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Bulletin Quotidien Europe N° 13820
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BRÈVES / Bce

L'institut de Francfort publie un guide d'harmonisation de la mise en œuvre des opérations sur titres en 'T+1'

03/03/2026 (Agence Europe)La Banque centrale européenne (BCE) a publié, mardi 3 mars, un guide de mise en œuvre des opérations sur titres en 'T+1', complétant la 'feuille de route' de haut niveau présentée en juin dernier par le 'EU T+1 Industry Committee', comité industriel chargé de coordonner le volet opérationnel de la réforme européenne (EUROPE 13714/32). Le guide de la BCE précise les adaptations techniques requises pour harmoniser et automatiser le traitement des opérations. Il vise à garantir une application cohérente du nouveau délai par l’ensemble des acteurs de marché au sein de l’Union européenne. Le document a vocation à être intégré au 'corpus réglementaire unique' ('Single Rulebook') élaboré dans le cadre d’'AMI-SeCo', le groupe consultatif de l’Eurosystème réunissant banques centrales et professionnels du secteur autour des infrastructures de règlement-livraison des titres et des garanties. Voir le guide de la BCE : https://aeur.eu/f/kzi  (BD)

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