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Bulletin Quotidien Europe N° 8292
Sommaire Publication complète Par article 43 / 44
CALENDRIER /

UNION EUROPÉENNE

 8/09 -  NYBORG: - Conseil informel Agriculture (au 10/09) 
 9/09 -  BRUXELLES: - PE: commissions: Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune et politique de défense (au 11); environnement, santé publique et politique des consommateurs (au 11); culture, jeunesse, éducation et sports (et 10); juridique et marché intérieur (et 10); politique régionale, transports et tourisme (au 11); contrôle budgétaire (et 10); droits de la femme (et 10) 
 -  BRUXELLES: - Conférence sur l'immigration et le rôle de la société civile (CES) (et 10/09) 
 -  SARDAIGNE: - Réunion informelle de chefs de gouvernement de partis membres du PPE 
 10/09 -  BRUXELLES: - Parlement européen: commissions: agriculture (et 11); emploi et affaires sociales (et 11); industrie, commerce extérieur, recherche et énergie (et 11).- Audition publique "L'élargissement concerne-t-il aussi les femmes? (commission droits de la femme) 
 -  BRUXELLES: - Audition publique "Simplifier la réglementation du marché unique: quelles priorités?" (organisée par Observatoire du Marché unique du CES et commission juridique PE) 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-374/00 Commission/Grèce (environnement), arrêt affaires jointes C-216/99, C-222/99 Riccardo Prisco (principes du droit communautaire) 
 11/09 -  BRUXELLES: - Réunion de la Commission européenne 
 -  BRUXELLES: - Parlement européen: commissions: économique et monétaire (et 12); pêche (et 12); affaires constitutionnelles (et 12); libertés publiques et droits des citoyens (et 12); budgets (et 12); pétitions (et 12).- Audition publique Programme pluriannuel pour des actions dans le domaine de l'énergie: Programme "Energie intelligente pour l'Europe" (2003-2006) (commission industrie) 
 -  BRUXELLES: - PE: cérémonie de commémoration des attentats terroristes aux Etats-Unis 
 -  BRUXELLES: - Présidium de la Convention 
 -  BRUXELLES: - Conférence sur les relations euro-asiatiques (au PE) 
 12/09 -  BRUXELLES: - Convention: plénière (et 13/09) 
 -  BRUXELLES: - Forum consultatif sur le développement durable dans l'UE (au CES)(et 13/09) 
 -  BRUXELLES: - PE: commission temporaire sur la fièvre aphteuse 
 -  BRUXELLES: - Conférence sur l'avenir de l'Europe dans le cadre de la Convention (PE) 
 -  FRANCFORT: - BCE: Conseil des Gouverneurs de la BCE 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêts: C-312/01 Commission/ Grèce (droit des entreprises), C-386/01 Commission / Espagne, C-152/00 Commission/ France (environnement), C-351/00 Niemi (politique sociale), C-254/01 Commission/ Finlande (politique industrielle) 
 13/09 -  COPENHAGUE: - Conseil informel Justice et Affaires intérieures (et 14/09) 
 -  LANAKEN: - Séminaire de la Commission européenne 
    

AUTRES ÉVÉNEMENTS

 9/09 -  STRASBOURG: - Séminaire du Conseil de l'Europe sur le renforcement du partenariat entre juridictions européennes et nationales (et 10/09) 
 -  COPENHAGUE: - Conférence sur la relation entre le cadre du travail et la santé (au 11/09) 
 -  LISBONNE: 13th International Economic Association World Congress (et 10/09) 
 10/09 -  BRUXELLES: - Conférence (Fondation Madariaga) "Les défis de la Présidence danoise" 
 12/09 -  NEW YORK: - Ouverture de l'Assemblée générale des Nations Unies 
 -  VARSOVIE: - Réunion informelle des ministres du Sport du Conseil de l'Europe (et 13/09) 
 16/09 -  BRUXELLES: - Conférence sur la démocratie en Asie du Sud-Est (au PE) (et 17/09) 
 -  LUXEMBOURG: - Symposium des Juges sur la relation entre la Convention européenne des Droits de l'Homme et la Charte des Droits fondamentaux de l'UE 
 -  PARIS: - Conférence de l'OCDE "Incitations et transparence: instruments de changement dans l'enseignement supérieur" (au 18/09) 
 -  LYON: - Conférence "Solutions en faveur de la sécurité et de la sûreté dans les transports intelligents" organisé Ertico (Intelligent transport systems and services-Europe) (au 18/09) 

 

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