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Bulletin Quotidien Europe N° 8351
Sommaire Publication complète Par article 40 / 41
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UNION EUROPÉENNE

 2/12 -  BRUXELLES: - Conseil Santé et Consommateurs 
 -  BRUXELLES: - Réunion de l'Eurogroupe 
 -  BRUXELLES: - PE: commissions: Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune et politique de défense (et 3); budgets (et 3); économique et monétaire (et 3); juridique et marché intérieur (et 3); industrie, commerce extérieur, recherche et énergie (et 3), agriculture (et 3); transports et tourisme (et 3); développement et coopération (et 3); droits de la femme (et 3); 
 -  BRUXELLES: - CESE: conférence sur "les droits de l'homme au travail" (et 3/12) 
 3/12 -  BRUXELLES: - Conseil Ecofin 
 -  BRUXELLES: - Conseil Emploi et Politique sociale 
 -  BRUXELLES: - Réunion de la Commission européenne 
 -  BRUXELLES: - PE: débat sur "La Convention, la gouvernance économique et le plein emploi, l'élargissement" (organisé par le Mouvement pour les Etats-Unis d'Europe) 
 -  BRUXELLES: - PE: commissions: libertés juridiques et droits des citoyens; pétitions 
 4/12 -  BRUXELLES: - Parlement européen: session plénière (et 5/12) 
 -  BRUXELLES: - Réunion ministérielle à haut niveau avec les pays candidats sur les progrès accomplis dans le domaine de la politique sociale 
 -  BRUXELLES: - Convention: présentation de la position commune des pays du Benelux 
 -  BRUXELLES: - ACP-UE: rencontre des milieux économiques et sociaux (au 6/12) 
 -  LUXEMBOURG: - Audience solennelle pour le 50ème anniversaire de la Cour de justice 
 5/12 -  BRUXELLES: - Conseil Télécoms 
 -  BRUXELLES: - Convention européenne: session plénière (et 6/12) 
 -  BRUXELLES: - Réunion spéciale de la Commission sur la Convention - Présentation par la Commission de sa contribution aux travaux de la Convention au PE 
 -  BRUXELLES: - Signature officielle du "voluntary agreement within the framework of Sectorial Dialogue by the Social Partners'Committee for Agriculture" 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-174/01 Commission/ Luxembourg, arrêt C-324/01 Commission/Belgique (environnement et consommateurs ), C-379/00 Overland Footwear (Union douanière).- Tribunal de première instance: T-91/01 BioID/ OHMI, arrêt T-130/01 Sykes Enterprises/OHMI (propriété intellectuelle), arrêt T-119/99, arrêt T-209/99, arrêt T-70/00, arrêt T-249/00 Hoyer/ Commission, arrêt T-277/01 Stevens/ Commission (statut des fonctionnaires), arrêt T-114/00 Aktionsgemeinschaft Recht und Eigentum/ Commission (aide d'Etat) 
 6/12 -  BRUXELLES: - Conseil Transports 
 -  ROME: - Colloque PSE/PE sur "L'unicité des diversités - La coopération culturelle dans l'UE" 
 -  MEXICO: - M. Byrne à la 3ème réunion ministérielle sur la santé, la sécurité et le bioterrorisme 
 9/12 -  BRUXELLES: - Conseil Affaires générales et relations extérieures (et 10/12) 
 -  BRUXELLES: - Conseil Environnement (et 10/12) 

AUTRES ÉVÉNEMENTS

 2/12 -  PARIS: - Assemblée de l'UEO (Union de l'Europe occidentale): session (au 4/12) 
 -  STRASBOURG: - Conférence du Conseil de l'Europe pour élaborer des stratégies européennes contre la violence dans les écoles (au 4/12) 
 -  BRUXELLES: - Cérémonie à l'occasion du 10ème anniversaire du label écologique 
 -  BONN: - Congrès sur la défense "On the Way to Integrated European Armed Forces" (et 3/12) 
 3/12 -  BRUXELLES: - OTAN/Comité militaire: réunion au niveau des chefs d'état-major (et 4/12) -et avec les chefs de la défense de Russie , d'Ukraine et du Conseil de partenariat euro- atlantique 
 4/12 -  BERLIN: - Rencontre Chancelier Schröder- Président Chirac 
 9/12 -  COPENHAGUE: Conférence "Reducing Social Inqualities in Health among children and young people" (et 10/12) 

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