*** WERNER WEIDENFELD, WOLFGANG WESSELS (sous la dir. de): Jahrbuch der Europäischen Integration 1999/2000. Institut für Europäische Politik (22 Bundesallee, D-10717 Berlin) et Europa Union Verlag (32 Bachstrasse, D-53115 Bonn. Internet: http: //http://www.europa-union.de/buecher/210_index.html ). 2000, 531 p ., 89 DM , 45,50 euros, ISBN 3-7713-0594-2.
C'est depuis 1980 que cet ouvrage de référence présente, année après année, un bilan exhaustif et une documentation précise et complète de l'évolution du processus d'intégration européenne. La liste des auteurs de la soixantaine de contributions qui figurent dans cette édition constitue presque un Who's who allemand de la recherche académique (surtout en sciences politiques) sur l'Union européenne, sans compter que des chercheurs internationaux ainsi que des experts travaillant dans les institutions communautaires s'y ajoutent.
Cette vingtième édition est plus particulièrement focalisée sur la problématique de l'élargissement de l'Union. Le volume commence avec des bilans généraux, politiques et scientifiques, des événements européens intervenus pendant la période 1999/2000. Dans une deuxième partie, toutes les institutions européennes sont tour à tour passées à la loupe, y compris le Conseil européen, la Cour de justice et la Banque centrale européenne qui sont souvent négligés dans ce genre d'exercice. Les troisième et quatrième parties traitent des politiques intérieures et extérieures de l'Union par thèmes et régions géographiques. Dans ce cadre, des sujets transversaux et plus spécialisés -comme les droits de l'homme, la politique de la concurrence et les relations économiques extérieures- sont étudiés. Le rôle de partis politiques européens, du lobbyisme et de l'opinion publique est analysé dans un cinquième chapitre, tandis que les deux parties suivantes de l'ouvrage -dont les contributions sont pour la plupart l'œuvre d'experts nationaux- donnent un tableau instructif de la politique européenne telle qu'elle est menée dans chaque Etat membre et dans chaque pays candidat (sauf les pays baltes qui sont malheureusement regroupés en un seul article), y compris la Turquie. Un regard sur la politique des autres organisations européennes et des annexes très utiles avec chronologie détaillée, bibliographie thématique et guide des sites internet complètent cet ouvrage très complet.
En conclusion, le Jahrbuch confirme être un ouvrage de référence indispensable pour toutes les bibliothèques et centres de recherche, mais aussi pour tous ceux qui souhaitent s'informer rapidement et d'une manière concise et claire sur la manière dont l'Europe a évolué au cours des derniers mois. C'est à n'en pas douter l'une des meilleures publications concernant l'Union européenne qui soit présente sur le marché: un must à lire pour rester au courant et un pendant analytique et académique de facture remarquable au Rapport général annuel de l'Union que publie la Commission européenne.
Peter Bender
*** FRANKLIN DEHOUSSE, TSONKA IOTSOVA: L'Europe de l'énergie: un projet toujours reporté. Centre de recherche et d'information socio-politiques (1A place Quetelet, B-1210 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2110180 - E-mail: crisp@cfwb.be). Collection "Courrier hebdomadaire", n° 1698-1699. 2000, 76 p., 500 FB.
