*** HANS KOCHLER: Global Justice or Global Revenge ? International Criminal Justice at the Crossroads. Springer-Verlag (4-6 Sachsenplatz, P. O. Box 89, A-1201 Wien. Tél.: (43-1) 3302415-0 - fax: 3302426 - Courriel: springer@springer.at - Internet: http://www.springer.at ). 2003, 449 p., 39 euros. ISBN 3-211-00795-4.
Certaines prisons dans le monde - Guantanamo Bay, Abou Ghraïb… - confèrent, hélas, la plus brûlante actualité à cet ouvrage. Son auteur, observateur désigné par le secrétaire général des Nations Unies au procès de Lockerbie, y développe des réflexions philosophiques sur les principes de l'ordre juridique international tel qu'il a évolué jusqu'à nos jours, mais qu'il a forgées en se confrontant aux réalités concrètes de la problématique au fil d'une carrière au service de l'Organisation du progrès international, ONG active dans le giron de l'Onu qui vient précisément de fêter son trentième anniversaire.
Dans un premier temps, Hans Köchler constate que, depuis la Première Guerre mondiale, la conduite des affaires internationales s'est imprégnée de la reconnaissance progressive que "la souveraineté nationale ne pouvait plus s'assimiler à un exercice sans restriction, absolu du pouvoir des Etats". L'Organisation des Nations Unies a, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, intégré ce changement de paradigme voulant qu'un Etat ne peut plus faire la guerre à l'envi. A partir de là, des progrès vers un ordre mondial plus humain et plus juste ont été accomplis, les droits de l'Homme étant de plus en plus perçus comme le fondement de tout système juridique, y compris le droit international. Cette évolution a suscité de nombreux conflits entre les défenseurs d'un droit international basé sur l'Etat-nation souverain et ceux qui militent en faveur de la primauté des droits de l'Homme, ceux-ci devant être perçus comme la "responsabilité commune" de la communauté internationale. Ces conflits restent largement irrésolus, d'autant qu'une nouvelle pomme de discorde est apparue: depuis la fin de la guerre froide, la question se pose de savoir si des Etats individuels ou des groupes d'Etats ont le droit d'intervenir hors de leurs frontières afin de protéger les droits de l'Homme dans un autre pays ou si l'exercice de ce "droit exceptionnel" doit rester entre les mains de la communauté internationale représentée par l'Onu et, en particulier, son Conseil de sécurité. Pour Hans Köchler, la guerre conduite en République fédérale de Yougoslavie en 1999 a été la cristallisation la plus dramatique de ce dilemme - mais, écrit plus tard, le livre n'aurait immanquablement pas fait abstraction du cas irakien…
A partir de là, l'auteur développe des arguments - convaincants ! - qui, tous, visent à ce qu'émerge un droit international plus efficace car plus autonome du bon vouloir des Etats. A ses yeux, il ne doit pas seulement reposer sur des normes juridiques universellement reconnues: encore faut-il qu'elles soient appliquées, ce qui implique l'existence d'un système efficace de droit pénal international. A cet égard, souligne Hans Köchler, l'actuelle politique de doubles normes qui prévaut dans la poursuite de crimes internationaux graves ne pourra qu'accroître les tensions internationales et démoraliser ceux qui aspirent à un "ordre transnational juste". A ses yeux, le "chaînon manquant" entre la doctrine de l'intervention humanitaire et un droit international qui aspire à devenir universel réside dans l'absence d'une "juridiction universelle" qui s'impose à tous les Etats et à leurs ressortissants, sans plus permettre de quelconques immunités. A cet égard, la création de la Cour pénale internationale lui paraît être un "changement de paradigme majeur" en ce qu'il crée "une sorte d'entité supranationale (…) qui représente une nouvelle forme d'autorité vis-à-vis des Etats individuels et des organisations intergouvernementales". Un plaidoyer convaincant, mais qui ne convaincra sans doute pas partout sur la planète par les temps qui courent…
Michel Theys
*** JEAN-FRANCOIS FLAUSS (sous la dir. de): Les nouvelles frontières du droit international humanitaire. Etablissements Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202 - Courriel: info@bruylant.be - Internet: http://www.bruylant.be ). Collection "Droit et justice", n° 52. 2003, 219 p., 50 euros. ISBN 2-8027-1828-2.
