Les événements du 11 septembre dernier ont jeté un jour nouveau sur le processus euro-méditerranéen et la nécessité de développer un partenariat plus large sur les questions de sécurité, l'économie mais aussi les aspects sociaux, culturels et humains. C'est du moins ainsi que peuvent s'analyser les résultats de la réunion ministérielle qui a eu lieu à Bruxelles au début du mois de novembre.
Nous reproduisons ici le texte intégral des conclusions de la Présidence (uniquement en français et anglais).
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CONFERENCE EURO-MEDITERRANEENNE DES MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES
(Bruxelles, 5-6 novembre 2001)
CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE
La Conférence euro-méditerranéenne des ministres des Affaires étrangères, tenue à Bruxelles les 5/6 novembre 2001, a démontré dans le contexte international nouveau l'attachement de tous les partenaires au Processus de Barcelone comme un cadre essentiel et privilégié de dialogue et de coopération entre l'Union européenne et les pays des rives sud et est de la Méditerranée.
Les ministres ont réitéré leur condamnation sans appel des attentats terroristes perpétrés aux Etats-Unis le 11 septembre 2001. Ils ont exprimé dans ce cadre leur condamnation totale du terrorisme partout dans le monde ainsi que leur solidarité avec les peuples qui en sont victimes. Ils considèrent ces actes comme une attaque visant la communauté internationale toute entière, dirigée contre l'ensemble de ses membres, toutes religions et toutes cultures confondues. Les ministres ont dénoncé solennellement tout amalgame aussi dangereux qu'infondé entre terrorisme et monde arabe et musulman. A cet égard, l'importance du processus de Barcelone comme instrument pertinent et reconnu permettant de favoriser le dialogue d'égal à égal entre cultures et civilisations a été soulignée par tous. Les ministres sont convenus de travailler pour renforcer le dialogue existant entre cultures et civilisations en mettant un accent en particulier sur la jeunesse, l'éducation et les médias.
Les ministres ont examiné ensemble la situation internationale actuelle y compris ses effets sur le plan économique qui représente en même temps un défi et une opportunité. Ils ont réaffirmé leur détermination à prendre toute leur part, de manière coordonnée, dans la coalition contre le terrorisme sous l'égide des Nations Unies. Ils ont estimé que le terrorisme constitue une menace et un fléau qu'ils condamnent sous toutes ses formes et dans tous ses éléments et contre lequel ils se déclarent fermement résolus à lutter de concert. Le terrorisme considéré comme un phénomène global doit être combattu dans un esprit de solidarité. La nécessité de s'attaquer aux causes profondes du terrorisme a été soulignée.
A cet égard, les ministres se sont félicités de l'adoption de la Résolution 1373 (2001) du Conseil de Sécurité des Nations Unies visant à éliminer toute forme de soutien aux terroristes, et se sont engagés à prendre rapidement les mesures nécessaires à sa mise en oeuvre. En outre, ils se sont engagés à tout mettre en oeuvre, dans un cadre multilatéral et bilatéral, pour procéder à la signature, la ratification et la mise en oeuvre par leurs Etats de l'ensemble des conventions des Nations Unies, en particulier celle de décembre 1999 sur la répression du financement du terrorisme, ainsi qu'à travailler ensemble dans toutes les enceintes internationales compétentes afin de compléter ce cadre global. Les ministres ont encouragé les efforts pour accélérer les négociations au sein des Nations Unies visant à l'élaboration d'une convention globale sur le terrorisme qui devrait aboutir à un cadre universel de référence pour les nombreux instruments juridiques internationaux.
Rappelant que l'intégration de tous les pays dans un système mondial équitable de prospérité et de développement devait contribuer au renforcement de la stabilité de la communauté internationale, les partenaires euro-méditerranéens ont reiteré leur attachement aux objectifs énoncés dans les trois volets de la Déclaration de Barcelone et au traitement équilibré de ces trois volets. Ils ont dans ce contexte pris note avec intérêt des conclusions du forum méditerranéen qui a eu lieu à Agadir (Maroc) les 25 et 26 octobre 2001.
Contribution du Partenariat à la stabilité dans la région méditerranéenne
Les ministres ont débattu des derniers développements au Proche-Orient. Ils ont exprimé leur profonde préoccupation à l'égard de la situation qui ne cesse de s'aggraver, qui comporte de sérieux risques pour la stabilité régionale. Ils déplorent les pertes en vies humaines et les souffrances infligées aux populations civiles par la violence.
