*** La Revue nouvelle. ASBL "La Revue nouvelle" (126 bld. Général Jacques, B-1050 Bruxelles. Tél.: (32-2) 6403107 - fax: idem - E-mail: joelle.kwaschin@euronet.be). Janvier/février 2003, n° 1-2, 106 p., 8,68 euros. Abonnement: 74,36 euros.
Ce numéro de la revue sociopolitique et culturelle belge bien connue est tout entier consacré à la Convention et à son premier résultat tangible: l'apparition du mot "Constitution" qui, "à mettre au crédit de l'échec patent du traité de Nice", porte en lui une "rupture qualitative dans la construction d'une Europe politique". Le directeur de la publication, Théo Hachez, explique dans sa contribution introductive que les Etats membres seront donc appelés à reconnaître, par ce texte constitutionnel, "l'existence légitime d'une souveraineté commune", ce qui n'est pas évident pour eux qui "ont vécu du rêve de leur exclusivité", mais se révèle d'une impérative nécessité du point de vue démocratique: cette reconnaissance apparaîtra comme une "compensation à la perte d'emprise du politique consécutive à la perte d'autonomie réelle des Etats" et, surtout, elle fera "entrer la souveraineté commune dans le champ de la démocratie en explicitant les conditions de son exercice et en les rendant plus directement accessibles au citoyen européen". Toutefois, l'acceptation du principe constitutionnel ne règle pas tout, encore faut-il savoir quels mécanismes de pouvoir seront mis en place ou, pour le dire de manière plus précise, si l'Europe politique sera "plus ou moins fédérale". A ce propos, en partant de la proposition franco-allemande de mettre en concurrence, à travers deux présidences (Conseil européen et Commission), les "deux prismes de légitimité" de l'Europe politique que sont "celui des Etats-nations et celui de la représentation décloisonnée du peuple européen", Théo Hachez avance que l'émergence d'une Europe à deux vitesses, qui serait la réplique au "risque réel de dilution" que font courir l'élargissement et les différences d'ambition européenne, semble s'annoncer "comme la soumission de partenaires obligés de cette entente franco-allemande". Et de formuler ce commentaire interpellant pour qui suit l'actualité des dernières semaines: "Si la force de l'Europe postule aujourd'hui un centre, elle aura une périphérie… récalcitrante. Si cette force ne peut s'éprouver que par l'opposition à un tiers, les Etats-Unis, alors l'alignement des gouvernements de cette périphérie sur la politique des Américains, par delà leur opinion publique, doit être aussi compris comme un avertissement relevant de la diplomatie intérieure européenne".
L'intérêt de ce numéro va bien au-delà de l'analyse politique, aussi pertinente puisse-t-elle être. Alimenté par le groupe Avicenne qui est constitué de penseurs représentatifs des communautés spirituelles ou philosophiques, laïques et religieuses, et qui s'est donné pour mission de "faire émerger l'âme plurielle de l'Europe", il tourne tout entier autour de la question de savoir s'il faut que la future Constitution européenne confesse les valeurs fondatrices, les principes qui lui serviront de fondements ou de références. Pour Théo Hachez, "l'abstention de débat sur les butées et les horizons" de la Constitution "serait comme une occasion manquée qui creuserait le déficit de sens du politique" alors que, à l'inverse, "la volonté de dépasser un consensus a minima peut être par elle-même le stimulant d'une expérience démocratique". Un point de vue appuyé par Jean-Marc Ferry qui, professeur de philosophie à l'Université libre de Bruxelles, ponctue une remarquable contribution plaidant pour le consensus par confrontation par cette affirmation: "l'excommunication politique du religieux n'est plus de rigueur" ! Ecrivain et maître de conférences à la faculté de droit de Douai (Université d'Artois), Nourredine Saadi juge, lui, que faire référence au Dieu des chrétiens aurait pour effet d'exclure les millions de musulmans issus de l'immigration, avant d'affirmer que l'islam a, pour sa part, à se confronter aux valeurs démocratiques constitutives de l'Union. Tandis que Philippe Bacq, professeur au Centre international d'études et de formation religieuse Lumen Vitae à Bruxelles, estime qu'une référence aux héritages religieux de l'Europe pourrait trouver place dans le préambule pour autant qu'elle exprime les points d'accord et les divergences entre Eglises et entre les Eglises et la laïcité, Olivier Boruchowitch, rédacteur en chef de la revue du Centre communautaire laïc juif Regards, défend l'avis que la Constitution, garante de la démocratie, ne peut faire référence qu'à des valeurs communément partagées. Pour Olivier Abel, professeur de philosophie à la Faculté de théologie protestante de Paris, "il faut donner aux mille sources de l'Europe, à la diversité de ses mémoires, la possibilité de contribuer au futur", tandis que Georges Liénard, secrétaire général de la Fédération humaniste européenne, se demande si la revendication des Eglises d'inscrire la transcendance dans le préambule ne reflète pas leur volonté d'obtenir une place privilégiée au sein des institutions et que Guillaume de Stexhe, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis et membre du Comité consultatif de bioéthique, souligne que la transcendance par rapport à laquelle il faut situer les valeurs est celle des "principes éthico-moraux de la démocratie". Conclusion des membres d'Avicenne: "Il faut inscrire dans la future Constitution non la transcendance, mais la nécessaire mise en débat public des différentes convictions".
