*** Les Pères de l'Europe: 50 ans après. Perspectives sur l'engagement européen. Etablissements Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5126709 - fax: 5117202). Collection "Bibliothèque de la Fondation Paul-Henri Spaak". 2001, 236 p.,900 FB. ISBN 2-8027-1443-0.
A l'occasion du cinquantième anniversaire de la déclaration Schuman, la Fondation Paul-Henri Spaak a consacré un colloque international aux hommes sans le concours desquels "l'idée la plus révolutionnaire et la plus novatrice de la deuxième partie du vingtième siècle" - c'est ainsi que le vicomte Etienne Davignon la qualifie dans sa préface - n'aurait pu se cristalliser alors que les souffrances du deuxième conflit étaient encore dans toutes les mémoires. Ce colloque - et, partant, ce livre qui en réunit les contributions - a procédé à l'action de personnalités "qui ont de facto entraîné l'opinion de leurs différents pays" et donc joué, dans cet affaire, un rôle littéralement décisif. Avec Jean Monnet, Robert Schuman, Conrad Adenauer, Alcide de Gasperi, les Néerlandais Stikker, Beyen et Luns, le Luxembourgeois Joseph Bech ainsi que les Belges Paul-Henri Spaak et Paul Van Zeeland, c'est à une visite du Panthéon des "Pères de l'Europe" que convie ce livre.
Qui étaient ces personnalités ? "Si on faisait une analyse psychologique de ces différentes personnes, je ne suis pas sûr qu'elles auraient passé leurs vacances ensemble", observe d'emblée l'ancien vice-président de la Commission européenne. Par contre, elles étaient unies, selon lui, par au moins trois sentiments. D'abord, celui que "les hommes de leur génération avaient une responsabilité à prendre, ayant eu l'expérience physique de la non-réussite de la politique traditionnelle", fondée sur l'équilibre et la négociation permanente. Deuxièmement, ces hommes de gouvernement "savaient qu'une idée sans structure est une idée provisoire" et que vouloir briser ce cercle vicieux leur imposait de recourir à des instruments nouveaux. Enfin, le troisième élément - et sans doute le plus important, le plus déterminant - relevé par Stevie Davignon est que ces hommes étaient "totalement engagés dans leur vie personnelle par rapport à ce projet, en clair que "leur vie d'homme était engagée au-delà de la responsabilité que les circonstances et les aléas de la vie politique leur donnaient à tel ou tel moment de cette saga qui a commencé et qui n'a cessé de se poursuivre"… A méditer. Sur cette toile de fond; des académiques de très haut niveau dressent le profil de chacun de ces personnages. Le Pr. Gérard Bossuat (Université de Cergy-Pontoise) présente ainsi "les trois visages de Monnet", discernant "l'atlantiste", le "Père de l'Europe" et l'homme qui, peut-être, avait "l'étoffe d'un héros". Pour sa part, le Pr. Marie-Thérèse Bitsch (Université Robert Schuman de Strasbourg) répond à la question de savoir quel homme pouvait bien être Robert Schuman "pour avoir eu l'audace de prendre la responsabilité politique du plan élaboré par Jean Monnet". Hans Peter Mensing (Fondation Adenauer) éclaire, lui, l'orientation européenne et atlantique du premier chancelier allemand de l'après-guerre avant 1933 et à partir de 1949. Viennent ensuite des contributions d'Antonio Varsori (Università degli Studi de Florence) sur Alcide de Gasperi, du Pr. Jan Willem Brouwer (Universités de Nijmegen et Leiden) sur la politique européenne des Pays-Bas à travers les figures de Stikker ou "l'Europe atlantique", de Beyen ou "l'architecte de la CEE" et de Luns "le communautariste" (dont de Gaulle a dit un jour: "C'est un cas très curieux que celui de M. Luns: il aime la France, il est francophile, il est anti-Gaulliste. Or, il devrait savoir que c'est une contradiction"). Par le biais de Joseph Bech, Thierry Grosbois (Marie Curie Fellow à l'Université d'Artois) trace, quant à lui, "le parcours européen d'un petit pays", les figures de Spaak et Van Zeeland étant travaillées, quant à elles, par le Pr. Michel Dumoulin (président de l'Institut d'études européennes de l'Université catholique de Louvain). Enfin, le Pr. Piers Ludlow (London School of Economics) brosse, lui, le portrait du "père de l'Europe absent" en se demandant si le manque de leadership a pu expliquer le rejet par la Grande-Bretagne du Plan Schuman.
