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Bulletin Quotidien Europe N° 7950
Sommaire Publication complète Par article 37 / 38
SUPPLEMENTS HEBDOMADAIRES / Bibliothèque européenne

N° 456

*** ANTTI KUOSMANEN: Finland's Journey to the European Union. Institut Européen d'Administration Publique (22 O.L.Vrouweplein, P.0.Box 1229, NL-6201 BE Maastricht, Pays-Bas. Tél.: (31-43) 3296274 - fax: 3296296 - Internet: http: //http://www.eipa.nl ). 2001, 319 p.. ISBN 90-6779-154-7.

Lorsqu'il avait commencé à écrire ce livre, une sorte de carnet de bord très précis et personnel de son expérience de négociateur de l'adhésion de la Finlande à l'Union européenne, Antti Kuosmanen ne savait pas encore qu'il serait plus tard l'un des négociateurs de l'Union face aux nouveaux pays qui aspirent à y entrer (voir EUROPE des 5/6 mars, p. 17). Ayant été un acteur des négociations d'élargissement de son propre pays et l'étant de nouveau aujourd'hui, mais de l'autre côté de la table, il s'abstient de tirer des conclusions de sa propre expérience pour les négociateurs des nouveaux pays candidats - ce que font, dans ce livre, Phedon Nicolaides et Frank Bollen, membres de l'Institut de Maastricht. Selon eux, "la leçon peut-être la plus précieuse" qui ressort du récit de M. Kuosmanen est que les négociateurs doivent pouvoir, "de temps en temps, se détacher des problèmes quotidiens" du processus dans lequel ils sont si profondément plongés, pour essayer de voir l'élargissement "dans une perspective suffisamment à long terme". Une perspective qu'Antti Kuosmanen n'a jamais oubliée, même lorsqu'il négociait les chapitres les plus sensibles et les plus rudes de l'adhésion de son pays, puisqu'il a toujours gardé à l'esprit, à travers progrès et frustrations, espoirs et déceptions, la conscience de ce que l'appartenance à l'Union signifiait pour la Finlande. Antti Kuosmanen le dit à plusieurs reprises dans son livre, toujours avec force. "Pour la Finlande, un pays qui a certainement versé sa part de sang, de sueur et de larmes pour survivre", cette appartenance a ouvert "des perspectives dont on n'aurait pas pu rêver lorsque je commençais ma carrière comme fonctionnaire, il y a presque 25 ans", dit-il.

Quant à Frank Bollen et Phedon Nicolaides, ils reconnaissent plusieurs mérites aux négociateurs finlandais de l'époque, en notant en particulier que la Finlande avait adopté une "approche pragmatique" qui avait sans doute facilité les négociations à Bruxelles mais qui, reconnaissent-ils, avait parfois compliqué la tâche consistant à défendre à Helsinki les résultats obtenus (une difficulté que M. Kuosmanen admet lui aussi). Dans ces négociations, la Finlande a également été "créative", notent MM. Bollen et Nicolaides en constatant par exemple que sur des questions qui lui tenaient à cœur et qui n'étaient pas reflétées dans l'acquis de l'UE (comme les mesures de soutien à l'agriculture des régions du Nord du pays), elle n'avait pas essayé d'obtenir des exceptions, mais s'était plutôt efforcée d'expliquer depuis le début les particularités de sa politique, en essayant d'élargir les politiques correspondantes de l'UE afin d'accommoder les siennes, par exemple en introduisant le nouvel "Objectif 6" de la politique régionale.

Quant à Antti Kuosmanen, il décrit tout le processus d'un regard lucide et remarquablement objectif, sans épargner les critiques, là où cela lui paraît justifié, à ses propres compatriotes. Son livre extrêmement sérieux et précis, qui aide à comprendre cet Etat membre aujourd'hui plus tellement nouveau qu'est la Finlande, fourmille en même temps d'anecdotes qui aident le lecteur à évoluer dans les méandres d'une négociation complexe et minutieuse. Il suscitera certainement un grand intérêt chez les candidats actuels.

