Bruxelles, 18/09/2008 (Agence Europe) - Pour sa seconde session plénière de septembre (du 22 au 25), le Parlement européen se réunira à nouveau à Bruxelles. Mardi, des discussions sur le terrorisme et la protection des données et sur le transport maritime sont notamment prévues. Mercredi matin, les députés débattront du programme de travail de la Commission pour 2009. Ils se prononceront aussi sur le paquet Télécom. Des déclarations du Conseil et de la Commission sur l'impact de la crise des marchés financiers sont aussi à l'ordre du jour.
LUNDI 22 SEPTEMBRE
De 17h à 23h: Discussion commune sur les marchés financiers: - Fonds alternatifs et fonds de capital-investissement (rapport de Poul Nyrup Rasmussen) ; - Transparence des investisseurs institutionnels (rapport de Klaus-Heiner Lehne).
Débats législatifs: - Délibérations de la commission des pétitions (rapport de David Hammerstein) ; - Année européenne de la créativité et de l'innovation (rapport de Katerina Batzeli).
Présentation des rapports: - Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (rapport de József Szájer) ; - Alignement des actes juridiques sur la nouvelle décision relative à la comitologie (rapport de József Szájer) ; - Concentration et pluralisme des médias dans l'UE (rapport de Marianne Mikko) ; - Situation et perspectives de l'agriculture dans les régions montagneuses (rapport de Michl Ebner) ; - Suivi de la Conférence de Monterrey de 2002 sur le financement pour le développement (rapport de Thijs Berman) ; - Tableau de bord pour le marché intérieur (rapport de Charlotte Cederschiöld) ; - Formation des professeurs des écoles (rapport de Maria Badia i Cutchet) ; - Le processus de Bologne et la mobilité des étudiants (rapport de Doris Pack).
MARDI 23 SEPTEMBRE
De 9 à 11h50: Discussion commune sur le terrorisme et la protection des données: - Lutte contre le terrorisme (rapport de Roselyne Lefrançois) ; - Protection des données à caractère personnel (rapport de Martine Roure).
De 12 à 13h: Votes: - Statistiques communautaires sur le commerce extérieur avec les pays tiers (rapport d'Helmuth Markov) ; - Protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (rapport de Miroslav Ouzký) ; - Relevé statistique des transports de marchandises par route (rapport de Georg Jarzembowski) ; - Modification du règlement (Euratom, CECA, CEE) n° 549/69 (rapport d'Agustín Díaz de Mera García Consuegra) ; - Projet de budget rectificatif n° 6/08 (rapport de Kyösti Virrankoski) ; - Modification du règlement n° 999/2001 en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission (rapport de Gyula Hegyi) ; - Statistiques sur les déchets (rapport de Johannes Blokland) ; - Exploitation et commercialisation des eaux minérales naturelles (rapport de József Szájer) ; - Colorants pour médicaments (rapport de József Szájer) ; - Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (rapport de József Szájer) ; - Contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques (rapport de József Szájer) ; - Solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients (rapport de József Szájer).
De 15 à 18h: Discussion commune sur les transports maritimes: - Système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information (rapport de Dirk Sterckx) ; - Enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes (rapport de Jaromír Kohlíèek) ; - Responsabilité des entreprises assurant le transport de personnes par bateau en cas d'accident (rapport de Paolo Costa) ; - Contrôle par l'État du port (rapport de Dominique Vlasto) ; - Règles communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires ainsi que les activités pertinentes des administrations maritimes (rapport de Luis de Grandes Pascual) ; - Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires (rapport de Luis de Grandes Pascual).
Déclarations du Conseil et de la Commission: - Actes de piraterie en mer (avec résolution).
De 18 à 19h: Heure des questions au Conseil
De 21 à 24h: Discussion commune sur la migration de SIS 1+ vers SIS II: - Migration du système d'information Schengen vers le système d'information Schengen de deuxième génération (deux rapports de Carlos Coelho).
Discussion commune sur les bois tropicaux: - Accord international de 2006 sur les bois tropicaux (rapport de Caroline Lucas).
Débat législatif: - Modification de l'article 121 du Règlement PE (rapport de Costas Botopoulos).
MERCREDI 24 SEPTEMBRE
De 9 à 11h20: Débat législatif: - Priorités du PE pour le programme législatif et de travail de la Commission 2009.
Déclarations du Conseil et de la Commission: - Préparation du Sommet UE-Inde.
De 11h30 à 12h et de 12h30 à 13h: Votes: Réseaux et services de communications électroniques (rapport de Catherine Trautmann) ; - Autorité européenne du marché des communications électroniques (rapport de Pilar del Castillo Vera) ; - Tirer pleinement parti du dividende numérique en Europe: pour une démarche commune d'utilisation du spectre libéré par le passage au numérique (rapport de Patrizia Toia) ;
- Réseaux et services de communications électroniques, protection de la vie privée et protection des consommateurs (rapport de Malcolm Harbour).
De 12h à 12h30: séance solennelle. Bartholomée Ier, Primat de l'Église orthodoxe de Constantinople.
De 15h à 17h30: Déclarations du Conseil et de la Commission: - Situation du système financier mondial et ses effets sur l'économie européenne.
Question orale au Conseil et à la Commission: - Maîtriser les prix de l'énergie (avec résolution).
De 17h30 à 19h: Heure des questions à la Commission.
De 21h à 24h: Débat législatif: - Livre Blanc: Une stratégie européenne pour les problèmes de santé liés à la nutrition, la surcharge pondérale et l'obésité (rapport d'Alessandro Foglietta) ; - TVA sur le traitement des services d'assurance et des services financiers (rapport de Joseph Muscat).
Questions orales à la Commission: - Gestion collective des droits d'auteur en ligne ; - IASCF: Révision de la constitution - responsabilité publique et composition de l'IASB - propositions de changement.
JEUDI 25 SEPTEMBRE
De 10h à 11h50: Déclarations du Conseil et de la Commission: - Paquet social (deuxième partie: soins de santé transfrontaliers).
De 12h à 13h: Votes: - Les médias associatifs en Europe (rapport de Karin Resetarits) ; - Débat annuel sur les progrès réalisés dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice (résolution du PE).
De 15h à 16h: Question orale à la Commission: - État des lieux sur la réforme des Écoles européennes. (A.B.)