Impossible bien entendu, dans le cadre de cette rubrique, d'entrer dans le cœur de ces contributions qui, pourtant, le mériteraient. Pour la bonne bouche, mentionnons seulement la tentative d'établir une typologie à laquelle se risque le Pr. Robert Franck (Université de Paris I). Il observe ainsi que ces hommes avaient tous une forte expérience et une sensibilité internationales, "voire internationaliste", et qu'ils étaient parvenus à développer un "patriotisme antinationaliste". L'humanisme, qu'il soit chrétien ou socialiste, et l'antitotalitarisme s'y ajoutent, ce qui explique qu'ils soient devenus des "atlantistes sans état d'âme" (au contraire du général de Gaulle "dont la culture politique" était "totalement autre"). Tous aussi avaient connu le "syndrome de la défaite" (au contraire de leurs contemporains britanniques) et cultivaient "l'obsession de sortir leurs patries respectives de l'ornière", ce qui les a ouverts à la conviction que rien ne pouvait plus être comme avant et leur a donné un "désir fondamental de changement". Mais surtout, ces personnes se sont révélées être des "décideurs engagés, sachant équilibrer éthique de conviction et éthique de responsabilité", des "gestionnaires politiques d'ambivalences fondamentales". Ce qui les a amenés à refuser "le pragmatisme à l'anglaise, c'est-à-dire un réalisme qui s'enferme dans le réel pour ne pas le changer". Une phrase qui, dans le contexte actuel, n'est pas anodine…
Michel Theys
*** DANIELLE BOSSAERT, CHRISTOPH DEMMKE, KOEN NOMDEN, ROBERT POLET: La Fonction publique dans l'Europe des Quinze. Nouvelles tendances et évolutions. Institut Européen d'Administration publique (22 O. L. Vrouweplein, PO Box 1229, NL - 6201 BE Maastricht. Internet: http://www.eipa.nl ). 2001, 356 p.. ISBN 90-6779-153-9.
La sphère de l'administration publique reste très clairement dans la compétence des Etats. C'est si vrai que lorsque les ministres chargés de ce secteur se rencontrent à l'échelle européenne, c'est toujours à l'initiative de la Présidence en exercice et pour une simple réunion informelle. Il n'en demeure pas moins, contate le Pr. Gérard Druesne dans sa préface, qu'une certaine "européanisation" de la fonction publique est perceptible . D'où l'intérêt de cette étude qui, réalisée par l'unité de gestion publique européenne de l'Institut européen de Maastricht, décrit et compare les diverses réglementations et les modes de gestion des fonctionnaires des quinze Etats membres (recrutement, formation, évaluation, rémunération, durée du travail, retraites, égalité des chances…), les auteurs s'attachant à relever, dans cette deuxième édition (la première remonte à 1996), les similitudes et les différences, mais également à distinguer les processus de convergence. Une édition qui devrait être la dernière à analyser la situation dans la configuration actuelle: comme le constate le directeur général de l'IEAP, "la troisième édition portera sans doute sur une Europe élargie à des pays procédant d'une autre tradition administrative, voire même en pleine construction d'un système de fonction publique". Une évolution qui rendra encore plus indispensable ces travaux de l'IEAP.
(MT)
*** ADRIAAN SCHOUT: Organisational Analysis of a Europeanisation Process. A Dutch Experience. Institut Européen d'Administration publique (voir coordonnées supra). Collection "Current European Issues". 2001, 55 p.. ISBN 90-6779-159-8.
