*** Institutional reforms in the European Union. Memorandum for the Convention. EuropEos (Rome. E-mail: europeos@europeos.it - Internet: http://www.europeos.it ). 2002, 291 p..
A l'évidence, la décision des chefs d'Etat et de gouvernement de convoquer, lors du Conseil européen de Laeken, une Convention pour préparer l'Europe de demain aura eu, quels qu'en soient les résultats au final, une première retombée pleinement positive: celle d'avoir déclenché un débat public sans précédent autour de la problématique. Sans doute certains esprits chagrins objecteront-ils que ce débat reste, pour l'essentiel, le fait de spécialistes parfaitement conscientisés. C'est oublier que dans une multitude de structures, une véritable réflexion citoyenne est désormais enclenchée ; sans doute balisée par des contributions d'experts, qu'ils soient politiques ou universitaires, elle conduit de "simples" citoyens à se poser la question de savoir quelle Europe ils souhaiteraient voir émerger dans les prochains mois, dans quelle Europe ils souhaiteraient vivre demain. Très sain, ce débat l'est moins pour la pertinence permanente des idées ainsi avancées et récoltées que pour l'implication de davantage de citoyens dans la dimension européenne. Pour être fructueux, il implique un apport préalable de points de vue autorisés sous l'angle de la connaissance et de la maîtrise des matières et enjeux européens. C'est à ce titre que cette publication, parmi d'autres (elles ont tendance à se multiplier sous des formes diverses), est illustrative et intéressante.
Sans prétendre à l'exhaustivité, dix spécialistes italiens regroupés au sein de l'association EuropEos éclairent, à travers autant d'essais synthétiques mais bien charpentés, quelques aspects fondamentaux structurant ou, du moins, sous-tendant la quête en cours au sein de la Convention. Stefano Micossi (maître de conférences au Collège d'Europe de Bruges) ouvre le feu en analysant le mandat confié à la Convention, tandis que Sabino Cassese (Université La Sapienza de Rome) s'intéresse à la question - importante et complexe… - de savoir s'il existe bel et bien un "déficit démocratique" européen, ce qui l'amène notamment à remonter aux racines de la légitimité. La même thématique est approfondie par Maurizio Ferrera (Universités de Pavie et Bocconi à Milan) qui l'élargit à la question des "compétences" à reconnaître à l'Union et aux procédures (nouvelles, selon lui) à respecter pour ce faire, ainsi que par Guido Tabellini (Université Bocconi de Milan) qui réfléchit très spécifiquement à la question de l'allocation des tâches en partant de l'idéal fédéraliste pour dessiner, à partir de la situation actuelle, des pistes de réforme possible pour l'avenir. Giancinto della Cananea (Université d'Urbino) ne s'écarte pas trop du sujet, lui qui met en relief certains "remèdes procéduraux à la confusion des compétences". Le vieux routier de la politique européenne qu'est Antonio Padoa Schioppa élargit le spectre en se demandant - pistes de réponses à l'appui… - comment améliorer la légitimité et l'efficacité des Institutions, Mario P. Chiti (Université de Florence) procédant, quant à lui, à une analyse pointue de l'ordre juridique et des aménagements qui pourraient lui être apportés à l'occasion de la Convention. Le parlementaire Andrea Manzella revient à cette dernière en l'envisageant comme nouveau modèle d'élaboration constitutionnelle, Gian Luigi Tosato (Université La Sapienza de Rome) faisant de même à partir de la simplification des Traités. "L'Europe pour les Européens", tel est le titre de la contribution de Carlo Bastasin (rédacteur en chef adjoint de La Stampa) qui ponctue cette série d'essais, l'ouvrage se prolongeant par un passage en revue de déclarations de dirigeants politiques ainsi que des documents officiels qui ont pavé la voie à la Convention.
Michel Theys
*** ALAIN BARRAU: La révision des traités européens par le traité de Nice. Textes comparés. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Kiosque de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide-Briand, F-75007 Paris. Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ).Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 3529. 2002, 265 p., 6,50 euros. ISBN 2-11-115926-3.
Auteur prolifique de la Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale française qu'il préside, Alain Barreau fait, avec ce document, œuvre particulièrement utile. A travers des tableaux comparatifs, il met en parallèle le Traité de Nice - suspendu au bon vouloir des Irlandais… - avec les dispositions actuellement en vigueur du Traité sur l'Union européenne et du Traité ayant institué la Communauté. Dans un esprit de clarification du droit, son document fait apparaître les diverses modifications rédactionnelles, abrogations et insertion de nouveaux articles. Afin d'en faciliter la consultation, il a été complété par un index alphabétique. Le tout compose un outil qui s'avérera précieux pour quiconque est appelé à s'y retrouver dans le maquis des articles qui fondent l'action européenne.