Michel Theys
*** PIERRE LEQUILLER: Un président pour l'Europe. Fondation Robert Schuman (29 Bld. Raspail, F-75007 Paris. Tél.: (33-1) 53638300 - fax: 53638301 - Internet: http://www.robert-schuman.org ). Collection "Notes de la Fondation Robert Schuman". 2003, 80 p., 10 euros. ISBN en cours.
Président de la Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale française, Pierre Lequiller est un homme de convictions. Et c'est un Conventionnel qui n'a pas sa langue en poche: "l'idée que l'Europe ne parle pas d'une voix forte sur la scène internationale m'insupporte", s'emporte-t-il en précisant dans la foulée que, "par défaut, nous devons nous considérer comme coupables du carnage israélo-palestinien". Un propos bien senti qui, par les temps qui courent, se fait d'une cruelle pertinence… Pour sortir de cette situation, Pierre Lequiller consacre cet opuscule à la nécessaire "création d'un président pour l'Europe". Dans un premier temps, le député français procède à un état des lieux du débat, passant en revue les propositions Aznar-Blair-Chirac (président du Conseil européen), Badinter-Quermonne-Berès (chef du Gouvernement de l'Union), ainsi que le maintien d'une forme de Présidence tournante, option privilégiée par la Commission et les pays du Benelux. Dans la seconde partie de sa réflexion, l'auteur cerne les modalités de mise en place d'une présidence bicéphale et d'une Présidence monocéphale. La première formule, avancée formellement par Paris et Berlin, n'est pas faite pour lui déplaire. Toutefois, il maintient - et défend avec conviction - ses arguments en faveur de la seconde option, celle d'un Président unique du Conseil européen et de la Commission, idée qu'il avait défendue dans une contribution à la Convention. "Sans doute n'y sommes-nous pas prêts aujourd'hui", reconnaît-il sans toutefois perdre espoir: "peut-être un jour, cet objectif fort et lisible pour tous, qui n'est (…) ni intergouvernemental, ni communautaire, mais simplement européen, pourra-t-il être atteint".
(MT)
*** ANNA MICHALSKI: Governing Europe: The Future Role of the European Commission. Nederlands Instituut voor internationale betrekkingen Clingendael (Research Department, Postbus 93080, NL-2509 AB 's-Gravenhage. Tél.: (31-70) 3746-605/622 - fax: 3746667 - E-mail: research@clingendael.nl - Internet: http: //http://www.clingendael.nl ). Collection "Study", n° 17. 2002, 80 p.. ISBN 90-5031-083-4.
Le rôle de la Commission européenne, les changements qu'elle a connus et les défis qu'elle a eu à relever lors des années 90, jusqu'à la Convention et l'élargissement, sont analysés dans cette étude d'Anna Michalski, chercheuse à l'Institut Clingendael, mais surtout "ancienne" de la Cellule de prospective de la Commission où elle a travaillé de 1996 à 2001. Analysant les expériences, parfois frustrantes, des Conférences intergouvernementales et les sommets de Maastricht, Amsterdam et Nice, ainsi que les réformes administratives intervenues au sein de la Commission, l'auteur examine avec réalisme, entre autres, le "Livre blanc" sur la gouvernance, la politisation récente de l'intégration européenne et les tendances intergouvernementales qui se manifestent actuellement dans l'Union. Cinq recommandations ponctuent l'ouvrage: il faut rétablir la crédibilité de la Commission, préciser son rôle comme "Regime Manager" dans le système communautaire, lui attribuer des pouvoirs exécutifs plus forts dans une gouvernance européenne décentralisée, renforcer son mandat programmatique et sa légitimité, enfin construire une vision commune européenne dans un contexte de diversité. En conclusion, une étude qui est réellement "prospective" et plaide pour une Commission forte, sa lecture étant recommandée aux chercheurs sur l'intégration européenne et à tous ceux qui s'intéressent aux débats constitutionnels et institutionnels actuels.