Quel genre de capacités les ministères des pays membres de l'Union européenne doivent-ils développer pour faire face aux impératifs de la coopération communautaire ? De quelle manière l'européanisation a-t-elle été préparée et conduite ? Ce processus d'adaptation a-t-il entraîné des changements structurels/organisationnels au niveau des ministères ? Ce livre se propose de trouver une réponse à ces questions à la lumière de l'expérience vécue par le ministère néerlandais des Affaires économiques tout au long des années 90.
Conçue de manière à ce que ses enseignements puissent être généralisés, l'étude démontre surtout que la formation fut l'instrument principal. Professeur associé à l'IEAP, son auteur attire toutefois l'attention sur le fait qu'à la fin de la période observée, "penser de manière européenne" n'était pas acquis. C'est que les fonctionnaires ont quand même certains impératifs nationaux à atteindre et que leur milieu naturel reste avant tout national. Sans compter que le "sentiment européen" ne peut s'acquérir qu'avec des modifications organisationnelles plus profondes et des adaptations plus structurées. Adriaan Schout observe aussi que la décentralisation - les fonctionnaires nationaux qui incorporent par eux-mêmes la dimension européenne dans le cadre de leurs activités - est, à côté d'une action au niveau central des ministères, un élément très porteur de résultats. (GC)
*** Opinion Jeunesse. Forum européen de la jeunesse. Juin/juillet 2001, n° 6, Bruxelles. Cette édition de la feuille - également disponible en anglais - du Forum européen de la jeunesse consacre son éditorial au "Livre blanc" qui sera consacré par la Commission à la politique de la jeunesse. La revue passe également en revue des conférences passées ou à venir.
*** L'Europe en formation. Centre international de formation européenne (1à av. des Fleurs, F-06000 Nice. Tél.: (33-4) 93979397 - fax: 93979398 - E-mail: europe.formation@wanadoo.fr - Internet: http: //http://www.cife.org ). 2001, n° 321, 95 p., 9,15 euros, 60 FF. Abonnement annuel: 185 FF.
Dans ce numéro d'été, le Pr. Ferdinand Kinsky explore "l'impasse électoraliste" dans laquelle l'Europe a souvent été fourvoyée par les hommes politiques nationaux tandis que Hartmut Marhold - qui lui succédera bientôt à la tête de la publication - présente un état des lieux de la réflexion sur la constitutionnalisation de l'Europe. A noter aussi une réponse du Pr. Vlad Constantinesco à la question de savoir si le fédéralisme intégral n'est "qu'une idéologie de droite qui se dissimule sous un masque révolutionnaire".
(MT)
*** LUIGI FERRARI BRAVO, FRANCESCO M.DI MAJO, ALFREDO RIZZO: Carta dei diritti fondamentali dell'Unione europea. Commentata con la giurisprudenza della Corte di giustizia CE e della Corte europea dei diritti dell'uomo. Giuffrè Editore (40 via Busto Arsizio, 20151 Milan. Internet: http://www.giuffre.it ). 2001, 372 p., 48.000 lires, 24,79 euros. ISBN 88-14-08970-1.
Tout en notant, dans ce recueil, que la Charte des droits fondamentaux n'a pas encore une valeur contraignante, Luigi Ferrari Bravo souligne que "le texte de ce qui, par les procédures appropriées, deviendra la base constitutionnelle de l'Union européenne, fait déjà (…) l'objet d'un travail de jurisprudence depuis que, il y a environ trente ans, ont commencé à se développer les travaux de la Cour de Luxembourg visant à rechercher la signification des droits fondamentaux sur lesquels se base la construction européenne" (et ceci pendant que se développait, "en se rapprochant de plus en plus de l'Union européenne, la jurisprudence de la Cour de Strasbourg", dans le cadre du Conseil de l'Europe). "Tôt ou tard, une des deux Cours engendrera la Cour constitutionnelle européenne" et, "à ce moment-là, la jurisprudence existera déjà", affirme-t-il en présentant l'intention de cet ouvrage - aider avant tout ceux qui ont concrètement à travailler avec la jurisprudence sur les droits fondamentaux - et en notant qu'il s'agit d'une "matière en évolution".
