*** GEORGE A. BERMANN, KATHARINA PISTOR (sous la dir. de): Law and Governance in an Enlarged European Union. Hart Publishing (Salter's Boatyard, Folly Bridge, Abingdon Road, Oxford, OX1 4LB, UK. Tél.: (44-1865) 245533 - fax: 794882 - Courriel: mail@hartpub.co.uk - Internet: http://www.hartpub.co.uk ). 2004, 501 p., 45 £. ISBN 1-84113-426-0.
L'élargissement de l'Union à dix nouveaux Etats membres fait potentiellement le lit d'une Europe "plus forte et plus puissante". Encore faut-il que les responsables européens la dotent, à cette fin, de structures de gouvernance adaptées au nouveau corps politique qui prend forme, à savoir fonctionnelles et efficaces tant au plan de l'Union que de ses Etats membres. Telle est la conviction qui sous-tend ce livre dont les auteurs, d'éminents représentants du monde académique originaires tant d'Europe que des Etats-Unis, avaient contribué à un séminaire en avril 2003 pour vérifier si les conditions étaient réunies pour garantir le succès de l'opération et discerner les chausse-trappes dont le processus sera truffé. L'analyse est menée à la lumière de quatre défis principaux.
Quel sera l'impact du dernier élargissement sur les "fondations juridiques de l'Union élargie" et sur le fonctionnement de ses institutions ? Directeur de l'Institut Walter Hallstein de droit constitutionnel européen à l'Université Humboldt de Berlin, Ingolf Pernice constate d'abord, en analysant le projet de Constitution élaboré par la Convention, que l'élargissement transforme désormais en "absolue nécessité" une réforme constitutionnelle de l'Union attendue trop longtemps. Joseph Weiler (New York University et Collège d'Europe) explique ensuite que cet élargissement est en soi une décision constitutionnelle avant d'apporter une réponse plutôt affirmative à la question de savoir si "les principes non écrits de tolérance constitutionnelle et de solidarité sociale sur lesquels l'Union a été construite supporteront le poids des nombres et la diversité suscités par l'élargissement". Le Pr. Wojciech Sadurski (Institut universitaire européen de Florence et Université de Sydney) montre encore plus clairement, Charte des droits fondamentaux à l'appui, que le dernier élargissement a des conséquences tant pour la substance que pour les aspects structurels de la Constitution. Enfin, Francesca Bignami (Duke University) montre que l'élargissement condamne plus que jamais la constitutionnalisation de l'Union à être sui generis, les réseaux d'agences qui sont désormais préférés à l'approche réglementaire de haut en bas dessinant un processus qui pourrait, si l'on n'y prête garde, affaiblir le cœur même des objectifs de l'Union.
Le deuxième défi est celui de "la gouvernance des relations de travail", sujet introduit par Silvana Sciarra (Université de Florence) évaluant les perspectives de convergence des normes sociales sur la base de la "Méthode ouverte de coordination". Catherine Barnard (Université de Cambridge) resserre la cible en évaluant non sans inquiétude l'impact de la directive "temps de travail" sur les relations sociales au Royaume-Uni. Quant à Csilla Kollonay Lehoczky (Central European University), elle compare le modèle de gouvernance des relations sociales de l'Union avec l'expérience actuelle des nouveaux Etats membres qui partagent un passé socialiste et où "le bien-être social (…) apparaît être un des grands perdants des processus de transition".
