*** STEPHANE NGO-MAÏ, DOMINIQUE TORRE, ELISE TOSI (sous la dir. de): Intégration européenne et institutions économiques. De Boeck (39, rue des Minimes. 1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5480711 - fax: 5139009 - Internet: http://www.deboeck.be ). Collection "Droit et Economie". 2002, 415 p., 39,95 euros. ISBN 2-8041-3978-6.
Cet ouvrage fournit "un éclairage économique du processus d'intégration européenne en privilégiant les dimensions historiques et institutionnelles de l'Union". Mettant l'accent sur l'analyse des formes organisées de la coordination des activités, les nombreux contributeurs examinent les moyens et les buts de la construction européenne et les enjeux de "l'après-Maastricht", à travers des thèmes tels que l'industrie, les marchés, la monnaie, les performances macro-économiques et la structuration de l'espace communautaire.
La première partie du livre "examine l'évolution des liens industriels caractérisant l'organisation intracommunautaire de la production et de l'échange de biens et de services". En matière d'intégration économique, la mise en place de la zone Euro soulève la question du maintien ou du rapprochement des principaux marchés financiers européens. D'après les auteurs, "l'opposition entre banques et marchés financiers ne suffit pas à rendre compte des écarts structurels entre les systèmes financiers des grands pays développés". En effet, en dehors de la France dont le système tend à converger vers le modèle anglo-saxon, les systèmes nationaux européens offrent chacun leur particularité. L'intégration financière européenne est également étudiée sous un angle plus institutionnel. Pour le secteur bancaire, "l'enjeu est d'atteindre une dimension suffisante pour développer des économies d'échelle et des externalités favorables aux entreprises". Quant aux marchés financiers, "l'objectif est de parvenir à un degré d'intégration aussi satisfaisant sur les marchés d'actions que dans les compartiments obligataires". Une analyse originale compare l'évolution des connaissances et des compétences au sein des activités pharmaceutiques et spatiales européennes. Par ce biais, elle met en lumière le nouvel agencement des institutions. On apprend ainsi "qu'il revient aux institutions communautaires d'orienter les changements et de promouvoir une certaine diversité ; aux autorités nationales de les mettre en œuvre, au travers de la politique de la concurrence, le processus de sélection". Il revient enfin aux institutions ciblées de "construire un capital social sur la base des connaissances technologiques sectorielles". Dans la même optique, le cadre institutionnel dans lequel opéraient les entreprises publiques et les industries de réseaux fait l'objet d'une analyse qui révèle les interactions entre les divers niveaux d'institutions.
A ces questions relatives aux marchés et aux organisations en répondent d'autres. Elles ont trait à la relation qui lie la monnaie et aux institutions. Elles sont traitées dans la deuxième partie de l'ouvrage qui analyse les relations "institutions-agents" à travers les structures monétaires et financières. "La composante monétaire de l'intégration mise sur le succès de l'application d'une gestion conservatrice impulsée par la Banque Centrale", est-il notamment indiqué. Les institutions monétaires, bien qu'elles soient prises en compte de manière explicite, adoptent un comportement "quasiment mécanique". Une étude historique de la matière montre combien les arrangements monétaires qui ont précédé l'Union économique et monétaire se démarquaient des règles pré-établies qui instaurèrent par la suite cette même Union.
Enfin, la troisième partie de l'ouvrage "applique l'analyse des institutions au processus de réductions des diversités qui caractérisent l'espace économique européen". Le marché constitue le moyen de mettre en œuvre ces convergences. Cela étant, il persiste une certaine diversité, "expression des particularismes du tissu industriel", qui se révèle à travers les stratégies menées en matière de technologie, d'investissement et de formation.
Trois scientifiques ont dirigé l'ouvrage. Stéphane Ngo-Maï et Dominique Torre, docteurs en sciences économiques, enseignent à l'Université de Nice-Sophia Antipolis et sont chercheurs au laboratoire d'analyse des transformations de l'appareil productif et stratégies économiques sectorielles (Latapses) de la même Université. Elise Tosi, également docteur en sciences économiques, est professeur d'économie à l'Euro American Institute of Technology et membre du Latapses. Leur ouvrage s'adresse à un large public de professeurs et d'étudiants du deuxième et de troisième cycles en économie et en droit, de professionnels et de chercheurs.
Alain Dremière
*** SERGIO DELLAVALLE: Una costituzione senza popolo ? La costituzione europea alla luce delle concezioni del popolo come "potere costituente". Dott. A. Giuffrè Editore (40 via Busto Arsizio, I-20151 Milan. Internet: http: //http://www.giuffre.it ). Collection "Università del Piemonte Orientale "Amadeo Avogadro". Memorie della Facoltà di Giurisprudenza", série II, vol. 1. 2002, 328 p., 23,50 euros. ISBN 88-14-09444-6.
