Conseil européen de la Recherche (ERC) a annoncé, jeudi 30 mai, qu’il travaillait à l'introduction d'un nouveau mode d'attribution des subventions au moyen de montants forfaitaires. L’ERC a ajouté qu’un système pilote sera mis en place, pour les subventions avancées uniquement, à partir de l'appel de 2024.
L'ERC précise que son Conseil scientifique a établi une série de conditions pour garantir que la nature et la flexibilité des subventions de l'ERC soient préservées. Les critères d'évaluation resteront les mêmes pour toutes les subventions, qu'il s'agisse de montants forfaitaires ou de coûts réels.
Pour l’ERC, cette modalité devrait réduire le travail administratif des boursiers et de leurs institutions d’accueil. En supprimant la comptabilité financière, il n’y aura pas de déclaration des coûts ni d’audits financiers.
L’ERC prévoit d’accorder la somme forfaitaire sur la base d'un budget qui devra être détaillé et justifié à l’étape de la proposition.
80% du montant de la subvention seront versés au début du projet. Les 20% restants seront versés à la fin du projet. Les paiements finaux des subventions forfaitaires dépendront de l'achèvement des activités décrites dans la convention de subvention. Par achèvement, l’ERC entend que les travaux visant à atteindre les objectifs fixés ont été menés à bien.
En revanche, si en cours de projet, des événements, comme une découverte, nécessitent une déviation significative de la voie de recherche décrite dans la proposition, le bénéficiaire pourra demander une modification pour financer, au moyen de la subvention, l'objectif redéfini.
L'ERC proposera des webinaires d'information cet été, à partir du 7 juin.
Lien vers la page des webinaires : https://aeur.eu/f/cha (Émilie Vanderhulst)