*** GILBERT KOENIG: L'euro, vecteur d'identité européenne. Presses universitaires de Strasbourg (9 place de l'Université, F-67000 Strasbourg). Collection "Observatoire des politiques économiques en Europe". 2002, 333 p., 22 euros. ISBN 2-86820-201-2.
Observé par l'analyste, le visage de l'identité citoyenne offre de multiples facettes. Religieuse, lorsque le lien est assuré par "l'adhésion de tous à un même culte". Culturelle, lorsque la langue est partagée. Politique lorsque les frontières délimitent le champ d'application et de soumission à la Loi souveraine. Militaire, lorsque la main du Prince protège cet espace délimité. Sociologique aussi, lorsque les pratiques des citoyens trouvent le commun dénominateur pour vivre ensemble. Facette juridique encore, lorsque la norme consacre le principe d'égalité entre les membres. Et enfin, et c'est l'objet de cet ouvrage, économique lorsque "le lien social vient se matérialiser par l'existence d'une monnaie communément acceptée par l'ensemble des agents". Dans une perspective historique et économique, les auteurs se proposent "d'étudier comment l'instauration d'une monnaie unique peut contribuer d'une façon importante" au développement d'une identité européenne.
L'histoire tend à démontrer que l'apparition d'une monnaie commune à plusieurs pays accompagne, ou suit parfois, l'émergence d'un pouvoir politique commun. Cela dit, si les Allemands de l'Est ne remettent pas en cause leur appartenance au pays réunifié malgré les difficultés qu'ils rencontrent avec la monnaie, à l'inverse, le modèle européen se caractérise par l'absence de combinaison entre les avantages économiques de l'euro et le sentiment d'appartenance à une communauté d'ordre national. Seul le premier élément semble présent, mais les apparences ne correspondent pas à la réalité, plus complexe et plus fine que certaines argumentations populistes ou europhobes, quand il arrive que les deux ne soient pas mariés. En effet, faut-il réduire l'euro à un "avantage économique" pour ses utilisateurs ? Selon les auteurs, s'imaginer qu'ils n'y voient qu'un avantage économique est faux. De plus, cette posture prête le flanc à deux dangers majeurs. Non seulement, une faiblesse chronique ou une chute soudaine de la monnaie unique l'exposerait grandement à sa propre fin, mais en plus la construction européenne se trouverait fragilisée par ce manque d'appui populaire.
Dans la première partie de l'ouvrage, il est expliqué comment l'euro est vecteur de l'établissement de liens sociaux entre les citoyens. Un phénomène qui les conduit à développer un sentiment d'appartenance à une société. Les auteurs se penchent sur les différents rôles de la monnaie unique. Ainsi, l'euro fort peut être perçu comme un instrument de combat économique apaisant les craintes suscitées par la mondialisation et par le rouleau compresseur américain. En quelque sorte, un Vercingétorix fédérateur qui bombe le torse face aux légions romaines. La seconde partie insiste sur l'importance de l'euro comme facteur d'intégration qui "façonne une organisation à laquelle les Européens peuvent s'identifier". L'impact de la Banque centrale européenne y est analysé, ainsi que le contexte délicat dans lequel elle a vu le jour: "Tout se passe comme si l'euro et la BCE avaient été créés grâce à l'éviction du politique des affaires monétaires". Sur un autre plan, l'organisation des politiques macroéconomiques constituent, elles aussi, un vecteur de création identitaire. La centralisation de la politique monétaire "exprime une volonté de favoriser le développement d'un sentiment d'identité européenne en créant un pouvoir européen de décision monétaire, tout en ménageant le sentiment d'identité nationale par la conservation des pouvoirs nationaux de décisions budgétaires". Un autre champ qu'explore encore cette étude est celui de "la solidarité budgétaire comme vecteur d'identité européenne". Son absence combinée à une conjoncture macroéconomique défavorable éroderaient fortement les pieds d'argile du colosse européen, voire les faucheraient. Enfin, on peut déceler une forme d'identité européenne "à travers la centralisation des négociations salariales au sein de l'UEM". Construite à l'image de la Banque centrale allemande, la Bundesbank, la BCE aurait pour vertu de réaliser le consensus social dont la patrie de Goethe a été pendant longtemps l'artisan efficace.
