*** JACQUES-LOUIS COLOMBANI, MARC FAVERO: Societas Europaea. La société européenne. Joly éditions (31 rue Falguière, F-75741 Paris Cedex 15. Tél.: (33-1) 56541600 - fax: 56541646). Collection "Pratique des affaires". 2002, 180 p., 28 euros. ISBN 2-907512-79-X.
Cet ouvrage réserve, au moins, trois excellentes surprises. A vrai dire, la première n'en est pas une car un ouvrage figurant dans cette collection ne peut qu'apporter une forte valeur ajoutée aux connaissances de celui qui le lit. Tel est bien le cas en l'occurrence et c'est même si vrai qu'il n'est pas à mettre entre toutes les mains, tant il est vrai, de toute façon, que tout le monde n'envisagera pas, demain, de manier un instrument permettant aux entreprises implantées dans plus d'un Etat membre - ou désireuses de s'étendre hors de leurs frontières… - de créer un nouveau type de société régie par des normes communes: la "société européenne". Par contre, tous les décideurs et responsables d'entreprises trouveront un intérêt évident à parcourir des pages denses et rigoureuses qui pourraient leur donner… des idées ou, en tout cas, une compréhension plus aiguisée de cet instrument en forme d'opportunité complexe et… évolutive.
Dans le corps de l'ouvrage, deux spécialistes - Jacques-Louis Colombani est spécialiste du droit des sociétés européennes et de la propriété intellectuelle tandis que Marc Favero, responsable du droit financier au sein d'EADS, a participé au montage d'un groupe de dimension européenne - exposent en détail tous les éléments qui, demain, rendront possible la naissance de sociétés européennes. Dans un chapitre introductif, ils dévoilent et explicitent l'architecture et l'esprit des textes législatifs, mettant en lumière combien l'outil sera utile pour les rapprochements trans-frontières, combien il constitue un instrument juridique souple et est accessible aussi aux PME. Ils s'attardent aussi sur l'une des singularités essentielles de ces structures à venir, à savoir qu'aucune "ne pourra être créée sans que l'implication des salariés n'y soit définie et organisée". De manière plus pointue encore, les auteurs décortiquent ensuite les "éléments constitutifs d'une SE", du contenu des statuts (capital, forme sociale…) aux "dispositions nationales impératives en matière de rédaction" de ces statuts, puis "la mise en place et le rôle du groupe de négociation" qui impliquera obligatoirement les salariés, les modalités de constitution d'une SE (constitution par voie de fusion, par création d'un holding ou d'une filiale, transformation d'une société anonyme en SE), le fonctionnement de cette société d'un type nouveau…
Il va de soi que cette partie de l'ouvrage se révélera hermétique pour le commun des mortels. On en vient là à la deuxième bonne surprise: dans un avant-propos qui sera reconnu passionnant par quiconque s'intéresse un tant soit peu à la manière dont se forment et se prennent les décisions politiques communautaires, Françoise Blanquet, magistrat et conseiller à la DG Marché intérieur de la Commission, retrace l'histoire de ce qui, dans le microcosme de l'Europe institutionnelle, a été longtemps qualifié de "serpent de mer" et d'Arlésienne du droit communautaire. Qui fut aussi considéré comme faisant "plus partie du droit rêvé que du droit positif". C'est que l'idée de créer une société européenne remonte à… 1959 et qu'elle ne se concrétisa qu'au lendemain du Conseil européen de Nice, le 20 décembre 2000, dans le cadre d'un Conseil qui fut "l'un des Conseils les plus courts de l'histoire après la gestation la plus longue". Le survol historique de Françoise Blanquet est un modèle du genre, il met remarquablement en lumière les positions de départ, les points de friction et de blocage, les nombreuses tentatives de relance et, au terme de cette gestation pour le moins chaotique, le lancement non d'un "navire immense voguant hors des eaux territoriales loin des côtes des Etats membres et sur lequel personne ne pouvait monter", mais bien d'un "navire de croisière quittant son port d'attache pour longer les côtes des Etats membres et emmener à son bord tous ceux qui souhaitent profiter de ses avantages"…
Ce qui conduit quasi naturellement à la troisième bonne surprise réservée par les auteurs: c'est que cette saga - qui dote l'Union d'un "d'un moyen d'intégration économique" sans doute aussi important que l'euro même si "cela se verra moins" - n'est pas finie. La rédaction des statuts de la SE devra constamment tenir compte du texte européen, ainsi que du… droit du futur siège dans de nombreux domaines. D'où cet avertissement: "Il est essentiel que les Etats membres comprennent qu'une compétition vient de s'engager entre eux, que cette compétition est juridique et qu'elle réclame seulement de l'intelligence pour rendre le système offert par la SE souple et flexible". En clair, les futures entités de droit européen choisiront le cadre juridique national le plus propice à leur épanouissement. Un Etat membre averti en vaudra-t-il deux ?
