*** CHRISTIAN FRANCK, SANDRA BOLDRINI (sous la dir. de): Annales d'études européennes de l'Université catholique de Louvain. Une Constitution pour un projet et des valeurs. Etablissements Emile Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202 - Courriel: info@bruylant.be - Internet: http://www.bruylant.be ). Collection "Annales d'études européennes de l'Université catholique de Louvain", n° 7. 2004, 238 p., 50 €. ISBN 2-8027-1999-8.
L'Institut d'études européennes de l'Université catholique de Louvain a pris l'heureuse initiative de publier des annales pluridisciplinaires qui réunissent des travaux et recherches menés dans les Facultés de celle-ci, bien sûr, mais aussi des contributions de partenaires académiques d'autres institutions universitaires. Cette septième livraison s'emploie - avec succès ! - à éclairer et à nourrir la réflexion sur plusieurs aspects de la Constitution européenne en cours de ratification à travers trois thématiques principales: projet européen, référence religieuse et identité européenne.
La première partie du livre s'ouvre sur une évaluation globale du texte constitutionnel. "Avec le Traité constitutionnel, c'est une Union continentale qui se dote des moyens d'agir", affirme le Pr. Christian Franck pour qui ce texte approfondit "la dimension d'union politique" instillée par le président Mitterrand et le chancelier Kohl juste avant le Traité de Maastricht. Pour autant, le président de l'Institut d'études européennes de l'UCL n'en masque pas les "imperfections", l'élection du président de la Commission par le Parlement lui paraissant à tout le moins potentiellement dangereuse en ce que l'apparent passage d'un "simple contrôle capacitaire" à une "forme limitée de parlementarisme" pourrait carrément, si elle devait s'étendre à l'ensemble du collège, "porter atteinte à l'indépendance" de l'institution. Et le Pr. Franck d'expliquer: "Dans la mesure où la Commission est autant au service des Etats que sous le contrôle du Parlement, le maintien de la supranationalité de la Commission combiné avec le caractère de son caractère supra-partisan pourrait affecter le fonctionnement de l'ensemble institutionnel". Deux autres contributions replacent la Constitution dans la perspective historique du projet européen: celle de Jérôme Wilson remonte "aux origines de l'ordre juridique communautaire" (en éclairant, en particulier, le rôle joué par Pierre Uri ainsi que Maurice Lagrange) tandis que Nathalie Tousignant et Geneviève Warland proposent une éclairante relecture des préambules des différents Traités. Loïc Grard, de l'Université de Montesquieu-Bordeaux IV, offre, pour sa part, un lumineux décryptage des tensions entre "grands" et "petits" Etats membres, son propos amenant à faire admettre que dans l'Union à venir, les plus discriminés ne seront sans doute pas ceux auxquels on pouvait croire a priori.
Pour la bonne bouche, mentionnons tout particulièrement, dans cette première partie, la contribution de deux analystes suisses de l'intégration européenne qui se demandent si la Constitution "permettra davantage d'identification des citoyens à l'Union". Tous deux de l'Université de Genève, René Schwok et Nicolas Levrat en doutent. Leur évaluation critique les amène ainsi à relever, à juste titre, que la montée en puissance continue du Parlement européen n'a pas, jusqu'à présent, généré un "sentiment de participation démocratique" auprès des citoyens, raison pour laquelle les Conventionnels ont imaginé de "diversifier les mécanismes démocratiques". Ainsi, les parlements nationaux deviendront les "gardiens de la subsidiarité", mais cette évolution, pour justifiée qu'elle soit "en termes institutionnels et juridiques", n'est pas "susceptible de susciter l'adhésion des citoyens aux avancées de l'intégration", tout au plus de renforcer le rôle de chiens de garde nationaux des parlementaires. Seule trouve réellement grâce, chez ces deux auteurs, la "véritable nouveauté" que constitue le mécanisme de démocratie directe ouvrant la voie à des initiatives citoyennes. L'inscription des droits fondamentaux dans le texte constitutionnel et les innovations en matière de politique étrangère et de sécurité et de défense leur inspirent, par contre, leur scepticisme quant à leur capacité d'influencer positivement les citoyens.
