*** FERRUCCIO PASTORE: Reconciling the Prince's Two "Arms". Internal-external security policy coordination in the European Union. Institut d'Etudes de Sécurité de l'Union de l'Europe occidentale (43 av. du Président Wilson, F-75775 Paris Cedex 16. Tél.: (33-1) 53672200 - fax: 47208178 - E-mail: ies-ueo@iss-weu.com - Internet: http: //http://www.weu.int/institute ). Collection "Occasional Papers", n° 30. 2001, 21 p..
Après le "Papier occasionnel" n° 27 qui, publié avant l'été sous la direction d'Antonio Missiroli, avait été consacré à la cohérence de la Pesc, en particulier sous l'angle de la prévention des crises et de la gestion d'urgences comme l'afflux massif de réfugiés ("Coherence for European Security Policy - Debates-Cases-Assessments"), l'Institut de l'UEO - destiné à passer sous la responsabilité de l'Union - dirigé à Paris par Nicole Gnesotto examine un autre aspect de la cohérence entre les différents volets de la sécurité rendu tragiquement actuel par les événements du 11 septembre: le lien entre sécurité intérieure et extérieure. En tête de ce document -écrit avant les attentats contre les Etats-Unis, mais qui garde toute sa valeur -, Ferruccio Pastore, de l'Institut universitaire européen de Florence et chargé actuellement de la coordination de questions de migrations et sécurité au Centro Studi di Politica Internazionale, cite Le Prince de Machiavel qui mettait déjà en garde sur les craintes que le "prince" devrait avoir: à l'intérieur, à cause de ses sujets, à l'extérieur, à cause des puissances étrangères... M. Pastore examine les problèmes institutionnels que la structure en piliers pose à l'Union pour la coordination entre sécurité intérieure et extérieure (des problèmes qui seront certainement soulevés lors du débat sur l'avenir de l'Europe: José Maria Aznar l'a déjà fait en demandant d'ajouter la lutte contre le terrorisme aux missions du Petersberg), en estimant que, alors que l'option d'une "communautarisation" du troisième pilier a des chances de se concrétiser dans l'avenir prévisible, la perspective d'un plein transfert de la PESC/PESD dans le cadre juridique et institutionnel communautaire apparaît encore éloignée. Quant à la dimension politique de cette coordination, il examine un exemple concret, celui de la gestion des futures frontières de l'Union, en constatant que "l'orthodoxie" de Schengen prévaut toujours, en particulier dans les ministères de la Justice et de l'Intérieur", mais qu'il est encourageant d'observer qu'un débat se développe sur la manière de rendre certains acquis de Schengen plus "flexibles" afin que Schengen soit "pleinement compatible avec les objectifs stratégiques globaux de l'élargissement".
Marina Gazzo
*** JACQUES CHIRAC: France and the definition of the European Interest. The Federal Trust for education and research (Dean Bradley house, 52 Horseferry Road, London SW1P 2AF. Tél.: (44-020) 77992818 - fax: 77992820 - E-mail: governance@fedtrust.co.uk - Internet: http://www.fedtrust.co.uk ). Collection "European Essay", n° 17. 2001, 19 p., 5 £. ISBN 1-903403-31-6.
Le président français Jacques Chirac a tenu, à l'occasion de la 9ème conférence des ambassadeurs, le 28 août dernier à Paris, un discours sur "la France et la définition de l'intérêt européen" qui mérite d'autant plus l'attention que les propos qu'il a tenus sur la politique étrangère et de sécurité concernent des questions qui feront l'objet d'un débat intense lors de la Conférence intergouvernementale de 2004.