(PB)
*** Bulletin de jurisprudence constitutionnelle. Commission de Venise, Conseil de l'Europe (Fax: (33-3) 88412780 - E-mail: venice@coe.int). 2003, 220 p., 30,48 euros. Cette édition spéciale offre un aperçu historique des décisions clefs relatives aux relations entre les Cours constitutionnelles et les autres juridictions nationales, ainsi que l'interférence en la matière de l'action des juridictions européennes.
*** CECILE BARBIER: La Convention européenne. Genèse et premiers résultats. Centre de recherche et d'information socio-politiques (1A place Quetelet, B-1210 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2110180 - Internet: http://www.crisp.be ). Collection "Courrier hebdomadaire", n° 1776-1777. 2002, 94 p, 6,90 euros.
A l'heure où la Convention traverse une période de fortes turbulences en raison des dissensions qui prévalent au sein de l'Union, cette analyse vient à point nommer pour recontextualiser la mise sur pied de cette assemblée chargée de dessiner les contours de l'Europe de demain. Inspirée par le modèle fructueux de la Convention chargée d'élaborer la Charte des Droits fondamentaux de l'Union, la Convention constitue le fruit de la délicate alchimie entre la méthode communautaire et de la méthode intergouvernementale. Il est vrai que, dans leur état pur, la première effraie les capitales et la seconde n'a cessé de montrer ses limites en matière de révisions des traités. L'auteur se penche donc tour à tour sur le mandat de la Convention, sa structure, ses membres et sa méthode de travail. Mais Cécile Barbier va plus loin puisqu'elle dresse également un premier bilan. Pour ce faire, elle décrit les activités des différents groupes de travail et le contenu de leurs discussions.
(AD)
*** PHILIPPE RIVAUD, ANDY SMITH (sous la dir. de): La Commission européenne: les dynamiques d'une reconfiguration institutionnelle. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole-Polytechnique, F-75005 Paris). Collection "Politique européenne", n° 5. 2001, 149 p.. ISBN 2-7475-1763-2
Les tentatives de modélisation du fonctionnement de la Commission défient les schémas traditionnels. Cet ouvrage tente la manœuvre en décrivant, entre autres, les relations qui se trament entre la gardienne des traités et les autres institutions de l'Union. A noter une contribution éclairante de Sabine Saurugger sur les lobbies qui fréquentent l'institution et qui constituent des acteurs souvent peu connus du système.
(AD)
*** WILLIAM H. ROBINSON: Knowledge & Power. The essential connection between research and the work of the legislature. ECPRD (Parlement européen, ASP 05 D 51, rue Wiertz, 1047 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2844560 - fax: 2849005 - Internet: http: //http://www.ecprd.org ). 2002, 61 p..
Rédigée par un spécialiste du fameux Service de recherche du Congrès américain, cette brochure concise présente et analyse les défis actuels et les tâches spécifiques de la recherche et de la documentation parlementaire. La demande croissante d'information de la part des parlementaires, la complexité des décisions politiques et la rapidité qui prévaut dans le secteur de l'information augmentent la pression qui s'exerce sur les chercheurs au service des Parlements. L´auteur présente de manière claire les critères de nature à satisfaire à ces exigences. En annexe, un tableau compare l'organisation et les travaux des services de recherche et de documentation des Parlements d'une trentaine de pays européens. Une publication intéressante pour les chercheurs spécialisés en affaires parlementaires, les documentalistes et les bibliothécaires.
(PB)
*** LAURENCE EBERHARD HARRIBEY: L'Europe et la jeunesse. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole Polytechnique, F-75005 Paris). Collection "Logiques Politiques". 2002, 302 p., 24,40 euros. ISBN 2-7475-2645-3.
L'auteur, Docteur en science politique de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris, après une expérience de plusieurs années dans le secteur « Jeunesse » européen, se penche dans ce livre sur les différentes approches en matière de politique européenne de la jeunesse, développées séparément par le Conseil de l'Europe et par la Communauté, au travers, pour le premier, du Centre Européen de la Jeunesse, ensuite du Fonds Européen de la Jeunesse, pour la seconde du Forum européen de la Jeunesse. Différentes actions développées par ces deux organisations sont analysées sous le même angle. Le tout fait apparaître que ces deux organisations aux fondements et aux moyens fondamentalement différents ont conçu différemment leurs actions en matière de jeunesse. Menée sur près de trente-cinq ans, l'étude montre aussi comment on est passé d'une conception de la jeunesse baignant et impliquée dans le politique à une autre fondée sur la logique économique et marchande, les jeunes devenant un instrument de mesure pour les acteurs publics tentant de décoder des besoins, vrais ou supposés, auxquels répondre par une offre sur mesure de programmes d'actions à travers des politiques dites "de guichet". L'étude décrit cette évolution au départ de la recherche initiale du concept même de jeunesse, en passant par celui des politiques de jeunesse, par l'émergence des mouvements de jeunesse, les guerres d'influences entre mondes occidental et communiste durant la guerre froide, enfin les mises en oeuvre des politiques européennes, pour en arriver à la conclusion axée sur les processus d'européanisation des politiques publiques dans ce cadre.