(MG)
*** GUIDO ALPA, EMILIO NICOLA BUCCICO: Il codice civile europeo. Materiale dei seminari 1999-2000 . Giuffrè Editore (voir coordonnées supra). 2001, 436 p., 60 000 lires, 30,99 euros. ISBN 88-14-08760-1.
Les essais réunis dans ce volume sont le fruit de deux séminaires organisés à Rome en 1999 et en 2000 par le Consiglio Nazionale Forense sur le projet de rédaction d'un "Code civil européen". En présentant ce travail, Remo Danovi évoque "L'Europe des juristes, des règles et des droits" en soulignant que l'élaboration d'un Code civil européen est "une perspective de grande haleine, destinée à modifier en profondeur la réalité juridique des Etats nationaux". En soulignant qu'il ne faut pas "penser seulement aux citoyens de la nouvelle Europe", mais aussi aux juristes qui ont la tâche de "réaliser, sur le plan des normes, l'intégration commune", il rappelle qu'au niveau européen, les avocats se sont dotés d'un code éthique - le Code déontologique européen, approuvé en octobre 1988 et révisé en novembre 1998 - qui représente la première étape sur le chemin devant mener à un code d'une portée encore plus ample, "se présentant comme code déontologique interne pour tous les avocats européens". (MG)
*** Cahiers de droit européen. Etablissements Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5126709 - fax: 5117202). 2001, n° 1-2, 299 p., 52 euros, 2.098 FB. Abonnement annuel: 146 euros, 5.890 FB.
Comme toujours, ce numéro des Cahiers de droit européen contient plusieurs contributions de très grand intérêt, à commencer par l'éditorial que l'avocat Marco Bronckers consacre à la défense du droit des Etats membres à faire contrôler la compatibilité des mesures communautaires avec les accords internationaux et, en particulier, les accords OMC. Professeur à l'Université de Leiden, il constate que l'Union ne ressemble pas encore à un Etat fédéral et affirme, par conséquent, qu'interdire ce droit aux quinze Etats membres serait "politiquement inconsidéré" et "juridiquement erroné". Parmi les autres contributions, mentionnons notamment celles de Peter Oliver - ce conseiller juridique à la Commission analyse la jurisprudence des années 90 relative à la recevabilité des questions préjudicielles - et du Pr. Guy Isaac (qui enseignait à l'Université des Sciences sociales de Toulouse) qui explique pourquoi le pilier communautaire de l'Union n'est pas un pilier comme les autres. Quant au Pr. Nicolas de Sadeleer (Facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles), il étudie l'évolution du statut juridique du principe de précaution en droit communautaire "du slogan à la règle". Ce numéro contient enfin les actes d'une journée d'études consacrée, à l'occasion du 35ème anniversaire des Cahiers, au "Livre blanc" de la Commission sur la modernisation des règles de concurrence. (MT)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg) a publié les documents suivants:
*** Info Euro. Lettre d'information de la Commission européenne. 2001, n° 19, 12 p..
Dans ce numéro: l'euro des citoyens (les Trophées de l'euro décernés à cinq entreprises qui ont développé des démarches innovantes pour se préparer au passage à la monnaie unique, des idées pour que les commerçants saisissent l'opportunité de se préparer à l'euro, une grande surface qui «simplifie l'euro» pour ses clients et ses collaborateurs, un CD Rom pour aider les très petits commerçants), les programmes nationaux de remplacement du numéraire, les plans de communication des Etats membres, un nouvel outil pour les virements transfrontaliers de petits montants en euros, les principes de préalimentation des billets de banque en dehors de la zone euro…
*** La PAC et l'environnement. DG Agriculture (Tél.: (32-2) 2953240 - fax: 2957540 -Internet: http://www.europa.eu.int/comm/agriculture/index.htm ). Juillet/août 2001, n° 36.