Constatant les progrès réalisés par l'Europe en matière "d'action extérieure", le président Chirac se prononce en faveur d'une Europe de la défense, construite "en harmonie avec l'Alliance" et destinée à gérer des crises affectant directement l'UE. Regrettant que trop souvent, les déclarations faites au nom de la Pesc reflètent le plus petit dénominateur commun, Jacques Chirac fait une série de propositions afin que l'Europe assume une charge plus importante sur la scène internationale. Il estime que l'adoption d'une Constitution européenne en 2004 contribuerait à renforcer le sentiment d'identité européenne, qu'il faut étendre le champ d'action de la politique extérieure européenne et que les institutions doivent être adaptées afin d'avoir la capacité de définir ce qui est dans l'intérêt de l'Europe. Par ailleurs, selon Jacques Chirac, après l'élargissement, il faudra créer, dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité, un groupe pionnier ouvert à tous ceux qui veulent aller plus loin plus rapidement, ce qui permettra une coopération plus substantielle. "En adoptant des positions convergentes sur des sujets essentiels de politique étrangère et en mettant en oeuvre conjointement des projets de défense, certains pays peuvent constituer une force conductrice, comme l'a démontré l'expérience, qui profite à tous ceux qui veulent contribuer à l'effort", affirme encore le président français. (CB)
*** ALFRED CAHEN: L'Alliance Atlantique pour le XXIe siècle. PIE/Peter Lang (Jupiterstrasse, Postfach 277, CH-3000 Berne 15 - Internet: http://www.peterlang.net ). Collection "La cité européenne", n° 25. 2001, 139 p.. ISBN 90-5201-945-2.
Cet ouvrage reproduit un document de travail élaboré durant l'été 1999, dans le cadre de l'Association du Traité Atlantique (ATA), par son secrétaire général, Alfred Cahen, à l'occasion des commémorations du 50ème anniversaire de l'Otan. Il s'agit d'un aperçu complet des changements intervenus au sein de l'Alliance après la chute de l'Union soviétique, ainsi que des grandes questions et problèmes politiques qui se posent de nos jours des deux côtés de l'Atlantique. Cette publication est dédiée à Alfred Cahen, grand diplomate belge qui fut, entre autres, secrétaire général de l'UEO, décédé le 19 avril 2000. Le texte de son rapport est proposé dans sa version originale mais resitué dans son contexte politique grâce à une introduction d'Eric Remacle et Pascaline Winand, tous deux de l'Institut d'Etudes Européennes de l'Université libre de Bruxelles. Pour eux, la conviction d'Alfred Cahen peut se résumer en un double tropisme politique: la construction européenne et la solidarité transatlantique. Ce texte constitue, selon les auteurs de la préface, la clé de voûte de la vision politique d'un acteur clé de la diplomatie occidentale de la guerre froide et des débuts de l'après-guerre froide. (CB)
*** KURT R. SPILLMANN, ANDREAS WENGER (sous la dir. de): Towards the 21st century: Trends in the Post-Cold War International Security Policy. Peter Lang (voir coordonnées supra). Collection "Studien zur Zeitgeschichte und Sicherheitspolitik - Studies in Contemporary History and Security Policy", n° 4. 1999, 335 p.. ISBN 3-906764-31-1.