Consacré à la "gouvernance du monde des entreprises", le troisième chapitre voit d'abord Peter Doralt et Susanne Kalss, tous deux de l'Université de Vienne, montrer que l'Union en arrive, en dépit de l'action de la Cour de justice, à ne plus harmoniser que les grands principes en laissant la main, pour les détails de mise en œuvre, aux régulateurs nationaux. Stanislaw Soltysinski (Mickiewicz University) explique, lui, que le droit communautaire dans ce domaine ainsi que les réglementations relatives aux marchés financiers ont permis aux nouveaux Etats membres de se servir dans ce cadre peu rigide pour bâtir leurs propres structures de gouvernance. Erik Berglöf et Anete Pajuste (Stockholm School of Economics) étudient, quant à eux, la structure de gouvernance des entreprises dans les économies en transition, observant une "forte tendance à la concentration de la propriété", phénomène auquel ne seraient pas étrangères certaines directives. Enfin, Katharina Pistor (Columbia Law School, tout comme les deux coordinateurs de l'ouvrage) analyse l'impact probable de l'acquis sur les entreprises des nouveaux Etats membres qui ont connu un environnement de gouvernance très différent de celui qui prévaut dans l'Union.
La dernière partie du livre est consacrée à "la construction d'institutions domestiques dans l'ombre de l'acquis" communautaire, c'est-à-dire aux efforts que les nouveaux pays membres ont dû consentir pour être admis dans le club. Une fois encore, la problématique est étudiée à charge et à décharge, mais les perceptions négatives que les populations concernées peuvent avoir eu de ce processus sont bien mises en lumière à travers des contributions de très haut vol, elles aussi. Michel Theys
*** Eipascope. Institut européen d'administration publique (P. O. Box 1229, 6201 BE Maastricht, Pays-Bas. Tél.: (31-43) 3296222 - fax: 3296296 - Internet: http: //http://www.eipa.nl ). 2004, n° 3, 72 p..
Par ce bulletin publié trois fois par an, l'Institut européen d'administration publique vise à sensibiliser le public aux questions européennes d'actualité, l'objectif étant de présenter et analyser des développements politiques et institutionnels, ainsi que des questions juridiques et administratives qui façonnent le processus d'intégration européenne. Mission pleinement accomplie avec ce numéro spécial qui contient un très intéressant dossier consacré aux "institutions européennes entre l'élargissement et la constitution". Dans son introduction, le Pr. Edward Best éclaire avec beaucoup d'à propos les lignes de force qui permettent de jauger valablement les changements institutionnels en gestation, à savoir le "dessein politique" (la tension - permanente, dans l'histoire de la construction européenne - entre les approches de nature fédérale ou confédérale), la réforme institutionnelle proprement dite (envisagée à la lumière, entre autres, de l'efficacité décisionnelle, de la légitimité institutionnelle et de la juste représentation des Etats membres), la gouvernance (notamment sous l'angle du lien entre les institutions et les citoyens) et, enfin, les moyens dont disposent les Institutions pour mener à bien leurs missions. Ce décor étant planté, des chercheurs de l'Institut de Maastricht étudient ensuite plus en détail la situation qui prévaut, depuis le dernier élargissement, pour le Conseil, le Parlement européen, la Commission et la Cour de justice, une cinquième contribution étant consacrée aux dimensions institutionnelles de l'action extérieure de l'Union. Impossible de faire plus éclairant en aussi peu de pages !
(MT)
*** ALFREDO RIZZO: L'allargamento ad est dell'Unione Europea. Problematiche del Trattato di adesione. Editoriale Scientifica (42 via Generale Giordano Orsini, I-80132 Naples). Collection "Rivista trimestrale della Società italiana per l'organizzazione internazionale". 2004, 328 p, 20 €. ISBN 88-88321-87-X.
