*** Territoires et Liberté. Mélanges en hommage au Doyen Yves Madiot. Etablissement Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845). 2000, 513 p., 66,93 euros, 2.700 FB. ISBN 2-8027-1399-X.
"Mourir sans vider son carquois"… Ce sort décrit par André Chénier attendait Yves Madiot au détour d'une route poitevine. Doyen de la Faculté de droit de Poitiers de 1981 à 1986, cet enseignant laisse un vide énorme que ses amis ont voulu combler de manière symbolique par cet ouvrage qui prolonge ses principaux chantiers intellectuels. Le titre du livre les résume. Comme l'explique son successeur, le Doyen Christian Chêne, dans son avant-propos, "les territoires sont au pluriel" car, ainsi que Madiot l'avait écrit en se référant à Braudel, "prendre en compte le territoire, c'est plus exactement prendre en compte des territoires reflétant la diversité géographique, historique ou culturelle, en France et aujourd'hui dans l'Union européenne". Ce recueil en fournit maints exemples, en particulier dans la très utile réflexion que Jean-Marie Gilardeau, maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université de Poitiers, consacre à la contribution de la politique agricole commune à l'aménagement du territoire, ici appréhendé dans le cadre de l'Hexagone. Balayant quarante années de Pac à la française, il parvient à la conclusion que l'agriculture est inexorablement "engagée sur la voie de la dualité" et qu'à l'avenir, "le fossé est appelé à se creuser entre les adeptes de l'agri-business et les partisans du développement durable" (il ponctue son propos par cette jolie formule: "Les premiers continueront d'être fascinés par les lumières de la ville ; les seconds, entourés de fleurs et d'oiseaux, contempleront les étoiles"…).
La liberté est, elle, "unique": Christian Chêne rappelle que le Doyen Madiot y tenait beaucoup car il était "peu sensible aux résurgences du concept de libertés, (…) riche peut-être de traditions mais trop suspect de générer les inégalités et les privilèges". Différentes facettes de la liberté, fondatrice des droits fondamentaux, sont décrites dans l'ouvrage où, en outre, plusieurs auteurs se souviennent aussi que Madiot avait consacré ses dernières recherches à la notion de devoir, non pas, explique Christian Chêne, "comme un mauvais ou conservateur substitut, mais comme l'autre indispensable visage de la liberté". Il est impossible, dans le cadre de cette Bibliothèque, de rendre compte de manière fidèle de la richesse des idées avancées au fil des pages. Seuls quelques coups de cœur sont permis. Kofi Ahadzi en suscite un pour sa réflexion sur les droits de l'homme et le développement. Maître de conférences à la Faculté de droit du Bénin, il souligne notamment, après avoir avancé entre "théories et réalités", le danger extrême "de faire dépendre l'effectivité des droits humains du niveau de développement car cela aboutit, en règle générale, à la négation de ces droits" (mais il admet aussi que le degré plus ou moins élevé d'évolution atteint par l'économie peut conditionner fortement la réalisation de ces droits…). La réflexion consacrée par le Pr. Abdelkhaleq Berramdane (Université Montesquieu - Bordeaux IV) à "l'ordre public et les droits fondamentaux en droit communautaire et de l'Union européenne" n'est pas moins remarquable. A ses yeux, l'ordre public de l'UE, "indissolublement lié à des valeurs communes de liberté, de démocratie et de respect des droits fondamentaux", existe et donne déjà "un fondement, une dimension, un souffle à cette construction européenne qui tangue tel un bateau ivre, cherchant sa voie entre les récifs des nationalismes et le champ d'écueils de la mondialisation". Remarquable encore est la réflexion que le Pr. Claude Blumann développe, à partir de la Charte des droits fondamentaux, à la Convention qui est appelée à renaître sous un vocable ou un autre, ce qui témoigne de l'entrée des Européens dans une "démarche constituante". Et comment ne pas citer encore le "Se comprendre: un défi pour l'Europe", contribution signée par l'ancien Premier ministre polonais Mazowiecki ?
Toutefois, si ce livre sort vraiment de l'ordinaire, c'est au Pr. Bernard Chérigny (Université de Poitiers) qu'il le doit, lui qui procède à une relecture du "prolétariat externe", ce concept-clé de la pensée de l'historien-philosophe anglais Arnold Joseph Toynbee sur le devenir des civilisations. "Qui perd sa transcendance compromet du même coup sa descendance en perdant de son assurance et donc de son ascendant", écrit-il notamment… Une phrase qui résonne de bien singulière manière au lendemain du 11 septembre et qui ravale le Huntington du "choc des civilisations" au rang de chroniqueur de chiens écrasés. A lire, absolument ! Michel Theys
*** FRANK BOLLEN: Managing EU Structural Funds. Effective Capacity for Implementation as a Prerequisite. Institut européen d'administration publique (22 O. L. Vrouweplein, P. O. Box 1229, NL-6201 Maastricht. Tél.: (31-43) 3296274 - fax: 3296296 - Internet: http://www.eipa.nl ). Collection "Current European Issues", série "Capacity Building for Integration". 2001, 44 p., 11,34 euros, 25 NLG. ISBN 90-6779-156-3.