Dans cette étude académique et théorique, Sergio Dellavalle aborde un thème d'une énorme actualité européenne: l'émergence d'une Constitution pour l'Europe et le besoin de réduire le déficit démocratique de la Communauté et de mettre le citoyen au centre de l'intégration européenne. Après une introduction à la fois théorique et historique, avec un tableau graphique illustrant très clairement les courants philosopho-politiques, l'auteur examine la dichotomie entre "holisme et individualisme", concept-clé pour comprendre le débat sur l'idée que le peuple doit être le pouvoir constituant. Toutefois, le paradigme de l'intégration européenne et l'idée d'une Constitution pour l'Europe vont bien au-delà de ce dualisme: la citoyenneté européenne et la Charte des droits fondamentaux, même si ces deux composantes sont encore incomplètes, sont autant d'éléments qui peuvent contribuer, avec une réforme institutionnelle de l'Union, à l'établissement d'une Constitution européenne. Un ouvrage intéressant pour ceux qui souhaitent approfondir leur connaissance théorique des concepts de l'Etat-nation et de la supranationalité en Europe. (PB)
*** VEERLE DECKMYN (sous la dir. de): Increasing Transparency in the European Union ? Institut européen d'administration publique (P. O. Box 1229, 6201 BE Maastricht, Pays-Bas. Tél.: (31-43) 3296274 - fax: 329 62 96 - E-mail: m.simons@eipa-nl.com). 2002, 250 p., 31,75 euros. ISBN 90-6779-168-7.
La question de la transparence est entrée dans la politique et le droit européens avec le Traité de Maastricht. Les auteurs de ce Traité y ont annexé une déclaration qui reconnaissait pour la première fois "le droit d'accès à l'information". Mais le terme de "droit" est trompeur car le texte se contentait de recommander que la Commission rédige un rapport sur des "mesures visant à améliorer l'accès du public à l'information disponible dans les institutions". Sur la base de cette déclaration, un code de conduite a été adopté par la Commission et le Conseil, détaillant les conditions dans lesquelles un accès pouvait être demandé aux documents détenus par les institutions. Le Traité d'Amsterdam, adopté en 1997, est allé un pas plus loin en donnant, dans son article 255CE, un droit d'accès aux documents, accès toutefois soumis à des règles détaillées figurant dans la législation secondaire de la Communauté. Conformément à l'article 255, cette législation secondaire aurait dû être adoptée dans les deux ans suivant l'entrée en vigueur du Traité d'Amsterdam.
Ce livre se donne pour objectifs de retracer l'évolution du droit et des politiques de transparence depuis l'adoption du Traité d'Amsterdam et d'analyser les changements intervenus depuis lors en la matière. (MF)
*** BRIGITTA LURGER: Grundfragen der Vereinheitlichung des Vertragsrechts in der Europäischen Union. Springer (Springer Verlag KG, 4-6 Sachsenplatz, A-1201 Vienne. Tél.: (43-1) 3302415-0 - fax: 3302426 - E-mail: springer@springer.at - Internet: http: //http://www.springer.at ). 2002, 599 p.. ISBN 3-211-83774-4.
Les ramifications institutionnelles, juridiques et théoriques pour une harmonisation du droit contractuel dans l'Union sont examinées dans ce livre, écrit par un professeur autrichien. Brigitta Lurger présente les arguments politiques et juridiques qui plaident en faveur d'un tel projet d'intégration, mais également les critiques qu'il suscite au nom de la subsidiarité et des alternatives à une harmonisation complète. Un Code civil européen serait-il un rêve à réaliser ou plutôt un cauchemar à éviter ? L'auteur conclut que l'article 95 TCE (ex-article 100a) donne une base juridique satisfaisante pour une harmonisation par un règlement communautaire, mais que la volonté politique est nécessaire. Cette étude globale est intéressante pour les chercheurs et les praticiens du droit communautaire et de la coopération dans le domaine civil.
(PB)
*** DARIO TOSI: La Convenzione europea: conclusione della fase di ascolto e allargamento del dibattito alla società civile. Istituto di Studi e Documentazione sull'Europa comunitaria e l'Europa orientale (Isdee, 27 Corso Italia, I-34122 Trieste. Tél.: (39-040) 639130 - fax: 634248 - E-mail: isdee@spin.it - Internet: http://www.isdee.it ). Collection "Papers ISDEE", n° 16. 2002, 49 p..
Ancien fonctionnaire européen, Dario Tosi, expert "des économies en transition", présente dans cette publication son analyse de la conclusion de la première phase des travaux de la Convention européenne, après deux premières contributions sur la première phase. (MG)
*** ALEXANDER GRASSE: Il sistema federale tedesco tra continuità e nuove dinamiche. Cooperativa Libraria Universitaria Editrice Bologna (Clueb, 31 via Marsala, I-40126 Bologne. Tél.: (39-051) 220736 - fax: 237758 - Internet: http: //http://www.clueb.com ). Collection "Spisa Conferenze-Seminari", n° XXIII. 2001, 121 p., 7,23 euros. ISBN 88-491-1827-9.