La deuxième partie de l'ouvrage aborde un thème qui, sans incidence sur l'architecture institutionnelle, n'en a pas moins été sensible: celui de la référence religieuse dans la Constitution. Le théologien José Reding y soutient notamment que l'évocation générique des "héritages culturels, religieux et humanistes de l'Europe" porte la marque d'un "désaccord fondateur qui est fécond pour éviter tout fondement philosophique ou théologique unilatéral". D'autres contributions éclairent très utilement différents aspects et implications de cette thématique controversée. Enfin, la troisième partie explore par différents biais la question de l'identité européenne et des valeurs qui la construisent. On y retrouve notamment les philosophes Hume et Hegel, mais aussi les regards que portent sur la question Turcs et Bulgares. Quant à Philippe Reyniers, il aborde cette question par le détour de la problématique des… services d'intérêt général, se demandant s'il faut y voir "une identité européenne du rapport de l'Etat au marché". Eclairant de la première à la dernière page !
Michel Theys
*** TAKIS TRIDIMAS, PAOLISA NEBBIA (sous la dir. de): European Union Law for the Twenty-First Century. Rethinking the new legal order - Volume. Hart Publishing (Salters Boatyard, Folly Bridge, Abingdon Rd, Oxford, OX1 4LB, England. Tél.: (44-1865) 245533 Fax: 794882 - Courriel: mail@hartpub.co.uk - Internet: http//: http://www.hartpub.co.uk ). Collection "Essays in European law". 2004, 466 p., 50 £. ISBN 1-84113-456-2
Cet ouvrage synthétise les travaux de l'atelier de travail WG Hart, qui s'est tenu à l'Institute of Advanced Legal Studies de Londres. Ces réflexions ont couvert quatre domaines: le droit constitutionnel, les relations extérieures, le marché commun et les politiques communautaires. Les deux derniers thèmes sont repris dans le second volume, le premier traitant, au travers de contributions d'une vingtaine d'auteurs, du droit constitutionnel et des relations extérieures, soit des sujets qui sont pour le moins d'actualité. De fait, le Traité constitutionnel vient parachever huit réformes "constitutionnelles" étalées sur ces vingt-cinq dernières années. Il constitue certainement l'évènement en matière de droit européen en ce début de 21ème siècle et son succès dépendra de la fonctionnalité et de la légitimité supplémentaires qu'il pourra insuffler à l'Union européenne. Des contributions explorent le droit constitutionnel européen sous l'angle des défis qui attendent la Constitution, de la répartition des pouvoirs entre les Etats membres et l'Union et entre les différentes institutions de celles-ci, ou encore, par exemple, de la place des droits fondamentaux dans le Traité. La deuxième partie de l'ouvrage, consacrée aux relations extérieures de l'Union, étudie la mise en place des politiques extérieures communes de sécurité et de défense, les défis de l'élargissement, les rapports avec l'OMC ainsi que les politiques d'immigration et d'asile. La somme de ces contributions, tout à la fois pointues et variées, fait de cet ouvrage un document précieux pour ceux qui s'intéressent de près aux thèmes couverts.
