*** CHRISTIAN LEQUESNE: L'Europe bleue. A quoi sert une politique communautaire de la pêche ? Presses de Sciences Po (44 rue du Four, F-75006 Paris. Tél.: (33-1) 44393960 - fax: 45480441 - E-mail: info@presses.sciences-po.fr - Internet: http: //http://www.sciences-po.fr ). 2001, 239 p., 135 FF, 20,58 euros. ISBN 2-7246-0839-9.
Un titre peut parfois s'avérer trompeur. Ou, à tout le moins, réducteur. Tel est le cas avec celui-ci. En l'occurrence, analyser la politique commune de la pêche n'a pas été, pour Christian Lequesne, une fin en soi. En réalité, il a pris appui sur l'étude détaillée de cette politique communautaire pour appréhender le système politique à l'œuvre au sein de l'Union européenne. Rien de moins. Cette motivation ne l'a pas pour autant amené à reléguer la Politique commune de la pêche née au début des années 70 -et très peu étudiée depuis- au rang de prétexte: des entretiens semi-directifs conduits pendant quatre ans à Bruxelles et dans cinq Etats membres (Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne et Pays-Bas) ainsi qu'au Maroc l'ont amené à côtoyer ceux qui font la PCP au quotidien. Par ce biais, il en fait vivre l'évolution et mieux comprendre les enjeux et contraintes.
Directeur de recherche à la Fondation nationale des sciences politiques et directeur-adjoint du Centre d'études et de recherches internationales, l'auteur commence par s'intéresser à la genèse et aux développements de la PCP depuis sa création. Il montre d'abord la place qu'occupe la pêche en tant qu'activité économique dans treize des quinze Etats membres avant de décrire les principes et les objectifs institutionnels de la PCP. Principes et objectifs qui découlent d'un processus d'inscription à l'agenda de l'UE de type incrémental. Lequesne explique ainsi qu'après le temps des pionniers au milieu des années 60 (Raymond Simonnet, administrateur français des Affaires maritimes détaché à la Commission, lui a dit que l'état d'esprit qui prévalait à Bruxelles à cette époque "était surtout de faire plier les Etats devant la construction d'une nouvelle politique"…), cet agenda a notamment été façonné par les élargissements successifs: celui de 1972 qui voit, entre autres, le Royaume-Uni, la Norvège (où cette question est instrumentalisée par les partis politiques opposés à l'adhésion), l'Irlande et le Danemark se battre -sans succès- contre le principe du libre accès aux eaux nationales ; celui de 1986 qui confronte les pêcheurs de l'Europe des Neuf à un doublement des effectifs et à une augmentation de 65% du tonnage des flottes (raison pour laquelle Paris, Londres et Dublin finissent par obtenir des limitations à l'accès des navires espagnols et portugais à la ressource jusqu'à la fin… 2002, "soit un régime transitoire de dix-sept ans, inégalé dans l'histoire des élargissements") ; ceux à venir qui, politique de réduction de l'effort de pêche oblige, feront que les pêcheurs polonais, estoniens ou slovènes auront à appliquer des plans de restructuration financés par le budget communautaire… Le débat mondial sur l'épuisement de la ressource halieutique et la renationalisation des espaces marins ("le triomphe de la riveraineté") ont également influencé l'évolution de la PCP. Sur cette base, l'auteur entreprend ensuite de cerner la distribution du pouvoir entre les institutions politico-administratives supranationales, nationales et locales au sein de la configuration politique européenne, ce qui le conduit à délivrer des analyses très fines des rapports de force qui prévalent au sein des Etats membres et de la manière dont les institutions communautaires défendent et imposent leur autonomie. Dans le même chapitre, il s'intéresse à la représentation des intérêts des pêcheurs qui reste encore très nationale ou infra-nationale, ce qui "explique pour une bonne part le déficit de légitimité que perçoivent les pêcheurs dans la mise en œuvre de la PCP".