Dans cette monographie académique, premier volume d'une nouvelle série de la Société italienne pour l'organisation internationale (SIOI) attachée à la revue "La Comunità internazionale", le Traité d'adhésion pour les dix nouveaux Etats membres de l'Union est analysé juridiquement dans le détail. Délégué italien au sein du Conseil, l'auteur a fait partie du groupe de rédaction du Traité d'adhésion. C'est donc en parfaite connaissance de cause qu'il examine d'abord les dispositions générales de celui-ci, en incluant dans sa réflexion les réformes institutionnelles et les questions financières. Il présente ensuite les dérogations principales à l'acquis communautaire qui ont été négociées dans les domaines des libertés fondamentales, du droit économique, de la politique fiscale, de la concurrence, de l'agriculture, de l'environnement et de la justice et des affaires intérieures. En annexe, des documents officiels et des liens Internet spécialisés et très utiles, traitant notamment les aspects de l'élargissement du point de vue des nouveaux Etats membres ou des pays candidats actuels, complètent cette étude détaillée qui ravira les spécialistes. (PB)
*** CONRAD REUSS: La Hongrie en perspective. Un facteur de modernité dans le bassin des Carpates. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole-Polytechnique, F-75008 Paris. Tél.: (33-1) 40467920 - fax: 43258203 - Courriel: diffusion.harmattan@worldnet.fr - Internet: http: //http://www.editions-harmattan.fr ). 2003, 273 p., 22 €. ISBN 2-7475-5269-1.
Né à Budapest mais établi à l'Ouest depuis le début de la "guerre froide", Conrad Reuss n'a jamais coupé les ponts avec son pays d'origine. La preuve avec cet essai qui le voit réfléchir et tenter de comprendre ce pays qui, écrit-il dès l'introduction, est "situé à l'écart de l'Occident profond, mais dont le cœur n'a jamais cessé de battre pour l'Europe". Un livre très complet pour découvrir ou mieux connaître ce nouvel Etat membre et le bassin des Carpates où il se situe, "à la rencontre des peuples slaves, germaniques et latins".
(MT)
*** FRITZ BREUSS, EDUARD HOCHREITER (sous la dir. de): Challenges for Central Banks in an Enlarged EMU. Springer (4-6 Sachsenplatz, 1201 Vienne, Autriche. Tél.: (43-1) 3302415-0 - fax: 3302426 - Internet: http://www.springeronline.com ). Collection "European Community Studies Association of Austria", n° 9. 2005, 292 p., 54 €. ISBN 3-211-22535-8.
Actes d'une conférence de très haut niveau organisée à Vienne en février de l'année dernière, cet ouvrage anticipe un événement annoncé, même si l'on en parle fort peu aujourd'hui: l'élargissement de l'Union économique et monétaire à certains des pays qui sont venus grossir le "club" communautaire le 1er mai dernier. Combien seront-ils à frapper à la porte de l'Europe monétaire d'ici à la fin de la décennie ? Impossible de le dire à ce stade. Seule chose qui soit sûre: trois nouveaux Etats membres - l'Estonie, la Lituanie et la Slovénie - ont posé un pas en ce sens en entrant, en juin de l'année dernière, dans le mécanisme de change, première étape indispensable pour qui veut adopter la monnaie unique. Au-delà de la question du nombre, une évidence s'impose toutefois: demain, l'euro deviendra la monnaie de nouveaux citoyens européens. D'où l'intérêt de ce livre qui prépare l'événement et envisage, de manière plus large, la place de l'Europe monétaire dans l'Union élargie. Des économistes et des représentants des Banques centrales de la zone euro actuelle et à venir y explorent des thèmes tels que les stratégies monétaires jusqu'au remplacement des monnaies nationales par l'euro, les questions institutionnelles liées au caractère supranational de la Banque centrale européenne, la stabilité financière et les modalités de la surveillance (aujourd'hui au cœur de l'actualité avec la réforme annoncée du Pacte de stabilité et de croissance), les stratégies de taux de change pendant la période allant de l'adhésion à l'Union à l'adoption de l'euro, ainsi que les implications monétaires des différentes postures en matière de politique budgétaire. On le voit, un ouvrage très complet qui comblera tous ceux qui, de près ou de loin, s'intéressent à l'Europe monétaire. (MT)
*** STEPHEN BOUCHER (sous la dir. de): Europe and its think tanks: a promise to be fulfilled. An analysis of think tanks specialised in European policy issues in the enlarged European Union. Notre Europe (41 bld des Capucines, F-75002 Paris. Tél.: (33-1) 44589797/98 - fax: 44589799 - Courriel: notreeurope@notre-europe.asso.fr - Internet: http: //http://www.notre-europe.asso.fr ). Collection "Etudes & Recherches", n° 35. 2004, 147 p..
