*** GERARD GRUNBERG, PASCAL PERRINEAU, COLETTE YSMAL (sous la dir. de): Le vote des Quinze. Les élections européennes du 13 juin 1999. Presses de Sciences Po (44 rue du Four, F-75006 Paris. E-mail: presses.sciences-po.fr - Internet: http: //http://www.sciences-po.fr ). Collection "Chroniques électorales". 2000, 400 p.., 278 FF, 42,38 euros. ISBN 2-7246-0815-1.
Les responsables de ce septième volume de la collection des "Chroniques électorales", auquel ont collaboré une vingtaine de chercheurs, ont essayé de traiter les dernières élections européennes "pour ce qu'elles nous révèlent de la construction européenne"; ils l'indiquent dans l'introduction, dans laquelle ils soulignent en particulier que, comme le montre le chapitre sur le thème "Représentation politique et intégration européenne" rédigé par Hermann Schmitt et Jacques Thomassen, "la représentation politique fonctionne mieux qu'on veut bien le croire au niveau européen". Les mêmes auteurs font une série d'observations intéressantes en constatant en particulier que la gauche "est devenue de plus en plus européenne, alors que la droite se déplaçait de l'europhilie vers l'euroscepticisme parfois le plus avéré" et, surtout, que la dimension européenne a "acquis une autonomie croissante par rapport à la dimension gauche-droite". En notant que la "dimension européenne a "travaillé" le corps électoral" et a entraîné "au plan européen une "représentation par le bas" où les électeurs ont initié un mouvement des élites davantage que celles-ci n'ont influencé ceux-là", les auteurs parlent d'une "autonomisation de l'enjeu européen" qui fait que les élections européennes ne peuvent plus être vues comme une "élection de second ordre". Quant à "l'européanisation défaillante" des campagnes électorales dans les différents Etats membres, elle a été due, selon Jacques Gerstlé, Holli Semetko, Klaus Schoenbach et Marina Villa, dans leur étude comparée des campagnes en France, Allemagne, italie et Pays-Bas, en particulier au fait que les dernières élections ont été "brouillées" par "un événement lourd au plan international" (la guerre du Kosovo), et parfois par un "agenda national surchargé" (dans le cas de l'Allemagne, par exemple).
A propos des résultats des élections européennes de juin dernier, David Hanley et Colette Ysmal dans un chapitre et Gérard Grunberg et Gerassimos Moschonas dans un autre affirment qu'il faut interpréter de manière plus nuancée ce qui a été considéré comme une victoire du PPE et une "cuisante défaite" du PSE, en estimant qu'il s'agirait plutôt d'un "succès en trompe l'oeil" du PPE et d'une "défaite honorable des socialistes", le rapport des forces s'étant inversé surtout dans deux grands pays - l'Allemagne et la Grande-Bretagne - alors qu'ailleurs, les changements ont été moins nets. Cet ouvrage ambitieux et précis, qui décrit la "géographie électorale de l'Europe" après les élections de juin dernier, constate aussi que, politiquement, les changements les plus importants ont affecté finalement les partis "plus marginaux", et souligne que la "principale victime" de ce scrutin a été l'extrême-droite qui, même si elle a des élus européens (mais pas assez nombreux ou cohérents pour former un groupe politique), est réduite "à la portion congrue", après ses succès des années 80 et du début des années 90. Quant au déclin parfois dramatique de la participation électorale (record à la baisse de 24,02% en Grande-Bretagne, suivie par les Pays-Bas avec 29,95% et la Finlande avec 30%, alors que le Danemark "incarne l'exemple du statu quo temporel presque parfait"), Pascal Delwit, tout en reconnaissant ses conséquences négatives en termes de "légitimité", souligne que, d'une manière générale, l'abstention aux élections progresse dans ce dernier quart de siècle et que, par exemple, après les élections de juin 1997 en France, on avait pu constater que le "parti de l'abstention" avait été, pour la troisième fois lors des législatives de la dernière décennie, "le premier parti de France".
