*** CHARLES ZORGBIBE: Histoire de l'Union européenne. Editions Albin Michel (22 rue Huyghens, F-75014 Paris. Internet: http://www.albin-michel.fr ). Collection "Europe" de la Fondation Robert Schuman. 2005, 403 p., 21,50 €. ISBN 2-226-15865-0.
Convaincue (à raison !) que les enjeux européens véritables - en particulier ceux liés à la Constitution - ne peuvent être expliqués en-dehors de l'histoire même de "cette fantastique construction européenne", la Fondation Robert Schuman que préside Jean-Dominique Giuliani a très opportunément ouvert sa Collection à ce qui apparaît comme un brillant et touffus éclairage… français sur la résistible ascension de l'Europe communautaire. Que Charles Zorgbibe soit Français n'est pas une tare, que du contraire: si ce professeur à la Sorbonne, ancien doyen de la faculté de droit de Paris-Sud puis recteur chancelier des universités d'Aix-Marseille, privilégie les points de vue hexagonaux, c'est à l'évidence dans le souci d'enrichir, de compléter le tableau de l'aventure européenne des cinquante dernières années. Mission d'autant plus accomplie que derrière le Français se cache un Européen aux jugements respectueux des faits mais empreints d'indépendance d'esprit.
Après un synthétique rappel du "temps des précurseurs" et des "premiers chantiers", l'auteur structure son ouvrage en quatre parties. La première est consacrée à la naissance des Communautés, du plan Schuman aux traités de Rome. Il rappelle d'emblée - on ne le fait pas assez, quand certains ne mentent pas carrément à ce propos… - le vaste dessein politique qu'impliquait la Déclaration Schuman, invitant à réaliser "les premières assises concrètes d'une fédération européenne indispensable à la préservation de la paix". Et de s'associer à une philippique de Ferdinando Riccardi sur l'enterrement bâclé de la Communauté européenne du charbon et de l'acier par la Commission Prodi en 2002: "Presque rien sur la signification politique de ce premier pas. Une présentation mesquine et utilitaire. Les objectifs de Jean Monnet, de Robert Schuman et de ceux qui, dans les pays voisins, les ont suivis, relevaient davantage de la politique, de la civilisation et de l'éthique que de l'économie… C'était une initiative d'une audace insensée (…)". Charles Zorgbibe raconte ensuite la querelle de la Communauté européenne de défense (saviez-vous, par exemple, que la participation militaire allemande à l'Alliance atlantique a été négociée au château du Petersberg, celui-là même qui allait donner son nom aux "missions" ?), la gestation des traités de Rome et la reculade de la Grande-Bretagne, tentée par la formule libre-échangiste qui "présente l'inconvénient d'être à finalité purement économique" et "ne saurait fonder un véritable processus politique - au contraire du Marché commun, discipliné par l'existence d'un tarif extérieur commun et transcendé par l'élaboration de politiques communes" (n'est-ce pas à méditer à l'heure où les Politiques agricole commune et régionale sont confrontées à une nouvelle Inquisition?). Sont ensuite revisités le procès gaullien de la supranationalité, le "plan Fouchet" (avec l'ambiguïté de l'attitude néerlandaise, l'écart étant "constant entre les affirmations fédéralistes et le comportement nationaliste du gouvernement néerlandais - lequel se fait l'avocat de la supranationalité sans être jamais réellement disposé à aller au-delà d'institutions à finalité purement économiques, prometteuses de libre-échange", sans compter que La Haye se battra, lors de la fusion des exécutifs, pour disposer de deux ressortissants dans celle qui allait devenir la Commission unique), la crise de la "chaise vide", le procès français de l'Atlantisme, les négociations du premier élargissement. A ce propos, Charles Zorgbibe rappelle que les Six avaient jugé bon de poser en principe en 1970, par la bouche du ministre belge Pierre Harmel, "que les candidats acceptent les traités et leurs finalités politiques", les négociations ne pouvant "porter que sur l'établissement de mesures transitoires et non sur la modification des règles existantes".
