*** EDWARD BEST, MARK GRAY, ALEXANDER STUBB (sous la dir. de): Rethinking the European Union. ICG 2000 and Beyond. European Institute of Public Administration (22 O.L. Vrouweplein, P.O. Box 1229 NL-6201 BE Maastricht - Tél.: (31-43) 3296274 - fax: 3296296 - E-mail: m.simons@eipa-nl.com - Internet: http://www.eipa.nl ). 2000, 372 p., 80 NGL, 36,30 euros. ISBN 90-6779-147-4.
Il n'est assurément pas sans intérêt de se pencher aujourd'hui sur cet ouvrage collectif publié en prévision du Conseil européen de Nice de décembre dernier dont on connaît désormais les résultats, mais dont le traité qui en est issu doit encore faire l'objet de procédures de ratification nationale. Fruit d'un ambitieux colloque international organisé à Maastricht en novembre 1999 par l'Institut européen d'administration publique (EIPA) en collaboration avec la Commission européenne et la Présidence finlandaise du Conseil de l'Union, ce livre fait le point sur toutes les adaptations institutionnelles rendues indispensables par les futurs élargissements de l'UE et officiellement négociées par les Quinze depuis février 2000 dans le cadre de la dernière Conférence intergouvernementale (CIG). Les organisateurs ont réuni, pour ce faire, une large palette de spécialistes académiques, de praticiens communautaires et d'acteurs politiques. Bien conscients des difficultés et des écueils de l'exercice de prospective auquel ils se sont livrés, les trois maîtres d'œuvre du colloque s'attachent à en préciser les limites et la légitimité politique et intellectuelle dans une introduction nourrie.
Le premier volet du livre alterne des exposés qui permettent de préciser certaines positions nationales et les points de vue adoptés par la Commission et par le Parlement dans l'optique de la CIG. On pointera tout particulièrement la contribution de Dick Benshop -secrétaire d'Etat néerlandais aux Affaires étrangères- qui insiste sur le rôle des coopérations renforcées permettant aux pays qui le souhaitent d'aller ensemble de l'avant tout en évitant qu'un tel rapprochement se fasse en dehors des structures de l'Union. Javier Elorza -Représentant permanent de l'Espagne auprès de l'Union- insiste, pour sa part, sur la nécessité de limiter les points de discussion à ce qui apparaît absolument indispensable pour préparer l'élargissement selon un calendrier réaliste tandis que Francis Jacobs -administrateur au PE- s'interroge sur les moyens d'améliorer l'efficacité et la transparence démocratique du Parlement si la barre des 700 eurodéputés devait être dépassée.
Le deuxième temps de l'ouvrage passe au crible les enjeux institutionnels de la CIG, notamment en ce qui concerne la taille et la composition de la Commission, la repondération des voix et l'extension du vote à la majorité qualifiée au sein du Conseil, les coopérations renforcées et la portée juridique de la Charte des droits fondamentaux de l'UE. La dernière partie du volume, qui se veut plus théorique et prospective, passe en revue une série d'instruments conceptuels susceptibles de répondre aux défis futurs de l'UE élargie en termes de gouvernance et de stratégies démocratiques. Les arguments développés sont riches et variés et ne ferment aucune porte à la réflexion. Car un des intérêts du livre réside précisément dans la diversité des points de vue exprimés. Le lecteur averti en tirera ses conclusions. Invite à poursuivre la réflexion critique, cet ouvrage fournit des arguments permettant d'enrichir un débat souvent biaisé. Les conclusions des derniers sommets européens, une résolution du PE sur la CIG, le rapport des trois sages sur les implications institutionnelles de l'élargissement et un extrait d'un rapport de la Commission complètent utilement l'ouvrage.
Etienne Deschamps
*** Progressive Governance for the XXI Century. Institut universitaire européen (Badia Fiesolana, I-50016 San Domenico di Fiesole (FI), Italie) et New York University School of Law. 2000, 213 p..
