UNION EUROPÉENNE
| 16/04 - | BAMAKO/MALI: - Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE: 9ème session (au 21/04) |
| 18/04 - | LUXEMBOURG: - Conseil Compétitivité |
| - | BRUXELLES: - Parlement européen: commissions: commerce international (et 19) ; affaires économiques et monétaires (et 19) ; marché intérieur et protection des consommateurs (et 19) ; transport et tourisme (au 20) ; agriculture (et 19) ; sous-commission sécurité et défense |
| 19/04 - | BRUXELLES: - Parlement européen: commissions: Affaires étrangères (et 20) ; contrôle budgétaire (et 20) ; emploi et affaires sociales (et 20) ; industrie, recherche et énergie (et 20) ; droits de la femme et égalité des genres (et 20) ; pétitions (et 20) ; commission temporaire sur les défis politiques et les moyens budgétaires de l'Union élargie.- Audition de M. Lorenzo Bini Smaghi, candidat au Directoire de la BCE.- Audition publique sur l'avenir de l'industrie textile et de l'habillement.- « Les défis du dialogue social en Europe », audition publique avec les partenaires sociaux allemands |
| - | LUXEMBOURG: - Tribunal de première instance: arrêt affaires jointes T-380/02, T-128/03 Success-Marketing/ OHMI - Chipita (propriété intellectuelle) |
| 20/04 - | BRUXELLES: - Réunion de la Commission européenne |
| - | BRUXELLES: - PE: commissions: budgets (et 21) ; environnement (et 21) ; développement régional (et 21) ; culture et éducation (et 21) ; affaires constitutionnelles (et 21) |
| - | LUXEMBOURG: - Tribunal de première instance: arrêt T-211/03 Faber Chimica/ OHMI - Industrias Quimicas Naber, arrêt T-318/03 Atomic Austria/ OHMI - Fabricas Agrupadas de Munecas de Onil (propriété intellectuelle), arrêt T-86/04 Sundholm/ Commission (statut des fonctionnaires), arrêt T-273/02 Krüger/ OHMI - Calpis (propriété intellectuelle) |
| 21/04 - | LUXEMBOURG: - Conseil Transports, Télécommunications et Energie |
| - | BRUXELLES: - Parlement européen: commission affaires juridiques ; libertés civiles, justice et affaires intérieures.- Auditions publiques « Plan d'action de l'UE contre les drogues (2005-2008) » ; - « Protection juridique des dessins pour les pièces détachées » |
| - | LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-25/03 HE (fiscalité), arrêt C-140/03 Commission/ Grèce (liberté d'établissement), arrêt C-207/03 Novartis, arrêt C-252/03 Millenium Pharmaceuticals (rapprochement des législations), arrêt C-267/03 Lindberg (politique industrielle), arrêt C-186/04 Housieaux (environnement).- Tribunal de première instance: arrêt T-28/03 Holcim (Deutschland)/ Commission (concurrence), arrêt T-269/02 PepsiCo/OHMI (propriété intellectuelle) |
| 24/04 - | LUXEMBOURG: - Réunion ministérielle informelle Commerce extérieur |
| 25/04 - | LUXEMBOURG: - Conseil Affaires générales et relations extérieures (+ Développement) (et 26) |
| 26/04 - | LUXEMBOURG: - Réunion de la Troïka élargie avec la Croatie |
| - | LUXEMBOURG: - Conseil Agriculture et Pêche |
AUTRES ÉVÉNEMENTS
| 18/04 - | STRASBOURG: - Conseil de l'Europe et OSCE: réunion conjointe pour renforcer la coopération |
| 20/04 - | BRUXELLES: - Conférence « L'Agenda social européen après le Conseil européen » (Groupe d'études politiques européennes, Observatoire social européen et le Bureau d'information du PE pour la Belgique) |
| 21/04 - | BRUXELLES: - Colloque « Les assurances sociales statutaires et complémentaires en Europe - Traiter, à l'échelle européenne, l'aggravation des risques pertinents tels que la santé, les accidents du travail, l'incapacité et la dépendance» organisé par l'Association européenne des Institutions de protection sociale paritaire (AEIP) |
| - | BUDAPEST: - La Rencontre de Budapest - Forum européen des jeunes auteurs (au 24/04) |
| 22/04 - | LOUVAIN: - Congrès européen de juristes spécialistes de la politique européenne d'asile et d'immigration « sur l'avenir de la libre circulation dans l'UE » |
| 25/04 - | STRASBOURG: - Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe: session (au 29/04) |