*** La Revue nouvelle (126 bld Général Jacques, B-1050 Bruxelles. Tél.: (32-2) 6403107). 2001, n° 6, 115 p., 350 FB, 65 FF. Abonnement annuel: 3.000 FB.
Présidence belge oblige, La Revue nouvelle, mensuel sociopolitique et culturel fondé en 1945, a ouvert tout grand ses colonnes à la problématique de la construction européenne dans son numéro. Avec, dès le départ, un éditorial signé par son éditeur responsable, Théo Hachez. Un homme qui a l'art de trouver des titres séduisants - "Le saut de l'ange", en l'occurrence - mais dont le propos européen dérange parfois autant qu'il n'intéresse. C'est le cas dès la première ligne: "Ceux qui ont voulu repousser l'interrogation radicale sur le modèle politique et institutionnel de l'Europe de demain au nom des acquis communautaires qu'un tel déballage menacerait ou sous prétexte de l'urgence de l'élargissement ou encore de la prétention à l'efficacité technocratique semblent avoir désormais perdu la partie (…)". Ce constat n'est peut-être pas faux: il est vrai que le débat sur les finalités de l'aventure européenne est désormais lancé et que le sommet de Laeken en balisera la route en décembre. Mais s'agit-il réellement d'un constat honnête et lucide quand, dans la foulée, l'éditorialiste s'aventure non seulement à écrire que "le dessin actuel du triangle Conseil des ministres - Parlement - Commission est (…) officiellement remis en question", mais ose cette sentence: "Détentrice autoproclamée des vertus communautaires, mais aussi symbole d'un déficit démocratique, la Commission, avec son rôle de leadership, ne sera plus dans le futur dispositif au centre d'un débat qui désormais la dépasse" ? En précisant tout aussitôt: "Rendue à son mandat originel, elle aura fini d'encombrer l'horizon européen qu'elle a cessé d'incarner depuis la fin de l'ère Delors". Notre homme a donc, sans conteste, trouvé son bouc émissaire. Que la Commission puisse et doive être critiquée, personne ne le nie, pas même certains serviteurs de l'Institution. Mais de là à l'accabler avec allégresse de tous les péchés du monde, on prend le risque de desservir sa démonstration, quand bien même elle est nourrie par de sans doute très bonnes intentions. Ce risque, Théo Hachez l'a pris. Est-ce vraiment la Commission qui, sous Jacques Santer hier, sous Romano Prodi aujourd'hui, a fait de la résistance pour éviter un débat politique et institutionnel de fond qui aurait pu miner son pouvoir technocratique ? N'est-ce pas plutôt les gouvernements nationaux - et certains beaucoup plus que d'autres - qui, trop longtemps sans doute au goût de beaucoup de commissaires et de fonctionnaires, ont escamoté ce débat ? Est-il si sûr que si remodelage du triangle institutionnel il y a, ce sera la Commission qui aura le plus à courber l'échine, et non pas le Conseil ? Et la Commission est-elle vouée à être "rendue à son mandat originel" qui n'a jamais existé que dans la tête des gaullistes de l'époque flamboyante, fort peu relayés hors de l'Hexagone ? Assez ! Ce qui est excessif est insignifiant ; ce qui est approximatif l'est, en de tels débats, tout autant. Dommage car quand Théo Hachez avance qu'à "la perte de souveraineté (et, partant, de citoyenneté) qu'implique l'interdépendance", la construction européenne "doit proposer une compensation significative en termes de bien-être, de redistribution et de garanties démocratiques réciproques", il est dans le vrai. Ainsi que quand il conclut que "ce qui est sûr aujourd'hui, c'est que tout projet de société passe par la dimension politique européenne". Mais encore faudrait-il plus en convaincre certains responsables politiques nationaux que la Commission !
Michel Theys
*** L'Europe en formation. Hommage à Alexandre Marc. Centre international de formation européenne (10 av. des Fleurs, F-06000 Nice. Tél.: (33-4) 93979397 - fax: 93979398 - Courriel: europe.formation@wanadoo.fr - Internet: http: //http://www.cife.org ). Collection "Les Cahiers du fédéralisme", n° 319-320. 2001, 319 p., 19,80 euros, 130 FF. Abonnement annuel: 185FF.