Cette publication constitue les actes d'une conférence hors du commun qui s'est déroulée à Florence en novembre 1999. Hors du commun moins pour le thème abordé à cette occasion, aussi important puisse-t-il être puisqu'il s'agissait de réfléchir à une gouvernance pour le XXIème siècle, que par la qualité des personnalités présentes. Ce n'est pas rien, en effet, que de réunir un panel comprenant… Tony Blair, le président brésilien Fernando H. Cardoso, Bill Clinton, le président du Conseil italien (à l'époque) Massimo D'Alema, Lionel Jospin, Gerhard Schröder et Romano Prodi. Excusez du peu ! Et ce n'est pas tout puisque parmi les orateurs figurait encore, à côté de sommités académiques, le Haut Représentant Javier Solana. Le compte-rendu des échanges est utilement complété par des Background Papers préparés tant par l'Institut universitaire européen que par l'Université de New York, ce qui permet de mesurer les convergences et les différences de sensibilités. (MT)
*** GIULIANO AMATO, MIREILLE DELMAS-MARTY, DAVID MARQUAND, SERGIO ROMANO: What Future for Europe ? Robert Schuman Centre for Advanced Studies de l'Institut universitaire européen (voir coordonnées supra). 2000, 59 p..
Publié en septembre dernier, ce fascicule reprend le texte de conférences plus anciennes. Ainsi, la première contribution est de Giuliano Amato avant qu'il ne devienne président du Conseil en Italie. Il y propose trois scénarios pour l'Europe en marquant sa préférence: "On s'interroge trop sur le comment décider. Et ne masque-t-on pas ainsi un manque de vision sur le quoi décider ?" Une vision du futur aura, naturellement, une influence sur la réforme des institutions, conclut-il. Mireille Delmas-Marty, elle, voit dans l'espace judiciaire européen un laboratoire pour la mondialisation. L'émergence d'un droit qui transgresse les frontières des Etats et une harmonisation librement consentie de ce même droit, voilà qui donnerait à l'Europe la chance de faire exemple. David Marquand s'interroge, pour sa part, sur le futur d'une Europe marquée par l'après-socialisme. Selon lui, les notions de solidarité, de Bien commun, de coopération véhiculées par cette idéologie peuvent encore servir. Après tout, note-t-il, l'histoire de ce siècle, terrible, est une mise en garde suffisante. Enfin, Sergio Romano constate que l'espace méditerranéen n'est plus une mare nostrum mais qu'il se rattache, par ses ramifications, au Moyen-Orient, à l'Afrique, à l'Atlantique, voire à l'Asie centrale. Puisqu'il existe un effet aspirateur d'immigration, l'intégration policière et judiciaire pourrait affirmer, selon lui, la présence de l'Union européenne sur la scène méditerranéenne. (DDF)
*** GERARD ROUSSELOT-PAILLEY: Guide de l'Europe. Panorama annuel de l'Union européenne 2000/2001. Editions Delagrave Flammarion (15 rue Soufflot, F-75254 Paris cedex 05. Tél.: (33-1) 44418930 - fax: 44418939 - E-mail: delagrave@delagrave-editrions.fr - Internet: http: //http://www.delagrave. net/europe). 2000, 383 p., 99 FF, 15,09 euros. ISBN 2-206-08300-0.
Le titre est explicite et indique clairement l'objectif de l'auteur et de l'éditeur: c'est un guide de l'UE et de son activité (en 1999 et 2000, avec des indications pour 2001). Pas de thèses à défendre, pas de débats doctrinaires. On commence par une chronologie succincte de la construction européenne à partir de 1954, on poursuit par une description rapide des Institutions (avec notamment les biographies des commissaires européens) pour passer ensuite à l'essentiel: les politiques communes, les projets en discussion et les sujets qui préoccupent aujourd'hui les citoyens comme: la sécurité alimentaire, les premiers pas de la politique étrangère commune et de la défense européenne, l'élargissement… Chaque chapitre est suivi -et c'est l'une des caractéristiques saillantes de l'ouvrage- d'un "Info guide" qui indique les sources où le lecteur qui veut approfondir sa connaissance d'un dossier peut trouver tout ce qu'il lui faut: les textes, les livres parus, d'autres sources d'information.
