*** CHRISTIAN JOERGES, YVES MENY, J. H. H. WEILER (sous la dir. de): What Kind of Constitution for What Kind of Polity ? Responses to Joschka Fischer. Robert Schuman Centre for Advanced Studies de l'Institut universitaire européen (9 via dei Roccettini, I-50016 San Domenico di Fiesole, Firenze. Fax: (39-055) 4685770). 2000, 259 p..
L'Institut universitaire européen de Florence est décidément une bénédiction pour ceux qui, par goût et/ou par devoir, cherchent à savoir où en est l'Europe et où les chemins tortueux de l'intégration la conduisent ou pourraient l'amener. La démarche prospective qui inspire cet ouvrage rigoureux ravira ceux qui ne peuvent se contenter d'être les spectateurs passifs du grand débat sur les finalités de la construction européenne. Ce débat est désormais lancé au grand jour et la Déclaration de Laeken en sera la première cristallisation majeure. Ce livre attire très utilement l'attention sur la mèche qui a mis le feu aux poudres ou, du moins, sur les idées de l'homme qui a osé briser la chape de plomb pesant depuis des décennies sur la question des finalités: Joschka Fischer avec son discours de la Humboldt Universität de Berlin. Un discours (que l'on retrouve dans l'ouvrage en allemand, en anglais et en français) hors normes prononcé non en qualité de ministre allemand des Affaires étrangères, mais à titre personnel, d'où une liberté de ton et de pensée qui a fait durablement voler en éclats le conformisme sans souffle qui prévalait auparavant. Un appel d'air tonique qui appelait, dans l'esprit des responsables de l'Institut de Florence, une mise au diapason du monde académique. Ce livre scientifique marqué du sceau de la créativité sans interdit traduit superbement cette ambition. Seize universitaires éminents - à commencer par Giuliano Amato qui est aujourd'hui l'un des conseillers privilégiés de la Présidence belge dans la perspective du Conseil européen de Laeken - y apportent des réponses libres aux idées avancées par Fischer. Le tout compose un indispensable miroir des sensibilités qui, dans les mois à venir, s'exprimeront dans le cadre du grand débat sur ce que Giuliano Amato appelle joliment le Quo Vadis Europe ?
Un livre pareil ne se résume pas, il se déguste page après page, de bout en bout. Impossible, dès lors, d'y rendre compte des principales réflexions avancées par chacun des intervenants: à elle seule, une Bibliothèque Européenne entière n'y suffirait pas. Pour situer l'intérêt de l'ouvrage, seul reste, dès lors, l'arbitraire journalistique et le choix de privilégier quelques contributions. Une en particulier. Celle de Charles Leben. Professeur à l'Université Panthéon-Assas et codirecteur de l'Institut des Hautes études Internationales de Paris, il part du constat que Fischer a soulevé un "problème qui n'est pas loin de ressembler à celui de la quadrature du cercle", à savoir celui de vouloir améliorer les Institutions communautaires et de les rendre "plus efficaces à 30 qu'à 15, tout en permettant de progresser sur la voie de l'intégration et en conservant intacts les Etats-nations". Mais avant d'examiner les solutions fédérales préconisées par le ministre allemand, il s'emploie à remonter à la source de la majeure partie des dysfonctionnements actuels. Pour lui, elle réside dans la "double logique" qui, dès l'origine, a commandé le fonctionnement des Communautés. D'une part, la logique intergouvernementale ou, mieux, interétatique qui est liée à la nature même des Traités et qui implique "qu'il n'y a pas de sens à parler de démocratie au sein de telles institutions car la seule légitimité qui compte est celle des Etats et de leur égalité souveraine". D'autre part, une logique d'intégration ou, si l'on veut, supranationale qui fait que jamais l'Europe communautaire n'a été une organisation internationale classique. De cette cohabitation est née au fil du temps, selon le Pr. Leben, une "grande confusion quant à la détermination du détenteur du Pouvoir ultime", situation qui a engendré "les reproches d'opacité des décisions et de déficit