Ce numéro des Cahiers du Fédéralisme - fondés par Alexandre Marc et dirigés actuellement par Ferdinand Kinsky, Jean-Pierre Gouzy, Arnaud Marc-Lipiansky et Frédéric Lépine - recueille des témoignages de personnes qui ont connu de près le grand fédéraliste que fut Alexandre Marc, mort l'an dernier à 96 ans, mais aussi de personnes qui, l'ayant côtoyé même brièvement, ont été profondément marquées par cette rencontre. Esprit "brillant et rigoureux", "grande fermeté doctrinale" et même, pour certains, intransigeance "un peu oppressante", homme chaleureux, "opiniâtre", voilà les termes qui, selon Frédéric Lépine, viennent le plus souvent aux lèvres de ceux qui se souviennent d'Alexandre Marc. Le fédéraliste britannique John Pinder se rappelle du "militant combatif" qui dénonçait, en mars 1956, le "fédéralisme aplati, tronqué, fonctionnaliste, possibiliste, hamiltonien, bien-pensant", tandis que Raimondo Cagiano de Azevedo et Edmondo Paolini analysent les différentes écoles de fédéralisme, la "proudhonienne et la hamiltonienne", de Marc et d'un autre grand fédéraliste, Altiero Spinelli. Jacques-René Rabier se souvient, lui, de l'homme qui, lors de ses visites à Bruxelles, "remplissait les couloirs (de la Commission) de sa voix passionnée", galvanisant les "fonctionnaires militants que nous étions".
Le "personnalisme" d'Alexandre Marc est analysé par plusieurs auteurs de ce vivant et chaleureux hommage, comme Michel Albert ou François Saint-Ouen (secrétaire de la Fondation Denis de Rougemont à Lausanne) qui décrit la rencontre Marc-de Rougemont "en 1930, dans des circonstances dont l'un et l'autre n'ont pas gardé le même souvenir". A cette occasion, Marc remit à de Rougemont un manifeste se concluant par la formule "Ni individualistes, ni collectivistes, nous sommes personnalistes !", ce qui fit à Denis de Rougemont "une telle impression que sa conversion fut instantanée". Hartmut Marhold évoque, lui, "l'engagement personnaliste" de Jacques Delors, tandis que Jean-Pierre Gouzy et Ferdinand Kinsky parcourent dans le détail le cheminement de Marc et de ses créations, comme le Centre international de formation européenne… Parmi ces témoignages, à ne pas manquer également celui d'un jeune, Gilles Gantelet, aujourd'hui porte-parole de la Commissaire européenne Loyola de Palacio, qui parle de la "révélation" que fut pour lui, lors d'une session universitaire d'été d'Aoste, la rencontre avec Alexandre Marc. A lire par tous ceux qui s'intéressent aux sources de la construction européenne. (MG)
*** FREDERIC BOZO: Two Strategies for Europe. De Gaulle, the United States and the Atlantic Alliance. Rowman & Littlefield Publishers (4720 Boston Way, Lanham, Maryland 20706, Etats-Unis. Tél.: (1-800) 4626420 - fax 4295748 - Internet: http://www.rowmanlittlefield.com ). 2000, 275 p.. ISBN 0-8476-9531-X.
