| 21/11 - | Bruxelles: - Parlement européen - réunion des commissions suivantes: emploi et affaires sociales ; environnement, santé publique et sécurité alimentaire ; marché intérieur et protection des consommateurs ; transports et tourisme ; affaires juridiques ; affaires constitutionnelles ; droits de la femme et égalité des genres. |
| - | Lomé (Togo): - Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE (jusqu'au 23/11). |
| Washington: - Conférence des ministres des affaires intérieures et de la justice de l'UE et des États-Unis. | |
| 22/11 - | Bruxelles: - Parlement européen - réunion des commissions suivantes: affaires étrangères ; budgets ; affaires économiques et monétaires ; environnement, santé publique et sécurité alimentaire ; industrie, recherche et énergie ; marché intérieur et protection des consommateurs ; transports et tourisme ;développement régional ; agriculture et développement rural ; pêche ; culture et éducation ; affaires juridiques ; affaires constitutionnelles ; droits de la femme et égalité des genres ; pétitions. |
| - | Luxembourg: - Cour de justice de l'UE: adoption de plusieurs arrêts: (http://curia.europa.eu/ jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=22/11/2011&dateFin=22/11/2011). |
| 23/11 - | Bruxelles: - Réunion de la Commission européenne - Ordre du jour: 1) adoption d'un nouveau paquet sur la gouvernance économique incluant deux règlements (l'un liant l'assistance du FESF et du MES avec la surveillance économique et fiscale des pays et l'autre sur le renforcement de la surveillance des États-membres de la zone euro en déficit excessif), un Livre vert sur les 'euro-obligations de stabilité' et l'examen annuel de la croissance pour 2012 ; 2) (date à confirmer) rapport intermédiaire sur la campagne de tests de résistance nucléaire ; 3) (date à confirmer) apport de 500 millions d'euros supplémentaires en soutien au déclassement d'installations nucléaires en Bulgarie, Lituanie et Slovaquie ; 4) (date à confirmer) présentation de deux nouveaux programmes proposés par la Commission européenne, à savoir « Erasmus pour tous », concernant l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport, et « Europe créative », ciblé sur le secteur culturel et créatif. |
| - | Bruxelles: - Parlement européen - réunion des commissions parlementaires suivantes: affaires étrangères ; commerce international ; budgets ; contrôle budgétaire ; affaires économiques et monétaires ; emploi et affaires sociales ; industrie, recherche et énergie ; marché intérieur et protection des consommateurs, transport et tourisme ; développement régional ; agriculture et développement rural ; pêche ; culture et éducation ; libertés civiles, justice et affaires intérieures. |
| - | Luxembourg: - Cour de justice de l'UE: adoption de plusieurs arrêts: (http://curia.europa.eu/ jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=23/11/2011&dateFin=23/11/2011). |
| 24/11 - | Bruxelles: -Conseil Transports, Télécommunications et Énergie (points 'Énergie' uniquement). |
| - | Bruxelles: - Commission européenne: adoption du paquet mensuel d'infractions. |
| - | Bruxelles: - Commission européenne: recommandations aux États membres sur les plans de performance pour le ciel unique européen (date à confirmer). |
| - | Kiev (Ukraine): - Parlement européen - visite de la commission parlementaire de coopération UE-Ukraine (et 24/11). |
| - | Luxembourg: - Cour de justice de l'UE: adoption de plusieurs arrêts (http://curia.europa.eu/ jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=24/11/2011&dateFin=24/11/2011). |
| 25/11 - | Poznan: - Réunion informelle des ministres chargés de la politique de cohésion de l'UE (politique régionale) et du développement territorial et urbain. |