Dans la deuxième partie de l'ouvrage, l'auteur remet en lumière le développement politique des Communautés, des débuts de la Coopération politique (le système de coopération intergouvernementale prévu dans le rapport Davignon adopté à Luxembourg le 27 octobre 1970 était "en deçà de celui que prévoyait… le plan Fouchet") aux liens noués avec les ACP en passant par l'élection du Parlement européen au suffrage universel, les plans d'union politique (rapports Tindemans et Dooge, projet Spinelli) et les relations avec l'Europe de l'Est de l'époque. Dans la troisième partie, c'est le passage des Communautés à l'Union européenne qui est passé au peigne fin (l'Acte unique, les traités de Maastricht, d'Amsterdam et de Nice, avec une attention particulière accordée au statut international de l'Union). La dernière partie est consacrée, quant à elle, à l'avenir de l'Union qui, explique l'auteur, est "à la recherche de ses frontières". Il y commente aussi le travail de la Convention, ainsi que l'organisation des pouvoirs et les droits des citoyens prévus dans la Constitution européenne. Cette partie est ponctuée par trois scénarios qu'envisageait l'auteur avant même de savoir que les Français et les Néerlandais diraient "non" à la Constitution (ce qui ne l'empêche pas de stigmatiser au picrate l'attitude d'un Fabius et d'une Pervenche Berès, celle-ci ayant basculé "quelques semaines après avoir dénoncé ce gauchisme aigre-doux qui dit non à la Constitution européenne"). Le premier scénario est celui d'une stabilisation institutionnelle sous la forme d'une "Europe helvétique" (Charles Zorgbibe n'y voit pas que des inconvénients). Le deuxième est celui de la "lente déliquescence" de l'Union "menant à la formation d'un monstre institutionnel, d'un nouveau Saint Empire", voire même à une "implosion pure et simple". Le troisième, enfin, est celui de la "refondation d'une Union politique" par un "noyau cristallisateur" conscient que, aujourd'hui, "la thèse britannique a triomphé". Et qui ne s'y résout pas. Vraiment ? Michel Theys
*** GUY MILTON, JACQUES KELLER-NOELLET, AGNIESZKA BARTO-SAUREL: The European Constitution. Its origins, negotiation and meaning. John Harper Publishing (27 Palace Gates Road, London N22 7BW, UK. Tél.: (44-20) 88814774 - Courriel: jhpublish@aol.com). 2005, 177 p.. ISBN 0-9543811-6-5.
Préfacé par Javier Solana, cet ouvrage bien charpenté présente l'élaboration de la Constitution européenne de manière méthodique et approfondie. Ses trois auteurs, il est vrai, ont été idéalement placés pour en observer la gestation et l'appréhender dans l'évolution. Ainsi, aujourd'hui Directeur général adjoint au sein du Secrétariat général du Conseil, le Français Jacques Keller-Noëllet a été impliqué dans toutes les modifications des Traités depuis l'Acte unique au nom des Secrétaires généraux successifs. Après avoir opéré dans le domaine des relations extérieures pour la même institution, l'ancien diplomate britannique Guy Milton a, lui, été carrément membre des secrétariats de la Convention et de la Conférence intergouvernementale qui a suivi. Enfin, la Polonaise Agnieszka Barto-Saurel a été, elle, la seule représentante d'un nouvel Etat membre au sein du secrétariat de la Convention avant d'être la première à devenir fonctionnaire au sein du Secrétariat général du Conseil où, dans un premier temps, elle a suivi la… Conférence intergouvernementale. C'est dire si les auteurs de cet ouvrage maîtrisent leur sujet, ce qui est perceptible dès les premières pages de cet ouvrage qui s'ouvre utilement sur un court rappel, bien documenté, des origines historiques de la Constitution pour l'Europe, des visions de Dante aux idées concrétisées de Schuman et Monnet. Avec une belle indépendance d'esprit, ils s'attardent ensuite sur l'approche innovante que la Convention a constitué avant de décrire le processus de négociation par le menu et d'expliquer comment les positions au départ fort différentes des Etats membres sur beaucoup de sujets ont finalement pu être conciliées. En conclusion, les auteurs évaluent de quelle manière la Constitution peut - pouvait ? - contribuer à la stabilité de l'Union et améliorer la vie de ses citoyens. (PBo)
*** Constitution européenne. Comparaison avec les traités en vigueur. Service des Affaires européennes du Sénat (Paris). 2004, 436 p., 9,50 €. ISBN 2-11-111902-4.