Dirigée par un jeune Franco-Américain, cette nouvelle Etude collective de l'association chère à Jacques Delors (et qui est désormais conduite par celui qui fut longtemps son bras droit lorsqu'il était président de la Commission, à savoir Pascal Lamy) fait remarquablement le point sur l'univers des cercles de réflexion qui travaillent sur les dossiers européens. Sur la base de neuf critères, les chercheurs en ont répertorié… 149, parmi lesquels 36 se consacrent exclusivement à la dimension européenne. Leurs missions, leurs activités, leurs ressources, leurs forces et leurs faiblesses, leurs défis et leur avenir prévisible sont analysés de manière détaillée. A partir de là, les auteurs cherchent aussi à savoir si, comme l'écrit Jacques Delors dans son introduction, ces organismes "ne sont pas devenus des rouages essentiels dans les mécanismes complexes que les démocraties d'opinion publique sont devenues aujourd'hui". Et si, par conséquent, ils ne devraient pas… repenser la manière dont ils opèrent ? En tout cas, l'étude - notamment fondée sur de nombreux entretiens - fait apparaître que les think tanks sont généralement bien accueillis par les décideurs politiques et les observateurs, mais qu'ils n'ont pas pour autant fait leur nid dans le processus politique européen car "la valeur qu'ils ajoutent n'est pas perçue clairement, ils sont vus comme modérément utiles et même souvent élitistes". En clair, pour reprendre une formule de Jacques Delors, il n'est pas sûr qu'ils soient, à ce stade, "les architectes d'une vraie démocratie européenne". (MT)
*** LUIGI DANIELE: Diritto dell'Unione europea dal Piano Schuman al progetto di Costituzione per l´Europa. Sistema istituzionale - ordinamento - tutela giurisdizionale. Dott. A. Giuffrè Editore (40 via Busto Arsizio, I-20151 Milan. Tél.: (39-2) 38089290 - fax: 38009582 - Internet: http: //http://www.giuffre.it ). 2004, 284 p., 17 €. ISBN 88-14-10859-5.
Dans cette très complète introduction générale au droit communautaire, l'auteur, ancien fonctionnaire et rapporteur à la Cour européenne de justice, chercheur et professeur du droit aux universités de Rome Tor Vergata et de Trieste, présente les origines et le processus de l'intégration européenne, le système des institutions, les procédures et formes de législation dans l'Union, l'acquis communautaire et les sources et implications juridiques du droit de l'Union. Bénéficiant de sa longue expérience comme praticien, Luigi Daniele place un accent particulier sur le système judiciaire de l'Union, les possibilités d'appel et de recours ainsi que les décisions et jugement de la Cour de Luxembourg. Un livre classique, de base, bien structuré et avec beaucoup de références, pour des étudiants de droit et des juristes intéressés. (PB)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié les documents suivants:
*** Régions & communes d'Europe. Comité des régions - Unité "Presse & communication" (101 rue Belliard, B-1049 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2822155 - Fax: 2822085 - Internet: http: //http://www.cor.eu.int ). Février 2005, n° 46, 12 p..
Cette édition détaille le franc soutien du Comité des régions au "oui" à la Constitution européenne car, en plus d'être un pacte démocratique avec les citoyens, elle octroie de nouveaux pouvoirs ainsi que de nouvelles responsabilités aux élus locaux et régionaux. Ce soutien se fera notamment au travers des campagnes "1000 débats pour l'Europe" visant à informer le citoyen et "Printemps de l'Europe", destinée aux lycéens. En plus de ce volet spécial "Constitution", la revue présente le prochain sommet européen des régions et des villes qui se tiendra du 19 au 20 mai à Wroclaw, en Pologne. Un pays dont est d'ailleurs originaire Danuta Hübner, commissaire européenne chargée de la politique régionale, qui explique en quoi la politique de cohésion est à la croisée des chemins. Deux tribunes clôturent ce numéro. L'une est tenue par Claudio Martini, président de la Région Toscane et rapporteur sur les services d'intérêt général, qui rappelle que ceux-ci ne peuvent être considérés comme une activité industrielle classique et qu'ils constituent un point important du débat sur le modèle de société européen. L'autre laisse la parole à Jan Pieter Lokker, député provincial d'Utrecht et rapporteur sur la proposition pour le futur soutien au développement rural, qui nous parle de l'agrandissement de la marge de manœuvre en la matière.