(FRo)
*** SIMON HIX: The Political System of the European Union. Palgrave MacMillan (Houndmills, Basingstoke, Hampshire UK-RG21 6XS, Royaume-Uni. Tél.: (44-1256) 329242 - fax: 842084 - Courriel: mdl@macmillan.co.uk - Internet: http://www.palgrave.com ). Collection "The European Union series". 2005, 354 p., 21,99 £. ISBN 0-333-69352-3
Simon Hix est professeur de politiques européennes et comparatives à la London School of Economics and Political Science, directeur de l'European Parliament Research Group et co-éditeur de la revue European Union Politics. Lors de la parution de la première édition de cet ouvrage en 1999, la conception même de l'Union européenne en tant que système politique était encore controversée. Cette retenue n'est plus valable à l'heure où l'Union s'est élargie à 25 membres et devrait se doter d'un traité constitutionnel, ce qui la différencie suffisamment d'une organisation internationale classique. La première édition de cet ouvrage répondait déjà au besoin d'un outil d'étude cohérent et global du système politique européen. Cependant, depuis lors, l'Union s'est davantage intégrée et complexifiée et son poids en tant qu'acteur autonome s'est accru. Il en a résulté une profusion d'études que l'auteur s'est donné pour tâche de synthétiser dans ce volume. Il s'ouvre sur une introduction générale au système politique de l'Union, Simon Hix étudiant ensuite plus en détail les différentes branches de la gouvernance européenne. La deuxième partie porte sur les acteurs de la politique européenne à travers trois chapitres: l'opinion publique; démocratie, partis et élections; représentation des groupes d'intérêts. Ensuite, Simon Hix se penche sur les politiques européennes: marché unique, Union économique et monétaire, sécurité et justice, affaires étrangères, etc. L'auteur conclut en soulignant comment les concepts de science politique permettent de mieux appréhender le fonctionnement de l'Union et, inversement, comment l'étude de celle-ci permet de réévaluer ces mêmes concepts et théories. Faisant le lien entre l'étude du système politique de l'Union et les théories de science politique actuelles, le tout soutenu par une solide base de données empirique, ce livre est un ouvrage clé pour les chercheurs et les étudiants.
(FRo)
*** MARCEL PAQUET: Nous autres Européens. Traité éthico-politique. Editions de la Différence (47 rue de la Villette, F-75019 Paris. Internet: http://www.ladifference.fr ). Collection "Les essais", n° 35. 2004, 492 p., 30 €. ISBN 2-7291-1515-3.
Passionnant ouvrage que celui-ci, qui voit un philosophe jauger la Constitution et la condition spécifique de "l'Européen" sur la base des instruments qu'il maîtrise - trop peu souvent utilisés dans le cadre de la construction européenne - et qui en offre, de la sorte, une interprétation rafraîchissante et parfois décoiffante (certains, à l'évidence, la contesteront), mais résolument positive. Après avoir procédé à une présentation succincte de la philosophie elle-même "afin d'éviter qu'elle ne soit d'emblée confondue avec ce qu'elle n'est pas et que lui soient assignés des buts qu'elle ne saurait faire siens sans se renier" (ce n'est pas la partie la moins instructive du livre, pour qui accepte d'élargir son champ de vision), l'auteur aborde tour à tour, dans des pages foisonnantes d'idées, le concept du politique et celui d'éthique. Parlant de "l'esprit de la Constitution pour l'Europe", il a cette phrase: "Il faut lire cette Constitution dans la joie éthique, comme une sorte d'hymne à la vie qui répond à l'hymne à la joie de Schiller, cet hymne européen qui vaut en effet mieux que les Marseillaises et les Brabançonnes". En une formule, tout est dit. Mais dans son ouvrage, des choses à dire, Marcel Paquet en à bien d'autres. A lire !
(MT)
*** DEREK BEACH: The Dynamics of European Integration. Why and when EU institutions matter. Palgrave MacMillan (Houndmills, Basingstoke, Hampshire RG21 6XS, UK. Tél.: (44-1256) 329242 - fax: 812521 - Courriel: mdl@macmillan.co.uk - Internet: http://www.palgrave.com ). 2005, 304 p., 18,99 £. ISBN 1-4039-3634-X.