"Il n'existe pas à proprement parler une politique européenne de l'énergie"... Un jugement cinglant de ce type ne surprendra pas sous la plume de Franklin Dehousse, ce professeur d'université spécialiste de l'Europe à la plume aussi acérée qu'il a la langue corrosive. Mais, avec son acolyte, l'intellectuel sert son propos par un raisonnement rigoureux qui, sans fioritures, dévoile et explique les lacunes qu'il constate autant que regrette. Alors que la brusque montée des prix du pétrole en 2000 -et nous en subissons toujours les effets aujourd'hui !- a remis en évidence la dépendance énergétique des pays de l'Union, c'est l'absence d'une approche coordonnée dans ce domaine économique stratégique et les raisons qui en sont la cause que les auteurs s'emploient à montrer, démontrer et comprendre dans ce Courrier du Crisp de grande rigueur scientifique. Dans un premier temps, ils s'intéressent aux spécificités du secteur, indispensables à la bonne compréhension des questions énergétiques communautaires Ils passent ensuite en revue le "lent développement" des différentes initiatives proposées dans le cadre communautaire (des dispositions d'origine au Livre blanc sur l'énergie de 1995 en passant par l'ère de l'énergie bon marché, le temps des chocs pétroliers, les débuts du marché intérieur de l'énergie et l'intégration de l'environnement dans la politique de l'énergie), avant d'en détailler les aspects sectoriels (libéralisation du marché de l'électricité et du marché du gaz naturel, évolution du marché pétrolier, énergie nucléaire, l'énergie par rapport aux règles de concurrence, la politique de R&D...). Dans une dernière partie, ils étudient la dimension extérieure de la politique européenne d'énergie. Dans leur conclusion, ils constatent que l'influence de l'Europe a grandi dans le secteur de l'énergie, même s'il n'existe toujours pas de politique européenne en la matière. A leurs yeux, celle-ci est pourtant nécessaire et plusieurs facteurs pourraient se conjuguer pour y amener. (MT)
*** KATRIN FORGÓ: Die Internationale Energieagentur - Grundlagen und aktuelle Fragen. Wirtschaftsuniversität Wien, Forschungsinstitut für Europafragen (39-45 Althanstrasse, A-1090 Vienne. Tél.: (43-1) 31336-4135 - fax: 31336-758 - E-mail: europafragen@fgr.wu-wien.ac.at). Collection ""IEF Working Paper", n° 36. 2000, 39 p., 100 ATS, 7,27 euros.
Ce document de travail de Katrin Forgó est tout entier consacré à l'Agence internationale de l'énergie (IEA), organisation internationale basée à Paris qui s'occupe de la coopération internationale dans le domaine de l'énergie, le secteur pétrolier en particulier. L'auteur explique d'abord les liens historiques noués entre l'Agence, fondée après la première crise pétrolière dans les années 70, et l'OCDE. Ensuite, elle présente le cadre juridique et la participation aux travaux de l'Agence de la Norvège (pays qui n'en est pas formellement membre mais possède un statut spécial de coopération) avant de décrire en détail les organes, les groupes de travail, le fonctionnement du secrétariat et des diverses commissions, ainsi que les règlements internes de l'organisation. Katrin Forgó conclut que les procédures de prise de décision ainsi que l'influence du secrétariat ont contribué au succès et à l'efficacité de l'Agence. Plus descriptive qu'analytique, l'étude offre néanmoins une bonne introduction à la structure institutionnelle et décisionnelle complexe d'une organisation méconnue. (PB)
*** LUIGI PAGANETTO (sous la dir. de): Banche e concorrenza in Europa. Il Mulino (37 Strada Maggiore, Casella Postale n° 119, I-40100- Bologna - Internet: http: //http://www.mulino.it ) 1999, 182 p., 28.000 lires. ISBN 88-15-07227-6.
Cette publication offre d'intéressantes réflexions sur les effets de l'introduction de l'euro dans le système bancaire ainsi que sur la structure patrimoniale et le revenu des entreprises. Ces réflexions ont été recueillies lors d'un Forum organisé par le Centre international d'études économiques et du développement de l'Université de Rome Tor Vergata. Les essais portent sur le nouveau contexte à l'intérieur duquel sont structurés les rapports entre les banques et les entreprises, contexte dans lequel le risque de change a disparu, et sur les possibilités créées par l'ouverture d'un espace financier européen élargi. Sur le plan strictement financier, l'attention est accordée à la concurrence qui s'instaure entre les marchés des actions et des obligations en vue de capter les investissements et l'épargne, ainsi qu'aux systèmes financiers cherchant à séduire les entreprises par le biais de la compétitivité fiscale et l'offre de systèmes qui financent les investissements. (GC)
*** DANIEL C. ESTY, DAMIEN GERADIN (sous la dir. de): Regulatory Competition and Economic Integration. Comparative Perspectives. Oxford University Press (Great Clarendon Street, Oxford OX2 6DP. Tél.: (44-01865) 556767 - Internet: http://www.oup.com ). Collection "International Economic Law". 2001, 433 p.. ISBN 0-19-829905-2.