On l'aura compris, ce livre s'adresse essentiellement aux étudiants, aux enseignants, aux universitaires et à celui qu'on appelait autrefois "l'honnête homme". En même temps, il permet à ceux qui souhaitent approfondir leurs connaissances d'éviter des recherches difficiles. La description des grands dossiers est claire et vivante et elle n'est pas dépourvue, à l'occasion, de quelques jugements ou traits polémiques (par exemple à propos du "rapport Dehaene" qui, selon Gérard Rousselot, est "rempli de clichés et propositions démagogiques complètement irréalistes"). Même la simple chronique des événements prend parfois position, par exemple à propos de l'affaire autrichienne. A souligner les chapitres consacrés à des domaines nouveaux où l'insuffisance d'information du public est évidente: la justice et la police (troisième pilier du Traité), le "programme de Lisbonne" (peu connu et encore moins compris), l'Europe de la défense (dont les premiers pas sont analysés en détail).
Le danger pour un ouvrage de ce genre est que certains aspects risquent d'être dépassés entre le moment de la rédaction et la mise en vente. C'est le cas des passages consacrés au rapport euro/dollar ou à la croissance économique américaine. Mais dans les intentions de l'auteur et de l'éditeur, cet ouvrage présente un "panorama annuel" de l'activité et de la réalité communautaire. Si cette ambition se réalise, l'objection tombe d'elle-même. (FR)
*** GABRIELE DONÀ, WILMA VISCARDINI: La tutela penale e amministrativa degli operatori economici e gli interessi finanziari dell'Unione europea. Aspetti sostanziali e procedurali in materia di: contrabbando, evasione i.v.a., truffa, frode comunitaria, malversazione, sgravi e rimborsi doganali, restituzioni all'esportazione. Cedam (5/6 Via Jappelli, I-35121 Padova - Tél.: (39-49) 8239111 - fax: 8752900 - E-mail: info@cedam.com - Internet: http://www.cedam.com ). Collection "Diritto italiano", n° 3. 2000, 540 p., 70.000 lires, 36,15 euros. ISBN 88-13-22792-2.
Dans ce volumineux traité de droit européen, Gabriele Donà -avocate et membre du Centre de droit pénal et fiscal de Turin- et Wilma Viscardini -avocate et ancien membre du service juridique de la Commission européenne- analysent de façon extrêmement détaillée les rouages particulièrement complexes de la protection pénale et administrative des acteurs économiques et financiers au sein de l'UE. Après un bref rappel de la structure institutionnelle de l'édifice communautaire, les auteurs se penchent successivement sur les relations juridiques et financières entre l'Union et ses quinze Etats membres, sur les instruments et les procédures de répression des fraudes commises à l'encontre des intérêts financiers communautaires élaborés par le législateur italien ainsi que sur la défense et les voies de recours des opérateurs privés ou institutionnels suspectés d'atteinte aux intérêts financiers des Communautés européennes. Confrontant systématiquement la doctrine en vigueur à la jurisprudence la plus récente, l'étude démonte les mécanismes des fraudes, des escroqueries, des malversations et de la contrebande qui affectent le budget communautaire. Une bibliographie sélective très à jour complète cette somme juridique à réserver aux praticiens et aux spécialistes. (ED)
*** PAUL DE GRAUWE: Economics of Monetary Union. Oxford University Press (Great Clarendon Street, Oxford OX2 6DP. Internet: http: //http://www.oup.com ). 2000, 243 p.. ISBN 0-19-877632-2.