démocratique adressés aux institutions". Un dernier reproche qui, selon l'auteur, "implique que l'on considère la Communauté (et au-delà l'Union) comme autre chose qu'une simple organisation internationale" (il précise savoureusement: "On n'a jamais reproché aux Nations Unies, par exemple, de souffrir d'un déficit démocratique")... Donc, en fin de compte, ce reproche "suppose que le fondement ultime de la légitimité de l'institution dont on parle est le peuple, le peuple de l'Union, le peuple qui, dans la théorie démocratique, est le souverain". Mais voilà, "la suprématie de la logique démocratique sur la logique interétatique" n'est pas (encore ?) organisée par les Traités et "plus la construction communautaire avance, c'est-à-dire plus les éléments d'intégration progressent, plus la distorsion entre les deux logiques s'accroît au point de devenir insupportable". Rien que pour ces lignes, le livre mérite d'être lu. Mais il en est bien d'autres. Après avoir disserté sur les différences de nature de la Fédération préconisée par Fischer et de l'Etat fédéral, le Pr. Leben s'attaque à la confusion qui existe entre une notion juridique, celle de la souveraineté, et une "notion historique, politique, voire même philosophique qui est celle de l'Etat-nation". Il observe notamment que le mot "constitution ne renvoie par lui-même à aucune structure institutionnelle" avant de poser une question assurément fondamentale de nos jours: le vouloir vivre ensemble qui fonde un Etat-nation "doit-il nécessairement impliquer que la collectivité dans laquelle s'exprime la nation soit un Etat souverain au sens du droit international ?" Aux souverainistes qui répondent par l'affirmative, Charles Leben rétorque qu'il n'en est rien: rien n'implique que le vouloir vivre ensemble "doive nécessairement s'exprimer au sein d'un Etat souverain plutôt qu'au sein d'un Etat fédéré au sein d'un Etat fédéral plus large". Et le professeur français de conclure que vouloir permettre aux Etats-nations de conserver , dans le cadre européen entrevu par Fischer, leur souveraineté au sens du droit international serait une fausse bonne idée "car il ne voit toujours pas comment on pourrait, dans ce cas, concilier la Fédération européenne et les Etats-nations (sous-entendu, Etats toujours souverains)".
Cette contribution situe bien le niveau exceptionnel du livre dans son ensemble. Pour en attester un peu plus encore, mentionnons encore succinctement deux autres réflexions. Celle, d'abord, d'Agustin José Menéndez (Centre for Advanced Research on the Europeanisation of the Nation State de l'Université d'Oslo) qui, à son tour, distingue de manière très éclairante les différents types de déficit démocratique et dont l'une des conclusions est d'opposer aux arguments des eurosceptiques que "c'est la démocratie elle-même (...) qui appelle au supranationalisme". Et, en soulignant qu'il n'y a "pas de taxation sans représentation", il plaide de manière très rationnelle en faveur d'une européanisation de certains aspects de la fiscalité, arguant que les Etats-nations ont "bien davantage de marge de manœuvre sur le plan des décisions politiques lorsqu'il s'agit de taxes qui ont été européanisées". Enfin, pour la bonne bouche, comment passer sous silence la contribution du Pr. Helen Wallace (Institut européen de l'Université du Sussex) qui démontre de manière convaincante que la Grande-Bretagne de Tony Blair a dépassé le temps de "l'exceptionnalisme strident" quand bien même elle reste partisane d'une "évolution organique" plutôt que d'un grand saut constitutionnel. Une réflexion qui ramène à une affirmation de Giuliano Amato: "Une des grandes interrogations de l'UE d'aujourd'hui est (...) Quo Vadis Britannia ?" Un livre qui, vraiment, plonge au cœur du grand débat de clarification à venir !Michel Theys
*** JEAN -LOUIS QUERMONNE: Le système politique de l'Union européenne. Editions Montchrestien (31 rue Falguière, F-75741 Paris cedex 15. Tél.: (33-1) 46338985). Collection "Clefs Politique". 2001, 158 p., 70 FF, 10,67 euros. ISBN 2-7076-1240-5.
