*** ANNIE BLANDIN-OBERNESSER (sous la dir. de): L'Union européenne et internet. Entre logique de marché et préoccupations citoyennes. Editions Apogée (4 bld Gaëtan-Hervé, BP 20224, F-35202 Rennes cedex. Tél.: (33-2) 99324595 - fax: 99324598 - E-mail: apogee.rennes@ wanadoo.fr).Collection "Publications du Pôle européen Jean-Monnet de l'Université Rennes I". 2001, 189 p., 128 FF, 19,51 euros. ISBN 2-84398-091-7.
Cet ouvrage est captivant ! Passionnant ! Et, d'un point de vue européen, porteur d'espérances. Sous un titre qui, de prime abord, pourrait légitimement faire craindre une approche strictement technicienne ou juridique, ses auteurs - à commencer par Annie Blandin-Obernesser, maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne - offrent un cocktail revigorant qui marie expertise, vision et ambitions européennes. "Aux institutions d'une Union, qui se constitutionnalise chaque jour un peu plus, de dégager en matière d'internet un modèle européen dosant savamment intérêts économiques et préoccupations citoyennes et de le promouvoir au niveau international", écrit le Pr. Catherine Flaesch-Mougin dans son avant-propos. La journée d'études organisée par le Centre de recherches européennes de Rennes - dont ce livre rend compte par le biais de contributions actualisées à l'aube du nouveau millénaire - aura constitué un impressionnant plaidoyer en ce sens.
Dans une partie introductive, Anne Troye-Walker, de la DG Société de l'information à la Commission européenne, plante le cadre juridique et réglementaire de l'internet en Europe, présentation prolongée par Annie Blandin qui explique que la politique juridique de l'UE en ce créneau se situe "entre réglementation, régulation et autorégulation". L'ouvrage envisage ensuite internet dans le cadre du Marché intérieur, à la lumière, d'une part, du commerce électronique (notamment sous l'angle de la protection du consommateur) et, d'autre part, de l'accès à internet. La deuxième partie a pour titre, elle, "Internet, la société de l'information et le citoyen européen", la protection des droits fondamentaux, celle des données personnelles circulant sur internet, la problématique du droit d'auteur et l'action de l'Union en matière de lutte contre les contenus illicites et préjudiciables étant autant de questions étudiées avec une méticulosité toute scientifique dans ce cadre.
Toutes ces contributions tournent autour d'une question fondamentale: une identité européenne peut-elle se manifester sur la toile ? Pour Annie Blandin et ses complices, point de doute: le droit communautaire exprime des choix économiques, politiques, sociaux et culturels spécifiques à l'Union qui, cherchant à assurer un équilibre entre logique de marché et préoccupations citoyennes, forgent une identité européenne sur le réseau.
Michel Theys
*** THIBAULT VERBIEST, ETIENNE WERY: Le droit de l'internet et de la société de l'information. Droit européen, belge et français. Larcier - Groupe De Boeck (diffusion: Accès+, 4 Fond Jean-Pâques, B-1348 Louvain-la Neuve - Tél.: (32-10) 482500 - fax: 482519 - E-mail: acces+cde@deboeck.be). Collection "Création Information Communication". 2001, 642 p., 5.500 FB, 894 euros. ISBN 2-8044-719-5.
Même si les ouvrages sur le droit de l'Internet sont déjà nombreux à ce jour, celui-ci est tout particulièrement utile en ce qu'il essaie, dans un style précis et direct, de donner les clés de l'ensemble des questions posées par ce droit émergent: protection des données personnelles, propriété intellectuelle, criminalité informatique, contenus illicites, commerce électronique et aspects fiscaux, régulation du réseau… Mais ce qui fait davantage encore la valeur ajoutée de cet ouvrage, c'est sa prise en compte des aspects internationaux du réseau, de la responsabilité des moteurs de recherche ou de la copie privée numérique. Avocats à Bruxelles, les auteurs offrent la première synthèse intégrant les directives sur les contrats à distance, le commerce électronique et la signature électronique, ainsi que la position commune sur la proposition de directive relative aux droits d'auteur et voisins dans la société de l'information. Pour chaque problématique, ils proposent une analyse en droits européen, belge et français, l'attention du lecteur étant constamment attirée sur les similitudes et divergences de ces ordres juridiques. Les droits étrangers sont également visités lorsque la matière requiert une approche en droit comparé. Le tout dans une approche horizontale parfaitement adaptée à la réalité de la société de l'information. Un ouvrage éminemment pratique et concret.
(GC)
*** DIDIER BOULAUD: Communications électroniques. Vers un nouveau cadre européen. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Kiosque de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide-Briand, F-75007 Paris - Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ). Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 2776. 2000, 58 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-109929-5.