Michel Theys
*** CHRISTOPHE DEGRYSE, PHILIPPE POCHET (sous la dir. de): Bilan social de l'Union européenne. Observatoire Social Européen (Bruxelles. Internet: http://www.etuc.org/etui ). 2002, 235 p., 20 euros. ISBN 2-930352-02-7.
L'Europe sociale se bâtit par petites touches, à coup de Recommandations ou de Communications et de plans coordonnés. Les décisions législatives sont rares et souvent minimales. Autant dire que ce n'est en rien le domaine des annonces et des décisions spectaculaires. Depuis le Traité d'Amsterdam, néanmoins, les choses s'accélèrent quelque peu. Le grand mérite du "Bilan social de l'Union européenne" est de permettre de suivre à la loupe et de comprendre cette évolution lente. Philippe Pochet, à la tête de l'Observatoire social européen, est un témoin attentif et indépendant. Il supervise avec Christophe Degryse, pour la troisième fois, la rédaction du "bilan social" de l'année 2001, à la demande de l'Institut syndical européen et de la Confédération européenne des syndicats.
L'année a, somme toutes, été difficile si l'on se place du simple point de vue social. Certes, les statistiques en matière d'emploi se sont améliorées, mais le dialogue social s'essouffle tandis que la Commission hésite à forcer les blocages en usant de son droit d'initiative. La stratégie européenne pour l'emploi qui a figuré dans les acquis les plus évidents de l'Europe sociale est aujourd'hui opposée à la coordination des politiques économiques et, pourrait-on dire surtout, monétaires. Au nom du soutien nécessaire à la monnaie unique, les objectifs sociaux ont quelque peu été mis en retrait au nom d'une vision strictement économiste.
Reste alors au bilan le lancement d'une politique coordonnée selon la "méthode ouverte de coordination" (MOC) en matière de pauvreté et de lutte contre l'exclusion. Même si les résultats n'en sont pas encore évidents, le processus a permis des réflexions communes, notamment la mise au clair d'indicateurs qui doivent permettre de comparer les situations. Pour Philippe Pochet, cette stratégie revêt une importance accrue à l'heure de l'élargissement de l'Union, alors que le problème de la pauvreté prendra davantage d'acuité. La MOC a été étendue à la question des pensions et des retraites. C'est un sujet sur lequel on attend encore les Etats et la Commission. L'enjeu est d'importance. En même temps, on le voit avec les retards pris par certains plans nationaux, c'est un sujet éminemment politique dans chacun des Etats. Le « bilan social » note l'apparition d'un thème nouveau sur la scène sociale européenne, celui des soins de santé notamment suite aux jurisprudences de Cour européenne de justice. Alors ? Même si le verre n'est pas très rempli, Philippe Pochet et Christophe Degryse ne le considèrent pas vide. Le développement des politiques communes renforcera les coordinations. Les difficultés économiques qui apparaissent mettront peut-être en évidence les limites des coordinations purement économiques pour donner plus de voix aux partisans d'une Europe plus sensible et plus active sur le plan social.
(RV)
*** DAVID DE LA CROIX, FREDERIC DOCQUIER, CHRISTINE MAINGUET, SERGIO PERELMAN, ETIENNE WASMER (sous la dir. de): Capital humain et dualisme sur le marché du travail. De Boeck (39 rue des Minimes, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5840711 - fax: 5139009). 2002, 510 p., 69 euros. ISBN 2-8041-3994-8.
Une dualisation des marchés du travail européens est constatable de nos jours. Elle consiste en une coexistence d'un segment primaire composé d'emplois stables, tels que les contrats à durée indéterminée par exemple, et d'un segment secondaire constitué d'emplois précarisés, au rang desquels on retrouve, entre autres, les intérims ou les emplois subventionnés. "La plupart des études montrent clairement que ce dualisme dépend fortement du choix éducatif, de la formation et de l'expérience professionnelle des individus, caractéristiques souvent rassemblées sous le vocable de capital humain", explique cet ouvrage qui étudie conjointement les concepts indissociables que sont dualisme et capital humain. Les auteurs posent également "la question des interactions économiques majeures entre le capital humain, le fonctionnement du marché du travail et la croissance régionale". Cet ouvrage collectif décrit les fruits de recherches menées en Belgique et dans d'autres pays européens. Trois grandes parties structurent l'étude. La première traite plus précisément du pluralisme en Belgique et dans les pays développés. La deuxième aborde les liens fondamentaux entre capital humain et emploi. La dernière explore les implications macroéconomiques en matière de croissance et de convergence régionale.