En souhaitant aller au-delà des déclarations, les ministres appellent instamment toutes les parties concernées à reprendre immédiatement, sans préalables ni conditions, le chemin de la négociation en vue d'appliquer les recommandations du Rapport MITCHELL et du Plan TENET et de satisfaire les droits et les attentes légitimes des peuples de la région en faveur d'une paix globale, juste et durable au Proche-Orient, qui doit être réalisée sur la base d'une application fidèle des Résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies 242 et 338, des principes de la Conférence de Madrid - y inclus le principe de l'échange de la terre contre la paix - ainsi que des Accords conclus à Oslo et ultérieurement, accords qui avaient antérieurement permis d'enregistrer des résultats réels sur le terrain ainsi que des progrès substantiels dans les négociations précédentes.
Les ministres ont souligné que les négociations doivent avoir pour objectif d'amener:
Pour les Palestiniens, la constitution d'un état indépendant, viable et démocratique ainsi que la fin de l'occupation de leurs territoires ;
Pour les Israéliens, vivre en paix et en sécurité à l'intérieur de frontières internationalement reconnues.
La recherche de la paix doit inclure tous les éléments, et notamment une solution équitable à la question des réfugiés.
Le Président a pris note de l'idée généralement accueillie favorablement par les ministres qu'un mécanisme impartial de surveillance accepté par les deux parties les aiderait à surmonter leurs divergences et les obstacles qu'ils rencontrent dans leurs efforts de réconciliation.
En conclusion du débat, la Présidence demande aux autorités israéliennes d'achever immédiatement le retrait de leurs forces des zones placées sous seule administration palestinienne (dites zones A). Elle demande à l'Autorité palestinienne d'appréhender et de traduire en justice les responsables d'actes de violence à l'encontre d'Israël. Elle encourage les deux parties à mettre fin à la violence.
Les ministres se sont également déclarés très conscients que la recherche d'une paix globale et durable dans la région postule que soient repris aussitôt que possible les discussions sur les volets israélo-syrien et israélo-libanais, dont la résolution doit s'inspirer des principes énoncés précédemment.
Volet politique et de sécurité
Les ministres ont noté les efforts entrepris depuis la Conférence de Marseille afin de poursuivre et d'approfondir, sans attendre l'adoption de la Charte euro-méditerranéenne de paix et de stabilité, le dialogue politique dans le but de renforcer le Partenariat. Ceux-ci ont couvert les domaines spécifiques d'intérêt commun comme la lutte contre le terrorisme, des migrations et des échanges humains, de la prévention des conflits et des droits de l'Homme. En outre, ils ont noté les échanges d'informations qui ont eu lieu sur les évolutions régionales en matière de sécurité. Concernant la Charte, les ministres ont réitéré l'importance particulière qu'ils attachent à ce projet, qui devrait jouer un rôle très utile pour accompagner le développement de la confiance et renforcer la stabilité dans la région, notamment dans la perspective de l'après-processus de paix. Ils ont confirmé le mandat donné à Marseille aux Hauts Fonctionnaires de poursuivre et d'achever leurs travaux en vue de l'adoption de la Charte de paix et de stabilité dès que la situation le permettra.
Les ministres ont marqué leur satisfaction sur la tenue, le 22 octobre, d'une nouvelle réunion des Hauts Fonctionnaires sur les migrations et les échanges humains précédée par deux réunions d'experts le 13 juin. Ils ont donné mandat aux Hauts Fonctionnaires afin qu'ils poursuivent et approfondissent le dialogue sur ce thème sensible qui devrait, par ailleurs, faire aussi partie intégrante d'un programme régional dans le troisième volet à convenir par les 27 partenaires.
Les ministres se sont félicités de la poursuite du dialogue politique tout particulièrement en matière des droits de l'Homme par le biais de présentations nationales et régionales qui permettent d'améliorer la connaissance et donc la compréhension mutuelle des systèmes de référence des partenaires. Ils ont considéré cet exercice comme une première étape et se sont engagés à renforcer le dialogue sur ce sujet sensible afin d'accroître son efficacité.
Les ministres ont confirmé le mandat des Hauts Fonctionnaires de procéder à l'identification progressive des mesures de partenariat tout en consolidant celles déjà en vigueur et cela en vue du renforcement des relations de bon voisinage sur une base régionale ou sub-régionale. Ils ont recommandé aux Hauts Fonctionnaires de poursuivre leurs efforts visant à élargir le dialogue à d'autres thèmes, tels que les évolutions régionales en matière de sécurité, le désarmement ainsi que le processus de consolidation de l'Etat de droit et tout autre thème qui pourrait s'avérer utile dans le nouveau contexte international. Les ministres se sont félicités en particulier des progrès réalisés dans la mesure de partenariat concernant un système de prévention, d'atténuation des effets et de gestion des catastrophes. Ils ont invité les Hauts Fonctionnaires à examiner les moyens de mieux structurer leur dialogue politique dans un esprit de Partenariat.