Religieuse, culturelle, politique, militaire, sociologique, juridique et économique… Autant de parcelles de cohésion qui forgent et soudent une identité nationale ou communautaire. Ce visage en mosaïque serait-il défiguré lorsqu'une ou plusieurs de ces facettes sont absentes ? Pas forcément, l'Europe ne doit pas être chrétienne pour exister par exemple. Sans doute est-ce différent pour sa monnaie unique. "La cohésion européenne", demandent les auteurs, "constitue-t-elle la conséquence ou la condition du succès de l'euro ?". Le défi, réaliste selon l'ouvrage, consiste cette fois à comprendre que l'on peut marier la nation et la communauté dans le cœur des citoyens. Il s'agit là sans doute de la pierre angulaire de tout débat sur l'intégration.
Alain Dremière
*** HARALD BADINGER, BARBARA DUTZLER: Excess Reserves in the Eurosystem: An Economic and Legal Analysis. Research Institute for European Affairs, University of Economics and Business Administration (39-45 Althanstrasse, 1090 Vienne. Tél.: (43-1). 31336-4133 - fax: 31336 -758 - E-mail: europafragen2@wu-wien.ac.at). Collection "IEF Working Papers", n° 44. 2002, 85 p., 7,20 euros.
L'introduction de la monnaie unique a eu des conséquences directes sur le niveau et la composition des réserves internationales dans le système euro. D'après certaines estimations, ces réserves pourraient aujourd'hui être réduites d'un tiers à une moitié. Les auteurs de cette étude examinent la quantité et la composition des réserves existantes et abordent les questions juridiques qui y sont liées. Ils reviennent sur le cas de la Suisse, qui a connu des excédents de réserves en or, et sur celui de la Norvège, avec ses surplus budgétaires dus aux revenus du pétrole, avant de faire une comparaison entre ces deux précédents et la question des réserves excédentaires actuelles dans le système euro. Enfin, ils proposent des options d'utilisation de ces surplus et fournissent un bref aperçu de la littérature existante en la matière. (MF)
*** J. M. IRIGOYEN: Business management factors and performance across countries. Commission européenne (Direction générale Entreprise, Unité Information et communication. Fax.: (32-2) 2969930 - E-mail: entr-information-communic@cec.eu.int). Collection "Enterprise Papers", n° 10. 2002, 45 p..
Cette publication présente une analyse des performances comparées en gouvernance des affaires fondée sur une palette de 47 pays parmi lesquels les Etats-Unis, le Canada, les Quinze, les autres pays membres de l'OCDE, le Japon, Taiwan, Hong-Kong, Singapour, ainsi que quelques pays d'Afrique et d'Amérique latine. Basée sur les treize indicateurs de base du "Rapport Mondial sur la Compétitivité", l'analyse stipule que les aptitudes individuelles au management des affaires est le facteur-clé de la réussite économique des pays considérés, ainsi qu'un atout fondamental pour l'analyse des politiques entrepreneuriales propres à ces pays. Ainsi, investir dans la formation en ce sens serait un outil pour les classes politiques désirant améliorer les ratios économiques de leur pays. Une des clés de lecture de cette étude est qu'une série d'indicateurs bien précis, parfois latents mais tous mesurables, doivent être à la base des différents comportements et des différents résultats économiques atteints. L'étude conclut par le ranking de ces pays en "clusters", classes plus ou moins homogènes dans lesquelles se retrouvent les pays comparables en termes de performance, aptitude à la direction des affaires, liberté d'entreprendre, et tend ainsi à déterminer une causalité scientifiquement mesurable entre éducation aux affaires, et résultats atteints. (PBU)
*** MAYA BOUREGHDA: La défaillance des conglomérats financiers internationaux. Pédone (13 rue Soufflot, F-75005 Paris). 2002, 344 p., 30 euros. ISBN: 2-233-00412-4.