Une nation accroît-elle son bien-être en abolissant sa monnaie nationale au profit de la monnaie d'une zone monétaire plus vaste ? Jusqu'où le processus de l'intégration monétaire européenne doit-il conduire ? A une monnaie pour les douze membres actuels de la zone Euro ? Pour l'ensemble des Etats membres de l'Union ? Pour le monde entier ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles Paul De Grauwe, professeur d'économie à l'Université catholique de Leuven, s'emploie à apporter des réponses dans la quatrième édition de cet ouvrage. Une réflexion qui a évolué au fur et à mesure que se concrétisait le projet de l'Union monétaire, ainsi qu'en témoignent le titre qui, désormais, n'est plus "Economie de l'intégration monétaire", mais bien "de l'Union monétaire", et le fait que l'accent n'est plus trop placé sur les problèmes de la phase de transition. Observateur sceptique mais honnête de l'affirmation de l'Europe monétaire, le Pr. Paul De Grauwe analyse les coûts et bénéfices de l'opération en spécialiste de la théorie des zones monétaires optimales, avant de s'intéresser aux problèmes pratiques qui sont aujourd'hui posés à la Banque centrale européenne. (MT)
*** SYLVESTER EIJFFINGER, JAKOB DE HAAN: European Monetary and Fiscal Policy. Oxford University Press (voir coordonnées supra). 2000, 199 p., 20,99 £. ISBN 0-19-877616-0.
Cet ouvrage est l'œuvre de deux professeurs néerlandais qui détiennent une chaire Jean Monnet, Sylvester Eijffinger enseignant l'intégration financière et monétaire à l'Université de Tilburg, Jakob de Haan l'intégration économique européenne à l'Université de Groningen. Après avoir rappelé le processus qui a conduit à la monnaie unique, ils présentent de manière détaillée la Banque centrale européenne avant de décortiquer la politique monétaire européenne, à savoir la stratégie retenue par la BCE, les instruments dont elle dispose pour la mettre en œuvre, les relations entre les In et les Out ainsi que la supervision. Ils passent ensuite en revue les politiques budgétaires qui s'imposent aux Etats membres de la zone euro (sans faire impasse sur la concurrence fiscale) et la politique budgétaire communautaire. Les dernières sections portent sur l'intégration des marchés financiers ainsi que sur le rôle international de l'euro et la coordination des politiques de taux de change. (LD)
*** MARIO DEAGLIO, GIUSEPPE RUSSO (sous la dir. de): Un risparmiatore deluso ? XVII rapporto BNL/Centro Einaudi sul risparmio e sui risparmiatori in Italia. BNL Edizioni (67 via Barberini, I-00187 Roma - Tél.: (39-06) 42012817 - fax: 42012921 - E-mail: siampiconi@bnledizioni.com) - Ed. Guerini e Associati (28 viale Filipetti, I-20122 Milano - E-mail: guerini@iol.it). Collection "Quaderni di ricerca". 1999, 170 p., 38.000 LIT. ISBN 888335042-1.
La dix-septième livraison de ce rapport annuel collectif sur l'épargne examine la manière dont les familles italiennes préparent la gestion de leur patrimoine financier à l'introduction progressive de l'euro et au développement rapide de la "nouvelle économie". Les auteurs analysent aussi les adaptations récemment apportées par la législation italienne au régime des pensions, au système fiscal et à l'activité bancaire. Divers tableaux et graphiques complètent l'ouvrage. (ED)
*** Documents. Revue des questions allemandes (50 rue Laborde, F-75008 Paris. Tél.: (33-1) 43879040 - fax: 42935094 - E-mail: bild.documents@wanadoo.fr). Septembre-octobre 2000, n°5, 128 p., 60 FF. Abonnement annuel: 230 FF (France), 250 FF (étranger).