(MT)
*** Les procédures de révision des traités communautaires: du droit international au droit constitutionnel. Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202 - E-mail: lib.bruylant@pophost.eunet.be - Internet: http: //http://www.bruylant.be ). 2001, 165 p., 27 euros. ISBN 2-8027-1498-8.
Cet ouvrage rend compte d'un colloque organisé, en octobre 2000, par le Centre d'Etudes européennes de l'Université Jean Moulin (Lyon 3). La concomitance de la Conférence intergouvernementale qui devait aboutir au Traité de Nice et de la révision constitutionnelle française sur le Quinquennat présidentiel a fourni l'occasion d'une réflexion sur l'évolution des traités communautaires à l'aune du droit constitutionnel. A partir des expériences des récentes CIG, les contributeurs, tous issus du milieu académique, analysent l'objectif de l'octroi aux institutions communautaires de la "compétence de la compétence", autrement dit du pouvoir constituant, ainsi que les problèmes techniques ou politiques qui jalonneraient la marche dans une telle direction.
(LD)
*** CARLO SANTULLI: Le statut international de l'ordre juridique. Etude du traitement du droit interne par le droit international. Editions A. Pedone (13 rue Soufflot, Paris). Collection "Publication de la Revue Générale du Droit International Public", n° 51. 2001, 540 p., 44 euros. ISBN 2-233-00391-8.
Professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, Carlo Santulli se penche sur "le traitement fait au droit international par le droit interne", question "insuffisamment connue, pas toujours bien posée et imparfaitement résolue". Après avoir défini l'objet de son étude et les outils d'analyse, l'auteur clôt son introduction en énonçant sa thèse: " les règles internationales relatives au droit étatique obéissent au principe de l'indétermination cognitive du droit étatique par le droit international et du droit international par le droit étatique: celui-ci ne détermine pas les produits légaux de celui-là, et réciproquement". La première partie de l'ouvrage est consacrée à "l'accès du droit étatique à l'ordre juridique international". L'auteur y analyse tout d'abord la "structure des propositions légales internationales se référant aux produits légaux étatiques". Il expose ensuite la manière dont les produits légaux étatiques sont établis en droit international. La première partie s'achève avec une analyse de la "position logique des produits légaux étatiques dans l'ordre juridique international". Dans la seconde partie, Carlo Santulli expose les effets du droit étatique dans l'ordre juridique international. Il divise son étude en trois titres: "Les qualités légales internationales d'origine interne", "Les propositions légales internationales d'origine interne: le cas de l'obligation de réparer" et "Le statut des produits légaux étatiques suivant leurs effets internationaux". Le tout compose un ouvrage pointu qui est, bien entendu, à réserver aux spécialistes.
(AD)
*** Cahiers de droit européen. Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5126709 - fax: 5117202). 2001, n° 5-6, 200 p., 52 euros. Abonnement: 146 euros.
Sous la rubrique "Doctrine", Eleftheria Neframi consacre un article à "la politique commerciale commune selon le traité de Nice", en observant que le nouvel article 133 pose plus de problèmes qu'il n'apporte de véritable éclaircissement sous l'angle de l'articulation entre compétences communautaires et étatiques. Cette chargée d'enseignement à l'Université Paris XIII estime toutefois que le Traité de Nice constitue une avancée en ce qu'il permet à la Communauté d'exercer sa compétence externe dans le domaine du commerce des services et de la propriété intellectuelle, les Etats membres ayant concédé cette dévolution même si c'est du bout des lèvres et non sans réticences. Pour leur part, Jan Wouters et Bruno Van Hees apportent quelques observations critiques sur "les règles communautaires en matières d'aides d'Etat et la fiscalité directe". Dans la partie "jurisprudence", Jules Stuyck analyse "l'arrêt Gourmet" à travers une question, "une nouvelle brèche dans la jurisprudence Keck ?", et laisse entendre qu'une nouvelle avancée a été opérée en faveur de la commercialisation équitable des produits en provenance d'autres Etats membres, même si le bon vouloir du juge national reste déterminant. Jan Inghelram, pour sa part, relève "les conséquences de l'arrêt Ismeri pour la Cour des comptes européenne". Anne Valéry et Frédéric Louis apportent leur contribution à la "Chronique de droit de la concurrence".
(AD)
*** JEAN PAUL JACQUE: Droit institutionnel de l'Union européenne. Dalloz (31-35 rue Froidevaux, F-75685 Paris. Internet: http: //http://www.dalloz.fr - Distribution: Patrimoine, 168 rue du Noyer, B-1030 Bruxelles. Tél./fax: (32-2) 7366847). Collection "Cours Dalloz", série "Droit public". 2001, 663 p.. ISBN 2-247-03208-7.