(AD)
*** DOUG IMIG, SIDNEY TARROW (sous la dir. de): Contentious Europeans. Protest and Politics in an Emerging Polity. Rowman & Littlefield (4720 Boston Way, Lanham, Maryland 20706. Tél.: (1-800) 4626420 - Internet: http: //http://www.rowmanlittlefield.com ). Collection "Governance in Europe". 2001, 293 p.. ISBN 0-7425-0084-5.
Explorant comment les mouvements sociaux ont été influencés par une européanisation croissante et par le phénomène de la mondialisation, cet ouvrage collectif analyse les efforts des citoyens européens pour formuler leurs demandes à un niveau supranational à travers les mouvements sociaux, les politiques de protestation et l'action politique contentieuse. Les auteurs, pour la plupart issus du monde académique, examinent comment les citoyens essaient de faire entendre leur voix avant que l'Union n'arrête ses politiques. Au cœur de l'ouvrage figure un modèle théorique, lequel est testé avec des études de cas.
(LD)
*** Making a decisive impact on poverty and social exclusion ? A progress report on the European strategy on social inclusion. European Anti Poverty Network (37-41 rue du Congrès, Bte 2, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2304455 - fax: 2309733 - E-mail: team@eapn.skynet.be - Internet: http://www.eapn.org ). 2002, 137 p.. ISBN 2-930252-23-5.
L'un des défis que se doit de relever l'Union est d'éradiquer la pauvreté et l'exclusion sociale qui concernent 18% de la population européenne, soit soixante millions de personnes. C'est ce que rappelle d'emblée la commissaire Ana Diamantopoulou dans la préface de ce rapport de l'EAPN, dont elle souligne l'importance et l'utilité à cette fin. Le Réseau a systématiquement surveillé, dans les Etats membres, l'élaboration et la mise en application des Plans d'action nationaux, dans le cadre de la stratégie de l'Union en matière de pauvreté et d'exclusion sociale qui a été adoptée lors du Conseil européen de Lisbonne de 2000. L'ouvrage présente d'abord un rapport général sur la situation, dans lequel EAPN salue les objectifs ambitieux généralement fixés par les gouvernements, tout en déplorant le peu de mesures neuves et originales qui ont été retenues. Des évaluations plus détaillées par pays permettent de comparer les différentes approches face aux problèmes et des résultats fort variés. Le Danemark, la France, la Suède et le Luxembourg ont obtenu les évaluations les plus favorables, les bilans de la Grèce, de l'Irlande et du Royaume-Uni se situant, eux, au bas de l'échelle.
(BJL)
*** Observatoire national on Poverty and Social Exclusion. 2001-2002 Report. La Documentation française (29 quai Voltaire, F-75344 Paris Cedex 07. Tél.: (33-1) 40157000). 2002, 126 p.. ISBN 2-11-005241-4.
Deux périodes économiques relativement contrastées se sont succédé en France ces dernières années: une forte reprise économique entre 1997 et 2000 et un ralentissement de l'économie en 2001. La première période fut caractérisée par un accroissement du produit intérieur brut et une baisse du chômage. Malgré ces améliorations, les chiffres en terme de pauvreté ont continué à s'aggraver. La première partie de ce deuxième rapport annuel de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale explique les raisons de cette contradiction. L'imperfection des indicateurs et des mesures statistiques, ainsi que la complexité des relations entre pauvreté, activités économiques et emploi sont pointées du doigt. L'Observatoire procède ensuite à une analyse comparative des représentations de la pauvreté et de l'exclusion. Il estime que l'étude des différents facteurs qui entrent en jeu dans la construction des représentations (telles que la situation économique et politique, l'inertie de la société, les circonstances générales) est nécessaire afin de distinguer les facteurs permanents des facteurs indirects et, par la suite, de mieux comprendre les motifs des débats publics. Dans la deuxième partie de l'ouvrage, l'Observatoire se concentre sur des études spécifiques se basant sur une approche régionale de la pauvreté. Il note des disparités importantes dans les conditions de logement ainsi que des formes différentes de pauvreté selon les régions. La dernière partie du rapport est consacrée à l'accès aux services médicaux et aux dangers qui guettent deux groupes de personnes particulièrement touchés par le phénomène de pauvreté et d'exclusion: les sans-abri et les étrangers.
(ML)
*** BEATRICE MAJNONI D'INTIGNANO: L'iceberg féminin. Institut de l'entreprise (6 rue Clément Marot, F-75008 Paris. Tél.: (33-1) 53230540 - fax: 47237901 - E-mail: doc@idep.net). 2002, 38 p., 15euros.