Marina Gazzo
*** CHRISTOPHER BOOKER: Nice and Beyond - The Parting of the Ways? Centre for Policy Studies (57 Tufton Street, London SW1P 3QL. Tél.: (44-020) 72224488 - fax: 72224388 - Email: mail@cps.org.uk - Internet http://www.cps.org.uk ). 2000, 63 p., 7,50 livres. ISBN 1-903219-17-5.
Allons tout droit à la conclusion de ce pamphlet de Christopher Booker, auteur d'un commentaire hebdomadaire dans l'ouvertement eurosceptique Sunday Telegraph, pamphlet rédigé après, en particulier, une visite à Strasbourg à l'invitation de Nigel Farage, élu européen de l'UK Independence Party. Que dit cette conclusion ?: "La perspective qui s'est dessinée suite aux événements de l'an 2000 n'est pas que le Royaume-Uni peut décider de sa propre initiative de quitter l'Union européenne. C'est que l'Union européenne s'est placée dans une voie qui empêche le Royaume-Uni d'y rester. Ce sera "l'Europe" qui quitte le Royaume-Uni, plutôt que le contraire". Peut-on être plus clairs ? En décrivant les développements dans l'Union depuis l'automne 1998, peu après la ratification du Traité d'Amsterdam, jusqu'à aujourd'hui, Christopher Booker s'en prend à la fois à Tony Blair et -un peu moins- à William Hague, et ajoute un post scriptum pas tout à fait exact au sujet des "concessions majeures" faites, selon lui, par les travaillistes au sujet de la Charte européenne des droits fondamentaux, puisqu'il affirme que le gouvernement britannique, "après un ou deux changements relativement mineurs au projet", avait "retiré ses précédentes objections à l'inclusion de la Charte dans le traité". Avant le sommet de Nice, Tony Blair "sait combien il est isolé", note l'auteur qui, à propos de William Hague, remarque que "le vrai problème des Tories, c'est que, tout comme M. Blair, ils ont été dépassés par la vitesse à laquelle le processus d'intégration européenne est à présent en train d'avancer".
(MG)
*** Elan. Revue éditée par le FEC (17 place Saint-Etienne, F-67081 Strasbourg. Tél.: (33-3) 88353620 - fax: 88379983).
Dans le numéro du quatrième trimestre 2000 de ce périodique figure un article consacré à "Pierre Pflimlin... l'européen", avec en particulier un souvenir de Paul Collowald, son chef de cabinet à l'époque où l'homme politique français récemment disparu était président du Parlement européen. M. Collowald se souvient de Pflimlin lui racontant comment, en février 1999, il était allé à Bordeaux "pour conforter François Bayrou dans son idée de constituer une "liste authentiquement européenne" pour les élections au Parlement européen", et, en remontant jusqu'en septembre 1962, il rappelle la contribution donnée à l'époque par Pflimlin, devant l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, à l'idée des "coopérations renforcées". Il y a presque quarante ans, Pierre Pflimlin disait: "Je crois que nous devrions (...) étudier ce que j'appelle un système différencié. Il comprendrait, en premier lieu, un noyau solide de pays qui, progressivement, constitueraient une véritable communauté, fortement structurée (...). D'autre part, autour de ce noyau, on pourrait imaginer que s'articule, selon des modalités qui resteraient à définir, un ensemble de pays qui coopéreraient avec le groupe central dans la mesure où leur situation politique et économique le leur permettrait".
(MG)
*** FRANCOIS LONCLE: Vers un charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Kiosque de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris. Internet: http: //http://www.assemblee-nationale.fr ). 2000, 54 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-108734-3.
Maintenant que le contenu de la Charte des droits fondamentaux est connu, ce rapport d'étape rendu public en mars dernier par le député François Loncle reste pertinent. D'abord parce qu'il évoque les sources d'inspiration de la Charte. L'auteur observe que celle-ci, "sous l'apparence de la nouveauté", s'inscrit en réalité dans une dynamique déjà ancienne créée par les Traités et la jurisprudence de la Cour de justice. Une dynamique qui a seulement été freinée, jusqu'à présent, par l'absence de reconnaissance à l'UE "d'un pouvoir normatif général en matière de droits de l'homme". Ensuite parce que Loncle s'interroge sur la valeur juridique que ce texte pourrait revêtir et sur le contrôle juridictionnel qui pourrait en garantir l'application (selon lui, une révision des procédures de recours juridictionnels devant la Cour de Luxembourg s'avérera indispensable). Il observe entre autres, à cet égard, que "la reconnaissance d'un simple caractère déclaratif à cette charte serait source de désillusions et d'interrogations quant à l'intérêt de l'exercice". Remarque qui demeure pertinente, elle aussi...