Professeur émérite des Universités à l'Institut d'études politiques de Grenoble, Jean-Louis Quermonne - qui continue à enseigner au Collège d'Europe à Bruges - met pour la quatrième fois à jour cet ouvrage qui est un classique incontournable pour qui veut comprendre la construction européenne, des origines à aujourd'hui. L'auteur constate que l'Union reste encore et toujours, selon la formule de Jacques Delors, un objet politique non identifié, à savoir plus qu'une confédération d'Etats mais moins qu'un Etat fédéral. Dans cette quatrième édition, il conclut que l'élargissement implique que l'UE poursuive sa quête d'identité et qu'elle devra, "sans trop attendre, afficher sa nature politique et annoncer sa finalité". D'où des questions de fond qui sont au cœur du débat actuel. La singularité et la complexité de l'Union résisteront-elles à l'élargissement tendant à constituer la "Grande Europe" ? Celle-ci conduira-t-elle, sur la base d'un marché unique, à la restauration du désastreux "concert européen" ou à l'avènement d'une nouvelle puissance politique ? L'histoire tranchera, mais elle s'écrit sous nos yeux. Le mérite du Pr. Quermonne est d'éclairer les enjeux du moment et les futurs possibles à la lumière du chemin déjà parcouru.
*** JEAN-CLAUDE ZARKA: L'essentiel des institutions de l'Union européenne. Gualino éditeur (Paris. Distribution Benelux: Patrimoine, 168 rue du Noyer, B-1030 Bruxelles. Tél./fax: (32-2) 7366847). Collection "Les Carrés". 2001, 144 p., 62 FF, 9,45 euros. ISBN 2-84200-389-6.
Maître de conférences à l'Université des sciences sociales de Toulouse, l'auteur présente de manière didactique et fiable chacun des acteurs institutionnels de l'Union ainsi que les actes communautaires. Dans cette quatrième édition, les dispositions du Traité de Nice sont prises en compte. (MT)
*** LOUIS LE PENSEC: La candidature de Chypre à l'Union européenne. Délégation pour l'Union européenne du Sénat (L'Espace librairie du Sénat, 20 rue de Vaugirard, F-75006 Paris. Tél.: (33-1) 42342121 - Internet: http: //http://www.senat.fr ). Collection "Les Rapports du Sénat", n° 342. 2001, 40 p., 25 FF, 3,81 euros. ISBN 2-11-110441-8.
Quel est l'état d'avancement de la reprise de l'acquis communautaire par Chypre ? Comment les Chypriotes appréhendent-ils la candidature à l'adhésion ? Telles sont les questions que l'ancien ministre Louis Le Pensec aborde dans ce rapport, rédigé à l'issue de plusieurs visite sur place. A première vue, les réponses paraissent simples. Ainsi, note le sénateur français, les progrès importants qui ont été réalisés "placent l'île dans les tout premiers candidats à l'adhésion, même si certains efforts restent à fournir dans la reprise de l'acquis". Mais à Chypre, du fait de la partition persistante, rien n'est simple. L'une des conclusions du rapporteur est que plusieurs éléments - la crise économique turque actuelle et le fait que l'engagement de négociations d'adhésion avec la Turquie est "conditionné par le respect des critères de Copenhague, dont on peut légitimement penser qu'ils incluent le règlement de la question politique chypriote"... - peuvent laisser penser que la Turquie ne pourra "indéfiniment soutenir une position de blocage sur la question chypriote". (MT)
*** GENEVIEVE DERMENJIAN, JACQUES GUILHAUMOU, MARTINE LAPIED (sous la dir. de): Femmes entre ombre et lumière. Recherches sur la visibilité sociale (XVIe - XXe siècles). Publisud (15 rue des Cinq-Diamants, F- 75013 Paris. Tél.: (33-1) 45807850 - fax: 45899415 - E-mail: publisud@compuserve.com). Collection "La France au fil des siècles". 2000, 320 p., 158 FF. ISBN: 2-86600-388-8.