Ce rapport a été rédigé par le député français Didier Boulaud dans l'urgence, étant donné l'imminence, à l'époque, de l'adoption du règlement sur le dégroupage de l'accès à la boucle locale (effectivement intervenue le 18 décembre dernier). Il ne constituait donc, dans l'esprit du rapporteur, qu'une étape d'une analyse beaucoup plus approfondie concernant le nouveau cadre réglementaire applicable aux services de télécommunications fixes et mobiles, à l'Internet et aux services de télévision par câble et par satellite. Le service universel et les droits des utilisateurs au regard des réseaux et services de communications électroniques ainsi que le cadre réglementaire commun (accès aux réseaux et interconnexion, autorisation de réseaux et de services, traitement des données à caractère personnel et protection de la vie privée, cadre d'une politique du spectre radioélectrique) sont d'autres thèmes défrichés dans ce rapport préliminaire.
(LD)
*** DIDIER BOULAUD: Le nouveau cadre européen des communications électroniques: quelle régulation pour quels équilibres ? Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra). Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 3048. 2001, 61 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-115072-X.
Par ce rapport plus récent, Didier Boulaud complète et approfondit ses réflexions préliminaires (voir ci-dessus) en traitant plus particulièrement de la portée de la transposition des principes de la concurrence au secteur des communications électroniques et de leur "nécessaire conciliation avec l'exigence de service universel". Il propose une grille de lecture des textes composant le cadre européen en préparation autour de la notion d'équilibre: "Equilibre entre monopole et concurrence, équilibre entre approche ex ante et ex post, équilibre entre lois du marché et lois du service public, équilibre entre court terme et long terme, et équilibre entre intervention et régulation". Respecter ces équilibres suppose, selon le député français, de parvenir à concilier l'intérêt des utilisateurs de services de communications électroniques, celui des opérateurs historiques, celui des nouveaux entrants sur le marché et, enfin, celui de la société "sur laquelle les technologies de l'information et de la communication ont un impact positif, notamment en termes d'emploi et de cohésion sociale". Dans une première partie, il s'intéresse à la transposition des principes de la concurrence au secteur concerné avant de consacrer la seconde au service universel qui est, selon lui, une "exigence".
(MT)
*** STANISLAS CHAPRON, LOIC TRIBOT LA SPIERE (sous la dir. de): L'espace en état d'apesanteur. Publisud (15 rue des Cinq-Diamants, F-75013 Paris. Tél.: (33-1) 45807850 - fax: 45899415 - E-mail: publisud@compuserve.com). Collection "Prospective stratégique". 2001, 110 p.. ISBN 2-86600-855-3.
Né de la volonté des Etats et soutenu par ceux qui, parmi eux, en avaient les moyens, le secteur spatial a été longtemps vécu comme un véritable espace de souveraineté: un enjeu scientifique et technologique, un outil au service du militaire. Le développement d'un marché économique spatial - lié en grande partie à l'explosion du secteur des télécommunications - a-t-il rendu obsolète et inapproprié le rôle des Etats ? Faut-il considérer que l'espace n'est plus un "projet" d'intérêt national, mais bien un secteur économique à part entière ? Et les faits confirmeront-ils cette tendance ? Voici quelques-unes des questions auxquelles des réponses sont apportées dans cet ouvrage collectif. Dans la préface qu'il lui consacre, le commissaire européen Philippe Busquin souligne que le secteur spatial n'a pas encore donné la pleine mesure de ses potentialités, tant il est vrai que "nos systèmes de télécommunications, de télédiffusion, de navigation, de suivi climatique ou du couvert végétal, de sécurité, s'appuient sur une composante spatiale et en sont dépendants". Dès lors, "l'Espace n'est plus une fin, (…) mais un moyen et, dans certains cas, une ressource". C'est pourquoi, explique-t-il, l'Union "prend toute la mesure des enjeux stratégiques, économiques et culturels associés au secteur spatial" et cherche à élaborer une stratégie commune cohérente et rationnelle avec l'ensemble des acteurs concernés, des Etats membres aux industriels en passant par l'Agence spatiale européenne.
(LD)
*** DAVID GALLOWAY: The Treaty of Nice and Beyond. Realities and Illusions of Power in the EU. Sheffield Academic Press (Mansion House, 19 Kingfield Road, Sheffield S11 9AS. Internet: http://www.SheffieldAcademicPress.com ). Collection "Contemporary European Studies", n° 10. 2001, 231 p., 24 euros,14,95 £. ISBN 1-84127-271-X.