Rédigé et publié au milieu des années 90 en français, cet ouvrage d'un professeur français en histoire contemporaine (il enseigne à l'Université de Nantes) explore les relations tortueuses que la France du général de Gaulle avait nouées avec les Etats-Unis. S'appuyant sur des archives américaines et françaises substantielles, ce travail - chaudement salué par Stanley Hoffmann, de l'Université de Harvard - a été jugé digne d'intérêt par une maison d'édition américaine qui en offre ici la version anglaise. Une version qui est, en outre, actualisée: à son analyse détaillée des raisons qui ont poussé le père de la Vème République à prendre du champ par rapport à Washington jusqu'à retirer son pays de la structure militaire intégrée de l'Alliance atlantique (l'auteur y voit, certes, une quête de grandeur, mais aussi le souci de bâtir une Europe indépendante), Frédéric Bozo ajoute un nouveau chapitre de conclusions. (MT)
*** GENEVIEVE DUCHENNE, VINCENT DUJARDIN (sous la dir. de): Paul van Zeeland et les questions politiques et économiques de son temps. Institut d'études européennes de l'Université catholique de Louvain (1 place des Doyens, B-1348 Louvain-la-Neuve). Collection "Travaux de l'Institut d'études européennes", n° 8. 2001, 155 p..
Figure importante de la Belgique contemporaine, l'ancien Premier ministre Paul van Zeeland n'habite plus que peu de mémoires. Dans ce livre, des historiens s'emploient à rappeler le parcours de cet homme qui fut salué par Keynes pour la manière dont il stabilisa le franc belge en 1935. Son rôle dans les débuts de la construction européenne fut tout sauf négligeable, ce que l'ouvrage rappelle aussi. (MT)
*** Gauche européenne Nuova Europa (26 via Tullio Martello, I-00191 Roma. Courriel: gaucheeuropéenne@tiscalinet.it). 2001, n° 3-4, 26 p..
Le dernier numéro de la revue publiée en français et en italien par la Gauche européenne - Mouvement pour les Etats-Unis d'Europe contient des articles analysant la défaite de la gauche aux élections italiennes du 13 mai dernier, le document du Parti social-démocrate allemand sur l'avenir de l'Europe (Gerhard Schröder a "publié un véritable programme d'action européenne", commente Jean-Pierre Gouzy), les perspectives d'une politique culturelle européenne (Giorgio Ruffolo, rapporteur du Parlement européen, fait des suggestions visant à concrétiser les dispositions inscrites dans le Traité de l'UE). Par ailleurs, Anna Maria Campogrande se prononce "Pour un débat sur les langues" en dénonçant - problème que la revue avait déjà soulevé l'année dernière - la "dérive vers la colonisation linguistique et culturelle" de l'anglais. (MG)
*** FRITZ BREUSS, GERHARD FINK, STEFAN GRILLER (sous la dir. de): Vom Schuman-Plan zum Vertrag von Amsterdam. Entstehung und Zukunft der EU. Springer Verlag (4-6 Sachsenplatz, P. O. Box 89, A-1201 Vienne. Tél.: (43-1) 3302415-0 - fax: 3302426 - E-mail: springer@springer.at - Internet: http://www.springer.at ). 2000, 360 p., 745 öS, 106 DM, 96,50 FS. ISBN 3-211-83522-9.
Pour marquer le 50ème anniversaire de la présentation du Plan Schuman, la Österreichische Gesellschaft für Europaforschung a rassemblé, dans cet ouvrage, les contributions d'un groupe de chercheurs connus dans les domaines de l'histoire, de la science politique, de l'économie et du droit, ce non seulement pour illustrer le chemin parcouru par l'intégration européenne mais aussi, sous une forme interdisciplinaire, les problèmes de l'heure. Ainsi, Juliet Lodge aborde la séparation des pouvoirs entre le Conseil, la Commission et le Parlement européen ; John Pinder évoque l'évolution de la démocratie parlementaire en Europe en suivant la manière dont le Parlement européen s'est développé entre les années 70 et 90 ; Roland Bieber réfléchit, pour sa part, sur la question de la Constitution européenne. Les principes du Marché intérieur, l'Union économique et monétaire et ses conséquences, ainsi que la Cour de justice et son interprétation du droit communautaire, font également l'objet d'études critiques. (CB)
*** GEOFFREY PRIDHAM (sous la dir. de): The Dynamics of Democratization. A comparative approach. Continuum (The Tower Building, 11 York Road, London SE1 7NX. Tél.: (44-20) 79220880 - fax: 79220881 - Internet: http: //http://www.continuumbooks.com ). 2000, 330 p., 55 £. ISBN 0-8264-5038-5.