Rédigé avant que ne soit connu le résultat du référendum, cet ouvrage garde aujourd'hui toute sa pertinence et son utilité. D'abord parce que rien ne permet d'affirmer avec certitude, à ce stade, que la Constitution européenne ne verra pas le jour in fine, en tout ou en partie. Ensuite parce que son éventuel enterrement ne signifierait pas la fin de l'histoire de la construction européenne: un jour viendrait alors où les dirigeants européens remettraient l'ouvrage - traité ou Constitution - sur le métier, sans pouvoir négliger ce qui avait été imaginé au début de ce siècle. Dans ce cas de figure, ce livre du Service des Affaires européennes du Sénat français leur sera utile car il balaie l'ensemble des articles du Traité constitutionnel et accompagne chacun d'eux d'un commentaire faisant ressortir les modifications éventuellement apportées par rapport aux Traités antérieurs. Dans les cas où la diversité des changements opérés et la technicité du sujet le rendaient utile (c'est notamment le cas pour la politique commerciale commune), le lecteur trouvera, en regard des dispositions de la Constitution, le texte en vigueur correspondant. Les trente-six protocoles annexés à la Constitution font également l'objet d'un commentaire faisant ressortir leurs apports, mais seul le texte des protocoles les plus importants est reproduit. Enfin, les déclarations qui apportent un éclairage intéressant à certains articles de la Constitution sont signalés et analysés dans des commentaires. (PBo)
*** RENAUD DENUIT: Nietzsche-à-Nice. Petit traité de logique européenne. Editions Mols (Belgique. Courriel: mols@skynet.be). Collection "Autres sillons". 2005, 159 p.. ISBN 2-87402-072-9.
A l'heure de la rentrée que tout, en Europe, promet morose, voire même tourmentée, ce petit ouvrage se présente comme un cordial idéal pour raviver le moral. Comme une bulle d'air jouissive de nature à ravir les esprits que la raison condamne, pour l'heure, à contempler le rocher de Sisyphe. Comme on peut tomber de Charybde en Scylla, l'Europe risque de n'avoir effleuré sa Constitution que pour mieux retomber dans le Traité de Nice. Ce Traité, commente Renaud Denuit, né du "coïtus interruptus" d'Amsterdam sur les questions institutionnelles et d'une négociation "désespérément chaotique" où il y avait "trop de variables face à un vide de finalité". Le ton est ainsi donné. Mais est-ce Denuit qui écrit ? Sans doute, mais il prête aussi sa plume à Friedrich Nietzsche qu'il appelle à la barre de l'histoire pour pourfendre les petites bassesses et lâchetés des princes qui gouvernent. Ceux d'hier que le philosophe allemand fustigeait entre 1883 et 1888 alors qu'il achevait, précisément à Nice, Zarathoustra, leur lançant par exemple: "Grâce à l'aliénation morbide que la démence nationaliste a introduite et introduit encore chez les peuples européens, grâce aussi aux politiciens à la vue courte et à la main prompte, qui, aujourd'hui, ont le dessus avec l'aile du nationalisme et ne se doutent pas du tout à quel point la politique de désunion qu'ils pratiquent ne peut être qu'une politique d'entracte - grâce à tout cela et à beaucoup de choses impossibles à dire aujourd'hui, les signes les plus probants sont maintenant négligés ou volontairement déformés et mensongers, ils expriment pourtant la volonté d'unité de l'Europe". Ceux de 2000 aussi, année du centième anniversaire de sa mort: ceux qui, dans une "atmosphère puissante de méfiance et de médiocrité", ont préparé sans le dire un système autobloquant car "qu'importe de produire une usine à gaz, qui à terme dysfonctionnera complètement - je le vois, je le pressens - pourvu qu'aujourd'hui soit sauve la gloriole nationaliste". Et Nietzsche/Denuit d'ajouter en voyant se dessiner le compromis final: "Au plus je les vois à l'œuvre, au plus je m'en convaincs: c'est l'Europe de la fin du XIXe siècle qui se