Constituant les actes d'un colloque organisé par l'Institut d'études de droit international
- victime depuis d'une "restructuration bureaucratique" - de l'Université de Lausanne, cet ouvrage dédié au Pr. Mathias-Charles Krafft est consacré à l'état du droit international humanitaire et à ses évolutions potentielles. Dans son propos introductif, Nicolas Michel constate d'emblée que l'actualité de ce droit est faite, aujourd'hui comme souvent dans le passé, "de frustrations, de réussites et d'interrogations". Les frustrations découlent du constat trop fréquent de la violation de règles conventionnelles devenues très largement universelles. Parmi les réussites, jugées quand même nombreuses, la plus spectaculaire est la création de la Cour pénale internationale qui, selon Nicolas Michel, "viendra renforcer le respect du droit international humanitaire". Quant aux interrogations, elles découlent des attentats terroristes du 11 septembre 2001 - et du 11 mars depuis - et de l'intervention américaine en Afghanistan - pour ne pas parler du cas irakien qui s'est posé après la tenue du colloque. Dans un premier temps, les auteurs envisagent l'applicabilité du droit international humanitaire aux nouveaux types de conflits, Yves Sandoz s'intéressant spécifiquement aux actions terroristes tandis que le Pr. Georges Abi-Saab étudie les deux Protocoles additionnels aux Conventions de Genève adoptés il y a 27 ans.
La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'application judiciaire du droit international humanitaire. Le Pr. Christian Dominicé jauge ainsi la manière dont la Cour internationale de justice a agi tandis que Salvatore Zappalà, chercheur à l'Université de Pise, fait de même en ce qui concerne les tribunaux internationaux des Nations Unies pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda. Jean-François Flauss, professeur à l'Université de Lausanne et coordinateur de l'ouvrage, s'intéresse ensuite au droit international humanitaire devant les instances de contrôle des Conventions européenne et interaméricaine des droits de l'Homme, avant que le Pr. Eric David (Université libre de Bruxelles) ne fasse de même avec les juridictions nationales. (MT)
*** Les Nations Unies et l'Afghanistan. Editions A. Pedone (13 rue Soufflot, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 43540597 - fax: 46340760). Collection "Rencontres internationales d'Aix-en-Provence". 2003, 214 p., 28 euros. ISBN 2-233-00432-9.
Cet ouvrage constitue les actes des onzièmes rencontres internationales d'Aix-en-Provence, organisées par l'Institut d'études politiques du lieu, le Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, ainsi que le Centre d'informations des Nations Unies à Paris. Dédié au doyen Ahmed Mahiou, l'ouvrage se subdivise en trois parties. La première porte sur la réponse des Nations Unie face à la crise afghane, notamment au travers du régime de sanctions à l'égard des Talibans et de la lutte contre les sources de financement du terrorisme. La deuxième traite du rôle des Nations Unies dans le monde de l'après 11 septembre tandis que la dernière partie étudie la place du radicalisme islamique dans les relations internationales. Ces sujets, étudiés tant par des juristes que des politologues, débordent du cadre afghan pour aborder des points comme l'équilibre entre les notions de légitime défense et de sécurité collective ou le processus de construction étatique dans le monde musulman, la crise afghane et la réponse onusienne reflétant la nouvelle donne mondiale et étant intimement liées à de nombreux sujets de politique internationale. (FRo)
*** Francophonie et Commonwealth: quelles missions d'avenir ? L'Harmattan 5-7 rue de l'Ecole-Polytechnique, F-75005. Tél.: (33-1) 40467920 - fax: 43258203 - Courriel: harmat@worlmdnet.fr - Internet: http://www.editions-harmattan ). 2003, 229 p., 19 euros. ISBN 2-7475-4408-7.
Ce livre constitue les actes d'un colloque organisé par le Conseil franco-britannique qui, né d'une initiative commune du président Pompidou et du Premier ministre Edward Heath, s'emploie à contribuer à une meilleure compréhension entre la France et le Royaume-Uni. Organisé à la Fondation Singer-Polignac, cette rencontre a cherché à apprécier la place de la Francophonie et du Commonwealth dans la communauté internationale, ainsi que le rôle que ces deux organisations jouent sur les plans culturel, économique et politique. Dans un premier temps, l'origine et l'histoire de ces organisations sont rappelées. Leurs contributions respectives dans des secteurs comme l'Etat de droit et les droits de l'Homme sont ensuite étudiées. Leur dimension économique et commerciale est ensuite analysée avant que leurs liens de coopération soient envisagés, l'ancien Premier ministre roumain Petre Roman se demandant notamment, dans ce cadre, si l'on peut donner des contours nets au "concept moderne" qu'est la Francophonie. Il résulte de ces travaux que le Commonwealth semble l'organisation la plus structurée, la Francophonie connaissant, elle, une évolution permanente. Dans les conclusions, des propositions sont formulées afin d'améliorer le fonctionnement des deux organisations. (OPa)
*** CHRISTOPHE SOLIOZ, SVEBOR ANDRE DIZDAREVIC (sous la dir. de): La Bosnie-Herzégovine. Enjeux de la transition. L'Harmattan (voir coordonnées supra). 2003, 137 p., 13,75 euros. ISBN 2-7475-3928-8.