Marina Gazzo

*** PHEDON NICOLAIDES: Enlargement of the European Union and Effective Implementation of its Rules (with a Case Study on Telecommunications). Institut Européen d'Administration Publique (voir coordonnées supra). Collection "Current European Issues". 2000, 86 p., 40 NLG, 18,15 euros. ISBN 90-6779-148-2.

Ainsi que le relève le Pr. Gérard Druesne, directeur général de l'Institut de Maastricht, dans son avant-propos, le concept de mise en œuvre effective et efficace de l'acquis communautaire par les Etats candidats joue un rôle déterminant dans le processus d'élargissement actuel, mais "il n'y a pas de consensus sur la signification de ce concept". Cet ouvrage a été pensé pour remédier à cette situation ; il vise à ce que les Etats membres et candidats puissent mieux cerner l'importance croissante de ce sujet et être guidés dans leurs efforts visant à assurer une mise en œuvre effective des règles communautaires. Professeur à l'IEAP, Phedon Nicolaides commence par se demander pourquoi la nécessité de se doter de cette capacité est montée à ce point en puissance, ce qui le conduit à observer que la question dépasse nettement le cadre du processus d'élargissement actuel, touchant au cœur même du processus d'intégration. Dans un deuxième chapitre, l'auteur passe en revue les différentes définitions liées à la mise en œuvre de l'acquis communautaire avant de développer des concepts de nature à aider les Etats candidats à évaluer leurs faiblesses et à les corriger. Dans le troisième chapitre, il prend le cas des télécommunications pour illustrer les difficultés rencontrées par les Etats membres actuels pour satisfaire aux exigences européennes. Sur la base de cet ensemble d'éléments, il développe l'argument, dans le quatrième chapitre, que "la mise en œuvre effective de l'acquis est un problème pour les pays candidats parce que l'Union elle-même n'a pas développé les instruments que cela requiert", ses actes juridiques définissant davantage les résultats attendus que le processus à suivre pour y parvenir. D'où l'importance, selon Phedon Nicolaides, d'établir des procédures dans les Etats membres, actuels et à venir, afin de gérer et d'évaluer les effets de la mise en œuvre des différentes mesures politiques. (MT)

*** The Enlarged European Union: a Wider Role ? - L'Union Européenne élargie: un rôle plus large ? Ligue européenne de coopération économique (11 rue de Ligne, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2198250 - fax: 2190663 - E-mail: elec@honet.be). Collection "Cahier Comte Boël", n° 9. Janvier 2001, 43 p..

Ce "Cahier Comte Boël" de la Ligue européenne de coopération économique est tout entier consacré aux conséquences potentielles des élargissements à venir. Dans sa contribution qui, sans point d'interrogation, a inspiré le titre de la publication, Charles Jenkins, directeur régional à l'Economist Intelligence Unit, examine quelles sont les valeurs de l'Europe (notamment par rapport aux valeurs américaines, quels sont ses intérêts et comment elle pourra renforcer sa politique étrangère et de sécurité commune afin de les mieux défendre. Les relations de l'Union élargie avec ses nouveaux voisins sont également analysées. Cet essai est complété par des articles de Roland Tavitian ("L'acquis politique de l'Union Européenne et les défis du grand élargissement") et de Dietrich Hammer (The Stakes of Enlargement) qui soulignent la nécessité pour l'UE de disposer d'institutions efficaces sous peine de briser le rêve des "pères fondateurs", celui d'une "union toujours plus étroite"… (MT)

*** DANIEL FELDER, CHRISTINE KADDOUS (sous la dir. de): Accords bilatéraux Suisse-UE (Commentaires) - Bilaterale Abkommen Schweiz-EU (Erste Analysen). Helbing & Lichtenhahn (8 Elisabethenstrasse, CH-4051 Basel. Tél.: (41-061) 2289070 - fax: 2289071) et Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél. (32-2) 5129845).Collection "Dossiers de droit européen", n° 8. 2001, 783 p., 74 FS. ISBN 3-7190-1906-3.