(MT)
*** ANNE RAMSAY (sous la dir. de): Eurojargon. A dictionary of European Union. CPI (91 High Street, Bruton, Somerset BA10 0BH). 2000, 382 p.. ISBN 1-898869-67-7.
S'il en est à sa sixième édition, c'est bien que cet ouvrage répond à un besoin toujours grandissant. Qui ne s'y perd pas dans la jungle des acronymes et autres abréviations boiteuses qui fleurissent dans l'UE ? Personne ! D'où l'intérêt de ce livre qui en décrypte pas moins de quatre mille, de "3SNET" (pour Short Sea Shipping Network) à YWU (pour Year-Work-Unit). Grâce soit rendue à Anne Ramsay pour ce bel exercice de transparence qui est, en même temps, une pierre dans le jardin des technocrates qui nous dirigent…
(MT)
*** Revue trimestrielle de droit européen. Dalloz (31-35 rue Froidevaux, F-75685 Paris Cedex 14. Tél.: (33-1) 40 654 53 53 - fax: 40 64 54 71). Octobre/décembre 1999, 237 p.. Abonnement: 800 FF.
Dans ce numéro de la Revue dirigée par Yvon Loussouarn et Jean-Paul Jacqué, Jean-Claude Piris, directeur général du Service juridique du Conseil de l'UE, apporte sa contribution au débat (qui, depuis, s'est considérablement amplifié) sur la possibilité et l'opportunité de doter l'UE d'une constitution. Il rappelle que la Cour de justice a constaté que les traités sur lesquels se fonde l'UE comportent déjà "certains éléments importants qui figurent dans les définitions que les dictionnaires juridiques donnent d'une constitution" et se demande si cette "charte constitutionnelle" de l'Union pourrait être transformée "en une constitution analogue à celle d'un Etat". Après avoir examiné quatre critères auxquels devrait satisfaire une éventuelle "constitution" de l'UE afin qu'elle soit comparable à celle d'un Etat (répartition plus claire des compétences entre l'UE et les Etats membres, organisation d'un gouvernement de l'Union, souveraineté de l'UE dans le domaine extérieur et adoption d'une constitution de l'UE directement par son (ses) peuple (s) …), il parvient à la conclusion que ces critères ne semblent pas être "bien adaptés au caractère sui generis actuel de l'UE".
Cependant, Jean-Claude Piris considère "possible et souhaitable" d'apporter un certain nombre d'améliorations à la "charte constitutionnelle " de l'Union européenne -et le débat politique qui s'est développé depuis, en s'accélérant au cours des derniers mois, notamment suite à l'adoption du projet de Charte européenne des droits fondamentaux par la Convention qui a rédigé cette Charte, montre qu'en réalité, on pourra sans doute aller plus loin que quelques "améliorations". Parmi les moyens d'améliorer les traités européens, l'auteur parle d'un "traité-charte" unique et plus simple (une voie qui semble maintenant réaliste après Nice), un "catalogue des droits" (qui sont entre-temps énoncés dans la Charte des droits fondamentaux, même si, pour certains, elle est encore très imparfaite), le renforcement de la légitimité démocratique par l'intermédiaire du PE (ce qui devrait résulter au moins en partie de l'actuelle CIG, en particulier grâce à l'extension de la codécision), le renforcement de la légitimité démocratique par "un engagement plus grand de la part des Etats membres" (notamment par le biais d'une plus grande participation des Parlements nationaux, qui est de plus en plus largement souhaitée), le renforcement de l'efficacité, de l'indépendance et de l'autorité de la Commission (l'un des thèmes de la CIG actuelle), le renforcement de "l'efficacité, de la continuité et la cohérence des actions du Conseil" (M. Piris, auteur avec l'ancien Secrétaire général JürgenTrumpf, d'un important rapport à ce sujet, fait une série de suggestions concrètes, mais il est vrai qu'actuellement, à la CIG, la réforme du Conseil est pratiquement envisagée seulement sous l'angle de la repondération des voix). Il y a un an, M. Piris anticipait l'intensification du débat politique sur une "constitution" européenne et estimait que, de toute façon, il fallait continuer à "améliorer les éléments constitutionnels existants des traités fondateurs de l'Union européenne". Un travail à engager bientôt, dans "l'après-Nice".