Avec les réformes introduites dans le cadre de l'Agenda 2000, la décentralisation de la gestion des Fonds structurels de l'Union est devenue réalité et les Etats membres ont été investis de davantage de responsabilités que par le passé. Afin de rendre les autorités nationales compétentes mieux à même d'assumer cette tâche, ce guide - bref, pratique et technique - analyse les principales implications des réformes, informe sur les préparatifs requis pour parvenir à une gestion efficace des fonds et explique le principe du partenariat qui est désormais la pierre angulaire des actions en ce domaine. D'utiles tableaux comparatifs sur les ramifications institutionnelles et politiques des Fonds structurels dans les différents Etats membres complètent cette petite publication de qualité. (PB)
*** Revue française de finances publiques. Les fonds structurels européens en région. LGDJ (31 rue Falguière, F-75741 Paris cedex 15. Tél.: (3312) 56541600 - fax: 56541649 - Internet: http://www.gerfip.org ). 2001, n° 74, 304 p., 32,01 euros, 210 FF. Abonnement annuel: 86,89 euros, 570 FF. ISBN 2-275-02042-X.
Au-delà de rubriques et chroniques traditionnelles, ce numéro vise tout entier à éclairer la problématique des Fonds structurels, outil clef - en particulier à la veille de nouveaux élargissements, explique Michel Bouvier dans son éditorial - pour tous ceux qui estiment que "le refus d'une Europe à deux vitesses représente la condition essentielle d'un bon fonctionnement, certes du marché unique, mais plus encore de l'union économique et monétaire (…) et peut-être demain d'un espace politique commun". Ces Actes de la dernière Journée "Finances-Université" organisée à Bordeaux s'ouvrent sur une présentation, par le Pr. Loïc Grard (Université Montesquieu-Bordeaux IV), des données générales qui commandent désormais, suite à l'adoption de l'Agenda 2000, l'action des Fonds structurels. Pour la première fois, note-t-il, l'action n'a pas été planifiée à l'aide de moyens financiers renforcés, tant il est vrai qu'il "fallait gérer la pénurie". Son collègue Jean-Pierre Duprat (droit public à la même Université) s'intéresse, lui, à la spécificité des règles financières applicables aux interventions des Fonds qui se caractérise désormais par une responsabilité accrue des Etats quant au respect de la réglementation applicable alors que la gestion est largement déconcentrée à l'échelon régional. Secrétaire général pour les affaires régionales d'Aquitaine, Christian Piotre analyse l'action des programmes régionaux européens dans cette région qui est celle qui, en France, en bénéficie le plus après le Nord-Pas-de-Calais. Contrôleur financier Marc Simmony disséque, pour sa part, les nouvelles orientations dans le domaine des contrôles qui y prévalent, Victor Caldeira présentant en contrepoint le système en vigueur au Portugal. Enfin, administrateur au Sénat français, Philippe Delivet offre une synthèse des différents points abordés tandis que Jean-François Bernicot décrit l'action, en ce domaine, de la Cour des comptes européenne. (MT)
*** CAMILLE DARSIERES: Les régions ultrapériphériques de l'Union européenne: vers une nouvelle approche globale plus cohérente. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Kiosque de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide-Briand, F-75007. Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ).Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 3034. 2001, 90 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-115179-3.
Les sept régions ultrapériphériques recensées au sein de l'Union (Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion françaises, îles Canaries et régions autonomes portugaises des Açores et de Madère) souffrent de handicaps structurels et permanents, directement liés à leur éloignement et à leur insularité. Leur spécificité a été reconnue au sein du club communautaire qui les fait bénéficier d'un régime adapté à leurs besoins particuliers. Auteur de ce rapport d'information, le député français Camille Darsières s'en félicite, entre autres parce que, par ce soutien, l'Union se donne une "dimension mondiale", ces régions éloignées constituant "ses avant-postes au contact d'autres grands ensembles économiques". Mais le rapporteur envisage tout particulièrement cette attitude au regard de l'article du Traité d'Amsterdam (299 § 2) qui prévoit des dérogations au droit commun à condition qu'elles ne nuisent pas "à l'intégrité et à la cohérence de l'ordre juridique communautaire". (MT)
*** Glossaire européen de l'éducation. Etablissements d'enseignement. Eurydice (Unité européenne, 15 rue d'Arlon, B-1050 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2383025 - fax: 2306562 - E-mail: info@eurydice.org - Internet: http: //http://www.eurydice.org ). 2000, 208 p.. ISBN 2-87116-305-7.