Professeur assistant à la Faculté de science politique de l'Université danoise d'Aarhus, Derek Beach offre, avec cet ouvrage, une lumineuse étude sur la manière dont les Institutions européennes "supranationales" - la Commission, le Parlement européen, mais aussi le Secrétariat général du Conseil -influencent le processus d'intégration au-delà de leur gestion des affaires courantes. Formellement, les Etats membres restent les seuls "Maîtres des Traités", ce que la Conférence intergouvernementale qui a poursuivi les travaux de la Convention européenne est encore venu confirmer de manière éclatante. En étudiant de manière scrupuleuse les différentes réformes des Traités et les élargissements intervenus depuis le milieu des années 80, l'auteur montre toutefois que la réalité est quelque peu différente. De manière méthodique, il démontre que les institutions ont joué un rôle significatif à chacun de ces rendez-vous, du moins chaque fois qu'elles ont pu faire preuve de sens de leadership. Beach va jusqu'à expliquer de manière très convaincante que le Secrétariat général du Conseil - qu'il situe parmi les institutions "supranationales" alors que le Conseil lui-même est plutôt la somme des préférences des Etats membres individuels - a exercé une influence plus importante que la Commission ou le Parlement dans les années 90. Un ouvrage éclairant pour déconstruire certaines idées reçues !
(PBo)
*** PASCAL DELWIT (sous la dir. de): Social Democracy in Europe. Editions de l'Université de Bruxelles (26 av. Paul Héger - cp163, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 6503799, fax: 6503794 - Courriel: editions@admin.ulb.ac.be - Internet: http//: http://www.editions-universit é-bruxelles.be). Collection "Sociologie politique". 2005, 250 p., 29 €. ISBN 2-8004-1341-7
Ce livre est la version anglaise d'un ouvrage recensé par l'Agence Europe en janvier: Où va la social-démocratie européenne ? Les sociaux-démocrates ont tenu le haut du pavé politique dans de nombreux pays européens pendant plusieurs décennies, en particulier au cours des "golden sixties", avant de perdre du terrain. C'est que de l'eau a coulé sous les ponts, la scène politique et les mouvements sociaux-démocrates eux-mêmes ayant changé. D'ailleurs, comme le démontre Pascal Delwit, la famille de la social-démocratie est large est variée, et la chute du mur de Berlin a encore brouillé les cartes. En conséquence, ce livre se penche non seulement sur les partis sociaux-démocrates au sens propre du terme, mais également sur les autres organisations s'en réclamant. Les auteurs présentent donc les modifications de l'environnement - bouleversement de l'ancien équilibre mondial, changement de valeurs éthiques et idéologiques, émergence de nouveaux partis concurrents… - et leurs effets sur la social-démocratie. Celle-ci a dû revoir ses lignes politiques et ses caractéristiques organisationnelles, notamment au travers de la recherche d'une "troisième voie". Certains chapitres étudient ce qui semblerait bien être un nouveau départ pour la social-démocratie dans les pays d'Europe de l'Ouest, mais aussi dans les pays d'Europe centrale et orientale. D'autres se penchent plus particulièrement sur le cas du Labour ou du parti social-démocrate espagnol, sur les nouvelles alliances et coalitions ou encore sur l'évolution des rapports de la social-démocratie avec la société civile. Cet ouvrage intéressera au premier chef les sociaux- démocrates eux-mêmes et les universitaires, mais comme une citation de Pierre Martin l'affirme en en-tête de l'un des articles, "pour ceux qui s'intéressent à la survivance des organisations bien au-delà de leur cause originelle, l'observation de la vie politique (...) est une source permanente d'émerveillement".
(FRo)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Régions et communes d'Europe. Comité des régions - Unité "Presse et communication" (101 rue Belliard, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2822155 - fax: 2822085 - Internet: http: //http://www.cor.eu.int ). Mars 2005, n° 47, 12 p..