L'Ecossais David Galloway, qui a suivi de près la négociation du Traité de Nice comme membre de l'équipe "Questions politiques générales" au Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, a été poussé à écrire ce livre par un évident désir - que reflète entre autres l'allusion, dans son titre, aux "réalités et illusions du pouvoir" au sein de l'Union - d'essayer d'expliquer ce qui s'est réellement passé dans cette négociation, en dépit de sa conclusion confuse et fiévreuse. Dans la préface, le Secrétaire général du Conseil, Javier Solana, lui reconnaît d'ailleurs le mérite d'avoir analysé les raisons politiques qui sont derrière les décisions prises à Nice et expliqué clairement "pourquoi le sommet de Nice est arrivé aux conclusions auxquelles il est arrivé".
David Galloway a raison de comparer les négociations de la dernière CIG à celles de l'Agenda 2000. Les journalistes qui ont suivi à la fois le sommet de Berlin et celui de Nice ne peuvent qu'être d'accord avec lui lorsqu'il rappelle que dans les deux cas, les questions qui étaient sur la table étaient "complexes et d'importance", ce qui explique pourquoi il a fallu si longtemps pour arriver aux derniers compromis (Galloway rappelle que le Conseil européen de Berlin de mars 1999 avait été, avant Nice, le dernier sommet lors duquel les chefs d'Etat et de gouvernement avaient négocié jusqu'au petit matin). Dans les deux cas, en outre, remarque l'auteur, "les problèmes de présentation au public étaient un facteur important dans la détermination du résultat final", ce qui "explique la nécessité d'artifices de présentation et confirme que les négociations au sein de l'UE ne peuvent pas être vues en les isolant du contexte politique interne des Etats membres". A Nice comme à Berlin, la Présidence a dû, pour assurer un consensus, "payer un prix" et tenir compte de certaines "positions nationales fortes", constate aussi David Galloway pour qui, si l'on ajoute les "plus et les moins" dans ce traité tant décrié, le bilan global est plutôt positif.
Pour comprendre le traité de Nice, il faut essayer de "faire la distinction entre réalité et illusion", estime l'auteur qui analyse sans complaisance, mais aussi avec réalisme, les résultats de la CIG. Il est inévitable que "dans toute discussion sur la distribution du pouvoir entre Etats membres de l'Union, on essaie d'identifier des gagnants et des perdants", reconnaît-il tout en estimant que chaque chef de gouvernement "a quitté Nice avec un résultat présentable". En particulier, en ce qui concerne l'un des aspects les plus critiqués du nouveau traité, la repondération des voix au Conseil, il estime que, alors que le système introduit est "indéniablement plus compliqué, la mesure dans laquelle la prise de décision a pu être réellement rendue plus difficile n'est probablement que marginale, étant donné qu'une division grands contre petits ne se produit jamais en réalité, et que la plupart des majorités qualifiées représentent plus de 62% de la population de l'Union".
Quant à l'avenir, sur lequel Nice a ouvert une fenêtre qui s'ouvre chaque jour davantage, David Galloway estime que la clé du succès sera "la capacité d'oublier les vides argumentations sémantiques pour suivre une approche fonctionnelle de ce que l'Union européenne devrait faire pour répondre aux défis auxquels font face tous les pays européens". Selon lui, les aspirants "architectes constitutionnels" devraient construire des "structures qui, sans créer une Union super-Etat, soulignent clairement que l'Union est une partie intégrante de la vie publique et politique des Etats membres et de leurs peuples, dans chaque région et dans chaque municipalité", en renforçant le sentiment que "l'Union européenne, c'est nous plutôt qu'une quelconque entité étrangère, coupée de la réalité d'Edimbourg, Tampere ou Naples". Déjà un sujet pour un nouveau livre, M. Galloway ?
(MG)
*** Documents. Revue des questions allemandes (50 rue de Laborde, F-75008 Paris. Tél.: (33-1) 43879042 - fax: 42935094 - E-mail: bild.documents@wanadoo.fr). 2001, n° 2, 128 p., 60 FF. Abonnement: 250 FF.
"L'Europe de Schröder ou celle de Jospin"… Tel est le titre du dossier publié dans ce numéro, Joseph Rovan expliquant dans son éditorial que la France a "du mal à se dégager d'une conception de l'Etat national qui postule une indépendance que la réalité désormais limite de plus en plus"…
(MT)
*** The Federalist. A political review. Edif (6 via Porta Pertusi, I-27100 Pavia, Italia). 2000, n° 3, 127 p.. Abonnement: 70.000 lires, 35 $.
