Bruxelles, 20/11/2009 (Agence Europe) - Le Parlement européen tiendra du 23 au 26 novembre, à Strasbourg, sa deuxième session plénière pour ce mois-ci, avec des débats consacrés au programme de Stockholm, à Europol, aux réseaux et services de communications électroniques et à la préparation du Sommet de Copenhague. La discussion avec le président de la Commission devrait se concentrer sur les résultats du Conseil européen. Voici l'ordre du jour détaillé de cette session.
Lundi 23 novembre (17h00 - 23h00)
Reprise de la session et ordre des travaux
Interventions d'une minute (Article 150 du Règlement PE)
Rapport de Catherine Trautmann sur les réseaux et services de communications électroniques
Discussion commune - Europol
Rapports de Timothy Kirkhope sur les règles relatives à la protection de la confidentialité des informations d'Europol ; - de Sophia in 't Veld sur les dispositions d'application régissant les relations d'Europol avec ses partenaires, notamment l'échange de données à caractère personnel et d'informations classifiées ; - de Jan Philipp Albrecht sur la liste des États tiers et organisations avec lesquels Europol conclut des accords ; - d'Agustín Díaz de Mera García Consuegra sur les dispositions d'application relatives aux fichiers de travail à des fins d'analyse Europol ; - de Sonia Alfano sur le réseau européen de prévention de la criminalité (REPC) ; - de Timothy Kirkhope sur l'accréditation des activités des laboratoires de police scientifique.
Rapport de David Martin sur l'adaptation du Règlement du Parlement au Traité de Lisbonne
Rapport d'Alexander Alvaro sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
Discussion commune - Assistance macrofinancière
Rapports de Vital Moreira (Géorgie) ; - de Vital Moreira (Arménie) ; - de Miloslav Ransdorf (Serbie) ; - de Iuliu Winkler (Bosnie-et-Herzégovine)
Mardi 24 novembre (9h00 - 24h00)
Déclarations du Conseil et de la Commission - Préparation du Sommet de Copenhague sur le changement climatique
Votes (à 12h00)
Heure des questions au Président de la Commission (à 15h00)
Thème spécifique: « Suivi du Conseil européen du 19 novembre 2009 »
Déclarations du Conseil et de la Commission sur le programme de Stockholm (2010-2014) (à 16h00)
Déclarations du Conseil et de la Commission sur les expulsions groupées de migrants en situation irrégulière vers l'Afghanistan et d'autres pays tiers
Deuxième rapport Søren Bo Søndergaard sur la décharge 2007: budget général UE, Conseil
Heure des questions à la Commission (à 19h00)
Discussion commune - Fonds européen d'ajustement à la mondialisation et relocalisation d'entreprises dans l'UE
Rapport Reimer Böge sur la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: Belgique - secteur textile et Irlande - Dell; question orale sur la relocalisation d'entreprises dans l'UE et le rôle des instruments financiers de l'UE ; - question orale sur l'état du projet de zone de libre-échange euro-méditerranéenne ; - question orale sur la sécurité et interopérabilité du système ferroviaire communautaire
Déclaration de la Commission - Utilisation des langues minoritaires dans le cadre de l'héritage culturel européen commun
Mercredi 25 novembre (9h00 - 24h00)
Déclarations du Conseil et de la Commission - Préparation du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009
Remise du prix LUX (à 11h45)
Votes (à 12h00)
Déclarations du Conseil et de la Commission - Stratégie d'élargissement 2009 concernant les pays des Balkans occidentaux, l'Islande et la Turquie
Questions orales sur l'élimination de la violence à l'égard des femmes
Question orale sur les environnements sans tabac
Déclarations du Conseil et de la Commission - Piraterie au large des côtes somaliennes
Question orale sur la ratification et mise en œuvre des conventions de l'OIT mises à jour
Déclarations de la Commission: - Sommet mondial de la FAO sur la sécurité alimentaire ; - Importations de viande en provenance de pays tiers
Jeudi 26 novembre (9h00 - 17h00)
Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes - Année 2008
Question orale sur le projet Google de numérisation mondiale des bibliothèques
Votes (à 12h00)
Débats et votes sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (Nicaragua ; Laos et Viêt Nam ; Sommet UE/Chine). (O.J.)