Cet ouvrage de très belle facture académique a été coordonné par Daniel Esty, juriste spécialisé en matière d'environnement à l'Université de Yale, et Damien Gerardin, professeur en droit à l'Université de Liège et au Collège d'Europe à Bruges. Sous leur houlette, des spécialistes de haut niveau se sont penchés sur l'une des questions les plus chaudes des dernières années: dans un monde chaque jour plus globalisé, dans quelle mesure faut-il réglementer la concurrence ? Et au-delà, convient-il de laisser intacte la souveraineté des Etats en la matière ou, au contraire, faut-il imposer des règles supranationales ? Autrement dit, les auteurs s'interrogent sur la pertinence du principe de subsidiarité dans un domaine bien précis, celui des relations commerciales et des fusions de sociétés. Avec, comme corollaire, toute la question du mariage entre l'efficacité économique et le bien-être social. Un livre éclairant. (DDF)
*** KIM FEUS (sous la dir. de): The EU Charter of Fundamental Rights. Text and commentaries. Federal Trust for Education and Research (Dean Bradley House, 52 Horseferry Road, Londres SW1P 2AF. Tél.: (44-20) 77992818 v- fax: 77992820 - Internet: http://www.fedtrust.co.uk ) et Kogan Page (120 Pentonville Road, Londres N1 9JN). Collection "Constitution for Europe". 2000, 268 p., 16,95 £. ISBN 1-903403-04-9.
Comme l'explique fort bien Lord Lester of Herne Hill dans son introduction, ce livre -qui est le fruit d'une série de séminaires organisés par le Federal Trust- montre de manière très claire que la Charte des droits fondamentaux dont s'est dotée l'Union, pour nécessaire qu'elle soit aux yeux du plus grand nombre, suscite des désaccords parfois profonds sur son objet, son statut et son contenu. Pour ce Pair libéral-démocrate, la Charte est perçue par certains comme le sésame vers la reconnaissance de nouveaux droits, par d'autres comme une manière de rendre certains droits socio-économiques juridiquement applicables, par d'autres encore comme un simple instrument politique et rhétorique visant à informer les citoyens quant à ce que sont leurs droits. Après avoir rappelé que Select Committee sur l'Union européenne de la Chambre des Lords avait adopté et défendu, sur cette problématique, une attitude moins frileuse que celle du gouvernement dirigé par Tony Blair, Lord Lester insiste lourdement, dans son introduction, sur le fait que la meilleure manière de garantir réellement la protection des citoyens serait, à ses yeux, de permettre à l'Union de devenir membre de la Convention européenne des droits de l'homme et de leur permettre, par ce biais, d'avoir accès à la Cour européenne des droits de l'homme.