Analysant la situation en Bosnie-Herzégovine après la signature de l'accord de Dayton de 1995, cet ouvrage est écrit par des spécialistes qui, sur la base de leur expérience personnelle et de leur recherches, livrent des pensées et remarques critiques sur la voie empruntée depuis par cette entité. En réalité, ils ne parlent pas seulement de la Bosnie-Herzégovine, mais développent une vision du monde après la chute du mur de Berlin. Cet essai examine les causes de la "paix négative" en Bosnie-Herzégovine et en République Fédérale Yougoslave avant les guerres ainsi que les raisons de ces dernières. Engagés, les auteurs sont persuadés que le pays reste toujours la victime d'un génocide, d'un nationalisme démocratique et de racisme. Leur but est d'approfondir le débat sur le processus de transition en Bosnie-Herzégovine et sur la responsabilité de la communauté internationale et, en particulier, de l'Europe. En conclusion, les auteurs estiment que le pays se trouve aujourd'hui entre une démocratie et un régime autoritaire, la communauté internationale devant, à leurs yeux, assumer ses responsabilités et jouer un rôle constructif en poussant à la démocratisation en Bosnie-Herzégovine. (OPa)
*** MARIE MENDRAS (sous la dir. de): Comment fonctionne la Russie ? Le politique, le bureaucrate et l'oligarque. Editions Autrement (77 rue du Faubourg-Saint-Antoine, F-75011 Paris. Tél.: (33-1) 44738000 - fax: 44730012 - Internet: http://www.autrement.com ). Collection "CERI/Autrement". 2003, 114 p., 13,95 euros. ISBN 2-7467-0380-7.
Dirigé par un chercheur au CNRS et au Centre d'études et de recherches internationales, cet ouvrage analyse la gouvernance en Russie sous un angle inhabituel. Ses auteurs examinent comment les administrations russes fonctionnent et comment elles ont été transformées par le régime politique et le système économique au cours des dernières années. Marie Mendras montre ainsi la société dans son fonctionnement au quotidien en se concentrant sur les provinces de Russie qui, selon elle, ont plus d'inventivité pour affronter les crises financières et économiques que la capitale. Une des conclusions est que le comportement des élites régionales n'a pas changé depuis l'arrivée au pouvoir de Vladimir Poutine, ce qui serait la preuve de leur capacité d'adaptation. Marie Mendras souligne aussi que la Russie n'est pas un Etat de droit, raison pour laquelle l'adaptation y est toujours accompagnée par la corruption. Ainsi, la Russie ne serait pas gangrenée par une mafia à l'italienne, née hors de l'Etat et contre l'Etat, mais par la corruption des mœurs à l'intérieur même des organes publics et en relation avec les acteurs privés. Il s'agit moins d'une dénonciation des déviances de la transformation et des errements de la démocratisation qu'un constat froid de la manière dont la Russie s'adapte.
(OPa)
*** CLAUDIO GRAMIZZI, FELIX NKUNDABAGENZI, SOPHIE NOLET, FEDERICO SANTOPINTO: Enfants soldats, armes légères et conflits en Afrique. Groupe de recherche et d'information sur la paix et la sécurité (33 rue Van Hoorde, B-1030 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2418420 - fax: 2451933 - Courriel: publications@grip.org - Internet: http://www.grip.org ). Collection "Les rapports du GRIP". 2003, n° 3, 44 p..
Ce dossier documentaire se subdivise en quatre parties. La première fait le point sur la prolifération des armes légères tandis que la deuxième porte sur les enfants soldats. La troisième traite les conflits en Afrique subsaharienne, cette partie du monde concentrant les problèmes de prolifération des armes et de l'usage des enfants soldats (près de la moitié des 300.000 enfants soldats de la planète se trouvent dans cette région). Les auteurs dressent un tableau de la situation et en dégagent les causes. Finalement, un chapitre est consacré aux actions de l'Union européenne et de la Belgique en faveur de la prévention des conflits et de la consolidation de la paix grâce à une coopération au développement visant tant à réduire les conséquences de ces conflits qu'à les prévenir en établissant "une stabilité durable fondée sur la démocratie et l'Etat de droit". (FRo)
*** Guide Pratique de la Mauritanie. Mauritania Consulting & Communications (BP 1590, Nouakchott, Mauritanie. Tél.: (222) 5291362 - fax: 5291422 - Courriel: guide_mauritanie@hotmail.com). 2003, n° 2, 98 p., 12 euros.