Basé sur un discours prononcé par l'auteur, politologue allemand de l'Université de Gießen, à la Scuola di specializzazione in studi sull'amministrazione pubblica (Spisa) de l'Université de Bologne le 2 octobre 2000, ce petit livre présente aux lecteurs italiens une brève analyse du système politique fédéral après l'unification de ce pays. Alexander Grasse ne se limite pas à présenter les dispositions constitutionnelles, mais examine les problèmes pratiques ainsi que les critiques politiques du fédéralisme allemand, prenant surtout en compte l'actualité politique et les nouvelles idées de reforme (fédéralisme de concurrence et re-fédéralisation). Des annexes utiles comprenant, entre autres, des cartes politiques des Länder allemands ainsi que des statistiques économiques et financières complètent cet ouvrage concis mais pertinent. (PB)
*** ALEXANDER GRASSE: Italiens langer Weg in den Regionalstaat. Die Entstehung einer Staatsform im Spannungsfeld von Zentralismus und Föderalismus. Leske + Budrich (Postfach 300551, D-51334 Leverkussen. E-mail: lesbudpub@aol.com - Internet: http: //http://www.leske-budrich.de ). Collection "Regionalsierung in Europa", n° 2. 2000, 262 p.. ISBN 3-8100-2618-2.
Existe-t-il, dans l'organisation d'un système politique, une troisième voie entre le centralisme et la décentralisation, un "fédéralisme autrement" ? Dans le cadre du débat sur l'avenir de l'Europe, cette question fondamentale est souvent posée. Les exemples de l'Allemagne, de la Belgique, de la Suisse, de la France et des Etats-Unis sont fréquemment cités dans ce contexte, alors que le cas de l'Italie est rarement étudié. Professeur en sciences politiques à l'Université de Giessen en Allemagne, Alexander Grasse comble cette lacune en examinant, sous l'angle du concept européen de la régionalisation, la genèse historique (surtout les années allant de 1944 à 1970) et les bases historiques de la décentralisation et de la régionalisation en Italie. L'auteur conclut que l'intéressante expérience italienne d'une troisième voie entre unitarisme et fédéralisme présente bien des atouts, mais également des faiblesses. Ainsi, les autorités centrales ne sont pas capables, selon lui, d'imposer l'application de leurs politiques jusqu'au niveau local tandis que les pouvoirs régionaux manquent, quant à eux, de l'autonomie législative et financière requise pour pouvoir vraiment prendre des initiatives politiques indépendantes. Pour le politologue allemand, le chemin qui pourrait conduire l'Italie vers un Etat régionalisé sera donc encore bien long. Telle est la principale conclusion de cette étude bien documentée. (PB)
*** JEAN RAYMOND: La Grande-Bretagne et ses lieux de mémoire. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole-Polytechnique, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 40467920 - fax: 43258203 - E-mail: harmat@worldnet.fr).Collection "L'Aire Anglophone". 2001, 254 p., 21,35 euros. ISBN 2-7475-2432-9.
Un énième guide touristique ? Que du contraire ! En tout cas, Jean Raymond, professeur émérite à l'Université de Reims (dont il a été le président de 1987 à 1992) et président d'honneur de la Société des Anglicistes de l'Enseignement Supérieur, s'en défend. A raison. A un inventaire froid et exhaustif, l'auteur a préféré, en effet, l'évocation en partie subjective d'un choix volontairement restreint mais représentatif de sites britanniques remarquables. Il offre de la sorte un mélange subtil d'histoire et d'émotions, de culture et d'anecdotes qui mettent amoureusement en lumière les richesses de la Grande-Bretagne. A travers les six parties de l'ouvrage (préhistoire, histoire, religion, musique, arts visuels et littérature), Jean Raymond joue à l'initié qui invite des disciples au voyage. Les lieux qu'il retient sont d'une extrême diversité: une université prestigieuse, une ville, un village, une cathédrale, une abbaye, un champ de bataille, un musée, un cimetière, un château fort, la demeure d'un écrivain, un paysage ayant inspiré un peintre ou un poète, des mégalithes, un tumulus, un palais… Autant de lieux qui sont les témoins d'un passé que Jean Raymond fait superbement revivre. Tout en sachant, comme le souligne l'auteur, que "la richesse du patrimoine dont peut s'enorgueillir l'Angleterre" est telle qu'il lui a fallu choisir et, ipso facto, éliminer. Ce qui est une invitation supplémentaire à la découverte. (LD)
*** Actualités. Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail. (33 Gran Via E-48009 Bilbao. Tél.: (34) 944794360 - 794383 - E-mail: information@osha.eu.int - Internet: http: //osha.eu.int). 2002, no 12. 12p.