L'ouvrage met parfaitement en lumière les sensibilités différentes qui s'expriment à propos de la Charte européenne. Une première partie est consacrée aux points de vue institutionnels et politiques. Ainsi, là où le député européen Andrew Duff estime que "pour contribuer à la définition de l'identité de l'UE et souligner les valeurs et les droits, la Charte nécessite d'être incorporée dans le Traité de l'UE et d'avoir un effet juridique contraignant", Lord Goldsmith -qui fut représentant du Royaume-Uni à la Convention- soutient que la Charte a pour vocation de "proclamer les droits existants" et de montrer, par ce biais, "les limites des pouvoirs des Institutions de l'Union", la Charte ne pouvant être vue "comme un instrument visant à créer de nouveaux droits ou comme un embryon de Constitution pour des Etats fédéraux d'Europe". C'est dire la distance qui peut séparer les artisans de l'ouvrage. Dans la même partie, le député européen Timothy Kirkhope embraie sur les propos de Lord Goldsmith (pour lui, le fait que la Charte ne donne pas d'assurances aux citoyens contre une violation de leurs droits par les institutions de l'Union constitue une "occasion perdue" ; il regrette aussi que la Convention ait posé des jalons vers une Constitution...) tandis que le président de l'Assemblée du Conseil de l'Europe, Lord Russell-Johnston, sans rejeter l'idée que la Charte soit juridiquement contraignante, demande que la Cour de justice de Luxembourg soit, en matière d'interprétation des droits fondamentaux, soumise au recours, en ultime instance, de la Cour de Strasbourg, ce qui implique l'adhésion de l'Union à la Convention... Toujours dans la même partie, Jeremy Smith évalue la Charte du point de vue d'un gouvernement local (selon lui, elle peut contribuer à gommer les "attitudes paternalistes" des gouvernements "à tous les niveaux"). Dans les trois autres parties du livre, ce sont d'abord les juristes qui s'expriment, ensuite des personnes spécialisées dans le droit économique et social, enfin des experts -institutionnels ou de terrain- qui envisagent la Charte sous l'angle des discriminations sociales, des minorités et des conséquences qu'elle peut avoir dans le cadre du processus de l'élargissement. Un livre complet sur la question, même s'il n'épuise pas le sujet. (MT)
*** ANDREA CHITI-BATELLI: L'Union de l'Europe au tournant du siècle. Presses d'Europe (10 av. des Fleurs, F-06000 Nice. Tél.: (33-4) 93979397 - fax: 93979398 - E-mail: cife@webstore.fr - Internet: http: //http://www.cife.org ). 2000, 146 p., 48 FF, 7,32 euros. ISBN 2-85505-170-3.
Cette publication du Centre international de formation européenne fondé par Alexandre Marc et animé aujourd'hui par le Pr. Kinsky reprend, pour l'essentiel, des articles publiés dans L'Europe en formation au milieu des années 90. Ces réflexions d'un partisan du fédéralisme "intégral" n'en restent pas moins dignes d'intérêt au moment où s'amplifie le grand débat sur les finalités de la construction européenne et où le "non" danois au Traité de Nice impose, à tout le moins, à une certaine remise en question. "Avec la monnaie européenne, l'approche institutionnelle des petits pas est finie: ou il y aura un saut qualitatif vers le fédéral, ou la construction européenne risque de s'effriter", affirme par exemple l'auteur qui, entre autres, souligne "l'exigence prioritaire de donner à l'Europe une politique étrangère et de défense". Andrea Chiti-Batelli -qui plaide aussi pour l'instauration d'une "Confédération des démocraties" en vue de constituer "une sorte de gouvernement mondial- critique le système de la représentation politique et réclame la création d'un "parti de l'Europe", faute de quoi "l'Etat fédéral et la Constituante européens" resteront des chimères. Une troisième partie de l'ouvrage est enfin consacrée à la culture européenne ainsi qu'à un essai sur l'idéologie. (MT)
*** La lettre de confrontations. Confrontations (41 rue Emile Zola, F-93107 Montreuil Cedex. Tél.: (33-1) 49881194 - fax: 49881184 - E-mail: Confrontations@wanadoo.fr - Internet: http://www.confrontations.org ). Avril-mai 2001, n° 49, 28 p., 30 FF.
Renate Horning-Draus constate, dans ce numéro, que les résultats du Conseil européen de Nice ont confirmé la panne du moteur franco-allemand, "impulsion principale de l'intégration européenne". Le "défi de la participation des sociétés civiles" dans le cadre du dialogue franco-allemand sur l'Europe fait l'objet d'un dossier. Autres thèmes abordés: la responsabilité sociale des entreprises en débat, l'Europe financière qui "progresse sans débat public", les comités d'entreprise européens qui sont un "espace nécessaire au débat syndical transnational", "Sécurité alimentaire et remise en cause de la PAC", la stratégie des acteurs de la société civile sur la scène européenne, l'européanisation des syndicats qui "va devenir une épreuve de vérité"...