Dans cet ouvrage, Geoffrey Pridham, professeur de politique européenne à l'Université de Bristol où il est aussi le directeur du Centre d'études méditerranéennes, présente une comparaison systématique de trois catégories de cas de démocratisation enregistrés en Europe depuis 1945: l'Italie et l'Allemagne de l'Ouest dans un premier temps, l'Europe méridionale à partir du milieu des années 70 ensuite, l'Europe centrale et orientale dans les années 90, enfin. Il met l'accent sur la diversité des contextes historiques, des expériences politiques, des traditions démocratiques, du développement économique et de l'environnement culturel. L'auteur prend en considération le processus de démocratisation dans son ensemble, pas sous le seul angle -souvent privilégié- de la transition démocratique et du régime de consolidation qui l'accompagne. Il se concentre essentiellement sur le changement de régime politique, mais n'hésite pas à aborder d'autres formes de transformation lorsqu'elles revêtent une signification particulière. Il utilise la grande diversité des expériences européennes en ce domaine pour esquisser une théorie des "dynamiques interactives" de la démocratisation. Elle permet, selon lui, de combler les lacunes de théories existantes qu'il juge inadéquates pour expliquer le processus en cours en Europe centrale et orientale. (CB)
*** Europarecht. Nomos Verlagsgesellschaft (D-76520 Baden-Baden. Fax: (49-7221) 2104-27 - E-mail: nomos@nomos.de). 2000, n° 5, 155 p.
Ce numéro rassemble trois articles sur "des éléments de la dogmatique des libertés fondamentales" (Pr. Hans D. Jarass, Münster), le rapport entre la protection des droits individuels centralisée et décentralisée dans le droit communautaire (Carsten Nowak, Hambourg) et sur les aides aux entreprises à la lumière du régime qui prévaut dans la Communauté (Pr. Christian Koenig et Claude Sander, Bonn). Une deuxième partie de la revue est consacrée, comme toujours, à différents aspects de la jurisprudence de la Cour de justice. La troisième partie regroupe, elle, de brèves contributions consacrées à la réforme du système judiciaire de l'Union (Pr. Hans-Jürgen Rabe, Hambourg/Bruxelles), aux réactions à l'arrivée du FPÖ au sein du gouvernement autrichien (Stefanie Schmahl, Potsdam) et aux obligations découlant, pour les Etats membres, des droits primaire et secondaire en matière d'équivalence des premier et second Staatsexamen avec les diplômes comparables qui sanctionnent les études dans les universités étrangères. (CB)
*** JEAN-MARC FAVRET: Droit et pratique de l'Union européenne. Gualino éditeur (distribution: Patrimoine, 168 rue du Noyer, B-1030 Bruxelles. Tél./fax: (32-2) 7366847 - E-mail: Patrimoine@netsgo.be). 2001, 448 p., 30,49 euros, 200 FF. ISBN 2-84200-435-3.
L'ouvrage - qui en est à sa troisième édition - éclaire les développements actuels de la construction européenne au regard du projet des fondateurs de l'Europe et vise à rendre le lecteur capable de comprendre le système institutionnel et décisionnel de l'Union. Maître de conférences à l'Université Montesquieu de Bordeaux, son auteur expose aussi, toujours avec une très grande clarté et précision, les diverses politiques conçues et menées dans ce cadre et leurs mécanismes de financement, sans oublier de situer l'ordre juridique communautaire. Une bibliographie très détaillée, un index et une table de la jurisprudence communautaire et française enrichissent le livre. (LD)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg) a publié les documents suivants:
*** Al servizio delle regioni, L'Europa in movimento. DG Politique régionale et DG presse et communication. (200 rue de la Loi, B-1049 Bruxelles - Tél.: (32-2) 2991111 - Internet: http: //inforegio.cec.eu.int). 2001, 34 p.. ISBN 92-894-0288-1.
