La commissaire européenne à l’Emploi et aux Affaires sociales, Marianne Thyssen, a annoncé une nouvelle révision de la directive relative à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes et mutagènes pour 2018, au Conseil ‘Emploi et politique sociale’ (EPSCO), jeudi 15 juin.
Il s'agirait de la troisième révision en trois ans. Pour l’heure, peu d’informations ont filtré et les substances concernées ne sont pas encore connues, nous dit-on. L’annonce a été faite le jour même où les ministres en charge des Affaires sociales adoptaient une orientation générale sur une deuxième proposition de révision la directive sur 7 agents cancérigènes et mutagènes (directive 2004/37/CE) (EUROPE 11808). Une adoption éclair qui a eu lieu 6 mois après la proposition de la Commission européenne (EUROPE 11700).
Une première révision de la législation européenne avait été annoncée en mai 2016 par la Commission européenne (EUROPE 11551). Les négociations interinstitutionnelles sont en cours à la suite d’un accord au Conseil en octobre (EUROPE 11645). (Pascal Hansens)