révèle, sous mes yeux, à l'œuvre, toute affairée à la perpétuation de son être"… A la fois profond sur le fond et léger dans la forme, impertinent et pertinent, ce petit livre inclassable est à l'image de son auteur, philosophe de formation, ancien journaliste de talent, aujourd'hui haut fonctionnaire de la Commission et, à ses heures, poète. Un touche à tout brillant qui, par ce dernier ouvrage, incite surtout son lecteur à toujours remettre l'ouvrage européen sur le métier. Car comme l'explique joliment dans sa préface Quentin Dickinson, directeur des Affaires européennes de Radio-France, si les Européens ont pu, "fait sans réel précédent, (…) agir en l'espace de deux générations à peine pour apprivoiser le chaos", il leur reste maintenant "à canaliser les espoirs".
(MT)
*** YVES DELOYE (sous la dir. de): Dictionnaire des élections européennes. Editions Economica (Paris). Collection "Etudes politiques". 2005, 705 p., 47€. ISBN 2-7178-5056-4.
Selon l'écrivain Albert Camus, "mal nommer les choses, c'est ajouter au malheur du monde". C'est sans doute pour cela que furent inventés les dictionnaires… Rendons grâce aux quatre-vingts auteurs qui, sous la direction d'Yves Déloye, professeur à l'Institut d'Etudes Politiques de Strasbourg, ont entrepris la rédaction de cet ouvrage encyclopédique et, en même temps, facile à consulter. En cent quarante-deux articles, rédigés par d'éminents spécialistes, les principaux aspects de ce vaste sujet ont été abordés. Quelques cartes des résultats électoraux de 2004 complètent la documentation.
De la lettre A ("Abstention") à la lettre V ("Vote sanction"), c'est toute la vie parlementaire européenne (institutions et pratiques) qui est passée en revue, en de brèves notices descriptives et, s'il y a lieu, critiques, assorties de références bibliographiques et de renvois d'un article à l'autre. Le tout dans un style accessible au citoyen-électeur comme au simple lecteur.
Notre attention s'est spécialement portée sur les articles "Eurobaromètre" (Bruno Cautrès), "Opinion publique européenne" (Jean-Baptiste Legrave) et "Symbolique" (François Foret). Le premier souligne la valeur de l'instrument, désormais imité dans plusieurs parties du monde ; le deuxième critique l'usage - souvent abusif - qui est fait du concept d'opinion publique européenne, construction statistique et/ou projection idéologique ; quant au troisième article, il souligne de façon pertinente la faiblesse du "répertoire symbolique communautaire".
En bref, lire ces articles - et beaucoup d'autres, par exemple sur les législations et pratiques nationales ou sur les partis politiques - au stade actuel du processus incertain des ratifications du projet de Traité constitutionnel éclaire fort utilement l'actualité européenne.
(J-RR)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Proposition de la Commission relative au 7ème programme-cadre recherche. 2005, 116 p.. ISBN 92-78-40300-8
La Stratégie de Lisbonne, visant à faire de l'Europe "l'économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde", initialement d'ici à 2010, se base sur un triangle composé de l'éducation, l'innovation et la recherche et la technologie. Le 7ème programme-cadre de recherche, couvrant la période 2007-2013, est donc d'une importance capitale en vue de cet objectif. Ce document, après une brève présentation du cadre juridique de ce programme-cadre dont le mode de fonctionnement sera simplifié, présente dans le détail les propositions de la Commission quant à ses objectifs, son mode de fonctionnement et ses moyens financiers et humains. Ainsi, le programme-cadre sera subdivisé en quatre programmes spécifiques: coopération (internationale et au sein de l'Union, visant neuf thèmes majeurs), idées (soutien aux initiatives des chercheurs), personnel (soutien professionnel des chercheurs) et capacité (soutien aux grands projets).