Le pouvoir économique américain par rapport à la division de l'Europe est l'un des thèmes abordés dans ce numéro, ainsi que le débat entre fédéralistes et antifédéralistes américains et ses suites contemporaines, la pensée de Ortega y Gasset, la nature de la souveraineté et une Constitution fédérale pour l'Europe.
(LD)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg) a publié les documents suivants:
*** La situation sociale dans l'Union européenne, Eurostat (Jean Monnet building, BECH A3/48-5, rue Alphonse Weicher L-2920 Luxembourg - Tél: (352) 4301-33408 - fax: 4301-32659 - E-mail: Eurostat-mediasupport@cec.eu.int). 2001, 131 p., 158 euros. ISBN 92-894-1142-2.
Ce deuxième rapport annuel sur la situation sociale s'inscrit dans une série comprenant des publications telles que L'emploi en Europe, La protection sociale en Europe, Les relations de travail en Europe et Le rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes. Il brosse le tableau global des conditions démographiques et sociales au regard desquelles s'élabore la politique sociale européenne. Comprenant trois parties - un résumé des tendances sociales liées à la qualité de vie et des éventuels défis, une analyse des évolutions et un passage en revue des indicateurs sociaux pays par pays -, cette étude fait le point très utilement sur une étape… qui en appelle bien d'autres.
*** Vivre dans un espace de liberté, de sécurité et de justice. Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne. DG de la presse et de la communication (200 rue de la Loi, B-1049-Bruxelles). Collection "L'Europe en mouvement". 2001, 23 p.. ISBN 92-894-0197-4.
Cette brochure éclaire, de manière brève, sur les aspects Justice et Affaires intérieures de la construction européenne, politique qui vise à répondre aux préoccupations de sécurité des 375 millions d'habitants de l'Union. Mais la politique JAI représente bien plus que cela: la manière pratique de se voir mettre en commun un destin commun -la citoyenneté européenne - et, surtout, de voir l'avenir ensemble, dans un monde de plus en plus interconnecté et naturellement ouvert. L'Union se voit dotée de plus en plus de moyens pour relever ce défi, moyens qui ne sont pas toujours faciles à définir - souveraineté oblige… - mais qui deviennent chaque jour un peu plus une réalité dans l'action européenne.
*** Rivista di Studi Politici Internazionali (40 Lungarno del Tempio, I-50121 Firenze. Tél.: (39-55) 666384). Juillet-Septembre 2001, n° 271. Abonnement annuel: 62 euros.
Au sommaire de cette publication de référence dans les milieux universitaires italiens, «L'Eglise et l'Europe dans la Charte Œcuménique de Strasbourg», une Europe sans frontières, ce que les pays d'Europe centrale et orientale attendent de l'Union, les rapports entre la Méditerranée et l'Union, l'identité européenne selon Roberto Ducci, "Identité nationale et identité européenne de l'Allemagne dans la pensée et l'action de Willy Brandt", la situation israélo-palestinienne, le séparatisme croate pendant le fascisme… Bref, de quoi ouvrir plein de champs de réflexion.
*** Europe infos. Mensuel de la Comece et de l'Ocipe (42 rue Stevin, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2350510 - fax: 2303334 - E-mail: europeinfos@comece.org). Juin 2001, n° 28. Abonnement: 25 euros.
Témoignant d'un engagement européen clair, ce mensuel catholique rappelle, cette fois, que nous vivons le temps des régions et de la diversité, que les 208 régions répertoriées en Europe couvrent des réalités très diverses, que leurs racines plongent dans l'histoire mais qu'elles sortent brusquement à la lumière du jour: débats sur la Corse, Pays basque, etc.. Pour Europe infos, ces régions sont devenues une des «clés de l'Europe d'aujourd'hui et de demain» car bases de vie locale, de reconnaissance mutuelle, d'équilibre et d'identité, tout en permettant à l'Union européenne d'agir plus concrètement et plus directement. Au sommaire aussi, d'autres sujets pas moins intéressants comme la Charte Œcuménique, la liberté de circulation, la liberté de la presse…
Revues nationales en bref
*** Look Japan. Tokyo, juillet 2001. Au sommaire: les PME et la voie vers la performance dans le domaine de la technologie de l'information, le nouveau plan japonais pour les cinq prochaines années dans le High-tech et, surtout, "apprendre pour la vie", la réforme japonaise de l'éducation. *** La Lettre d'information, Ministère de la Culture et de la Communication. Paris, juin 2001. Deux accords de coproduction cinématographique signés avec l'Allemagne et le Luxembourg pour défendre la production européenne… *** The Nasdaq International Magazine. Londres, juillet 2001. Croissance et innovation, opinions et profils, prévisions pour différents secteurs et pays, le tout pour donner la mesure de la vitalité des acteurs de ce puissant marché boursier.