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (Service Diffusion, BP 52, F-92502 Rueil-Malmaison Cedex. Tél.: (33-1) 41299991 - Internet: http: //http://www.liaisons.sociales.com ). 23 mai-5 juin 2001, n° 33, 12 p.. Abonnement: 3.200 FF, 457,35 euros.
La Commission européenne a rappelé le droit applicable en cas de restructurations, les directives en cours d'adoption ou de révision ainsi que les bonnes pratiques des entreprises. Ce numéro fait le point sur la question. Autres thèmes abordés: le rôle de l'UE en matière de protection sociale, la réforme des retraites en Allemagne, la loi sur la conciliation entre la vie privée et la vie professionnelle aux Pays-Bas, "Garantir les droits dans les régimes de retraite professionnelle"...
*** Innovation et transfert technologique. Commission européenne, DG Entreprises (EUFO 2290, L-2920 Luxembourg. Fax: (352) 430132084 - E-mail: innovation@cec.eu.int - Internet: http: //http://www.cordis.lu/itt/itt-fr/home.htlm ). Mai 2001, n° 3, 28 p.
Le Conseil européen de Stockholm a mis en exergue quatre points principaux: Internet, recherche et innovation, technologie d'avant-garde et levée des obstacles à l'esprit d'entreprise. Le secteur public devrait accroître son efficacité et réduire la bureaucratie afin de renforcer la capacité de production et d'innovation de nos économies. La structure proposée pour le sixième Programme-cadre de R&D 2002-2006 contribuera à créer une approche stratégique mieux coordonnée. Autres sujets abordés: "Recherche européenne: une valeur ajoutée ?", impôts en moins et innovation en plus, normes GSM, semer des graines d'entreprise et apprendre la langue de la connaissance.
Revues en bref.
*** Le Courrier. Bruxelles, déc. 2000. Au sommaire: "Accord de Cotonou: les nouveautés de la programmation", "Assemblée parlementaire paritaire: un rôle croissant pour une enceinte new-look", un reportage très complet sur la Gambie, une rencontre avec Koos Richelle, nouveau Directeur Général pour le développement à la Commission européenne, le Mozambique qui renaît de ses cendres... *** Défis Sud. Bruxelles, mai 2001. Au sommaire: "Internet est-il le cœur d'un contre-pouvoir à la globalisation et au libéralisme à tout crin ?", un dossier sur le thème "Qu'est-ce qu'un pays pauvre ou moins avancé ?", l'Europe qui, par rapport à ces pays, "séduit sans convaincre"... *** La lettre d'information du Ministère français de la Culture et de la Communication. Paris, mai 2001. Au sommaire: "Magyart, la saison hongroise en France", "Cinéfondation: découvrir les cinéastes de demain", un dossier "Charte des missions de service public pour les institutions d'art contemporain", la donation Honegger... *** Bulletin financier de la BBL. Bruxelles, mai 2001. L'actionnaire familial revient en force à la bourse de Bruxelles où, sur la base des déclarations faites dans le cadre de la loi sur la transparence, les particuliers contrôlent directement ou indirectement 19% de la capitalisation fin 2000 contre 11% un an plus tôt. *** Septentrion. Rekkem, 2001. Cette revue des arts, lettres et culture de Flandre et des Pays-Bas évoque Felix Timmermans et la francophonie, "Renaat Braem: bâtir pour un monde meilleur", "Mélancolie figée: l'œuvre plastique de Lili Dujourie", «Octopus» ou la réforme des polices belges... *** Courrier économique et financier. Bruxelles, mai 2001. Le thème abordé à l'Assemblée générale des actionnaires de la KBC Bancassurance Holding SA, tenue le 26 avril 2001, a été l'évolution du marché des capitaux et son impact sur les institutions financières en général. *** Look Japan. Tokyo, juin 2001. Au sommaire: les Japonais et leur maison, 50 ans dans l'Unesco, une priorité au mariage et espoir et charité. *** Annual review. Londres, 2000-2001. Cette revue de la Chambre internationale de navigation évoque le naufrage du navire l'Erika et présente ses structures et ses choix d'avenir.