(MG)
*** Affari Esteri. Rivista trimestrale (19, Largo Fontanella di Borghese, I-00186 Roma. Tél.: (39-6)
687 89 26). Automne 2000, N° 128, 215 p. Abonnement: 85.000 lires.
Dans le dernier numéro de la revue trimestrielle Affari Esteri (dont nous ne disposons que d'un tiré à part), Pietro Calamia, qui a été en particulier Représentant permanent de l'Italie auprès des Communautés européennes de 1984 à1990, consacre un article au débat sur l'Europe et à la méthode Monnet. Il reconnaît que les fréquentes allusions à un "présumé dépassement de la méthode Monnet des petits pas laissent perplexes", étant donné qu'on vient justement d'ouvrir, en Europe, de nouveaux chantiers pour la politique de la sécurité et de la défense sur lesquels on pourra progresser "seulement progressivement et par étapes", puisqu'on s'attaque là aux "symboles de souveraineté d'Etats" qui restent encore.
Quant à la réforme de la CIG, l'ambassadeur Calamia affirme en particulier qu'une "réforme nécessaire", selon lui, est celle du système de rotation semestriel de la Présidence du Conseil. Et il propose des Présidences d'au moins 18 mois, confiées à 4-5 pays et coordonnées par les pays à plus forte population, qui permettraient, selon lui, de "créer progressivement de meilleures conditions pour le dialogue politico-institutionnel avec la Commission et le Parlement". Selon Pietro Calamia, le rôle de Monsieur Pesc "se situerait mieux" dans le cadre d'une Présidence ainsi réorganisée. En outre, à ses yeux, la simplification des coopérations renforcées est probablement la plus importante parmi les réformes institutionnelles sur la table de négociations de la CIG, et elle constituerait "la réponse politiquement la plus valable aux préoccupations de ceux qui craignent qu'une Union formée de 25-30 pays puisse être paralysée". Ainsi, dit-il, "un groupe d'avant-garde pourrait se constituer au sein de l'Union et aurait sûrement un effet d'entraînement sur l'ensemble des pays membres".
(MG)
*** Le Magazine. Edité par la Commission européenne DG éducation et culture (200, rue de la Loi, B-1049 Bruxelles - Tél.: (32-02) 2991111 - fax: 2964259 - E-mail: eac-info@cec.eu.int). N° 13, 2000, 39 p..
La Commission présente son programme "culturel 2000". Son but: raccourcir les procédures afin que les opérateurs culturels reçoivent le soutien financier de la Commission avant et non après la manifestation qu'ils organisent. La Commission privilégiera les réalisations culturelles concrètes. C'est-à-dire les festivals, expositions, chantiers et restauration s'adressant au public le plus large, y compris les jeunes. Avec, également, une attention toute particulière consacrée aux personnes défavorisées. Deux exemples: faire participer les malentendants au théâtre ou créer un réseau européen de l'Art Nouveau qui réunit les institutions publiques et privées de 11 pays européens. Autre point de ce programme: penser l'éducation de demain. Selon la Commission, une personne sur deux aura un emploi dépendant des nouvelles technologies d'ici 5 ans. Il est donc nécessaire de faire grimper le nombre d'internautes en Europe. L'initiative baptisée "eLearning" compte permettre l'accès à Internet pour la fin de l'année 2001 à toutes les écoles, y compris dans les pays plus défavorisés comme la Pologne ou la Hongrie. La Communauté européenne a déjà mis en place un programme d'aide à l'éducation il y a dix ans, nommé Tempus. Un projet qui a fait ses preuves. Autres thèmes abordés: la coopération internationale, la formation des jeunes via les programmes Leonardo, la promotion de l'égalité des étudiants handicapés et le sport. Sans oublier la citoyenneté: L'Europe à l'écoute de la société civile et l'information européenne en tant que stratégie de proximité.