Tout en étant, dans cet ouvrage, circonscrits à une région, à savoir la Méditerranée, les aspects visibilité/invisibilité des femmes dans la société environnante analysés par les différents auteurs sont universels et, en tant que tels, extrêmement intéressants. Plus d'une vingtaine d'articles entraînent le lecteur, avec un égal bonheur, d'une époque à l'autre - du XVIe au XXe siècle - et d'un domaine à l'autre, des délinquantes provençales du XVIIIe aux femmes chefs d'entreprise à Marseille, de la résistance des femmes de 1940 à 1944 au regard chez les romancières maghrébines et dans l'espace méditerranéen... La structure même de l'ouvrage est originale: une première partie consacrée aux "femmes sous influence" développe les symboles et les représentations, tandis que, dans la seconde, la "mise en visibilité des femmes" est acquise par l'écriture et l'action. Les auteurs rappellent cependant que "parler de visibilité/invisibilité" fait remonter au fondement de nos sociétés, à des stéréotypes dont "la force pèse sur l'être et l'agir des femmes et aussi des hommes, on l'oublie trop souvent". Les recherches effectuées par les auteurs les amènent à constater que même si les femmes font leur entrée dans des cercles politiques dirigeants, cette "rupture" est importante mais encore fragile et "nécessite un regard vigilant". A terme, ce combat peut déboucher, selon eux, sur une forme de visibilité plus ou moins aléatoire qui témoigne de l'apparition d'un espace commun aux hommes et aux femmes, d'une histoire commune en marche, d'une autre organisation possible de la société. (CB)
*** Méditerranée, un domaine de coopération: l'action des Etats en mer. Publisud (voir coordonnées supra). Collection "Strademed". 2001, 186 p., 192 FF. ISBN: 2-86600-857-X.
Voie naturelle de navigation depuis l'antiquité, la Méditerranée recueille encore, de nos jours, un sixième du trafic maritime mondial, alors qu'elle couvre moins d'un millième de la superficie des zones maritimes. La sauvegarde des personnes et des biens, la sécurité de la navigation, la protection de l'environnement et l'exploitation des océans ont conduit, au fil des ans, la communauté internationale à prendre différentes mesures pour organiser cet espace maritime et son usage. Cet ouvrage rend compte d'un colloque sur l'action des Etats en Méditerranée qui a été organisé en avril 1998, à Toulon, par le Groupe des Ecoles du Commissariat de la Marine et la Fondation Méditerranéenne d'Etudes stratégiques. Les experts des cinq pays riverains du bassin occidental qui s'y expriment mettent bien en évidence à la fois l'importance de la coordination des actions des Etats en mer au sein même de chacun d'entre eux et l'intérêt d'une large coopération internationale en ce domaine, cette coopération devant même constituer un point d'application privilégié du partenariat euro-méditerranéen dans l'esprit de la Conférence de Barcelone. (MT)
*** La Lettre. Fédération internationale des ligues des droits de l'homme (17 passage de la Main d'Or, F-75011 Paris. Tél.: (33-1) 43552518 - fax: 43551880 - E-mail: fidh@fidh.org - Internet: http: //http://www.fidh.org ). Juin 2001, 20 p., 25 FF, 3,8 euros.Abonnement: 300 FF, 45,73 euros.
Au sommaire figurent, entre autres, la logique de guerre qu'il faut arrêter au Proche-Orient, une mission d'enquête aux Etats-Unis sur la peine de mort, les violences sexuelles contre les femmes...
*** One Europe, or several ? The Dynamics of Change across Europe. Economic and Social Research Council (Sussex European Institute, University of Sussex, Falmer, Brighton BN1 9SH, UK. Tél.: (44-1273) 678560 - fax: (44-1273) 678571 - E-mail: h.wallace@sussex.ac.uk - l.d.dunn@sussex.ac.uk - Internet: http://www.one-europe.ac.uk ). Printemps 2001, n° 5, 8 p.
Avec cette Newsletter, le réseau universitaire britannique baptisé "One Europe or several ?" offre les sources d'informations disponibles sur les problématiques européennes les plus diverses. Ainsi, ce numéro renseigne plus particulièrement les groupes de recherche qui, au Royaume-Uni, s'intéressent à l'élargissement et à tout ce qui y touche: frontières, migration, marché du travail, identité régionale, citoyenneté européenne... D'autres informations concernent un audit démocratique pour les institutions européennes et la Grande-Bretagne et l'euro. Autres thèmes abordés: en marge du Traité de Nice et de la Charte européenne des droits fondamentaux, enfin "une seule Europe ou plusieurs ?" Le tout avec une touche very british, mais avec la volonté affirmée de réfléchir «european». A ne pas manquer.