En Europe, l'égalité des droits civiques entre les sexes est coulée dans le bronze constitutionnel depuis les années 70. Cependant, la vérité quotidienne se montre souvent fâchée avec celle des textes légaux, comme le démontre cet ouvrage. Ce décalage est à l'image de l'introduction dans laquelle on lit que tous "les jeunes à problèmes sont des garçons". Le sexisme peut décidément se glisser dans divers oripeaux…
(AD)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié les documents suivants:
*** Cordis focus. DG Entreprises (Fax: (352-4301) 32084 - E-mail: innovation@cec.eu.int - Internet: http://www.cordis.lu/news ). 7 octobre 2002, n° 206, 27 p..
Dans ce numéro, le commissaire Liikanen appelle au développement d'une stratégie et d'une ambition européennes en vue d'une meilleure exploitation des résultats des projets de recherche dans le domaine des transports, notamment en vue de parvenir à des "véhicules intelligents". Autres sujets traités: le questionnement du Parlement européen à propos de la recherche sur les OGM, le "Canada en point de mire" (une série d'articles consacrés à la recherche et à l'innovation dans ce pays, ainsi qu'aux liens entre chercheurs canadiens et européens), la Commission qui inaugure un laboratoire de traitement des déchets nucléaires, un projet de mesure de l'exposition aux polluants atmosphériques.
*** Références statistiques. Eurostat (http: //europa.eu.int/comm/eurostat). 2002, n° 2, 12 p..
Cette "note d'information" présente les derniers produits et services offerts par Eurostat, l'Office statistique communautaire. Dans cette dernière fournée, des données sur l'économie et l'environnement en passant par le social: "Annuaire Eurostat 2002", "Bibliothèque électronique d'Eurostat", "Les transactions internationales de l'Union", "La ventilation géographique du compte courant de l'Union, 1997-2000", "Manuel pour le déficit et la dette publique", "Statistiques sociales européennes: politique du marché du travail, démographie, protection sociale, enquête sur les forces de travail", "Commerce en Europe, 2001", "Statistiques du domaine de l'audiovisuel", "E-commerce", "Revenu de l'activité agricole en 2001".
*** Update. European Public Health Alliance (36 rue de Pascale, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2303056 - fax: 2333880 - E-mail: epha@epha.org - Internet: http: // http://www.epha.org ). Septembre/octobre 2002, n° 64. 25 p..
Au sommaire, un dossier sur le thème "Une approche européenne de la santé infantile", avec une interview de M. Bertollini, de l'OMS, et des articles intitulés "Identifier les menaces qui planent sur la santé infantile en Europe", "Rendre les routes d'Europe plus sûres pour les enfants", ou d'autres problèmes qui concernent la santé des enfants tels que la situation de l'environnement, l'accoutumance à la nicotine, à l"alcool.
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (1 av. Edouard-Belin, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél.: (33-1) 41299623 - fax: 41299668 - Internet: http: //http://www.liaisons-sociales ). 19 septembre au 2 octobre 2002, n° 63, 8 p., 25 euros.
"Enfin, un peu d'ordre dans les politiques économiques et sociales"… Tel est le titre de "Une" de ce numéro qui fait référence aux propositions avancées par la Commission pour renforcer la cohérence des diverses procédures définissant la politique de l'emploi (Stratégie européenne pour l'emploi) et la politique économique (Grandes orientations des politiques économiques ). Autres thèmes abordés: "Ressortissants d'Etats tiers et libre circulation", les salariés âgés qui sont protégés contre le licenciement en Belgique, la régularisation des sans-papiers occupant un emploi en Italie », le comité de Geodis qui intervient dans un plan social français.
*** Eurinfo. Représentation en Belgique de la Commission (73 rue Archimède, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2953844 - fax: 2950166 - E-mail: represent-bel@cec.eu.int - htpp: //europa.eu.int/ comm/represent/be). Septembre 2002, n° 268. 19 p..
Au sommaire: "Convention pour l'Europe: quel futur ?", « Parlement européen: mieux gouverner ou allier autocritique et modernité, "Vers une PAC plus vertueuse", "la science peut-elle se passer de ses cobayes ?".
*** L'Observateur. OCDE (2 rue André-Pascal, F-75775 Paris cedex 16. Tél.: (33-1) 45248200 - fax: 45248210 - E-mail: sales@oecd.org - Internet: http://www.observateurocde.org ). Août 2002, n° 233. Abonnement: 45 euros. ISBN 977-0304-33-9007.
Ce numéro aborde, entre autres, les thèmes du développement durable, de l'éthique de l'entreprise, de la nécessité de restaurer la confiance dans le domaine de l'agriculture et de l'alimentation, l'avenir des énergies renouvelables, le secteur de la pêche en crise.