Ce numéro de Documents offre un important dossier consacré à l'avenir de l'armée fédérale allemande, la Bundeswehr, à la lumière du fait que l'Allemagne est le seul grand pays de l'Union qui envisage le maintien d'un service militaire obligatoire. Pour Hartmut Bühl, cette solution paraît moins risquée que la création d'une armée de métier, point de vue partagé par Berthold Meyer qui souligne ses retombées positives en terme d'intégration sociale: grâce aux conscrits, l'armée est pénétrée par toutes les couches et les forces sociales ; dès lors, elle ne se transforme pas en dangereux creuset de forces d'extrême-droite. Cette thématique est encore explorée par Alfred Frisch ("Le souhaitable, le réalisable et l'indispensable"), Christian Jakob ("Le service civil: un élément indispensable du système social ?"), Markus Frenzel ("Des soldats laissés dans l'ignorance et inquiets") et Christophe Pajon ("L'avenir du lien armée-société en Allemagne fédérale"). Autres thèmes abordés: l'extrême-droite en Allemagne aujourd'hui ("Faut-il interdire le NPD ?", des observations sur la banalisation des propos racistes, Deutsche Leitkultur "slogan, lapsus ou baudruche ?"), les trois cents ans de la Prusse, les expériences de catholiques français en Allemagne de 1940 à 1945, l'Allemagne comme pays de migrations, "Länder de l'Est: la décennie de l'espoir ?", les Allemands qui parient sur l'Alsace, mondialisation et management à l'allemande, Prisma qui renouvelle le paysage de la presse française, un entretien sur les revues de l'ex-RDA, le festival de cinéma de la Potsdamerplatz, le Prix allemand de l'Avenir 2000 qui célèbre la musique par Internet et l'image de l'Allemagne dans la littérature française.
*** Politica exterior. Comercial Atheneum (6 Padilla - E-28006 Madrid. Tél.: (34-91) 4312628 - fax: 5777252 - E-mail: http://www.revista @politicaexterior.com). Janvier/février 2001, n° 79, 188 p., 1.500 pta, 9 euros. Abonnement annuel: 7.200 pta (Espagne), 13.000 pta (étranger).
Au sommaire de cette revue: les élections présidentielles américaines ou la politique-spectacle, l'Otan et les Balkans, les causes de la crise économique en Argentine, la destitution du président Joseph Estrada aux Philippines, pays aux structures de pouvoir archaïques, la position fragile du président Wahid en Indonésie. Parmi les études que comprend ce numéro: le ministre espagnol des Affaires étrangères Josep Piqué présente les "nouvelles frontières" de la politique extérieure de l'Espagne, à savoir les grandes lignes de sa réforme diplomatique et les transformations de cette dernière décennie, Javier Solana dresse un bilan des progrès et des besoins de la défense européenne, le Représentant permanent de l'Espagne Javier Elorza présente l'Union européenne après Nice.
*** L'AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT (Office des Publications des CE, L-2985 Luxembourg) a publié les documents suivants dans sa collection "Environmental issues series":
*** Environmental taxes: recent developments in tools for integration. 2000, n° 18, 81 p., 10 euros. ISBN 92-9167-261-0.
Pour la deuxième fois, l'Agence fait le point sur les développements dans l'utilisation des taxes environnementales et sur leur impact. Elle constate que, d'une façon générale, les taxes instaurées dans les pays membres sont insuffisantes pour assurer la pleine internationalisation des coûts extérieurs et pour établir un système fiscal plus équitable. Selon les statistiques, l'utilisation des taxes environnementales est en augmentation: de 5,84% en 1980, on est passé à 6,71% du revenu total en 1997. De nouveaux secteurs d'application sont notés, en particulier dans l'énergie, le transport et l'agriculture. Des barrières économiques, sociales, fiscales et politiques continuent toutefois à entraver ces initiatives.
*** The dissemination of the results of environmental research. 2000, n° 15, 37 p., 7 euros. ISBN 92-9167-262-9.
Ce rapport analyse la littérature relative aux interactions de la politique scientifique avant de présenter la manière dont les recherches menées dans le cadre du programme UK Global Environmental Change ont été disséminées et d'adresser des recommandations à l'Agence européenne.
*** Cloudy crystal balls. 2000, n° 17, 111 p., 10 euros. ISBN 92-9167-263-7.
Ce rapport consiste en un inventaire et en une évaluation des études et modèles portant sur des scénarios européens et globaux récemment construits (depuis 1997) ou en cours de réalisation en vue de parvenir à un développement durable.