Treize experts de renom de cinq instituts de recherche (International Institute for Strategic Studies de Londres, Center of Security Policy et Graduate Institute of International Studies de Genève, RAND, Centre for International Studies de Oxford) se sont lancés dans l'analyse des transformations les plus marquantes qui sont intervenues dans le domaine de la sécurité internationale depuis 1989 et des problèmes principaux apparus en matière de sécurité. Ils prennent position sur les tendances que pourrait vraisemblablement prendre la politique internationale de sécurité au cours des prochaines décennies. Si ces analyses de haut niveau permettent au lecteur de mieux comprendre la problématique de la sécurité internationale, elles ont surtout pour objet d'attirer l'attention sur les nombreuses incertitudes nées de la fin d'un monde bipolaire. Au terme de leurs travaux, les auteurs ont pris le risque d'avancer cinq éléments qui pourraient figurer de manière prioritaire sur l'agenda de la sécurité internationale: la difficulté de redéfinir la notion de "sécurité internationale" au lendemain de la fin de la guerre froide ; même s'il est assez vague, le terme de "globalisation" a, dans son acception économique, une profonde influence sur la sécurité internationale ; la nature des conflits s'est modifiée, en passant de conflits inter-étatiques à des conflits intra-étatiques ; depuis 1989, la position dominante des Etats-Unis au sein du système international est incontestable; il n'y a aucun signe d'un système de sécurité européen même si des éléments encourageants peuvent inciter à l'optimisme. Un diagnostic qui mériterait sans doute d'être rafraîchi à la lumière des évolutions en cours au sein de l'Union et des événements internationaux récents, mais qui, dans ses fondements, reste d'une grande pertinence. (CB)
*** ELIE BARNAVI, SAUL FRIEDLÄNDER (sous la dir. de): Les Juifs et le XXe siècle. Dictionnaire critique. Calmann-Lévy (3 rue Auber, F-75009 Paris. Tél.: (33-1) 47423833 - fax: 47427781). 2000, 815 p., 450 FF. ISBN 2-7021-2889-0.
Cet impressionnant volume, dirigé par deux intellectuels prestigieux venus d'Europe de l'Est (Barnavi est né à Bucarest, Friedländer à Prague…), invite somptueusement à penser le XXe siècle à la lumière du fait juif et le fait juif à la lumière des événements ayant marqué le siècle précédent, des grands pogroms russes de 1881 aux décombres du mur de Berlin. Quarante-neuf spécialistes issus de trois continents étudient, de manière parfois dissonante et critique, mais toujours érudite, les phénomènes, les lieux et les événements qui, sans la présence des Juifs, seraient incompréhensibles ou eussent été différents. Une fresque remarquable. (MT)
*** JOËL RIDEAU: Union européenne. Commentaire des traités modifiés par le Traité de Nice du 26 février 2001. Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (31 rue Falguière, F-75741 Paris Cedex 15. Tél.: (33-1) 46338985 - fax: 56541649 - E-mail: e.j.a@wanadoo.fr). 2000, 511 p., 41,16 euros, 203,35 FF. ISBN: 2-275-02107-8.
Les Etats membres de l'Union qui ont ratifié le Traité de Nice se comptent encore sur les doigts d'une main et Joël Rideau, dans l'avant-propos de ce très utile ouvrage, reconnaît que la perspective de son entrée en vigueur "est évidemment menacée par le référendum négatif intervenu en Irlande". Le Pr. Rideau (Université de Nice-Sophia Antipolis et membre de l'Institut universitaire de France) souligne cependant que cet obstacle "devra être surmonté pour éviter de compromettre l'évolution de la construction européenne, et en particulier l'élargissement", même s'il est désormais évident que "de nouvelles évolutions s'imposent pour permettre à l'Union de relever les défis auxquels elle est confrontée et d'adopter peut-être son introuvable Constitution". Loïc Azoulay, dans son introduction intitulée "D'une révision à l'autre", évoque lui aussi les perspectives d'avenir en se demandant: "vers une constitution européenne ?" En attendant le futur, les auteurs, en comparant les différents textes, aident le lecteur à mesurer l'ampleur et les limites des changements apportés par le Traité de Nice, ce traité si mal aimé. (MG)
*** MICHEL M. WALTER (sous la dir. de): Europäisches Urheberrecht. Kommentar. Springer-Verlag (4-6 Sachsenplatz, P.O. Box 89, A-1201 Vienne. Tél.: (43-1) 3302415-0 - fax: 3302426 - E-mail: springer@springer.at - Internet: http://www.springer.at ). 2001, 1.221 p., 3.416 öS, 488 DM, 420 FS. ISBN 3-211-83164-9.