Les ministres ont demandé aux Hauts Fonctionnaires de poursuivre leur dialogue sur les questions du terrorisme à travers l'organisation d'une troisième réunion ad hoc qui devrait se tenir le plus rapidement possible.
Partenariat économique et financier
Les ministres ont pris acte que le comité euro-méditerranéen, conformément aux conclusions de Marseille, a consacré le 19 octobre 2001 une première réunion à un dialogue économique renforcé ce qui a permis d'identifier des questions macro-économiques d'intérêt commun. Ils ont décidé de traiter, en priorité, au niveau des hauts fonctionnaires responsables de ces politiques le lien entre croissance et emploi. A cet effet, une réunion se tiendra au premier semestre 2002. Parmi les autres questions identifiées figurent les finances publiques, les réformes fiscales et administratives et le fonctionnement des marchés. Les ministres sont convenus que, dans le cadre du dialogue économique renforcé, une évaluation devrait être faite des conséquences économiques éventuelles des événements du 11 septembre.
Les ministres se sont référés à l'importance de l'investissement étranger privé pour assurer notamment une croissance stable dans la région. A cet égard, ils se sont félicités du lancement d'un programme régional de création d'un réseau d'agences nationales chargées de la promotion de l'investissement en vue de promouvoir et renforcer les investissements dans les pays partenaires méditerranéens. Ils ont noté que la Banque européenne d'investissement est également en train de mettre en oeuvre avec le soutien financier du programme MEDA un programme régional pour soutenir les capitaux à risques. Ils ont appelé à examiner quelles nouvelles initiatives pourraient être prises pour améliorer l'attraction de la région pour les investissements étrangers directs en vue de leur prochaine conférence ministérielle à Valence en avril 2002.
Les ministres ont pris note avec satisfaction de la première réunion euro-méditerranéenne des ministres du Commerce à Bruxelles le 29 mai 2001. Lors de cette réunion, deux groupes de travail ont été créés: l'un, qui s'est déjà réuni deux fois, portant sur les règles d'origine dans lequel sont examinées les modalités à mettre en oeuvre pour incorporer les pays méditerranéens dans le système pan-européen de cumul et l'autre sur les services et le droit d'établissement en vue d'atteindre à un degré plus élevé de libéralisation qui se réunira en décembre prochain. Une deuxième réunion des ministres du Commerce aura lieu à Tolède le 19 mars 2002.
Concernant l'environnement, les ministres se sont félicités de l'organisation à Athènes en juillet 2002 de la deuxième conférence euro-méditerranéenne ministérielle sur l'environnement. Cette conférence sera l'occasion de donner une nouvelle impulsion au programme-cadre d'actions prioritaires à court et moyen termes pour l'environnement adopté à Helsinki en novembre 1997, de développer une stratégie pour une meilleure intégration de la protection de l'environnement dans les politiques nationales et d'assurer une coordination et une cohérence plus efficace entre les différentes instances internationales environnementales.
Les ministres ont mis l'accent sur:
le signal positif que constitue la signature de l'accord d'association avec l'Egypte à Luxembourg le 26 juin dernier,
la perspective de pouvoir finaliser rapidement les négociations en cours avec le Liban et l'Algérie, si possible encore avant la fin de l'année et les progrès enregistrés dans les négociations avec la Syrie.
l'appel à une accélération des procédures de ratification des accords déjà signés;.
la nécessité de réaliser des progrès dans les échanges Sud/Sud et vers l'intégration régionale. A cet égard, la déclaration d'Agadir de mai 2001 dans laquelle est annoncée la mise en place d'une zone de libre-échange entamé entre le Maroc, la Tunisie, l'Egypte et la Jordanie a été estimée comme un élément très positif et l'Union européenne a confirmé son soutien politique au processus ainsi que sa disponibilité à fournir une assistance technique basée sur son expérience propre à la réalisation de ce processus;
le lancement du programme pour la réalisation de l'espace économique euro-méditerranéen visant à faciliter le rapprochement du cadre administratif et réglementaire des marchés euro-méditerranéens sur base de l'expérience du Marché Unique. Dans ce contexte, ils se sont félicités de la prochaine réunion à Malaga les 9/10 avril 2002 des ministres euro-méditerranéens de l'Industrie;
leur satisfaction sur la mise en oeuvre du programme sur la société de l'information EUMEDIS;
l'importance du développement des infrastructures régionales, notamment avec la mise en place de réseaux et d'un cadre administratif et législatif dans les domaines des transports, de l'énergie et des télécommunications et de la protection de l'environnement. L'important rôle de la BEI dans ces domaines a été souligné.