Professeur des Universités (Université Robert Schuman de Strasbourg, Collège d'Europe à Bruges, Université catholique de Louvain et Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles) et directeur au Service juridique du Secrétariat général du Conseil, Jean Paul Jacqué est l'un des meilleurs connaisseurs du droit institutionnel de l'Union qu'il expose de manière complète et détaillée dans ce manuel, passant en revue les institutions, le processus décisionnel, l'ordre juridique ainsi que le contrôle politique et juridictionnel. Au moment où, dans le cadre de la Convention, les Etats membres réfléchissent au contenu d'une éventuelle Constitution européenne, l'auteur met l'accent sur les principes fondamentaux d'organisation de l'Union et le fonctionnement pratique de celle-ci. Ce manuel inclut les modifications apportées par le Traité de Nice.
(AD)
*** RICHARD GHEVONTIAN: Droit communautaire. Editions Dalloz (31-35 rue Froidevaux, F-75685 Paris. Internet: http: //http://www.dalloz.fr - Distribution et diffusion: Patrimoine, 168 rue du noyer, B-1030 Bruxelles. Tél/fax: (32-2) 7366847). Collection "Aide-mémoire". 2001, 200 p.. ISBN 2-24704488-3.
Combinant les fonctions de manuel de base et d'outil de révision, cet ouvrage balaie d'un large coup d'œil l'essentiel des problèmes institutionnels et juridiques qui agitent actuellement les institutions. A grands renforts de tableaux, l'auteur, professeur à l'Université d'Aix-Marseille III, attaque la question en la divisant en cinq thèmes différents: l'histoire et le devenir de l'Union, les institutions des Communautés, les sources du droit communautaire, les caractères du droit communautaire et, enfin, les recours.
(AD)
*** LOUIS DUBOUIS, CLAUDE BLUMANN: Droit matériel de l'Union européenne. Montchrestien (31 rue Falguière, F-75741 Paris Cedex15). 2001, 603 p., 30,5 euros. ISBN 2-7076-1257-X.
Destiné aux étudiants ou aux personnes qui désirent s'initier au droit matériel de l'Union, cet ouvrage - qui en est à sa deuxième édition - "n'a pas l'ambition de donner de ce droit en prodigieux développement l'analyse détaillée qui relève de traités ou répertoires d'une tout autre dimension". Bien au contraire, il se propose de "faciliter la compréhension des notions et règles fondamentales", ce qui, objectif plus modeste, n'en est pas moins œuvre utile. Les auteurs ont divisé leurs études en cinq parties: les personnes, les marchandises, les services, la concurrence et les relations extérieures. Louis Dubouis est professeur émérite de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille. Claude Blumann est professeur à l'université Panthéon Assas (Paris II), et doyen honoraire de la Faculté de droit de Tours. En clair, un survol éclairé.
(AD)
*** Communauté européenne 2002-2003. Juridique, fiscal, social, comptable et financier. Editions Francis Lefebvre, (42 rue de Villiers, F-92300 Levallois - Diffusion: Patrimoine, 168 rue du noyer, B-1030 Bruxelles - Tél/fax: (32-2) 736 68 47). Collection "Mémento pratique". 2001, 1.624 p.. ISBN 2-85115-488-5.
Cet ouvrage de référence passe en revue les trois libertés de circulation en vigueur au sein de l'Union - personnes, marchandises et capitaux - et leurs liens avec les domaines fiscal, social, comptable et financier.
(AD)
*** JOHN VAN OUDENAREN: Uniting Europe. European integration and post-cold war world. Rowman and Littlefield Publishers (12 Hid's Copse Road, Cumnor Hill, Oxford OX2 9JJ, England - 4720 Boston Way,Lanham, Maryland 20706. - Internet: http: //http://www.rowmanlittlefield.com ). 2000, 367 p.. ISBN 0-8476-9033-4.
John Van Oudenaren scanne un demi-siècle de construction européenne, en analysant de manière chronologique et thématique la dynamique historique qui en fut le moteur. Une large part de son ouvrage est également dévolue à l'avenir de l'Europe et aux multiples défis auxquels l'Union devra faire face demain. L'étude prend les traits d'un manuel de cours, à la fois accessible et fourni. John Van Oudenaren dirige la division européenne de la fameuse "Library of Congress". Il est aussi chargé de cours à la faculté d'études internationales de l'Université John Hopkins. Complet et précis, il offre à ses lecteurs - américains, au départ… - un aperçu très fiable des dossiers qui composent la construction européenne, passée, présente et à venir.