Les conglomérats financiers internationaux ont été longtemps considérés comme des citadelles imprenables. L'actualité récente, comme celle d'un groupe comme Enron par exemple, a mis à nu leurs fondations babyloniennes. Comme l'écrit dans la préface l'ancien recteur de l'Académie de Strasbourg, Jacques Béguin, "le risque que font courir à l'équilibre du système financier international les prises de risques excessives et la défaillance éventuelle d'importants groupes bancaires ou financiers n'est plus théorique". Alliant l'analyse à la prospective, l'auteur traite les défaillances financières aussi bien dans leur prévention éventuelle que dans leur traitement. Le premier est à la fois nécessaire et recherché, comme l'a démontré l'actualité récente, mais sa réalisation s'est révélée délicate dans la mesure où le développement des conglomérats rend impossible l'application des normes d'encadrement, élaborées à la mesure d'un secteur uniquement. Quant au traitement a posteriori, il est régi par le droit commun des procédures collectives, largement exposé à des dérogations. Maya Boureghda donne à son ouvrage une teinte française, sans pour autant négliger les aspects internationaux les plus récents de son sujet. Il s'agit d'un ouvrage qui s'adresse immanquablement aux professionnels qui maîtrisent, entre autres, le droit des activités financières. Maya Boureghda est avocate à la Cour. Docteur en droit en 2000, elle travaille actuellement au sein d'un cabinet anglo-saxon. (AD)
*** Revue des Affaires européennes - Law & European Affairs. Alain Mys éditeur (12 Graslei, B-9000 Gand. Tél.: (32-9) 2236471 - fax: 2231364). 2001-2002, n° 4, 81 p., 85 euros. Abonnement: 295 euros.
Ainsi que l'observe le Pr. Catherine Kessedjian (Université Panthéon-Assas) dans sa contribution introductive, rares sont les spécialistes de droit international privé qui auraient prédit que celui-ci viendrait un jour sur le devant de la scène de la création normative européenne. C'est chose faite depuis que le Traité d'Amsterdam, par son article 65, a communautarisé le droit international privé. D'où l'intérêt de ce numéro de la toujours sérieuse Revue des Affaires européennes qui éclaire certains aspects spécifiques de la problématique. Ainsi, le Pr. Sylvaine Poillot-Peruzzetto (Université Toulouse I) et Anne Marmisse (maître de conférences dans la même Université) s'intéressent au droit international privé communautaire de la famille (Règlement Bruxelles II), tandis que le Pr. Michael Bogdan (Université de Lund, en Suède) décortique le Règlement faillite et que le Pr. émérite Struycken (Université catholique de Nimègue) envisage le droit international privé d'origine communautaire par rapport aux Etats tiers et, en particulier, à la Conférence de La Haye qui est traditionnellement chargée de l'Unification de ce droit. Trois contributions font également le point sur l'application des textes communautaires concernant les contrats en général (Michael Wilderspin, de la DG Concurrence à la Commission), les contrats de consommation (Michel Van Huffel, lui aussi fonctionnaire à la Commission) et les délits (Rui Manuel Moura Ramos, juge au Tribunal de Première instance). Dans sa contribution, Catherine Kessedjian présente également la controverse qui prévaut actuellement sur la place future du droit international privé dans la construction européenne, opposant les spécialistes de droit international privé, habitués à faire vivre ensemble les systèmes juridiques divergents, et les spécialistes du droit communautaire matériel, tournés vers l'intégration des marchés et la construction d'un espace sans frontières intérieures. (MT)
*** HELENE GAUDEMET-TALLON: Compétence et exécution des jugements en Europe. Règlement n° 44/2001, Conventions de Bruxelles et de Lugano. Librairie générale de droit et de jurisprudence (31 rue Falguière, F-75741 Paris Cedex 15. Tél.: (33-1) 56541600 - fax: 56541649 - E-mail: info@eja.fr - Internet: http://www.lgdj.fr ). Collection "Droit des affaires". 2002, 563 p., 49 euros. ISBN 2-275-02274-0.