Dans les chapitres qui suivent, Christian Lequesne s'intéresse d'abord à la conservation de la ressource halieutique, s'interrogeant notamment sur les conditions de passage d'une régulation européenne, née de l'offre de la Commission, à une régulation correspondant à la demande des acteurs sociaux qui, pour l'heure, nourrissent un sentiment d'inéquité, ensuite aux "mécanismes de l'Europe distributive" (il observe à ce propos que les fonds communautaires "ne sont pas perçus par les professionnels de la pêche comme la manifestation d'une solidarité s'exerçant à l'échelle européenne") et aux mutations qu'ont connues les pratiques professionnelles des pêcheurs européens sous l'influence de la norme de marché et, plus généralement, de la mondialisation" (il s'attarde entre autres sur la question controversée de la "captation de quotas"). Les deux derniers chapitres sont respectivement consacrés à la "nouvelle donne environnementale" qui a conduit à l'interdiction des filets maillants dérivants et au rôle qui est joué par l'Union sur la scène internationale. Au final, un travail on ne peut plus complet et éclairant. Michel Theys
*** Quaderni della Scuola europea. Ed. Giuffrè (40 via Busto Arsizio, I-20151 Milano - Tél.: (39-2) 38089290 - Fax: 38009582 - E-mail: giuffre@giuffre.it - Internet: http: //http://www.giuffre.it ) - Università degli Studi di Roma "La Sapienza". Scuola di specializzazione in diritto ed economia delle Comunità europee, vol. 2/99, 122 p., 20.000 Lires, 10,33 euros. ISBN 88-14-08163-8.
Cette brochure contient des contributions qui examinent successivement la crise de la pêche traditionnelle et le développement de l'aquaculture dans l'UE, le droit de la concurrence et le principe de la subsidiarité, le projet Medstat et la coopération statistique euro-méditerranéenne ou encore les effets de l'Union monétaire sur les déséquilibres économiques régionaux. (ED)
*** ALAIN BARREAU: Le renforcement de la sécurité maritime: une ardente et pressante obligation pour l'Europe. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris - Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ).Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale". 2000, 64 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-109320-3.
Le 12 décembre 1999, l'Erika fait naufrage, déversant quelque 10.000 tonnes de pétrole sur environ 400 kilomètres de côte française. Du coup, la Commission européenne présente une Communication -assortie de propositions de Directives et de Règlement- dans laquelle elle indique que "depuis la catastrophe du Torrey Canyon (1967), la réaction des Européens a fortement évolué: alors qu'ils acceptaient -avec regret- que la pollution soit le prix à payer pour le développement économique, ils se montrent désormais intransigeants et indignés". Ce rapport du député français Alain Barreau, président de la Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale, analyse les mesures préconisées par la Commission afin de renforcer la sécurité du transport pétrolier par voie maritime à la lumière de cet accident qui, une fois encore, a démontré l'application très imparfaite des règlements -internationaux et communautaires- qui prévalent en la matière ainsi que la persistance des lacunes dont elles souffrent. Dans ce contexte, le rapporteur envisage la création d'une structure européenne de la sécurité maritime, ainsi que la systématisation des échanges d'informations, l'amélioration de la surveillance de la navigation dans les zones les plus fréquentées et la consécration du principe pollueur-payeur, "ce qui responsabiliserait davantage le propriétaire du navire sans qu'il soit nécessaire d'attendre la mise en œuvre du Livre Blanc sur la responsabilité environnementale, comme le suggère la Commission". Ce rapport est assorti de mémorandums adressés par la France à la Commission, à l'Organisation maritime internationale et au Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. (MT)
*** ALEXANDRA BELLAYER-ROILLE: Le transport maritime et les politiques de sécurité de L'Union européenne. Editions Apogée (4 bld Gaëtan-Hervé, BP 20224, F-35202 Rennes Cedex 2. Tél.: (33-2) 99324595 - fax: 99324598 - E-mail: apogee.rennes@wanadoo.fr). 2000, 474 p., 240 FF, 36,59 euros. ISBN 2-84398-074-7.
