - Internet: http//: http://www.ls-europe.com ). Mai-juin 2003, n° 81, 8 p., 31 euro. Abonnement: 757,58 euros.
Ce numéro propose un dossier sur la Pologne. Il dresse un tableau de la situation sociale dans le pays et répond à diverses questions: "Qui sont les partenaires sociaux ?", "Quels sont leurs rapports ?", "Où en est le chômage ?" et "Comment se présente le droit du travail polonais ?". Parmi les autres sujets traités dans ce numéro, on retrouve "le droit d'un patient européen dans un autre pays membre" et la gestion des fonds de pension.
*** EAPN: Nouvelles du Réseau. Réseau Européen des Associations de Lutte contre la Pauvreté et l'Exclusion Sociale (37-41 rue du Congrès, Bte2, B-1000 Brussels. Tél.: (32-2) 2304455 - fax: 2309733 - Courriel: team@eapn.skynet.be - Internet: http://www.eapn.org ). Mai 2003, n° 100, 8 p..
Cette ONG sociale se réjouit, dans cette "lettre d'information" publiée en cinq langues (français, anglais, allemand, espagnol et italien), des avancées de la stratégie européenne pour l'emploi, expliquant qu'une complémentarité semble s'installer entre la stratégie européenne pour l'emploi, la stratégie européenne sur l'inclusion sociale et les grandes orientations de politiques économiques.
*** In Europa. Centro In Europa (7/5 Via Ippolito D'Aste, I-16121 Genova. Tél.: (39-10) 540928 - fax: 5644356 - Courriel: segreteria@eurete.it - Internet: http://www.eurete.it ). 2003, n° 1, 68 p., 7,75 euros. Abonnement: 61,97. ISBN 88-8163-228-4.
La revue "In Europa" a pour mission de créer un espace de débat sur le thème de l'intégration européenne. Ce numéro est intégralement consacré à Gênes qui sera la capitale culturelle européenne en 2004. La revue présente cette ville portuaire ouverte sur l'extérieur, son atmosphère, sa contribution culturelle et scientifique à la construction européenne. On notera tout particulièrement les contributions prestigieuses d'Azeglio Ciampi, président de la République italienne, de Romano Prodi ainsi que des commissaires Reding et de Palacio.