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Bulletin Quotidien Europe N° 9024
Sommaire Publication complète Par article 32 / 44
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UNION EUROPÉENNE

 12/09 -  BRUXELLES: - PE: commissions: commerce international (et 13) ; contrôle budgétaire (et 13) ; industrie, recherche et énergie (et 13) ; transport et tourisme (et 13) ; développement régional (et 13) ; agriculture (et 13) ; culture et éducation (et 13) ; pétitions (et 13) .- Audition publique « Les droits de l'homme au Cambodge, au Laos et au Viêt Nam » (sous-commission Droits de l'Homme).- Le PE organise trois débats sur l'importance et les répercussions de la société numérique (et 13) 
 13/09 -  BRUXELLES: - PE: commissions: Affaires étrangères (et 14) ; budgets (et 14) ; affaires économiques et monétaires (et 14) ; marché intérieur (au 15) ; libertés civiles, justice et affaires intérieures (et 14) ; droits de la femme (au 15).- Audition publique « La révision de la directive Télévision sans frontières » (commission culture).- Audition publique « Institut européen pour l'Egalité entre les hommes et les femmes » .- Lancement du nouveau site internet 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-176/03 Commission/ Conseil (coopération policière et judiciaire en matière pénale).- Tribunal de première instance: arrêt T-53/02 Ricosmos/ Commission (Union douanière), arrêt T-99/03 Atienza Morales/ Commission, arrêt T-272/03 Fernandez Gomez/ Commission, arrêt T-283/03 Recalde Langarica/ Commission, arrêt T-290/03 Pantoulis/ Commission, arrêt T-72/04 Hosman-Chevalier/ Commission (statut des fonctionnaires), arrêt T-140/02 Sportwetten/ OHMI - Intertops Sportwetten (propriété intellectuelle) 
 14/09 -  BRUXELLES: - Réunion de la Commission européenne 
 -  BRUXELLES: - PE: commissions: emploi et affaires sociales (et 15) ; environnement, santé publique (et 15) ; pêche (et 15) ; affaires juridiques (et 15) ; affaires constitutionnelles (et 15) 
 15/09 -  BRUXELLES: - PE: audition publique « Mise en œuvre, impact et conséquences de la législation européenne sur le Marché intérieur » (commission marché intérieur) 
 -  FRANCFORT: - BCE: - Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-464/02 Commission/ Danemark (libre circulation des personnes), arrêt C-329/03 Trapeza tis Ellados (libre circulation capitaux), arrêt C-495/03 Intermodal Transports (tarif douanier commun), arrêt C-58/04 Köhler (fiscalité), arrêt C-140/04 United Antwerp Maritime Agencies et Seaport Terminals (Union douanière), arrêt C-258/04 Ioannidis (citoyenneté européenne), arrêt C-199/03 Irlande/ Commission (politique sociale), arrêt C-372/03 Commission/ Allemagne (transport), arrêt C-37/03 P BioID/ OHMI (propriété intellectuelle), arrêt aff. jtes C-281/03, C-282/03 Cindu Chemicals (rapprochement législations).- Tribunal de première instance: arrêt T-132/03 Casini/ Commission (statut des fonctionnaires), arrêt T-320/03 Citicorp / OHMI (propriété intellectuelle), arrêt T-306/04 Luxem / Commission (statut des fonctionnaires), arrêt T-325/01 DaimlerChrysler/ Commission (concurrence) 
 17/09 -  ROTTERDAM: - Réunion des ministres de l'économie de l'ASEM 
 19/09 -  BRUXELLES: - Conseil Agriculture et Pêche (et 20/09) 
 -  LIVERPOOL: - Conférence ministérielle sur le sport (au 22/09) 

AUTRES ÉVÉNEMENTS

 12/09 -  MALTE: - Séminaire « Social dialogue: the Luxembourg experience » 
 -  STRASBOURG: - Forum paneuropéen du Conseil de l'Europe sur « Les droits de l'Homme dans la Société de l'Information: un comportement éclairé des principaux acteurs » (et 13/09) 
 13/09 -  BERLIN: - OTAN: réunion informelle des ministres de la Défense (et 14/09) 
 -  VIENNE: - Table ronde de l'ECRI (Commission européenne contre le racisme et l'intolérance) du Conseil de l'Europe sur le racisme 
 14/09 -  NEW YORK: - Sommet ONU sur les objectifs du Millénaire pour le développement (au 16/09) 
 15/09 -  BRUXELLES: - Conference on the knowledge-based bio-economy (et 16/09) 
 -  LONDRES: - Journée « Concurrence et Consommateurs » 
 -  LIVERPOOL/MANCHESTER: - Catalyst Conference (au 17/09) 
 16/09 -  Semaine européenne de la mobilité (au 22/09) 
 19/09 -  BRUXELLES: - Conférence « Transport and Sustainable Mobility Conference » (et 20/09) 

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