Cette somme -qui a reçu le Prix de thèse 2000 de la Faculté de droit et de science politique de Rennes- aborde la politique de sécurité des transports maritimes comme un instrument de compétitivité et de valorisation des flottes de commerce battant pavillon des Etats membres de la Communauté dans un contexte de concurrence et d'agression. L'auteur fait aussi de la sécurité des transports maritimes l'un des vecteurs du positionnement géostratégique de l'UE. Elle contribue ainsi, selon Alexandra Bellayer-Roille, à promouvoir un espace fonctionnel de sécurité de l'Union, pouvant même constituer le banc d'essai d'un concept de force navale européenne de sécurisation. Relevant au départ d'une vision prospective, la plupart des propositions avancées par l'auteur (notamment celle visant à durcir les dispositifs de contrôle européen et à responsabiliser les opérateurs du transport maritime) ont été reprises par les acteurs français du transport maritime pétrolier suite au naufrage de l'Erika. L'ouvrage plaide en faveur d'un renforcement du contrôle de la Commission sur les sociétés de classification qui jugent si un navire respecte ou non les normes de sécurité. (MT)
*** MATEU TURRÓ: Going trans-European. Planning and financing transport networks for Europe. Elsevier Science Ltd (The Boulevard, Langford Lane, Kidlington, Oxford OX5 1GB, Royaume-Uni). 1999, 358 p., 170 NLG, 77,14 euros, 89 $. ISBN 0-08-043059-7.
Fonctionnaire au département des infrastructures de la Banque européenne d'investissement, Mateu Turró invite, avec cet ouvrage remarquable, à une vertigineuse plongée dans la problématique des transports à l'échelle de l'Union européenne, celles d'hier, d'aujourd'hui et de demain. La rigueur scientifique de sa démarche est patente, mais l'homme ne cache pas non plus la passion qu'il voue à cet aspect de la construction européenne, lui qui avance d'emblée que les infrastructures de transport et les réseaux transeuropéens pourraient bientôt devenir la nouvelle politique communautaire importante et se hisser, sur le plan des financements, au niveau de l'agriculture et du développement régional… Et qui affirme aussi, sans ambages, que ce secteur critique pour l'avenir de la société européenne est actuellement dans une impasse en raison de l'absence d'objectifs clairs pour ce qui est du rôle à jouer par l'UE en la matière et des attitudes ambiguës adoptées par les gouvernements des Etats membres qui oscillent entre droits acquis et appels démagogiques. En huit chapitres très denses même s'ils sont parfaitement accessibles, Mateu Turró expose cette problématique dans toutes ses dimensions et défriche des pistes pour l'avenir. Un ouvrage incontournable pour qui s'intéresse à l'Europe des transports. (MT)
*** FREDERIC SEUTIN: Le marché immobilier européen. Editions De Boeck Université (39 rue des Minimes, B-1000 Bruxelles. Distribution: Accès+, 4 Fond Jean-Pâques, B-1348 Louvain-la-Neuve. Tél.: (32-10) 482500 - fax: 482519 - Internet: http: //http://www.deboeck.be ). Collection "Perspectives immobilières". 2000, 231 p., 1.970 FB, 320 FF. ISBN 2-8041-3444-X.