Le réseau d'information sur l'éducation en Europe, Eurydice, avait publié, en 1999, un premier volume du Glossaire européen de l'éducation qui portait sur les examens, les qualifications et les titres. Ce deuxième volume est consacré, lui, aux établissements d'enseignement à tous les niveaux éducatifs dans 29 pays d'Europe (y compris, cette fois, les trois pays baltes, la Slovénie et Chypre). Précédé d'un guide pour son utilisation, ce glossaire couvre près de 500 termes nationaux utilisés pour décrire les catégories ou les types d'établissements d'enseignement du système éducatif, du pré primaire aux cours dispensés aux adultes. Toutefois, il ne constitue pas un répertoire de tous les établissements ni la liste des programmes d'études disponibles pour un cycle d'enseignement. Dans une première partie, tous les termes répertoriés sont présentés par ordre alphabétique, chaque entrée mentionnant la référence au pays, les variantes grammaticales les plus courantes du terme et le niveau d'enseignement concernés, le tout accompagné d'une note explicative. La seconde partie est constituée, elle, de tableaux de synthèse pour chaque pays. (CB)
*** DANIELE ARCHIBUGI, BENGT-AKE LUNDVALL (sous la dir. de): The Globalizing Learning Economy. Oxford University Press (Great Clarendon Street, Oxford OX2 6DP, Grande-Bretagne. Internet: http://www.oup.com ).2001, 307 p.. ISBN 0-19-924109-0.
Cet ouvrage collectif dirigé par Daniele Archibugi (directeur technologique au Conseil national italien de la recherche) et Bengt-Ake Lundvall (professeur d'économie au département des études du monde des affaires de l'Université de Aalborg) analyse certains des principaux défis et tendances qui sont discernés dans le contexte de la "nouvelle économie". Dans un monde où la concurrence est devenue globale et joue de plus en plus sur la connaissance, les auteurs posent des questions cruciales. Pourquoi l'économie américaine est-elle capable de bien profiter d'une nouvelle économie fondée sur les technologies de l'information alors que l'Europe continue, elle, à souffrir de taux élevés de chômage ? Comment les systèmes économiques contemporains ont-ils, en s'appuyant sur la connaissance, entraîné une inégalité sociale croissante, à la fois à l'intérieur des pays et entre eux ? Ce sont des questions qui interpellent et auxquelles les auteurs, convaincus que la connaissance constitue désormais une composante fondamentale de la croissance économique et du bien-être, apportent des réponses approfondies et nuancées: cette évolution appelle, soulignent-ils, un accompagnement des politiques publiques. Les différents chapitres déclinent cette problématique en comparant l'expérience européenne avec celles des Etats-Unis et du Japon. (LD)
*** LUIGI PAGANETTO, LEONARDO BECCHETTI, DAVID ANDRES LONDONO BEDOYA: ICT Investment, Productivity and Efficiency: Evidence at Firm Level using a Stochastic Frontier Approach. Università di Roma "Tor Vergata" (18 via Orazio Raimondo, I-00173 Roma. Tél.: (39-6) 72595641 - fax: 2020687). Collection "Quaderni CEIS", n° 126. 2000, 39 p..
Ce numéro de publication du Centro Interdipartimentale di Studi Internazionali sull'Economia e lo Sviluppo analyse les critères valables pour les investissements dans les technologies de l'information. L'impact de ces dernières sur la productivité et l'efficacité est également étudié à partir d'un échantillon représentatif de PME italiennes. Les auteurs démontrent que les effets positifs de ces investissements sur le plan de l'efficacité de l'entreprise apparaissent plus clairement si l'on distingue les investissements dans le software, d'une part, et dans les télécommunications, de l'autre. (CB)
*** Up to Speed and Into the Next Millennium. European Communities Trade Mark Association (286 Bisschoppenhoflaan, Box 5, B-2100 Deurne-Antwerpen. Tél.: (32-3) 3264723 - fax: 3267613 - E-mail: ecta@ecta.org - Internet: http: //http://www.ecta.org ). 2000, 325 p., 25 £.