Cet ouvrage, qui en est à sa troisième édition, complète et approfondit le précédent en ce qu'il se focalise sur trois textes - la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968, le Règlement 44/2001 du 22 décembre 2000 qui l'a repris et amendé, la Convention "parallèle" de Lugano qui étend celle de Bruxelles à la Suisse, à la Norvège, à l'Islande et, depuis le 1er février 2000, à la Pologne - censés assurer la réalisation d'un véritable "espace judiciaire européen" en matière civile et commerciale. Professeur à l'Université Panthéon-Assas et actuellement présidente du Comité français de Droit international privé ainsi que du Groupe européen de Droit international privé, Hélène Gaudemet-Tallon analyse méticuleusement ces textes en indiquant de manière très claire, dans le cas de la Convention de Bruxelles, les modifications apportées à la version initiale; la jurisprudence de la Cour européenne de justice qui l'a éclairée au fil du temps est également étudiée. Pour la Convention de Lugano, l'auteur examine les problèmes généraux qu'elle soulève, en particulier d'articulation avec la Convention de Bruxelles. Cette étude réservée aux spécialistes a été conçue dans une perspective purement française, les références aux jurisprudences et opinions doctrinales ayant cours dans les autres pays concernés étant rares. (MT)
*** REINER SCHULZE, HANS SCHULTE-NOLKE, JACKIE JONES (sous la dir. de): A case book on European consumer law. Hart Publishing (Abingdon Road, Oxford, OX1 4LB. Tél.: (44-1865) 245533 - fax: 794882 - E-mail: mail@hartpub.co.uk - Internet: http: //http://www.hartpub.co.uk ). 2002, 333 p.. ISBN 1-84113-227-6.
Le développement croissant des normes juridiques au niveau communautaire induit une inflation législative au sein des systèmes juridiques nationaux. Sans cesse plus au contact du quotidien, ces textes s'imposent dans des arbitrages qui concernent des personnes physiques. Cet ouvrage passe en revue les principaux jugements de la Cour européenne de justice portant sur la protection du consommateur. Une vingtaine de cas sont étudiés, scindés en cinq parties distinctes: "les procédures de droit international", "la liberté de circulation des biens et des services", "les lois sur les contrats des consommateurs", "la description des biens", et "la sécurité des produits et la responsabilité des producteurs". Chaque cas étudié est accompagné d'une analyse fournie et d'un catalogue des implications jurisprudentielles. Reiner Schulze est professeur en droit privé européen à l'Université de Munster. Hans Schulte-Nölke enseigne le droit public allemand et l'histoire du droit à l'Université de Bielefeld. Jackie Jones est chargé de cours en droit communautaire à l'université West England. Il s'agit d'un ouvrage qui s'adresse aux étudiants et aux praticiens du droit de manière générale. (AD)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg, http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** InfoRegio Panorama. DG Politique régionale (41 Avenue de Tervueren - B-1040 Bruxelles. Fax: (32-2) 2966003. E-mail: regio-info@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/comm/regional_ policy/index_fr.htm). Décembre 2002, N°8, 15p.. Abonnement gratuit.
La solidarité et la cohésion sont les deux mots d'ordre de la politique européenne de cohésion économique et sociale. L'Union entend les répandre dans toutes ses régions. Ce numéro envisage les moyens de concrétiser le projet dans les régions de montagne. Selon le président d'Euromontana, l'association européenne pour la coopération entre régions de montagne, Frank Gaskell, "les succès sont encourageants" mais il est nécessaire de continuer. Selon lui, « négliger les zones de montagne n'est pas seulement une faute morale, c'est aussi une attitude irresponsable du point de vue économique ». Parmi les autres sujets traités, on retrouve "L'Europe du Nord-Ouest ", la "success story" de la Slovénie, "le Burgenland, portail vers l'Europe orientale", "le nouveau fonds de solidarité de l'Union" et "l'Andalousie contre la fracture numérique".