*** Liaisons Sociales Europe. Groupe Liaisons (1 av. Edouard Belin, BP 52 F-92 500 Rueil-Malmaison cedex. Tél.: (33-41) 299991 - fax: 299670 - E-mail: fturlan@groupeliaisons.fr - Internet: http://www.liaisons.sociales.com ). 6-19 juin 2001, n° 34, 12p., 160 FF. Abonnement: 3.200 FF, 457,35 euros.
Ce numéro s'intéresse à la question de légitimité des partenaires sociaux à l'heure où le développement de la politique sociale communautaire repose de plus en plus sur eux, tandis que le Parlement européen serait court-circuité. Il traite aussi, entre autres, de la Décision sur l'accès au marché du travail dans une Union élargie, de la réforme des retraites en Allemagne qui fait l'objet d'un dossier…
*** Opinion jeunesse. Forum européen de la jeunesse (120 rue Joseph II, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2306490 - fax: 230 2123 - E-mail: youthopinion@youthforum.org), 2001, n° 5, 16 p..
La revue du Forum de la jeunesse jette, dans ce numéro, les… «passerelles» vers le volontariat, passage pas nécessairement obligé, mais utile, vers la formation d'une véritable opinion civique chez les jeunes… Et comme 2001 est l'Année internationale des volontaires, le Forum lui-même y participera à sa manière, en organisant une Convention Jeunesse pour le volontariat. Pour bien faire comprendre que ces initiatives ne sont pas un exercice théorique mais bien liées à une réalité européenne problématique, le Forum présente sa relation avec les organisations de jeunesse de Serbie…
*** Revue des questions humanitaires (La maison de l'Europe à la Bibliothèque Solvay, Parc Léopold, 137 rue Belliard, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 7387592 - fax: 7387597 - E-mail: info@humanitarian-review.org), Printemps 2001, 74 p. Abonnement: 48 euros.
Guide d'une grande utilité pour les ONG et les candidats à l'action volontaire, cette revue bien remplie essaie de lier actualité politique internationale et européenne aux problèmes pratiques que les volontaires rencontrent une fois arrivés sur le lieu de leurs interventions. Recueil de points de vue et interviews des acteurs de l'humanitaire à tous les niveaux, journaux de bord et envoyés spéciaux partout, même dans les coulisses de la troisième conférence des PMA au Parlement européen, publicité peu habituelle (équipement de déminage, etc.), carnet des événements à venir se conjuguent pour rendre cette revue très complète et attractive, y compris sur le plan de la présentation !
Revues en bref
*** AESGP. Juin 2001, n° 98. La feuille de l'Association européenne de l'industrie de Self-Medication aborde, dans ce numéro, les discussions sur les remboursements en matière de compléments nutritifs, la directive des compléments alimentaires et la participation d'AESGP à des débats concernant des avancées dans le domaine… *** European Union Newsletter. Delegation of the European Commission to the Federal Republic of Yugoslavia. Mai 2001, n° 2. Cette petite lettre de la Délégation de la Commission à Belgrade nourrit de grandes ambitions, soit d'établir un tableau complet de la situation et de l'actualité sur place. A part la chronologie des relations RFY-UE et un descriptif des fonds de l'UE qui vont être alloués à RFY, elle présente les problèmes spécifiques de la Délégation, coincée entre le désir de l'UE de faire avancer la paix, la stabilité et la prospérité, mais aussi de gérer correctement les fonds. Une tâche qui n'est pas toujours simple... *** Slovenia Weekly, Mai 2001, n° 20. Cette feuille passe, chaque semaine, en revue l'actualité politique, économique, culturelle, scientifique de ce petit pays candidat à l'adhésion placé à différents carrefours de l'Europe, mais qui s'est aussi trouvé, le temps d'un dialogue entre les présidents Bush et Poutine, au centre du monde…