En ce qui concerne la coopération financière, les ministres ont exprimé leur satisfaction devant les progrès réalisés cette année dans les nouvelles procédures pour la mise en oeuvre de MEDA. Ils ont encouragé toutes les parties concernées à poursuivre ces efforts. En 2000, l'allocation de MEDA s'est élevée à € 879 millions pour les crédits d'engagements et de € 335 millions pour les crédits de paiements. En ce qui concerne la BEI, les engagements ont atteint près de € 1,3 milliard. Ils ont noté plusieurs éléments positifs pour la mise en oeuvre de cette coopération financière: coordination accrue sur place grâce aux nouveaux mécanismes entre l'UE et les pays méditerranéens de même qu'avec les autres donateurs internationaux, création de l'agence EuropeAid, début de déconcentration de la mise en oeuvre de l'aide et approche plus concentrée et plus stratégique de l'aide financière.
Partenariat social, culturel et humain
Les ministres ont confirmé l'importance et le caractère unique de ce volet et la nécessité de combattre toute forme de racisme, de lutter contre tous les préjugés ou stéréotypes de toute nature qu'ils soient culturel ou religieux. Les ministres ont marqué leur accord pour continuer à travailler sur le dialogue entre les cultures et les civilisations au Comité euro-méditerranéen en mettant un accent particulier sur la jeunesse, l'éducation et les médias.
Les ministres ont pris note des initiatives lancées par la Grèce en vue d'un dialogue entre religions et la promotion de la paix et de la compréhension mutuelle grâce au sport et à la Trêve Olympique.
Les ministres ont pris note d'un rapport de la Présidence sur l'état des travaux au sein du comité euro-méditerranéen sur les migrations, la coopération judiciaire et la lutte contre la criminalité organisée et le terrorisme. Ils ont souligné l'importance de lancer un programme régional sur les problèmes communs dont la résolution est si importante pour développer les valeurs fondamentales sur lesquelles le partenariat est fondé. Ils ont estimé que ces travaux étaient encourageants car ils ont permis d'enregistrer certains progrès. Les ministres ont invité le comité euro-méditerranéen à poursuivre ses travaux en vue de dégager un accord dans un esprit de Partenariat et dans le cadre d'une approche globale sur un document d'encadrement encore si possible pour la réunion de Barcelone V.
Les ministres ont entendu un rapport du vice-Premier ministre et ministre belge de l'emploi, Mme Onkelinx, sur les travaux du forum sur le rôle des femmes dans le développement économique (Bruxelles, 14 juillet 2001). Ils ont entériné les conclusions de ce Forum qui a mis en exergue la nécessité de promouvoir le rôle des femmes dans la vie économique dans le respect des valeurs religieuses et culturelles. Plus spécifiquement, des actions seront entreprises pour améliorer l'accès et la participation des femmes au marché du travail et dans les milieux d'affaires (par ex. en facilitant leur accès au instruments financiers). En outre, il a été recommandé que les principes de l'égalité des chances hommes/femmes soient pris en compte dans tous les aspects du partenariat. Les ministres ont confirmé que les programmes nationaux doivent prendre en compte l'impact social de la transition économique. Bien que la dimension sociale soit présente dans tous les volets du partenariat, les ministres ont recommandé de mettre en oeuvre des actions ciblant les groupes les moins favorisés et les plus vulnérables. Dans ce contexte et compte tenu du pourcentage élevé de population jeune, les ministres ont recommandé la préparation d'un programme de coopération régionale en matière d'éducation et de formation professionnelle, y compris les modalités de création d'un observatoire euro-méditerranéen sur l'emploi et la formation.
En ce qui concerne les programmes existants en matière culturelle et sociale, les ministres ont pris note des progrès réalisés et plus particulièrement le lancement de la deuxième phase du programme Euromed Héritage début 2001, la deuxième phase du programme Euromed Audiovisuel qui interviendra dès que l'évaluation des activités passées sera intervenue. Enfin en ce qui concerne le programme pour la Jeunesse dont les ministres ont souligné l'importance accrue de ce programme pour lutter contre les préjugés et les stéréotypes et ils ont convenu de poursuivre ce programme pendant les trois prochaines années.
Afin de renforcer la visibilité du partenariat, les ministres ont décidé de lancer en 2002 un programme régional d'information et de communication.
Les ministres ont souligné l'apport de la société civile pour tous les aspects du partenariat. Ils ont pris note en particulier des conclusions du Forum civil qui s'est tenu les 19 et 20 octobre à Bruxelles où trois thèmes ont été discutés: la paix et la prévention des conflits, la migration et le mouvement des personnes et les échanges culturels. Les ministres ont encouragé les acteurs de la société civile à s'organiser de façon à pouvoir mieux répondre aux termes de référence des programmes régionaux.
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Les ministres ont confirmé que la cinquième Conférence euro-méditerranéenne des ministres des Affaires étrangères (Barcelone V) se tiendra les 22 et 23 avril à Valence (Espagne).