Petit à petit, le droit communautaire prend matériellement souche, de plain-pied, dans l'ordre juridique suisse… Tel est le constat que formule dans l'avant-propos Olivier Jacot-Guillarmod, patron de la Collection dans laquelle cet ouvrage prend place et qui est destinée à familiariser les juristes suisses aux réalités européennes. Et d'ajouter que le juriste suisse qui le parcourra "ne manquera pas d'être frappé par ce qu'un grand juriste anglais (Lord Denning) qualifiait, peu après l'adhésion du Royaume-Uni à la Communauté en 1973, de marée montante du droit communautaire". Avec l'entrée en vigueur des sept accords conclus le 21 juin 1999, les relations de la Suisse avec l'Union européenne se développeront, en effet, de façon décisive. D'où le caractère précieux de cette somme qui voit ces accords sectoriels commentés, à travers trente-huit contributions rédigées en français ou en allemand, par les négociateurs de l'administration fédérale, des juges, des professeurs et des avocats spécialisés de droit européen. Elaboré sous la direction de Daniel Felder, chef du secteur Droit et accords du Bureau de l'intégration du Département fédéral des Affaires étrangères et du Département fédéral de l'économie, et de Christine Kaddous, professeur associée à la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, l'ouvrage plante, dans un premier temps, le cadre politique, juridique et économique des accords (l'ambassadeur Alexis P. Lautenberg, chef de la Mission suisse auprès de l'UE tout au long de la négociation, les présente "vus de Bruxelles"…). La deuxième partie est consacrée à des problèmes juridiques généraux tels que les accords par rapport au droit de l'OMC, à la démocratie suisse et aux Cantons…Viennent ensuite de multiples commentaires sur chacun des accords sectoriels: accord sur la libre circulation des personnes, sur le transport aérien, sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route, sur la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité, sur certains aspects relatifs aux marchés publics et sur la coopération scientifique et technologique, ainsi que l'accord relatif aux échanges de produits agricoles et que l'accord concernant l'assurance directe autre que l'assurance sur la vie de 1989. (MT)

*** ALAIN BARRAU: Conférence des présidents de parlement des pays participant au Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris - Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ).Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 2615. 2000, 30 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-110089-7.

Ce rapport d'information présente les résultats de la Conférence tenue à Zagreb en septembre dernier ainsi que des contacts noués à cette occasion par le député français Alain Barrau. (MT)

*** Eurasian Studies. Turkish International Cooperation Agency (6 Akay Road, 06640 Küçükesat, Ankara, Turquie. Tél.: (90-312) 4122790 - fax: 4172799). 2000, n° 17, 142 p..

Ce numéro de la revue trimestrielle publiée par l'Agence turque de coopération internationale voit des universitaires turcs s'employer à élucider des concepts et des espaces -"turkic" contre "turkisme", le Caucase et ses pays, le projet de monuments turcs en Mongolie…-, s'intéresser à des foyers de tension (le Kosovo "d'où jusqu'où ?") et à des sujets sensibles comme la coopération entre la Turquie et les Républiques turcophones en matière de culture et d'éducation ou la coopération régionale entre les Républiques d'Asie centrale et les "mouvements d'intégration". De grands sujets internationaux qui touchent les pays abritant des populations turcophones sont également abordés: "nouvelles menaces et nouvelle stratégie" pour l'Otan, la sécurité des oléoducs de la Caspienne… (GC)

*** ALAIN JOXE, ELIE KHEIR (sous la dir. de): Processus de paix et états de guerre. Colombie, Balkans, Moyen-Orient. CIRPES (Groupe de sociologie de la défense de l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, Paris - Internet: www//ehess.fr/cirpes/).Collection "Cahier d'Etudes Stratégiques", n° 29. 2000, 168 p., 115 FF. ISBN 2-905758-21-X.