Au sommaire de cette Lettre de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, on retrouve la semaine européenne pour la sécurité au travail, avec le thème suivant: « le stress lié au travail ». D'après des études récentes, il s'agit d'un problème qui est « aujourd'hui le deuxième plus grand problème de santé d'origine professionnelle après le mal de dos ». On peut lire aussi qu'« une passerelle mondiale s'ouvre » autour de la « toile » permettant d'accéder aux informations et aux compétences du monde entier en matière de santé et de sécurité au travail. Ce numéro donne également accès à l'actualité de la matière dans l'Union européenne.
*** Actualité des industries de réseaux en Europe. (36, rue de Laborde - F-75008 Paris. Fax: (33-1) 43876891 - E-mail: aspe@club-internet.fr). n°7, octobre 2002. 16p.. Abonnements: 490€/an.
« L'idée en vue » de ce numéro est consacrée au projet de règlement sur l'ouverture des marchés du transport urbain. Le cas particulier des grandes métropoles européennes y est étudié. Un article est consacré au débat sur la guerre de l'acier et aux sanctions européennes conservées au « frigo ». Un dossier est consacré à « l'environnement: l'énergie et l'eau au cœur du Sommet de la Terre ». Il se penche sur l'expérience française au service du développement durable. Parmi les actualités, on retrouve l'annonce de la mise en place par « Bruxelles » d'un mécanisme de défense temporaire dans l'affaire des chantiers navals sud-coréens, la prochaine proposition d'une politique commune du nucléaire, les augmentations à prévoir dans le prix de l'eau, et les jugements récents de la Cour qui peuvent influencer une tendance « verte » sur les marchés publics.
*** La Lettre des Européens. Le Mouvement Européen en France. (95 rue de Rennes - 75006 Paris. Tél.: (33-1) 45499393 - Fax: 45499661. E-mail: mouvement@club-internet.fr - Internet: http: //http://www.mouvement-europeen.org ). Septembre 2002, n°45, 8,38€.
« Les membres du Mouvement Européen ont pu constater à quel point l'information sur les grands débats » ayant lieu à l'intérieur de la Convention était « parcellaire » et « irrégulière ». A partir de ce constat, le Mouvement rappelle sa vocation à faciliter la « rencontre » entre la Convention et les citoyens. Ainsi, les pages de la publication sont ouvertes à des opinions. Alain Lamassoure et Pervenche Berès y affirment qu'il s'agira "d'une autre Europe" et « qu'il y aura de vraies batailles au sein de la Convention ».
*** Gérer & comprendre. ESKA (12 rue du Quatre-Septembre, F-75002 Paris. Tél.: (33-1) 42865600 - Fax: 42604535 - Internet: http://www.eska.fr - http://www.annales.org ). Septembre 2002, n°69, 78p. Prix: 20,58 euros. ISBN 274720437-5.
Publié dans le cadre des « Annales des mines », le numéro propose une série de sujets tournant autour de l'économie. Parmi les sujets évoqués, notons les suivants: « AXA, une croissance exponentielle », « 2300 ans avant la gestion » et "le commis voyageur: mort d'un mythe ? ». Une invitation tentante est lancée au lecteur. Il s'agit de « rencontrer quelques personnages remarquables et de remettre en cause quelques mythes tenaces ». On retrouve Aristote qui pose la question suivante: « se satisfait-on d'une richesse suffisante ou cherche-t-on sans cesse à devenir plus riche ? ». Une question qui fait écho à un mythe bien actuel, celui de « la course aux stocks-options » et des grands dirigeants que cela pourrait créer. Un autre thème abordé est celui de « l'argent, la conquête, l'apparence, la motivation dans les projets d'entreprises ». Les réponses et les réflexions qui les accompagnent se trouvent tout au long du sommaire.
Revues en bref
*** Courrier économique et financier. KBC, Juin 2002, n°8. Bruxelles Au sommaire: « Amérique Latine, entre espoir et désespoir: le parcours des économies de ces Etats, leurs montées et leurs chutes, toutes de nature dramatique". Autres sujet abordés en forme de question: « une union monétaire à Quinze ? ». *** Louvain. Juin 2002, n° 132, Louvain-la-Neuve. La publication de l'Université catholique de Louvain nous annonce l'ouverture de l'Université, grand concert de la connaissance produit chaque année au sein de la prestigieuse institution. Comme de coutume, le sommaire est enrichi par des sujets d'actualité. On retrouve les suivants: « Jusqu'où aller dans la recherche sur les cellules souches ? » et « les entreprises et l'Internet ».