(PBu)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié les documents suivants:
*** Cordis focus. RTD Results supplement. DG Entreprise (Fax: (352-4301) 32084 - E-mail: helpdesk@cordis.lu - Internet: http://www.cordis.lu/ ). Février 2003, n° 40, 44 p..
Ce supplément de la publication Cordis focus se concentre sur les résultats de l'activité de recherche et de développement menée dans le cadre des programmes communautaires. Partagé en plusieurs divisions, l'exposé couvre la médecine, l'environnement, l'énergie, les télécommunications et l'industrie. Pour chacune de ces matières, on découvre plusieurs projets innovants couronnés de succès. Chacun est brièvement décrit et accompagné des coordonnées des scientifiques qui en sont à la base.
*** L'Environnement pour les Européens. DG Environnement (Fax: (32-2) 2969560 - E-mail: envinfo@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/comm/environment/index_fr.htm). Janvier 2003, n° 13, 16 p..
Catherine Day, la directrice générale de la DG Environnement, donne une interview au magazine. Elle se réjouit de l'engagement de l'équipe qu'elle a rejoint en juin dernier. Elle fait remarquer que "l'Union européenne est de plus en plus appelée à jouer le rôle d'arbitre international dans le domaine de la diplomatie environnementale". Le magazine précise également que "la politique de l'environnement reste prioritaire" sous la Présidence grecque. Des dossiers environnementaux devraient donc trouver des développements de taille au cours de ce semestre. Parmi ceux-ci, le magazine cite le projet de législation sur les produits chimiques et une directive sur l'accès du public à la justice en matière d'environnement.
*** Economia Exterior. Estudios de Política Exterior (6 Padilla, 28006 Madrid. Tél.: (34-91) 4312628 - fax: 5777252 - E-mail: revista@politicaexterior.com - Internet: http://www.politicaexterior.com ). 2003, n°23, 192 p, 13 euros.
De l'autre côté de l'Atlantique, les scandales financiers en chaîne, tels que ceux d'Enron et de WorldCom, ont annoncé l'érosion de la confiance dans un certain modèle de capitalisme. Ce numéro d'Economia exterior se penche sur la crise des marchés financiers et sur la réforme des systèmes de régulation et de gouvernance des entreprises. En se fondant sur l'analyse de l'histoire des crises financières passées, il étudie les plus récentes. On note également la présence d'un dossier sur les prix du pétrole au cours des dernières trente années et d'un autre consacré à la gouvernance des entreprises à l'intérieur de l'Union européenne.
*** Revue du Marché commun et de l'Union européenne. Editions Techniques et Economiques (3 rue Soufflot, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 55426130 - fax: 55426139 - E-mail: editecom@starnet.fr - Internet: http://www.editecom.com ). Février 2003, n° 465. 139 p.. Abonnement: 165 euros.
Dans une interview accordée à cette revue, Chris Patten, le commissaire en charge des relations extérieures, se prononce sur la réforme des programmes d'aide communautaire. Selon lui, bien qu'en "voie d'achèvement", il faudra encore quelques années pour que cette réforme révèle tous ses avantages. Le commissaire s'exprime également sur les évolutions de la Chine en matière de droits de l'Homme et sur le cas de l'Iran. Le magazine l'interroge aussi sur la Pesc et les quelques réticences qui se sont fait jour au sein des Quinze. En matière de Pesd, le magazine envisage les relations éventuelles de cette politique avec le sud et la sécurité euro-méditerranéenne. Toujours dans les matières non communautarisées, un traitement particulier est réservé à un aspect particulier du domaine Jai: la responsabilité parentale après la désunion du couple et de l'enfant. Un autre article porte sur le mandat d'arrêt européen. Dans un tout autre domaine, un article est consacré à la réforme de la politique commune de la pêche. Son titre résume à lui seul son contenu: "Quel compromis entre les amis de la pêche et les amis des poissons ?".
En bref
*** Biblioteca della libertà. Janvier-avril 2002, n° 163. Centro Einaudi, Torino. Au sommaire de ce numéro, on trouve, entre autres, des articles consacrés au phénomène de corruption dans les pays de l'ancien bloc de l'Est et aux pensions au sein de l'Union. *** La Gazette de la presse francophone. Janvier-février 2003. Paris. Dans un style très militant, la revue offre un article sur l'utilisation du français au Canada et un gros dossier consacré aux médias, du "journalisme à la française" à l'anniversaire de la société de distribution de la presse marocaine en passant par un rappel des missions de la chaîne TV5.