*** Documents. Revue des questions allemandes. (50 rue de Laborde - 75008 Paris. Tél.: (33-1) 43879042 - Fax: 42935094. E-mail: bild.documents@wanadoo.fr). Novembre 2002, 57e année, numéro spécial. Prix: 9,15 euros.
"L'Europe, la paix, Victor Hugo, Marc Sangnier et maintenant ?" et "Les actes du colloque franco-allemand de Besançon" ouvrent ce numéro spécial de la Revue des questions allemandes. Ainsi, la personnalité des deux grands hommes et leur volonté de promouvoir la paix sont analysées dans une pléiade d'interventions de prestige. Au programme de ce numéro, on retrouve les titres suivants: "Marc Sangnier (…) ou le rêve d'une société des peuples", "1923: le Congrès pour la paix de Fribourg", "l'opinion comtoise face au problème de la réconciliation franco-allemande", "la SDN, la paix, l'Europe", "Victor Hugo, l'Europe, la paix", "vision comparée des manuels scolaires d'histoire en France et en Allemagne", "la politique européenne de la France vue d'Allemagne", "la politique européenne de l'Allemagne vue de la France" pour conclure avec "L'Allemagne et la France - moteurs de l'unité européenne".
*** The Federalist Debate. Papers for Federalists in Europe and the World. (26 Via Schina - I-10144 Torino. Tél./Fax: (39-11) 4732843 - E-mail: federalist.debate@libero.it). November 2002, Year XV, number 3, p.64. Annual subscriptions: 15 euros.
Au sommaire, on retrouve l'éditorial de Lucio Levi intitulé "une réponse inadéquate de Johannesburg au défi environnemental". Parmi les autres sujets abordés, on retrouve la création d'une assemblée parlementaire mondiale, les enseignements du passé à propos de la crise irakienne, la réforme des Nations Unies et le cas japonais, l'Europe et son besoin d'un gouvernement évoquée par Fernand Herman, "l'inévitabilité d'une union fédérale", une évocation de la figure de James Madison, père de la Constitution américaine et un appel à la Convention de Ventotene des jeunes fédéralistes pour une Europe fédérale. Un certain nombre de recensions ainsi qu'une interview de Bruno Boissière, le secrétaire général de l'UEF, referment ce numéro.
En bref
*** Courrier économique et financier. KBC, Décembre 2002, n°10. Bruxelles Parmi les titres de ce numéro, on peut lire les deux suivants: "Conjoncture internationale: moteur grippé" et « le cycle des stocks s'était réorienté à la hausse et le repli des investissements avait perdu de sa force ». *** Benelux Newsletter. 2002, n° 5. Bruxelles. Le point fort du sommaire de ce numéro se trouve sans doute dans les interviews des présidents, actuel et sortant, du Parlement Benelux. On peut lire également un exposé des programmes de formation et d'échange, les activités du groupe de pilotage Delta Rhin-Escaut à Flessingue, la signature des accords Escaut et Meuse, la présentation du Parlement Benelux et la rubrique juridique. *** Focus sur la Flandre. n°2 du 11 janvier au 17 décembre 2002. Tielt. Au sommaire de cette édition, on retrouve, entre autres, "la carte emploi pour les jeunes flamands qui quittent l'enseignement", la dénonciation éventuelle de l'accord fédéral sur les aéroports et la faillite du groupe Sofitex. *** Go Magazine. November 2002, n°9. Paris Ce numéro traite de l'intégration des services financiers européens, de la création d'un "passeport unique" dans le domaine des prospectus, des entreprises européennes devant se préparer pour de nouveaux standards de comptabilité et, enfin, des 400 ans de la société hollandaise des Indes de l'Est.