Ce Cahier 1999-2000 sur le débat stratégique euro-américain porte sur les processus de paix en panne et les états de guerre rémanents dans trois lieux où, selon Alain Joxe, "l'Europe et les Etats-Unis déploient des représentations différentes de la sécurité et de la paix". Au cœur de la problématique se trouve la Turquie qui fait l'objet de deux chapitres signés par Elie Kheir. Chercheur au Cirpes, il commence par appréhender ce pays "entre alliance américaine et identité européenne". Il lance ensuite un coup de projecteur sur "l'alliance turco-israélienne" à la lumière des problèmes kurde et palestinien, ce qui conduit Alain Joxe à parler d'une "alliance entre deux incertitudes". Les projecteurs sont ensuite braqués sur Israël qui, écrivait Alain Joxe en septembre dernier, apparaît "comme provisoirement incapable de mettre fin au conflit avec les Palestiniens par une paix qui ne soit pas un diktat", un point de vue que les événements actuels font tout sauf démentir. Elie Kheir analyse, pour sa part, les convergences et divergences euro-américaines avant de présenter une "chronologie américaine du processus de paix" et l'attitude de l'Union par rapport à ce dernier. Le même auteur s'intéresse ensuite, dans la troisième partie, à l'Irak dans la stratégie américaine, cette confrontation permanente ne convenant plus, juge Pierre Joxe, aux "intérêts bien compris de l'Europe ni sur le plan éthique ni sur le plan pétrolier". Viennent ensuite deux chroniques consacrées, d'une part, à la fin de l'occupation israélienne du Liban (Elie Kheir) et, d'autre part, à la sortie de guerre du Kosovo (Etienne de Durand). Enfin, une chronique de la "paix en panne" est traitée par Alain Joxe sous le titre "Grande Colombie: guerre antidrogue et processus de paix". (MT)

*** ISMAIL A. SIRAGELDIN: Sustainable Human Development in the 21st Century in the Middle East and North Africa: an Evolutionary Perspective. IInd Mediterranean Programme Lecture. European University Institute (Robert Schuman Centre for Advanced Studies, Badia Fiesolana, 9 via dei Roccettini, I-50016 San Domenico di Fiesole (Fi), Italy. Fax: (39-055) 4685770 - Internet: http: //http://www.iue.it/RCS/MED/ ). 2000, 30 p..

Professeur émérite de l'Université Johns Hopkins de Baltimore, Ismail A. Sirageldin a été l'invité du Programme méditerranéen du Centre Robert Schuman du prestigieux Institut européen de Florence. Cette publication reprend la conférence qu'il a donnée, en mars de l'année dernière. Il y a tracé une perspective évolutionniste pour un développement humain alternatif et durable au 21ème siècle au Moyen-Orient et en Afrique du Nord. Sur la base d'une approche multidimensionnelle et multidisciplinaire, il appréhende l'évolution humaine comme une maximisation des probabilités de survie qui lie le développement humain à l'accumulation des connaissances. Pour lui, si l'évolution s'est forgée pendant des siècles à travers des évolutions culturelles symboliques, le destin de la personne est aujourd'hui de "savoir". L'auteur constate et s'emploie aussi à démontrer qu'un des facteurs clef pour le développement humain dans l'ensemble de la région méditerranéenne réside dans la dynamique des populations. Il envisage encore ce que le régionalisme et la globalisation impliquent pour le développement humain, avant de s'intéresser au rôle des gouvernements et de la gouvernance. (GC)

*** Politica exterior. Commercial Atheneum (6 Padilla, E-28006 Madrid. Tél.: (34-91) 4312628 - fax: 5777252). Sept./oct. 2000, n° 77, 185 p., 1.500 pta, 9 euros. Abonnement annuel: 7.200 pta (Espagne), 13.000 pta (étranger).

Dans ce numéro, l'ancien secrétaire d'Etat américain Zbigniew Brzezinski attire l'attention sur le protectorat militaire que les Etats-Unis continuent à exercer alors que l'Europe approfondit son intégration économique et politique. Une situation qui, explique-t-il, provoque tension et ressentiments. Une situation qui risque aussi d'entraîner un embargo économique et technologique pendant le premier quart du 21ème siècle. Autres sujets traités dans ce numéro: la défense européenne d'un point de vue français, la défense nécessaire à l'Espagne, l'Europe et ses architectes au moment où s'ouvre le grand débat sur l'avenir de l'intégration, le capitalisme contre la démocratie, l'économie politique de la "dollarisation"...