Rédigé par un spécialiste qui œuvre dans le cadre du Conseil Européen des Professions Immobilières, cet ouvrage part de la description des structures professionnelles immobilières existantes dans les Etats membres. Un tableau qui, en l'occurrence, fait toujours un peu désordre, ainsi que l'explique Yves Boussard, président de l'Organisation européenne des agents immobiliers, dans sa préface: "(…) dans certains pays, les activités d'agent immobilier, d'administrateur de biens et d'expert immobilier sont organisées conjointement alors que, dans d'autres pays, elles le sont séparément. Bien plus: la profession d'agent immobilier ou d'administrateur de biens, par exemple, recouvre des activités différentes d'un pays à l'autre. Certains titres professionnels immobiliers sont légalement protégés dans certains pays et non dans d'autres. L'accès à la profession et la profession elle-même sont réglementés ici mais pas là. Certains pays exigent d'un professionnel immobilier une formation de niveau universitaire, d'autres réclament le niveau technique, d'autres encore n'imposent aucune formation particulière"… Sur cette toile de fond, le propos de l'auteur tourne vite, dès lors, au plaidoyer en faveur de l'européanisation de ces professions: les structures professionnelles, l'accès à la profession, la formation professionnelle (son niveau et son contenu), les codes de conduite et l'éthique professionnelle, les garanties financières pour les fonds détenus pour le compte de tiers, les assurances en responsabilité civile professionnelle, les codes de mesurage, les banques de données immobilières, la qualité des prestations, la protection du consommateur, la formation continue et les recyclages professionnels, l'harmonisation de la TVA, le stage et les échanges de stagiaires sont, selon l'auteur de la préface et celui qu'il introduit, autant de matières qu'il "convient d'harmoniser au maximum tout en tenant compte des spécificités de chaque pays". Autant de domaines qui sont passés en revue de manière méthodique et qui, au final, composent un plaidoyer d'autant plus convaincant qu'il émane de personnes qui cultivent une indépendance d'esprit totale: Boussard stigmatise ainsi le fait qu'aucun des vingt commissaires européens n'est chargé spécifiquement de la politique du logement, situation qui a "pour déplorable conséquence que le secteur immobilier en Europe, qui représente pourtant un poids économique non négligeable de milliards d'euros/an, souffre du manque flagrant d'une politique européenne cohérente dès lors que ce secteur dépend de sept commissaires européens différents"… Qui aime bien châtie bien, en somme. (MT)
*** GERARD FUCHS: Budget communautaire pour 2001: un projet sans ambition. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra).Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale". 2000, 36 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-108712-2.
Ce rapport d'information présenté par le député français Gérard Fuchs jette un regard critique sur la proposition de révision des perspectives financières qui avait été avancée par la Commission en mai de l'année dernière et dénonce le manque d'ambition d'un avant-projet pour 2001 centré sur une priorité mal maîtrisée -l'aide aux Balkans- et dont les autres orientations -pour ce qui est de la Politique agricole commune notamment- apparaissaient à l'auteur mal définies. Instructif à lire à la lumière des problèmes agricoles que l'Union connaît depuis. (LD)
*** World Policy Journal. New School University (66 Fifth Avenue, 9th floor, New York, NY 10011. Internet: http://www.worldpolicy.org ). Hiver 2000/01, n°4, 89 p., 7,95 $. Abonnement annuel: 35 $.
Ancien journaliste du Guardian dont il a même été le rédacteur en chef pour les affaires européennes, Martin Walker se demande si l'Europe est un Super Etat ou une Superpuissance. Pour lui, l'Union est une superpuissance économique depuis quatre décennies, mais sa principale faiblesse résiderait dans un système de défense défaillant. Autres thèmes notamment abordés dans ce numéro: l'Europe face aux prochaines élections en Italie, "Contre la Russophobie", la Chine et les droits de l'homme, les nouvelles luttes en Asie centrale…
*** Economía Exterior. Estudios de Política Exterior SA (6 Padilla, 28006, Madrid - Tél.: (34-91) 4312628 - fax: 5777252 - E-mail: revista@politicaexterior.com - Internet: http: //http://www./politicaexterior.com ). 2000/01, n°15, 168 p.. Abonnement annuel: 6.500 pesetas (Espagne), 11.000 pesetas (autres pays).