*** Revue du Marché commun et de l'Union européenne. Editions techniques et économiques (3 rue Soufflot, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 55426131 - fax: 55426139- Courriel: editecom@starnet.fr - Internet: http: //http://www.editecom.com ). Juin 2005, n° 489, 60 p.. Abonnement: 202 €.
Les articles de cette édition se répartissent en deux thèmes majeurs: la macroéconomie et les relations extérieures de l'Union. Le premier thème est traité au travers d'articles portant sur l'assouplissement de Pacte de stabilité et de croissance ainsi que sur la Banque centrale européenne qui, sept ans après sa création, n'aurait pas encore réussi à atteindre le niveau de crédibilité de la Bundesbank sur laquelle elle est calquée. Le thème des relations extérieures, plus fourni, compte des contributions portant notamment sur la question de la reconnaissance de la République de Chypre par la Turquie, ce qui constitue une nécessité pour l'adhésion du pays mais qui prendra un certain temps. La revue s'intéresse également au cas de la Géorgie, à laquelle l'Union s'intéresse de près depuis la "révolution rose". D'autres articles font le point sur les dix ans du processus de Barcelone et sur la première année de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures, ainsi que sur la coopération antiterroriste en Europe.
*** Europe infos. Commission des Episcopats de la Communauté européenne - Office Catholique d'Information et d'Initiative pour l'Europe (42 rue Stévin, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2350510 - fax: 2303334 - Courriel: debbichi-ocipe@tiscalinet.be). Juin 2005, n° 72, 12 p.. Abonnement: 27 euros.
Europe Infos accueille favorablement le plan d'action, présenté par la Commission, pour la liberté, la justice et la sécurité qui, ouvrant la voie à plus de coopération juridique, porte également une attention particulière aux droits des enfants. Ceci amène à un papier appelant à une mise en pratique énergique des mesures destinées à relever la qualité de l'éducation en Europe. Une autre contribution, intitulée "une mémoire à retrouver", rappelle l'importance de la mémoire et de la prise de conscience de la paix dont nous jouissons depuis six décennies, mais aussi que la fin de la Seconde Guerre mondiale a été suivie par le début d'une autre tyrannie dans les pays de l'est de l'Europe.
*** Parität EU- Jahresreport. EU-Repräsentanz der Paritätische Wohlfahrtsverbandes (159 rue Belliard, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2381000 - fax: 2381009 - Courriel: eu.bruessel@paritaet.org). 2005, n° 2, 54p..
Ce deuxième rapport de l'année du Paritätische Wohlfahrtsverband constitue un compte rendu (en allemand) sur de nombreuses politiques européennes. Cette édition s'ouvre sur l'agenda de la politique sociale pour la période 2006-2010, suivie d'une quinzaine de papiers portant sur les politiques sociales, de la santé, les politiques économiques et les affaires institutionnelles.
*** Ökoenergie. Ökosoziales Forum österreich (13 Franz Jozefs-Kai, 1010 Wien. Tél.: (39-1) 53307970 - fax: 533079790 - Courriel: info@oesfo.at - Internet: http://www.oesfo.at ). Juin 2005, n° 59,32 p..
La revue des énergies renouvelables souligne l'importance - encore largement sous-estimée et sous-exploitée - de celles-ci en matière économique. Le secteur pourrait être porteur en termes d'emploi et contribuer à affranchir l'économie du fardeau grandissant du prix des énergies fossiles. Elle dresse aussi un bilan pour le moins décevant des émissions de CO2 en regard des objectifs du protocole de Kyoto. La revue inclut de nombreux autres articles ayant notamment trait à la lutte contre le réchauffement climatique, la biomasse ou des projets et réalisations telles que la construction d'usines de bioéthanol.