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Bulletin Quotidien Europe N° 9507
Sommaire Publication complète Par article 38 / 39
CALENDRIER /

UNION EUROPEENNE

 24/09 -  STRASBOURG: - Parlement européen: session plénière (au 27/09) 
 -  STRASBOURG: - Parlement européen: commissions: affaires économiques et monétaires ; agriculture et développement rural ; réunion conjointe de la commission des affaires étrangères et de la commission du développement 
 25/09 -  STRASBOURG: - Réunion de la Commission européenne 
 -  STRASBOURG: - PE/plénière: déclaration de la Commission sur les jouets dangereux fabriqués en Chine ; déclaration du Conseil sur la mise en œuvre de la décision relative au moratoire sur la peine de mort ; déclaration du Conseil et de la Commission sur le Mercosur et le Brésil 
 -  BRUXELLES: - Comité politique et de sécurité 
 -  BRUXELLES: - Comité économique et social: bureau 
 26/09 -  BRUXELLES: - Conseil Pêche et Agriculture (et 27/09) 
 -  BRUXELLES: - Comité économique et social: session plénière (et 27/09) 
 -  STRASBOURG: - PE/plénière: déclarations de la Commission et du Conseil sur la détention secrète et les transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l'Europe ; déclarations du Conseil et de la Commission sur les opérations PESD à l'est du Tchad et au nord de la République centrafricaine 
 -  BRUXELLES: - Conférence-débat sur « Vision 2020 - une nouvelle dimension pour la politique de cohésion de l'UE » (au siège du CdR) organisée par Hermann Winkler (PPE) et les autorités locales du Land de Saxe 
 27/09 -  BRUXELLES: - Conseil Compétitivité (et 28/09) 
 -  BRUXELLES: - 4ème Forum sur la cohésion (et 28/09) 
 -  BRUXELLES: - Conférence « CIG 2007: la société civile organisée fait entendre sa voix sur l'avenir de l'Europe » organisée par le Comité économique et social européen (CESE) (et 28/09) 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-351/04 Ikea Wholesale (politique commerciale), arrêt C-409/04 Teleos, arrêt C-146/05 Collée, arrêt C-184/05 Twoh International (fiscalité), arrêt C-115/07 Commission/ République tchèque (rapprochement des législations), arrêt C-529/06 Commission/ Luxembourg, arrêt C-35/07 Commission/ Portugal (politique industrielle).- Tribunal 1ère instance: arrêt affaires jointes T-8/95, T-8/95 Pelle/ Conseil et Commission (agriculture), arrêt T-418/03 La Mer Technology/ OHMI - Laboratoires Goëmar (propriété intellectuelle) 
 28/09 -  EVORA: - Réunion informelle ministres de la Défense (et 29/09) 
 -  BRUXELLES: - Comité des Régions: commission de la politique économique et sociale 

AUTRES EVENEMENTS

 24/09 -  Journées européennes 2007 de l'emploi (au 29/09) 
 -  NEW YORK: - Assemblée générale des Nations Unies: Mme Benita Ferrero Waldner à la semaine ministérielle (au 29/09) 
 -  LISBONNE: - Réunion annuelle de l'Organisation des Pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest NAFO/OPANO 
 -  CHYPRE: - Conférence Maritime Cyprus - 2007” intervention de Jacques Barrot 
 26/09 -  Journée européenne des langues 2007 
 27/09 -  PARIS: - Séminaire régional d'information et de sensibilisation du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains (et 28/09) 
 -  TREVES: - Congrès “L'avenir de l'Europe - Une perspective juridique” organisé par l'Académie de Droit européen, à l'occasion de son quinzième anniversaire (au 29/09) 
 -  LISBONNE: - Discours de M. Barroso au Forum culturel pour l'Europe 
 28/09 -  BRUXELLES: - Conférence « Shaping and reshaping social democracy in Central and Eastern Europe » organisée par CEVIPOL/ ULB (et 29/09) 

 

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