Un dossier est consacré, dans ce numéro, à la nouvelle frontière commerciale que constitue l'Asie. On y trouve entre autres des articles sur les exportations espagnoles dans cette région du monde et sur les opportunités qui y existent pour les entreprises espagnoles, ainsi que sur la manière dont le Japon peut sortir de la récession. La coopération multilatérale entre l'Asean et l'Europe ainsi que, de manière plus large, le dialogue entre l'Union européenne et l'Asie sont également des thèmes abordés. A ce propos, Enrique Fanjul souligne la nécessité de former les professionnels à la civilisation asiatique.
*** Revue des questions humanitaires (137 rue Bélliard, B-1040 Bruxelles - Tél.: (32-2) 7387592 - fax: 7387597 - E-mail: info@humanitarian-review.org - Internet: http: //http://www.humanitarian-reiew.org ). Hiver 2001, n°12, 71 p.. Abonnement annuel: 48 euros.
La multiplication des crises humanitaires au cours des dernières années a contribué à une remise en question de l'efficacité de l'aide humanitaire. L'Office humanitaire de l'UE, Echo, ou encore l'Agence américaine de développement international sont désormais souvent soumis à une évaluation de leurs actions. Dans ce numéro, le commissaire européen Poul Nielson explique, dans une interview, qu'il n'a pas perdu son esprit combatif, tandis que Valérie Michaux invite à réfléchir sur les limites de l'aide humanitaire européenne et que Pierre Hazan se demande si Ruud Lubbers pourra redynamiser le Haut Commissariat aux Réfugiés. Autres thèmes abordés: un guide Internet sur le secteur de l'aide humanitaire, le sida en tant que problème global de développement, la méfiance des entreprises européennes à l'égard des Balkans, la manière d'aller vers une prévention efficace des conflits et un gros plan sur l'aide américaine…
Revues sociales en bref
*** Courrier Forum migrants. Bruxelles. Sept.-Oct. 2000. Au sommaire: un dossier consacré à l'éducation des enfants issus de minorités ethniques et de l'immigration, la Conférence de Lisbonne sur la citoyenneté européenne, le Forum des Migrants de l'Union européenne et la lutte contre le racisme (le Forum confirme sa demande que les étrangers résidant légalement dans l'UE depuis au moins cinq ans se voient accorder la citoyenneté européenne), la Charte des droits fondamentaux où "le mouvement social frustré"… *** Libertés. Le mensuel d'Amnesty International. Bruxelles. Janvier 2001. Dans ce numéro, un dossier consacré au "commerce de la terreur" (le commerce des armes) et un article consacré à "la fin irrésistible du fujimorisme" au Pérou. *** Equilibres et populations. Paris. Décembre 2000. Alors que les échanges internationaux de capitaux n'ont jamais été aussi importants, la part destinée à l'Afrique ne cesse de diminuer. Cette publication constate que ce continent reçoit désormais moins d'investissements étrangers directs que la Malaisie, ce qui l'amène à se demander si l'Afrique est "l'exclue de la mondialisation". *** Trade Union World. Bruxelles. Nov. 2000. Thèmes abordés par cette feuille syndicale: les accidents du travail, la prostitution enfantine au Cambodge, la détérioration des conditions de travail des femmes… *** Défis Sud. Bruxelles. Janvier 2001. Cette publication de l'ONG "SOS Faim" titre son éditorial "Une violence économique sans précédent" et consacre un dossier au Rwanda six ans après le génocide des Tutsi et les massacres de Hutu modérés. *** Travail. Bruxelles. Décembre 2000. Au sommaire de ce numéro du magazine de l'Organisation internationale du travail, le coût du stress professionnel qui augmente alors que la dépression devient une pathologie de plus en plus courante, l'entrée en vigueur de la Convention de l'OIT sur les pires formes de travail des enfants, l'Allemagne de l'Est qui attend toujours une embellie dix ans après, "Grandeur et décadence du syndicalisme polonais" vingt après Gdansk et la naissance du syndicat autonome indépendant Solidarité, les cimetières de bateaux qui sont un autre revers de la mondialisation…