Lancé par un journaliste, Jamil Abada, qui n'a gardé que des amis dans les salles de presse bruxelloises, ce "Guide pratique de la Mauritanie" en est à sa deuxième édition. Il reste plus que jamais incontournable pour toute personne qui désire opérer dans ce pays, regorgeant de données pratiques qui ne peuvent que faciliter la vie. A noter, l'étonnante absence d'informations en provenance de la Délégation de l'Union européenne à Nouakchott, pourtant dûment sollicitée… (OPa)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Inforegio panorama. DG Politique régionale, unité 01 - "Information et Communication" (41 av. de Tervuren, B-1040 Bruxelles. Fax: (32-2) 2966003 - Courriel: regio-info@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/comm/dgs/regional_policy/index_fr.htm). Avril 2004, n° 13, 28 p..
L'Europe s'élargit, Inforegio aussi ! Comme le signale dans l'éditorial le nouveau commissaire européen en charge de la politique régionale, Jacques Barrot, le magazine a été restructuré et rallongé afin de mieux couvrir l'actualité et les activités des régions, qu'elles fassent partie de l'Union depuis longtemps ou qu'elles l'aient fraîchement intégrée. L'une des nouveautés consiste en un dossier thématique d'une douzaine de pages, celui de ce numéro étant consacré à l'élargissement. Il se penche notamment sur l'avenir de la cohésion économique et sociale de l'Union et sur l'utilisation des différents programmes communautaires par les régions des nouveaux adhérents, comme la région polonaise de Podlachie qui bénéficie, entre autres, des programmes Ispa, Phare et Sapard.
*** Evropaiki Ekfrassi. "European Society, Politics, Expression, Institutions" Asbl (54 Omirou st., GR-10672 Athènes. Tél.: (30-210) 3643223 - fax: 3646953 - Courriel: ekfrasi@ekfrasi.gr - Internet: http//http://www.ekfrasi.gr ). 1er trimestre 2004, n° 52, 12 p., 5 euros. Abonnement: 21 euros.
Evropaiki Ekfrassi - ce qui, en grec, signifie "Expression européenne" - est une revue d'études européennes "au travers de laquelle s'expriment des universitaires, des citoyens bien informés et des jeunes qui croient dans les idéaux européens". Les articles - rédigés en anglais et en français - traitent, entre autres, du rôle futur du Médiateur européen, de la question des performances et de la légitimité démocratiques de l'Union ou encore des motivations du plan Schuman. D'autres contributions s'interrogent sur le futur de l'Europe et sur l'adéquation des aspirations des citoyens et "l'Europe de la connaissance" des objectifs de Lisbonne, tandis que le "dossier spécial" prend la forme d'une étude comparative de la Grèce, de la Bulgarie et de la France: "D'un passé différent à un avenir commun".
*** La lettre de Confrontations Europe. Confrontations Europe (41, rue Emile-Zola, F-93107 Montreuil Cedex. Tél.: (33-1) 49881194 - fax: 49881184 - Internet: http://www.confrontations.org - Courriel: Confrontations@wanadoo.fr). Avril-mai 2004, n° 67, 24 p., 4,60 euros. Abonnement: 23 euros.
Cette Lettre est spécialement consacrée aux leçons politiques de la législature 1999-2004 du Parlement européen et à l'avenir de l'Union. Elle s'ouvre sur une interview de Philippe Herzog, président de Confrontations Europe et député européen sortant. Il y parle notamment des enjeux des élections, des raisons réelles du déficit démocratique de l'Union, de la stratégie de Lisbonne et de l'adhésion de la Turquie. D'autres contributions portent, entre autres, sur le "moteur" franco-allemand, les Services d'intérêt général, la Constitution ou encore la stratégie de Lisbonne.
***Economia Exterior. Estudios de Politica Exterior SA (6 Padilla. E-28006 Madrid. Tél.: (34-91) 4312628 - fax: 5777252 - Courriel: revista@politicaexterior.com). Printemps 2004, n° 28, 184 p., 13 euros. Abonnement: 66,50 euros.
L'immigration constitue le thème central de ce numéro. Ce phénomène - présent dans beaucoup de discussions politiques ou de discours électoraux - est bien connu en Espagne, pays de migrations. Comme le montrent les expériences allemandes, françaises ou américaines, discipliner un phénomène aussi complexe que l'immigration implique d'énormes difficultés. C'est pourquoi ces contributions tentent de mieux cerner le phénomène. Face aux perspective économiques, combien faudrait-il d'immigrants à l'Espagne ? Quelles sont les interactions avec l'économie ? La quinzaine de contributions permettent un regard large sur la question. Certaines traitent, par exemple, des relations migratoires entre le Mexique et les Etats-Unis ou de l'impact des migrations sur les cités.
Revues en bref
*** Airport Business. Airports Council International - European Region. Mai 2004, Brussels. Publié par une association regroupant plus de 450 aéroports, ce magazine propose de nombreux sujets concernant les opérateurs d'aéroport. *** Activity Report 2003. Union of the Electric Industry. 2004, Brussels. Ce rapport fait le point sur l'année 2003 et souligne les points importants en 2004.