"La qualité sous tous ses aspects, un défi pour la PAC": tel a été le thème d'une audition publique devant la Parlement européen à l'occasion de laquelle le Commissaire Franz Fischler a fait le point sur la politique communautaire de qualité en matière agricole. Cette publication en rend compte.
*** Débats sur l'Europe. Revue trimestrielle du PE. Parlement européen (Division de la presse, rue Wiertz, B-1047 Bruxelles - Internet: http: //http://www.europarl.eu.int/press/form_en.htm ). 2001, n° 1.
«L'Europe s'éveille», «L'avenir de l'Europe», «Fumer nuit à la santé», «Plus d'argent contre l'ESB»: autant de titres au sommaire de cette nouvelle revue du Parlement européen vouée à l'information du citoyen afin de le rapprocher de l'Europe, cet objectif majeur de l'Assemblée étant bien expliqué par la présidente Nicole Fontaine. Elle indique notamment que le PE et le Conseil continueront à "légiférer sur la nouvelle économie à un rythme d'autant plus soutenu qu'il ne s'agit plus seulement de réguler un fait économique: les nouvelles technologies de l'information et de la communication modèlent, sans conteste, de nouveaux comportements individuels et, par delà, bouleversent l'organisation des sociétés modernes", le Parlement ayant l'obligation "d'apprivoiser cette révolution" en veillant à ce qu'elle bénéficie au plus grand nombre de citoyens.
*** Echos de l'Europe. Représentation de la Commission européenne au Luxembourg (bâtiment Jean Monnet, rue Alcide de Gasperi, L-2920-Luxembourg. Tél.: (352) 4301-32925 -fax: 4301-34433. Juillet 2001, n° 3, 12 p..
Au sommaire: «En route vers 2004», la transposition des directives, la recherche sur le cancer dans l'Union, le renforcement du droit de séjour et de circulation, bilan de Media 2 (1996-2000), la manière dont les citoyens «sentent» l'Union et la vie en général, le «Ciel ouvert", une biographie de Louise Weiss (1893-1983) qui fut une militante européenne dans le cadre du mouvement intellectuel pour une paix fédérative en Europe. Pour celle qui présida la session inaugurale du premier Parlement européen élu au suffrage universel, européanisme, universalisme et pacifisme étaient indissociables, idées qu'elle propagea dans la revue «L'Europe nouvelle» qu'elle avait lancée.
Revues en bref
*** Programme alimentaire mondial. Rapport annuel 2000. Rome "Malgré le nombre de personnes qui se couchent l'estomac vide, la faim et la malnutrition ne sont pas inévitables, pas plus qu'elles ne sont acceptables", affirme le Directeur exécutif du PAM dans le rapport annuel de l'institution qui décrit en détail les activités menées l'année dernière. *** Fedechoses. Pour le fédéralisme. Lyon. Au sommaire: le plaidoyer pour une Constitution européenne du président allemand Johannes Rau devant le PE, un appel aux parlementaires français pour créer «Les amis de la Constitution européenne», une histoire du fédéralisme à partir de l'œuvre de Silvio Trentin. *** Building und Wissenschaft. 2001/1, Bonn. Au sommaire de cette revue de l'Institut Goethe: "Education et Sciences" et «Peut-on tirer des enseignements de l'histoire ?" ***Newspot. Juillet-août 2001, Ankara. A sommaire: le Partenariat UE-Turquie, l'architecture de la sécurité européenne et la Turquie, le transport du pétrole et la sécurité de la navigation… *** News In Europa. 2001/2, juillet, Gênes La revue du "centre" se pose la question de savoir si l'évolution du comité électoral peut entraîner celle de la politique et quelle sera la signification du G8 pour Gênes. La lettre dresse aussi un premier bilan de l'Info Point et rend compte d'un débat des socialistes européens sur le thème «Civiliser la globalisation».