Sir Albert Bore, premier vice-président du Comité des régions, plaide pour "une dotation budgétaire suffisante pour que les villes et les régions de l'Union élargie puissent relever les défis politiques en 2007-2013". Cela représenterait un montant équivalent à 0,41 pc du PIB de l'Union. Une somme nécessaire pour réduire les grandes disparités au sein de celle-ci, mais d'obtention peu aisée et dont le bon usage doit être démontré et souligné. La revue offre également une interview de Graham Meadows, directeur général de la DG Politique régionale, qui parle des priorités de la Commission en matière de politique régionale et des Open Days, la semaine européenne des régions et des villes organisée autour du thème de la réforme de la politique de cohésion. Le cahier central est consacré à la refonte de la Stratégie de Lisbonne, dont l'approche préconisée par Commission inquiète le Comité.
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (1 av. Edouard-Belin, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél.: (33-8) 25800929 - fax: (33-1) 44722027 - Internet: http//http://www.liaisons-sociales.com ). Mars 2005, n° 124, 16 p., 32 euros. Abonnement: 867,85 euros.
La revue s'ouvre sur le titre "Saint Chirac terrasse le dragon Bolkestein et sauve l'Europe sociale". Cette canonisation est due à la prestation du Président français lors du dernier Conseil européen, au cours duquel il a obtenu gain de cause sur plusieurs points, dont la réaffirmation du volet social de la Stratégie de Lisbonne et "une remise à plat" du Pacte de stabilité. Ainsi, le Conseil affirme, souligne la revue, que "le marché intérieur des services doit être pleinement opérationnel tout en préservant le modèle social européen" et que "la rédaction actuelle de la directive Bolkestein ne répond pas pleinement à ces exigences". Un autre papier traite de la nouvelle politique de la Commission en matière de restructurations, visant une meilleure anticipation et gestion des mutations économiques, pour concilier bien-être des citoyens et adaptation rapide. D'autres articles portent sur le coût humain et financier du stress au travail ou sur les débats enflammés au Parlement européen sur la suppression de l'opt-out dans la Directive sur le temps de travail.
*** Forum. Bertelsmann Stiftung (256 Carl-Bertelsmann-Straâe, D-33311 Gütersloh. Tél.: (052-41) 8181310 - fax: 8181999 - Courriel: info@bertelsmann.de -Internet: http://www.bertelsmann-stiftung.de ). 2005, n° 1, 42 p..
Le thème central de cette édition du magazine de la fondation Bertelsmann est l'intégration. La vingtaine de pages de ce dossier aborde la question de la cohabitation des cultures, les politiques d'intégration au niveau local et fédéral, la mise en valeur des compétences interculturelles ou encore la lutte contre le racisme et l'extrémisme de droite en général. Mais le magazine se penche sur bien d'autres questions sociales, telles que l'importance de l'éducation dès la maternelle, la solitude des personnes âgées, la transparence dans la pratique de la médecine ou encore les perspectives et les différents scenarii possibles pour la sécurité sociale allemande.
*** The Federalist Debate. The Federalist Debate (26 via Schina, I-10144 Torino. Tél. & fax: (39-11) 4732843 - Courriel: federalist.debate@libero.it - Internet: http://www.federalist-debate.org ). Mars 2005, n° 1, 64 p., abonnement: 15 euros.
La revue donne la parole à de nombreux auteurs d'horizons variés qui livrent leur vision sur de nombreux thèmes. Certaines contributions ont trait à l'Europe. Ainsi, un article traite du rôle décisif que l'Union européenne pourrait avoir dans la lutte contre le terrorisme. D'autres s'intéressent à la doctrine de sécurité européenne, à la Constitution ou encore, par exemple, aux différences de conception du monde entre l'Europe et les Etats-Unis. La rubrique Borderless Debate est consacrée à la place de la Turquie en Europe. D'autres contributions portent sur les droits de l'homme et Guantanamo, les Nations Unies, la lutte contre le sida ou encore sur des actions du mouvement fédéraliste comme le forum commun entre Indiens et Pakistanais pour la paix.
Revue en bref
*** Libre Cours. Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix. 1er trimestre 2005, Namur. Ce magazine présente non seulement des nouvelles liées au monde universitaire namurois mais également à l'éducation et à la recherche belge et internationale.