*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (BP 52, F-92502 Rueil-Malmaison Cedex. Tél.: (33-1) 41299991). Mars 2001, n° 28, 8 p.. Abonnement annuel: 3.000 FF, 457,35 euros.

Ce numéro présente le programme de la Commission européenne pour parvenir à un marché «ouvert et accessible à tous» d'ici 2005, programme qui a été discuté lors du sommet de Stockholm. Il traite aussi de la transposition de directives par ordonnance en France, du dialogue social européen (intérim et télétravail) et de la difficulté de mesurer la pauvreté en Europe.

*** Bulletin européen. Edizioni Nagard (9 via Larga, I-20122 Milan. Tél.: (39-02) 58371400 - fax: 58304790.) Juin-juillet 2000, n° 601-602, 25 p..

Guido Ravasi explique que l'euro n'a fait que s'affaiblir depuis son apparition, ce qui s'explique par des faiblesses politiques, en particulier le manque de cohésion de l'Union. Pour sa part, Fausto Capelli analyse la protection des produits agro-alimentaires italiens et européens…

*** Comunidad Europea. Aranzadi Editorial (34 Carlos III, E-31486 Elcano, Navarre, Espagne. Tél.: (34-948) 297297 - fax: 330845. Mars 2001, n° 3, 97 p..

Au sommaire: le mois de février à Bruxelles, la signature du Traité de Nice, les comptes annuels de la Banque centrale européenne et les orientations relatives au règlement juridique en matière de comptabilité, le taux maximal d'alcoolémie pour les conducteurs, les aides aux pêcheurs espagnols, le droit de la compétence, les mécanismes d'interventions rapides…

Revues en bref

*** Louvain. Mars 2001, Bruxelles. Au sommaire de cette revue de l'Université catholique de Louvain (la-Neuve), en particulier un dossier consacré au cancer. *** Euroistituzioni. 28 fév./12 mars 2001, Rome. Pour un processus politique et un mode de gouvernance démocratiques qui reflètent les besoins des citoyens, des consommateurs et de l'entreprise. *** Courrier économique et financier. 23 mars 2001, Bruxelles. Cette feuille de la banque KBC s'intéresse notamment aux produits de placement durables qui représentent aujourd'hui un peu plus d'un milliard d'euros en Belgique, la conscience collective écologique s'étant fortement développée. *** European economics perspectives. Mars 2001, Londres. Au sommaire: l'euro et les investissements, la question de savoir si l'intégration économique doit entraîner une harmonisation des taxes, le Creative Accounting… *** La lettre du CEPII. Février 2001, Paris. Le démantèlement de l'Accord Multifibre d'ici 2005 et la prochaine adhésion à l'OMC de la Chine, premier exportateur mondial de vêtements, vont modifier les conditions de la concurrence internationale dans le secteur du textile et de l'habillement. *** Finnfacts. Les entreprises finlandaises développent leurs activités à l'étranger. La moitié du personnel des groupes les plus importants travaille à l'étranger et plus des deux tiers du chiffre d'affaires provient des implantations à l'étranger. Côté énergie, le bois occupe une place de plus en plus importante. L'année dernière il a servi à couvrir un cinquième de la consommation d'énergie et environ 10 pour cent de la production d'électricité. *** 30 Giorni. Rome, 2001, n° 1, 5,16 euros. Cette revue publiée en différentes langues (outre l'italien, français, anglais, allemand, espagnol et portugais) et dirigée par Giulio Andreotti qui signe un éditorial consacré à "l'Afrique unie" contient, entre autres, un article sur l'Algérie musulmane qui célèbre Saint Augustin ce printemps à Alger et une enquête fouillée sur le Sacré Collège des cardinaux. *** One Country. New York, 2001. Ce numéro de la revue des Bahá'i contient notamment un article intitulé "Science, religion et développement".

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