Ce commentaire juridique sur le droit d´auteur est un outil très utile pour les spécialistes travaillant dans le domaine de la propriété intellectuelle et de la société de l´information. Les diverses directives communautaires qui ont vu le jour depuis la directive Software de 1991 sont examinées dans le détail et commentées. Leur transposition en Allemagne et Autriche est également étudiée, y compris pour certains développements intervenus en 2000. Une introduction générale aux autres dispositions du Traité qui sont liées au droit d'auteur complète utilement cet ouvrage. (PB)
*** MARIO OETHEIMER: L'harmonisation de la liberté d'expression en Europe. Contribution à l'étude de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme et de son application en Autriche et au Royaume-Uni. Editions A. Pedone (13 rue Soufflot, Paris). Collection "Publications de la Fondation Marangopoulos pour les droits de l'homme", n° 6. 2001, 384 p., 54,88 euros, 360 FF. ISBN 2-233-00381-0.
Dans sa thèse sur l'harmonisation de la liberté d'expression qui est reprise dans cet ouvrage, Mario Oetheimer a cherché à "démonter", à travers un travail de recherche de très grande ampleur, le mécanisme de l'harmonisation en ses éléments de diversités et de convergences. Membre du jury de soutenance de thèse, le Pr. Constance Grewe (Université Robert Schuman de Strasbourg) attire l'attention, dans la préface, sur le fait que rares sont les études qui confrontent le droit européen à une pluralité de droits internes. Or, l'auteur a justement choisi les deux pays qui ont suscité le contentieux le plus abondant sur l'art.10 de la Convention devant la Cour de Strasbourg, à savoir l'Autriche et le Royaume-Uni qui représentent des traditions juridiques très différentes. Cela lui a permis de rapprocher très directement non seulement les jurisprudences au sens abstrait du terme, mais encore les espèces concrètes jugées à la fois à Vienne et à Strasbourg ou à Londres et à Strasbourg, tout en démontrant que si le "processus de convergence est capable d'englober deux systèmes de droits a priori si différents, il peut, a fortiori, inclure toutes les variations envisageables entre ces deux extrêmes". L'auteur fait nettement apparaître que l'harmonisation subit un processus qui se transforme en permanence "en un mouvement dialectique". Ainsi, l'harmonisation première manière était celle où les juridictions internes acceptaient d'appliquer la Convention et la jurisprudence rendue sur sa base ; aujourd'hui, l'harmonisation saisit aussi les raisonnements des juges et permet notamment aux juridictions nationales d'anticiper sur les solutions adoptées à Strasbourg. C'est ce qui amène l'auteur à reprocher parfois aux juges internes leur inertie ou leur résistance, tout en relevant le manque de pédagogie du juge européen.
Mario Oetheimer procède dans ses recherches de manière essentiellement empirique, guidé par les arrêts qui constituent sa matière première. Il procède par le biais d'une étude - fort peu répandue en Europe - sur le comportement de vote des juges dont le but est de faire ressortir précisément la diversité des opinions et des comportements au sein de la Cour, en ébauchant "une meilleure connaissance des interprètes européens". Pour l'auteur, "la Cour est le moteur de l'harmonisation en Europe". C'est pourquoi il s'agit de bien comprendre ses méthodes de fonctionnement et de connaître son travail jurisprudentiel avant de relever les techniques de protection de la liberté d'expression telles qu'elles sont organisées au plan national, préalables à la bonne compréhension du processus de convergence. (CB)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg) a publié les documents suivants:
*** InfoEuro. Programme d'information pour les citoyens européens (Internet: europa.eu.int/euro). Novembre 2001. n° 20, 12 p..
La protection des consommateurs est la priorité des Etats membres et de la Commission lors du moment de l'introduction de la monnaie unique, explique le commissaire Pedro Solbes qui précise que si risques il y a, ils sont mineurs. S'agissant de mauvais calculs, personne n'est à l'abri d'erreurs ; par contre, pour ce qui est de l'inflation et d'autres risques macro-économiques, l'heure est à l'action et à la vigilance de la part des responsables. Autres sujets abordés: la gestion de la dette publique, l'action de la Commission quant aux paiements transfrontaliers, les billets de banque en euro, l'outil pour rapprocher l'euro des citoyens que constitue "Euro Made Easy"…
*** Inforegio news. DG Politique régionale (E-mail: regio-info@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/barnier ). Octobre 2001, n° 91.