*** Agenda Social. DG Emploi, affaires Sociales et égalité des chances -Centre de documentation (B-1049 Bruxelles. Fax: (32-2) 2962393 - Courriel: empl-info@cec.eu.int). Décembre 2004, n° 10, 28 p..
Agenda Social inclut dans ses pages un dossier spécial sur la mondialisation. Celle-ci suscite souvent deux craintes principales: la délocalisation et l'immigration incontrôlée. La revue expose en quoi le phénomène de délocalisation est peut-être moins négatif qu'il y paraît et montre en quoi les migrants peuvent aider l'Europe à relever ses défis. Ce dossier spécial présente également les efforts de l'Union pour assurer des conditions de travail équitables partout dans le monde, notamment en promouvant le respect des normes fondamentales de travail et le dialogue social. D'autre part, ce numéro s'ouvre sur les propositions de la Commission en matière de réforme du temps de travail. D'autres articles traitent du dialogue social, d'un rapport de la Commission remettant en question la pertinence du modèle américain pour la réalisation des objectifs européen d'emploi ou encore de la stratégie de Lisbonne.
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (1 av. Edouard-Belin, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél.: (33-8) 25800929 - fax: (33-1) 44722027 - Internet: http//http://www.liaisons-sociales.com ). Février 2005, n° 121, 12 p., 32 euros. Abonnement: 867,85 euros.
Le thème principal de ce numéro est la volonté de grands groupes français de trouver une solution pour instaurer un dialogue social mondial. Deux types d'approches sont présentés. Certains groupes verraient d'un bon œil l'extension du Comité d'entreprise européen aux salariés des autres pays, alors que d'autres, tels EDF, préféreraient la création d'une autre instance. Un autre sujet majeur est la polémique autour de la nouvelle directive relative à l'égalité de traitement. De nombreux efforts avaient déjà été fournis pour enrayer la discrimination liée au sexe ; cette directive vise à lutter contre la discrimination fondée sur le sexe dans la fourniture de biens et de services. Cette proposition ne plaît guère aux assureurs qui objectent, par exemple, que cela impliquerait une hausse des primes d'assurance automobile pour les femmes ou d'assurance pension pour les hommes. Un autre article aborde la nouvelle loi espagnole visant à lutter contre la violence envers les femmes.
*** Gérer & comprendre. Editions ESKA (12 rue du Quatre-Septembre, F-75002 Paris - Tél.: (33-1) 42865573 - Fax: 42604535 - Internet: http: //eska.fr ). Collection « Annales des Mines ». Décembre 2004, n° 78, 100 p., 20,58 euros. ISBN 274720772-2
A l'occasion de la vingtième année de la revue, l'éditorial de Gérer & Comprendre présente des vœux de nouvelle année en forme de credo: "soutenir et développer en France et, plus largement, en Europe une recherche en gestion vivante et originale, défendant des approches théoriques alternatives aux approches anglo-saxonnes". La revue s'ouvre sur un article d'Alain Anquetil qui étudie le subtil équilibre entre convictions et carrière ou encore entre morale, pragmatisme et intérêt. Ce dilemme, qui touche bien des chercheurs français et européens souvent contraints de s'exiler et de se vendre à l'étranger, rejoint un autre article sur le cloisonnement entre le monde académique et celui de l'entreprise en France. Un autre article porte sur une analyse de la place des fantasmes et des phobies dans le discours eurosceptique anglais.