*** Une utilisation durable de l'eau européenne ? Rapport édité par l'Agence européenne de l'environnement et distribué par l'Office des publications officielles des CE ( 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg - Tél.: (352) 29 29 424 55 - fax: 29 427 58 - E-mail: info.info@cec.eu.int). Rapport d'évaluation de l'environnement n° 7, 2000, 35 p..
Voici un rapport qui donne aux ministres, hauts fonctionnaires ou autres décideurs et personnes intéressées par la politique de l'eau une vue globale des problèmes majeurs liés à cette question à l'échelle européenne. Des questions essentielles sont ici posées: Quel est le stock d'eau et quelle quantité est disponible, quelle quantité d'eau est utilisée, quelle est la qualité de notre eau, qu'est-ce qui affecte notre eau et comment est-elle gérée. Autant de questions qui permettent de préciser les initiatives à prendre afin de parer aux besoins de la planète. Plusieurs objectifs se dégagent: préconiser l'obtention d'un bon statut pour les eaux souterraines et de surface d'ici 2015, promouvoir l'utilisation durable de l'eau en se basant sur sa protection à long terme des ressources disponibles, soutenir la protection des eaux frontalières et transfrontalières et stimuler la réduction progressive de la pollution par des substances dangereuses.
*** Europa Regioni. Édité par l'AICCRE (86, Piazza di Trevi I-00187, Rome, Tél.: (39-06) 69 94 04 61 - fax: 67 93 275- E-mail: http://www.aiccre.it-europaregioni @aiccre.it). n° 32, 13 octobre 2000. Abonnement annuel: 100.000 lires.
Au sommaire: le non à l'Europe du Danemark comme incitant à une réforme institutionnelle en ce qui concerne la règle de l'unanimité dans la prise de décision à l'échelon européen, règle qui a parfois pour effet de paralyser la marche de l'Europe. Une règle de prise de décision démocratique qui inquiète certains pays "jeunes" de l'Union, ceux qui n'ont pas beaucoup de temps pour se familiariser avec l'esprit qui préside à l'entreprise lancée voici cinquante ans. Autre thème abordé: fonds structurels: le jeune et le nouveau.
Revues nationales. En bref
*** La lettre d'Euskadi. Paris, octobre 2000, n°39. Au sommaire: La firme suédoise Ericsson compte fabriquer des mobiles Internet près de Bilbao à partir de 2001. Le rythme de fabrication sera de deux millions par an. A cet effet, la société construit une nouvelle usine de 16 000 m2 qui sera disponible en mai prochain. Autre investissement: deux tours japonaises à Bilbao, Victoria construit son musée, EITB investit dans l'audiovisuel et la police basque. *** Inforegio. Bruxelles, octobre 2000. Au sommaire: Portrait d'une région: Lisbonne et la vallée du Tage, découverte d'un État membre: la Finlande, un pont entre l'Union et la Russie, événement: lancement d'Interreg III: qui a pour but de favoriser le développement harmonieux, équilibré et durable de l'ensemble de l'Union. Ainsi que le bilan du programme Terra: de nouvelles idées pour l'aménagement du territoire. *** Slovenia Weekly. Ljubljana, octobre 24, 2000, vol.7. Au sommaire: Les résultats finaux de l'élection et une analyse de la situation politique, l'introduction de licences pour le transport d'animaux, l'urgence en ce qui concerne la protection des minorités, le marché économique et l'évolution des médias locaux. ***Rassegna. Rome, 31 octobre 2000, année XLVI, n°40. Au sommaire: les pluies diluviennes dans le Nord de l'Italie, société multiethnique: la question de l'Islam en Italie, mobilisation des agriculteurs contre la mondialisation et le manque de vocation au sein de la profession d'infirmière