Ce livre rend compte des travaux de la 19ème Conférence de l'Association européenne des marques qui, organisée en Crête en mai de l'année dernière, a été consacrée au degré de protection des marques dans le cadre communautaire. En présence de juristes spécialisés et d'avocats d'affaires, les participants ont étudié des aspects tels que les labels et les répercussions de la "Convention de Bruxelles". L'action des autorités juridiques et procédurales dans divers pays et au plan communautaire (la Cour de justice en particulier) a été également minutieusement disséquée sur la base de l'expérience de plusieurs praticiens. Les conséquences potentielles de l'élargissement pour les propriétaires de marques ont elles aussi été envisagées, ainsi que les conflits pouvant être suscités par le biais de l'internet. Un ouvrage complet donc, mais qui est à réserver, bien entendu, à la catégorie des spécialistes. (LD)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg) a publié le document suivant:
*** Innovation & Transfert Technologique. DG Entreprises (EUFO 2290, L-2920 Luxembourg. Fax: (352-4301) 32084 - Internet: http: //http://www.cordis.lu/itt/itt-fr/home.html ). Septembre 2001, n° 5, 25 p..
Intitulé "Echanges de bonnes pratiques", ce numéro de la revue qui est publiée dans le cadre du programme innovation/PME souligne le rôle des interactions dans le processus innovateur, que ce soit au niveau des entreprises elles-mêmes ou entre elles et d'autres sources de connaissances comme les centres de recherche. Il passe en revue l'ensemble des outils du Tableau de bord européen sur l'innovation (présenté voici quelques jours par le commissaire Liikanen) qui vise principalement les besoins se faisant sentir au niveau des instances nationales. Les activités du réseau Régions innovantes d'Europe - qui sert de plate-forme d'échanges entre décideurs politiques à l'échelon régional - sont également présentées.
*** Revue des Affaires Européennes / Law & European Affairs. Mys & Breesch (12 Graslei, B-9000 Gand. Tél.: (32-9) 2236471 - fax: 2231364). Juillet 2001, n° 4. Abonnement: 225 euros
Entièrement consacré au Traité de Nice, ce numéro de la prestigieuse revue de droit - qui draine les meilleures plumes du monde juridique universitaire - introduit au plus profond de la problématique, comme en témoignent ces quelques titres: "La réforme des coopérations renforcées", "Le Traité de Nice satisfait-il aux exigences de l'élargissement ?", "La condition internationale de l'Union européenne après Nice", "Le Traité de Nice et la politique européenne de défense", "Le modèle juridictionnel de la Cour européenne des droits de l'homme et la réforme de la Cour de justice des Communautés européennes", "Quel avenir pour le Tribunal de première instance ?" et… "La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne racontée au citoyen européen".
*** Revue du marché commun et de l'Union européenne. Les Editions techniques et économiques (3 rue Soufflot, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 55426130/31 - fax: 55426139 - E-mail: editecom@starnet.fr - Internet: http://www.editecom.com ). 2001, n° 451.
Au sommaire: "La Communauté européenne du charbon et de l'acier est morte, vive la Fédération européenne !", "Les paiements transfrontières", "L'UE et la troisième conférence des Nations Unies sur les pays moins avancés", "Un nouveau système de régulation communautaire des marchés de valeurs dans l'Union", "Théorie de l'intégration: les politiques communes fondement de l'intégration multinationale", "La proposition de réforme du droit communautaire de la concurrence", "La modernisation du droit communautaire des ententes: le point de vue des chefs d'entreprises", "L'internet accélérateur de l'harmonisation européenne de la fiscalité"…
*** TERM 2001. Indicateurs pour le suivi de l'intégration transport et environnement dans l'Union européenne. Agence européenne pour l'environnement. (6 Kongens Nytorv, DK-1050 Copenhagen K. Tél.: (45) 33367100 - fax: 33367199 - E-mail: eea@eea.eu.int - Internet: http://www.eea.eu.int ). 2001, 18 p., 10 euros. ISBN 92-9167-313-7.
Cette brochure résume les principales conclusions du deuxième rapport établi d'après des indicateurs, conformément au mécanisme mis au point par l'UE pour les transports et l'environnement. Pour rappel, ce rapport s'inscrit dans le contexte de la recherche d'une voie la plus durable possible pour le secteur du transport à la lumière des programmes d'action pour l'environnement et de la stratégie en faveur du développement durable définis lors du Conseil européen de Göteborg.
*** Sustainable water use in Europe. Part 3: Extreme hydrological events: floods and droughts. Agence européenne pour l'environnement (voir coordonnées supra). 2001, n° 21, 10 euros. ISBN 92-9167-306-4.
Ce rapport présente un tableau des principales causes naturelles et artificielles des événements hydrologiques extrêmes, ainsi que de leurs impacts dans les pays de l'Union et les pays candidats
Revues en bref
*** Louvain. Septembre 2001, Louvain. La revue de l'UCL fait, dans ce numéro, l'éloge de l'œcuménisme, actuellement à la croisée des chemins. *** La Lettre de Confrontations. Paris. n°51. Publiée par Confrontations, la revue discute cette fois de la redéfinition de l'action publique face à la récession, de la "fabrication" du grand marché financier européen et de la politique énergétique européenne.