(AD)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg, Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** 2001 - Annual Energy Review. DG Energie et Transport (Internet: http: //europa.eu.int/ comm/energy_transport/en/etf_en.html). 2002, 264 p., 65 euros. ISBN 92-894-3110-5.
Uniquement disponible en anglais, ce rapport annuel publié pour la première fois en 1991 marque la "fin d'une ère" car la prochaine édition couvrira tout à la fois, sur un pied d'égalité, le transport et l'énergie. Cette fois, il passe en revue les développements intervenus dans le secteur de l'énergie à l'intérieur de l'Union, des Etats candidats, des autres pays de l'OCDE, de la Communauté des Etats indépendants, d'Afrique, du Moyen-Orient, d'Asie et d'Amérique latine. Des statistiques et des tableaux détaillés soutiennent le propos.
*** La Lettre de confrontations. Confrontations (41 rue Emile Zola, F-93107 Montreuil Cedex. Tél.: (33-1) 49884194 - fax: 49881184 - E-mail: confrontations@wanadoo.fr - Internet: http://www.confrontations.org ). Avril-Mai 2002, 24 p., 4,60 euros. Abonnement: 23 euros.
Dans ce numéro qui relate le dixième anniversaire de l'association "Confrontations", son président, le député européen Philippe Herzog, invite à travailler "sans esprit de clan au renouveau démocratique" à la lumière des élections présidentielles qui, en outre, ont vu l'Europe être la "grande absente". Autres sujets: la régulation des marchés de l'énergie et des marchés financiers mise "sous pression" au Parlement européen, le financement du développement après le "changement de décor à Monterrey", un dossier sur l'université d'été de Confrontations qui sera consacrée, à Budapest, au dialogue social et à la participation pour l'intégration dans l'Union élargie, des propositions de Confrontations pour la Convention.
*** Information BEI. Banque européenne d'investissement (100 Bld. Konrad Adenauer, L-2950 Luxembourg. Tél.: (352) 4379-1 - fax: 437704 - E-mail: info@bei.org - Internet: http: //http://www.bei.org ). 2002, n° 11, 22 p..
Dans ce numéro de la publication de la Banque européenne d'investissement, son président, le Belge Philippe Maystadt, explique avoir voulu "mettre l'accent sur l'efficacité de la Banque et du FEI". Des articles sont également consacrés aux travaux du PE consacrés à la BEI, aux activités du groupe BEI en 2001, à la conférence "Economie et finance" relative à l'intégration financière dans l'Union élargie, au Conseil européen de Barcelone.
*** Revue du Marché commun et de l'Union européenne. Editions Techniques et Economiques (3 rue Soufflot, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 55426130 - fax: 55426139 - E-mail: editecom@starnet.fr - Internet: http://www.editecom.com ). Mai 2002, n° 458, 69 p.. Abonnement: 197 euros.
Cette prestigieuse revue apporte, dans ce numéro, des éclaircissements sur la réforme des entreprises de réseau et services publics de qualité à la lumière du mandat de Barcelone, d'autres contributions étant consacrées au processus de stabilisation et d'association des pays des Balkans, au droit turc confronté à l'acquis communautaire ("l'exemple de l'application des règles de concurrence aux entreprises économiques publiques"), à la transition des Pecos vers l'Euroland ("le choix d'un régime de change"), à la protection juridique des inventions biotechnologiques, à la manière de "rendre effectifs les droits des intéressés" au sein du marché intérieur… A noter, en prime, une interview du Commissaire Antonio Vitorino sur la coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures.
*** Politica Exterior (6 Padilla, E-28006 Madrid. Tél.: (34-91) 4312628 - fax: 5777252 - E-mail: rivista@politicaexterior.com - Internet: http: //http://www.politicaexterior.com ). Mai-juin 2002, n° 87, 206 p., 10 euros. Abonnement: 86 euros.
Ce numéro est en grande partie dédié à un tour d'horizon de la situation internationale et à la démocratie à la lumière du coup d'Etat avorté au Venezuela et aux élections présidentielles françaises. D'autres articles sont consacrés à la Présidence espagnole, au cas de Gibraltar, au Sommet euro-atlantique, à la situation au Proche-Orient, à de nouveaux Accords d'association et de coopération à nouer avec l'Amérique latine, à la politique étrangère des Etats-Unis depuis le 11 septembre, aux bases de la prospérité des Etats-Unis, à la faillite d'Enron.
*** Look Japan. Avril 2002, Tokyo. Au sommaire: "De la connaissance à l'ingénuité", l'Expo 2005 Aichi, l'architecture "spacescape", le pouvoir apparemment infini des fleurs sur le plan énergétique, découvrir le Japon à pied.