Cette feuille présente les premiers programmes Urban II approuvés par la Commission qui visent à favoriser le développement durable de zones urbaines en France et aux Pays-Bas. Cette nouvelle génération de programmes Urban succède à Urban I qui, entre 1994 et1999, a permis d'améliorer la qualité de la vie dans 130 villes européennes. Ce numéro présente également les nouveaux programmes Interreg III et les nouvelles priorités pour les étapes à venir.
***Cordis Focus. DG Entreprise (E-mail: innovation@cec.eu.int - Internet: http://www.cordis.lu/news/fr ). Novembre 2001, n° 185, 27 p.. Abonnement gratuit.
Le commissaire Liikanen explique qu'une politique commune s'appliquant à la biotechnologie est essentielle en Europe. Egalement dans ce numéro: le CES réclame des mesures visant à réduire l'exclusion par rapport à l'eLearning, en sachant que malgré le retard de l'Europe en général, certains pays européens dépassent les Etats-Unis et le Japon pour ce qui est de l'accroissement des depenses de R&D, la nécessité de combattre la méfiance du public envers la science…
*** Revue du marché commun et de l'Union européenne. Les Editions techniques et économiques (3 rue Soufflot, F-75005. Paris. Tél.: (33-1) 55426130 - fax: 55426139 - E-mail: editecom@starnet.fr - Internet: http://www.editecom.com ). Octobre-novembre 2001, n° 452.
Au sommaire: un article de Jim Cloos (ancien chef de cabinet du président Jacques Santer) intitulé "L'Union a-t-elle besoin d'une politique européenne de sécurité ?", une interview de Giorgio Napolitano, président de la commission des affaires constitutionnelles du Parlement européen, "La réforme de l'Union européenne: changement de méthode ?", trois articles sur les nouvelles technologies de l'information ("eEurope", "La co-régulation: une piste pour la régulation de la société de l'information ?", "TVA sur le commerce électronique: pourquoi changer de règles ?"), "L'Union européenne au-delà de la riposte armée: de la prévention des crises à leur gestion civile", "La gestion civile des crises par l'Union européenne: l'intégration des états-majors et des forces de police", "Comment l'euro va-t-il entrer en circulation?"…
*** Opinion jeunesse. Forum européen de la jeunesse (rue Joseph II, B-1000 Bruxelles). Octobre-Novembre 2001, n° 8, 15 p..
« Indépendance en danger », titre en premier page la revue du Forum jeunesse. L'éditorial donne la mesure de l'inquiétude qui, dans certains pays, naît de la possibilité que les gouvernements tentent de réduire l'indépendance des structures de jeunesse. Autres sujets abordés: des passerelles pour la formation, conférence mondiale contre le racisme, l'Onu et l'emploi des jeunes.
Revues en bref
*** Benelux Newsletter. Bruxelles, 4ème trimestre 2001. Les pages de ce trimestriel ouvrent leurs colonnes aux ambassadeurs des Pays-Bas et de Belgique au Luxembourg, partenaires à part entière de l'Union au sein du Benelux, est-il souligné. Les activités et nouveaux projets sont passés en revue. *** IOM News. December 2001. Genève. "50 années de migration", annonce ce numéro de la revue de l'Organisation internationale du travail qui offre des photos inédites et étonnantes d'un passé pas si éloigné, celles d'émigrants européens en route vers les Amériques et l'Australie. *** Paneurope. Octobre-novembre-décembre 2001, n° 33. La Lettre d'information de l'Union paneuropéenne de France s'interroge sur la sécurité des Européens et évoque le Traité de Nice, l'euro et la "grande Europe"…