"La politique régionale est avant tout un instrument de solidarité", explique le Commissaire Barnier dans son introduction à cette brochure qui présente cette politique communautaire, comment elle est mise en oeuvre, ses bénéficiaires, ses résultats, les publications pertinentes…
*** Nordic.Regions @ Information.Society.eu. Florilège de projets au Danemark, en Finlande et en Suède. DG Politique régionale (200 rue de la Loi, B-1049 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2991111 - Internet: http: //inforegio.cec.eu.int). 2001, 34 p.. ISBN 2-894-1089-2.
En parlant du "réflexe du numérique", le Commissaire Michel Barnier rappelle que la société de l'information constitue à la fois une opportunité et un défi pour l'Europe. Et cela parce que dans une région donnée, la Scandinavie, les nouvelles technologies permettent de développer la compétitivité, de dynamiser l'économie, de réduire l'isolement ou de compenser les handicaps géographiques. Avec eEurope, l'Union essaie de mettre des moyens à la disposition de ses citoyens. Mais encore faut-il avoir le réflexe du numérique. En mettant en lumière quelques succès liés à la société de l'information au Danemark, en Finlande et en Suède, cette brochure vise à disséminer de bons exemples et à stimuler d'autres actions.
*** CODICES. Guide de l'utilisateur. Commission européenne pour la démocratie par le droit (Conseil de l'Europe, F-67075 Strasbourg cedex. Tél.: (33-3) 88412000 - http: //http://www.coe.int ). Août 2001, 27 p..
Ce Bulletin de jurisprudence constitutionnelle est une publication qui offre un compte rendu régulier de la jurisprudence des Cours constitutionnelles en Europe, ainsi que de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme et de la Cour de justice des Communautés européennes. Outre un résumé des décisions, il contient un CD-Rom permettant d'accéder facilement aux textes intégraux des décisions, à des descriptions des Cours, aux lois sur les tribunaux, aux textes des constitutions et de Conventions. Il existe en français et anglais, regroupant quelque 3.000 décisions constitutionnelles abrégées issues de 48 pays, 3.550 textes intégraux de décisions en 23 langues (dont 1.700 en anglais ou en français), 43 constitutions, 38 descriptions de Cours constitutionnelles ou juridictions équivalentes, 40 lois sur les cours…
*** Key to Europe. AEGEE (BP 72, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2452300 - fax: (32-2) 2456260 - E-mail: info@aegee@aegee.org - Internet: http: //http://www.aegee.org ). 2001, 67 p..
La revue annuelle de l'Association des Etats généraux des étudiants de l'Europe est une lecture qui peut vous donner envie de… repasser par l'université afin de pouvoir ainsi rejoindre cette organisation utile et chaleureuse dont le "patron" est Vaclav Havel.
*** Travail. Le Magazine de l'OIT. Bureau International du Travail (CH-1211 Genève 22. Tél.: (41-22) 7996938 - fax: 7998572 - E-mail: pubvente@ilo.org - Internet: http://www.ilo.org/employment/coop ). Juin 2001, n° 39, 31 p..
Ce numéro consacre un dossier au nouveau rapport global du BIT, avec des articles consacrés au travail forcé, la traite des êtres humains et l'esclavage qui "hantent le présent", à la mondialisation à la mode syndicale…
Revues en bref
*** Le Monde des droits de l'homme. 2001, n° 55, Bruxelles. Ce bimestriel, publication de l'ONG "Le Monde des droits de l'homme vu de Bruxelles", s'attaque dans ce numéro à des sujets tels que "l'enjeu européen et mondial de Kyoto", la mise en cause des ONG à la Commission des droits de l'homme, les "sectes" en Europe occidentale, "pour une politique planétaire et démocratique du climat", les talibans qui suscitent "indignation et inquiétude en Asie" (mais le numéro date de mai-juin)… *** La Lettre. Fidh, septembre 2001, Paris. La publication de la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme aborde des sujets brûlants: droit des femmes, les "disparus" de Lukachenco en Biélorussie, la République tchèque devant le Comité des droits de l'homme…